‎Codes Français et Lois Usuelles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 21ème édition. 1893. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 1500 pages. Titre doré sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets, ordonnances et avis du conseil d'état. Annotés de la Cour de Cassation et des circulaires minitérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. 8ème édition. 1882. In-16. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 736 pages. Dos fendu et cassé, restauré avec papier. Déchirure sur la page 689/690. Manque un bord sur le 1er plat de couverture. Pages volantes. 2nd plat de couverture détaché.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Arrêts de la Cour de Cassation, Circulaires Ministérielles. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES‎

‎Librairie A. Marescq Aîné - A. Chevalier-Marescq. Non daté. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 398 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence. Précédé des Lois constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné (fleurons), Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1884), 398 pp.‎

6 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

8 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎CODE FRANCAIS - conformes aux textes officiels avec une conference des articles basée principalement surla jurisprudence annotés des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministeriemmes....‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 400 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats jaspés - Auteur, titre et filet dorés au dos - Dos à 4 nerfs - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code français conformes aux textes officiels‎

‎Marescq et Cie- Plon. 1899. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 226 pages. Titre doré sur pièce de titre Gris foncé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODES FRANCAIS‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1881. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Déchirures. Env. 900 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Pages de garde détachées, la 2de étant déchirée avec un manque. Page de titre déchirée et détachée. Tranche tachée d'encre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e édition revue. Conforme aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles et précédées des Lois Constit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles‎

‎ PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basés principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l’ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code. Seizième édition, revue et augmentée.‎

‎Paris, Chevalier-Marescq & Cie / E. Plon, Nourrit & Cie, 1888, pt. in-8vo, VI + env. 1300 p., signature H. F. Rivière, tampons sur la p. de garde et la p. de titre, reliure en demi-cuir aux coins originale, usé.‎

‎LOIS USUELLES - DECRETS; ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE - annotés des Arrets de la Cour de Cassation et des circulaires mo,istereilles avec une table alphabetique de concordance.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 400 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats jaspés - Auteur, titre et filet dorés au dos - Dos à 4 nerfs - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎35e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT‎

‎Chevalier-Marescq & Cie - E. Plon, Nourrit & Cie. 1890. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Nombreuses paginations (env. 2500 pages). Titre et filets dorés sur le dos. Plats très frottés. Page de garde se détachant. Une page abîmée et détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎27e édition, revue. Conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRET, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT.‎

‎MARESCQ A. AINE. 1881. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 398 + 254 + 86 + 180 + 30 + 179 + 41 pages - tranches abimées - couverture d'origines conservé - 1 etiquette collée au dos - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORMES AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES - 32ème EDITION - 2 photos disponibles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ A. - PLON-NOURRIT ET CIE. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. V + 336 + 159 + 39 + 128 + 112 + 24 + 107 + 43 + 1589 + 155 + 50 pages - plats jaspés - auteur, filet et titre dorés au dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE - 1ere PARTIE + APPENDICE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE + CODE DE COMMERCE + CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + APPENDICE DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + CODE PENAL + APPENDICE DU CODE PENAL + LOIS USUELLES DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT + TABLE DE CONCORDANCE DES LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT PAR ORDRE ALPHABETIQUE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles - 25eme edition- décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎A. Chevalier-Marescq. / Plon, Nourrit et Cie. 1897. In-4. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 336 +159 +45 +128 +112 +24 +103 +1361+154 +50 pages. Fleurons, filets, titre et auteurs dorés au dos. Texte pleine page ou sur deux colonnes. 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministerielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR CASSATION ET DES CIVILISATIONS MINISTERIELLES‎

‎MARESQ AINE / PLON. 29EME EDITION. 1901. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 + 86 + 12 pages. 2 appendices. Texte sur deux colonnes. Notes au stylo sur page de couverture et page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ. 1883. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur frais. Environ 1300 pages. Titre, filets et motifs dorés sur le dos en cuir verts, à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels, avec une référence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Esquisse historique de la législation criminelle des romains‎

‎Paris, Joubert, 1844. 190 g In-8 broché, xvi-156 pp.. Quelques salissures sur la couverture. . (Catégories : Droit romain, )‎

‎De sable et d'azur. Préface de Jean Tenant.‎

‎ Rodez, Subervie, 1973, grand in 8° broché, 71 pages ; couverture illustrée. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux-titre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎De sable et d'azur. Préface de Jean Tenant.‎

‎ Rodez, Subervie, 1973, grand in 8° broché, 71 pages ; couverture illustrée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Le prince d'Aquitaine. Nouvelles. préface de Pierre Ponties. Illustrations de J. M. Heraut-D.‎

‎ P., Millas-Martin (Collection "Contes, Nouvelles et Récits"), 1972, in 12 relié plein chagrin cerise, dos lisse, sous emboitage, couverture et dos conservés, 122 pages. Bel exemplaire. ‎

‎Edition Originale, tirée à 30 exemplaires.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Le prince d'Aquitaine. Nouvelles. Préface de Pierre Ponties. Illustrations de J. M. Heraut-D.‎

‎ P., Millas-Martin (Collection "Contes, Nouvelles et Récits"), 1972, in 12 broché, 122 pages ; illustrations. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux-titre.PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎L'étoile à cinq branches. Préface de Jean Perrin.‎

‎ Rodez, Subervie, 1962, in 8° broché, 71 pages ; couverture très légèrement fanée. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux-titre.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎L'étoile à cinq branches. Préface de Jean Perrin.‎

‎ Rodez, Subervie, 1962, in 8° broché, 71 pages ; non coupé ; couverture très légèrement fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎