‎Arrêté de l'assemblée administrative du département de la Côte-d'Or,. sur l'admission des défenseurs de la patrie, aux emplois à la nomination de l'administration. Du 22 décembre 1792.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792; in-4, 3 pp., en feuille. ‎

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‎Arrêté de l'assemblée administrative du département de la Côte-d'Or. sur les mesures de sûreté générale. Du 2 mai 1793‎

‎[Dijon], Imprimerie de P. Causse, 1793 in-4, 7 pp., en feuilles. ‎

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‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. relatif à l'exécution des mandats d'arrêt décernés par les comités de surveillance. Du 23 brumaire, l'an second de la Réublique française [13 novembre 1793]‎

‎Dijon, P. Causse, s.d. (1793) in-4, 2 pp., en feuille. ‎

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‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. en exécution de la lettre du ministre, du 25 juillet 1791, concernant une dénonciation faite au nom de la Société patriotique de Vitteaux. Du 6 août 1791‎

‎Dijon, Imprimerie de P. Causse, s.d. (1791) in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Cette dénonciation "patriotique" concernait Augustin Pasquier, curé de Thorey-sur-Ouche depuis 1761, et qui semble avoir été insermenté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. pour le rétablissement de la tranquillité publique. Du 11 mars 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Sur les troubles occasionnés par les prêtres réfractaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. relatif aux déclarations que les citoyens sont obligés de faire, conformément à l'art. IV de la loi du 8 juillet 1792, qui fixe les mesures à prendre quand la patrie est en danger. Du 16 juillet 1792.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

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‎Certificats de civisme. Arrêté du conseil général du département de la Côte-d'Or. qui ordonne la rectification de celui du 11 de brumaire de la seconde année de la République française, concernant la révision des certificats de civisme. Du 22 brumaire, seconde année de la République française [12 novembre 1793]‎

‎Dijon, P. Causse, s.d. (1793) in-4, 7 pp., en feuilles, non coupé. ‎

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‎Compte de gestion du directoire du département de la Côte d'Or.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, titre, 67 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎C'est le premier budget du département de la Côte d'Or.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours prononcés à l'ouverture de la session de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. le 3 novembre 1790‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 23 pp., dérelié. Qqs taches d'humidité et petit travail de ver.‎

‎Les discours du président Navier, du procureur-général Louis-Bernard Guyton de Morveau (1737-1816) sont suivis d'un récpitulatif du travail du directoire départemental du 9 juillet au 3 novembre 1790, mais manque à notre exemplaire le compte de gestion de 13 pp. qui doit lui faire suite.Un seul exemplaire au CCF (Dijon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Délibération de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or,. sur l'amélioration des troupeaux de bêtes à laine. Extrait des procès-verbaux des séances de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. Séance du 27 novembre 1790, au matin.‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B.. Capel, 1790; in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. sur le tabac. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 27 juillet 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or,. qui ordonne aux municipalités de terminer, sans délai, les rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés, pour les six derniers mois de 1789 ; & que, le 15 du présent mois de septembre, il sera envoyé dans les municipalités en retard, des commissaires pour y procéder, aux frais des officiers municipaux. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 6 septembre 1790, au matin.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790; in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or,. qui ordonne aux contribuables de payer aux préposés au recouvrement des impôts, les sommes qu'ils redoivent sur les impositions des années antérieures à l'année 1790 ; savoir, moitié dans le mois de septembre, & l'autre moitié dans les quinze premiers jours du mois d'octobre prochain. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 21 août 1790, au matin.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790; in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or,. qui ordonne aux muncipalités qui n'auroient pas formé les rôles de supplément des six derniers mois de 1789, de les terminer dans quinzaine, à compter de la publication de la présente déliébration. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 17 août 1790, au matin.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790; in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or,. concernant les déclarations des biens ci-devant ecclésiastiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département d ela Côte d'Or. Séance du 11 septembre 1790, au matin.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790; in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or,. concernant l'imposition aux deux vingtièmes & quatre sols pour livre du premier, des biens qui n'étoient point sujets à cet impôt. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 4 août 1790, au matin.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790; in-4, 3 pp., en feuille. ‎

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‎Délibérations du directoire du département de la Côte d'Or. concernant les armoiries. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 27 juillet 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

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‎Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux muncipalités de ce département‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 84 pp., en feuilles, cousu, mouillures claires infra-paginales "in fine". ‎

‎Concerne essentiellement l'établissement des municipalités du département, et la nomination des officiers municipaux.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Instruction pour faciliter aux officiers municipaux des campagnes. les moyens de remplir dans chaque municipalité le tableau qu'ils seront obligés de porter dans le chef-lieu de canton, pour y être arrêté contradictoirement avec les autres municipalités qui s'y réuniront‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 7 pp., en feuilles. ‎

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‎Règlement à l'usage de l'assemblée administrative de la Côte-d'Or.‎

‎Dijon, Imprimerie de Defay, s.d. (1790) in-4, 8 pp., en feuilles, cousu. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant la continuation de la perception des octrois & droits de don gratuit actuellement existans, jusqu'à l'époque très-prochaine où l'Assemblée nationale aura organisé les contributions publiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du vingt-sept décembre mil sept cent quatre-vingt-dix, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B. Capel, 1790 placard in-folio de 40 x 29 cm, texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille, traces d'humidité dans un angle. ‎

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‎Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux citoyens, municipalités & administrations de son arrondissement, relativement aux formalités à suivre pour la franchise des lettres & paquets‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

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‎Autour de la montre en pays horloger. Bourgogne - Franche-Comté‎

‎Lyon, Editions Stéphane Bachès, "Inventaire général du patrimoine culturel - images du patrimoine - 308", 2019, 24,5 x 29,5, 128 pages cousues sous couverture souple rempliée illustrée. Iconographie noir & blanc et couleurs.‎

‎VEZELAY‎

‎Une plaquette de 32 pages, format 165 x 230 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, publiée en 1992, Editions Ouest-France, bon état‎

‎Découverte de la commune et de l'abbatiale de Vézelay, dans l'Yonne‎

‎Dictionarium antiquitatum romanarum et graecarum, in usum serenissimi Delphini. ‎

‎Amsterdam Etienne Roger 1701 fort in- plein veau ‎

‎Édition ad usum Delphini, dédiée au dauphin et aux ducs de Bourgogne et de Berry, de ce dictionnaire des antiquités grecques et romaines par Pierre Danet, abbé de Saint Nicolas de Verdun. Malgré son titre latin, il est rédigé en français. Exemplaire en reliure d'époque : veau fauve, dos à nerfs orné avec petits manques. Titre, 6pp., 811 pp., 5 pp. de catalogue de livres de musique de l'éditeur. Bon 0‎