‎CODE DE COMMERCE ANNOTE DES ARRETES DE LA COURS DE CASSATION‎

‎LIBRAIRIE MARESCQ AINE - LIBRAIRIE PLON. non até. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 + 41 pages. Texte sur deux colonnes;. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Avec une conférence des articles basées principalement sur la jurisprudence. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce. Annoté des arrêts de la Cours de Cassation et circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et suivi des textes de l’ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code. Avec le concours de MM. Faustin Hélie, membre de l’institut , Vice-Président du Conseil d’Etat et Paul Pont, membre de l’institut, Président Honoraire à la Cours de Cassation.‎

‎ Paris, Marescq Ainé - Plon sans date, 155x95mm, 216pages, reliure demi-chagrin. Plats papiers marbrés. Titres au dos dorés. ‎

‎ Nom de possesseur.‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT‎

‎ Paris, Maresq 1880. In Paris, Maresq 1880. In-16 demi chagrin noir. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat qui les complètent ou les modifient. Conformes aux textes officiels. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Avec le concours de M. Faustin Hélie, membre de l’Institut, vice-président du Conseil d’Etat et M. Paul Pont, membre de l’Institut, conseiller à la Cour de Cassation. Neuvième édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ Paris, A. Chevalier-Marescq 1882, 275x220mm, VI - 2187pages, reliure demi-chagrin. Bon état. ‎

‎LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 1764+169+52 pages dans un même volume. Mors légèrement abîmés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎36ème édition. Annots des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une table alphabétique de concordance. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LOIS USUELLES DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES AVEC UNE TABLE ALPHABETIQUE DE CONCORDANCE‎

‎A. CHEVALIER-MARESQ ET CIE. 1899. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1480 + 162 + 50 pages. Texte sur deux colonnes. Titre, auteur, filets dorés sur le dos cuir noir. Tranches poivrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le concours de MM. Faustin Hélie, Paul Pont. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE - LOIS USUELLES DE 1607 A 1886.‎

‎NON PRECISE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 1308+137+49 pages. Dos à 4 nerfs. Texte sur 2 colonnes. 16 premières pages désolidarisées. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎3 PHOTOS DISPONIBLES - TABLE DE CONCORDANCE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LOIS USUELLES - decrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat -‎

‎CHEVALIER-MARESCQ & CIE / LIBRAIRIE PLON. 1900. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1206 + 76 pages - Dos legerement frotté - Taches sur les plats , les 1eres et dernieres pages (en tranches) - Dos à 4 nerfs - Auteurs, titre et filets dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎État dans l'ordre chronologique annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires Ministerielles avec une table alphabetique des concordance par MM. H.F. Rivière, F. Helie, P. Pont. Publication continuée par A. Weiss et M. Poncet. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état dans l'ordre chronologique, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile 885 pages. Papier bruni. Rousseurs. Graffitis sur la page de garde. 9 x 15 cm.‎

‎Livre. Avec le concours de MM. Faustin Hélie et Paul Pont. Editions Marescq Aîné et Plon, 1890.‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE CONTENANT L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX, LEURS MOTIFS, LES OPINIONS DE PLUSIEURS PROFESSEURS ET AUTEURS SUR LES QUESTIONS CONTROVERSEES, LA SOLUTION DE CES QUESTION, ET UN RESUME A LA FIN DE CHAQUE MATIERE‎

‎A. MARESCQ ET E. DUJARDIN. 1853. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 646 pages. Tranches poivrées. Ecritures discrète en première page de garde. Titre, auteur, filets dorés sur le dos. Reliure signée V.D.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE CONTENANT L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX, LEURS MOTIFS, L'ANALYSE DES OPINIONS DE PLUSIEURS PROFESSEURS OU AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE SUR LES QUESTIONS CONTROVERSEES, LA SOLUTION DE CES QUESTIONS, UN RESUME A LA FIN DE CHAQUE MATIERE.‎

‎ Paris A. Maresq 1868 Paris A. Maresq 1868, fort In-8 demi chagrin noir, dos nà 4 nerfs, 1002 pages. Quelques rousseurs.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Répétitions écrites sur le code de commerce‎

‎Marescq et Cie. 1868. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1001 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répétitions écrites sur le code de commerce, 2e éd. ‎

‎Paris, A. Marescq et E. Dujardin, 1857 - in-8 : viii, 666 pp. (des rousseurs) - demi-bas. marine, pces de titre rouge et verte. ‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Commerce. Contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs et auteurs sur les questions controversées, la solution de ces questions, et un résumé à la fin de chaque matière.‎

‎ Paris, A. Maresq et E. Dujardin 1853, 225x145mm, VII- 646pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et ornementation dorés au dos. Plats frottés. Rousseurs marginales, sinon en très bon état. ‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Commerce, contenant l'exposé des motifs généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, l'explication des lois qui complètent ou modifient le code, l'exposé de la législation sur le timbre et l'enregistrement en matière commerciale, un résumé à la fin de chaque titre. Huitième édition revue, corrigée, augmentée et suivie d'un Formulaire.‎

‎ P., Librairie Marescq Ainé, A. Chevalier-Marescq, Successeur, 1882, fort volume in 8° relié demi-basane marron, dos lisse orné, 1082 pages ; des rousseurs ; petits frottis. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Répétitions écrites sur le code de commerce contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs, l’analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, un résumé à la fin de chaque matière. Quatrième édition, revue, corrigée, augmentée et suivie d’un formulaire.‎

‎ Paris, A. Marescq Aîné 1865, 225x155mm, VIII - 908pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Plats et cuir frottés par endroits. ‎

‎ Nom de possesseur.‎

‎Répétitions écrites sur le Code de commerce contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs, l’analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, un résumé à la fin de chaque matière. Cinquième édition revue, corrigée, augmentée et suivie d’un formulaire.‎

‎ Paris, A.Maresq 1868, 230x145mm, VIII- 1002pages, reliure demi-basane. Pièce d’auteur rouge, pièce de titre noire, ornementations dorés, rousseurs. ‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Commerce suivie d'un formulaire.‎

‎A. Chevalier-Marescq. 1882. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1082 pages. Coins et tranches du 1er plat frottés. Epidermiures sur le dos, notamment en coiffe en pied. Titre et liserets orés sur le dos avec un fleuron doré.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT. CONFORME AUX TEXTE OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LE JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE..‎

‎A. CHEVALIER-MARESCQ. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Pliures. 398 +254 +86 +180+179+154 +69 +29+ 823 + 27 + 67 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le coucours de MM. HELIE FAUSTIN, PONT PAUL. 14ème édition revue et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des (...)‎

‎F. Pichon et Durand Auzias / Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1908. In-12. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Papier jauni. 428 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 14 + 69 pages soit 8 unités bibliographiques. Reliure demi-cuir abîmée avec papier dominoté absent des plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Trente-sixième édition revue, corrigée et augmentée. avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code par( MM. H.F. Rivière, Faustin Hélie et Paul Pont, continué par M. André Weiss et M. Poncet Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Code Civil, annoté des arrêts de la Cours de Cassation.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 1893. In-18. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Et des circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, précédé des lois constitutionnelles, et suivis des textes de l'Ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de Procédure Civile, annoté des arrêts de la Cour de Cassation.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ A. & Cie - PLON-NOURRIT. 29eme édition. 1901. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 + 86 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Publication continuée par André Weiss et Poncet. Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎MARESCQ A. & Cie. Non daté. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 300/350 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Avec une conférence des articles basée sur la Jurisprudence. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Codes Français et Lois Usuelles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 21ème édition. 1893. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 1500 pages. Titre doré sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets, ordonnances et avis du conseil d'état. Annotés de la Cour de Cassation et des circulaires minitérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. 8ème édition. 1882. In-16. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 736 pages. Dos fendu et cassé, restauré avec papier. Déchirure sur la page 689/690. Manque un bord sur le 1er plat de couverture. Pages volantes. 2nd plat de couverture détaché.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Arrêts de la Cour de Cassation, Circulaires Ministérielles. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎