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RIVIERE H.-F.
Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état dans l'ordre chronologique, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles.
Couverture rigide. Reliure toile 885 pages. Papier bruni. Rousseurs. Graffitis sur la page de garde. 9 x 15 cm.
Reference : 87284
Livre. Avec le concours de MM. Faustin Hélie et Paul Pont. Editions Marescq Aîné et Plon, 1890.
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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, 21eéd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, 21eéd. revue, corrigée et augmentée.
, Paris, Maresq Ainé- E.Plon 1893, 2 vol. fort in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (qq. mq. de papier sur les plats, lég. épidermures, rares rousseurs), bon état, VI-326-159-45-128-112-24-107-16-28-43/ 1227-150-51p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Lois usuelles décrets, ordonnances et avis du conseil d'état dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance - 29e édition.
Librairie Marescq Ané - Plon. 1901. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1248 + 78 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - auteur, titre et filets dorés sur le dos - dos à 4 nerfs - coins, tranches et plats frottés - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
