‎Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième‎

‎Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage où se trouvent toutes les motions, délibérations, discours & opérations de l'Assemblée, séance par séance. Rédigé par M. Le Hodey. Tome cinquième. Paris, Baudouin, 1791. 1 vol. in-8, 498 pp, basane fauve d'époque, filet d'encadrement à froid sur les plats, dos lisse, filets dorés, pièce de titre noire. Epidermures, coins légèrement frottés. Rousseurs éparses, quelques déchirures sans atteinte au texte.‎

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‎Cinquième tome de ce compte rendu qui se voulait fidèle et impartial des séances de l'Assemblée Nationale, paru d'octobre 1791 (première séance) à la mi-août 1792, où la présence du ou des preneurs de note en tribune voisine de celle du président, dans la salle des Manèges, a cessé. Le volume couvre les séances du 2 au 13 décembre 1791. ‎

‎Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (17 juin 1951). Préface de M. Edouard Herriot. Lettre-Préface de M. Pierre Schneiter. Septième édition : Juillet 1955.‎

‎ P., Société Générale de Presse et d'Editions, 1955, in 8° broché, 480 pages ; couverture fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome douzième. Mois de janvier 1791.‎

‎Couverture souple. Broché. 339 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome cinquième.‎

‎Couverture souple. Broché. 206 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, mouillure.‎

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‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1790.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome neuvième. Mois d'octobre 1790.‎

‎Couverture souple. Broché. 234 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.‎

‎Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.‎

‎Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs, mouillure.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome second.‎

‎Couverture souple. Broché. 212 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1790.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome troisième.‎

‎Couverture souple. Broché. 144 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1790.‎

‎Collection générale des Décrets rendus par l'Assemblée Nationale et sanctionnés ou acceptés par le Roi jusqu'au 12 Février 1790 inclusivement.- Introduction. Avignon F. Seguin.- Table générale des matières pour la collection complète des Décrets de l'Assemblée Nationale : précédée d'une Table Chronologique de ces mêmes Décrets. P. Baudouin, 1791.- Table générale des Matieres… Avignon F. Seguin (1791).‎

‎ 1791 20 vol. in-8 demi-basane, dos à nerfs, plats papier moucheté, tr. rouges. P. Baudouin imprimeur de l'Assemblée Nationale et se trouve à Avignon chez François Seguin. (1791).‎

‎L'Introduction comprend les Decrets du 6 mai 1789 au 22 mai 1790. La table publiée par Seguin ne comprend pas la Table chronologique fournie par Baudouin. Manque le tome 9 correspondant aux decrets d'avril 1791. ‎

‎COLLECTION of 141 pieces, almost all relating to the Assemblée Nationale, the legislative body during the first period of the Revolution. Almost half of the 578 deputies representing the Third Estate were lawyers ! After a short struggle with the other two Estates and the King, the National Constituent Assembly was established and became the powerful legislative and constitution-making body of France. This body passed the Declaration of the Rights of Man and of the Citizen, passed provisions announcing equality before the law, freedom from arrest without due process, freedom of speech and press. It was this body that decided to confiscate and nationalize the properties of the Catholic church, it replaced the chaotic structure of the Ancien regime with a rational administrative system that consisted of 83 departments, it set important judicial reform in motion by establishing a new, graduated system of tribunals in both civil and criminal cases, abolished the sale of legal offices, and introduced the elective principle for judges, the most striking aspect of these judicial reorganization was its almost total separation from the crown, and it was this body that drafted the 1791 Constitution for France, the Assemblys major contribution to the French Revolution. Many of these topics are represented here in this collection, as well as a good number of other topics the Constituent had to deal with.‎

‎Bound in 7 volumes. 8vo. Contemporary speckled calf, richly gilt spines with red morocco labels with gilt lettering. Detailed list of all 141 items in this collection available on request. Contains texts by among others: Bancal des Issarts, Barnave, Brissot, Cerutti, Chamfort, Condorcet, Desmoulins, Dubois de Crancé, Fauchet, Herault de Sechelles, Lafayette, Merlin de Douai, Mirabeau, Montesquiou-Fezenac, Petion, Rabaut Saint-Etienne, Roland, Servan, Sieyes, Talleyrand-Perigord, Vergniaud, etc. ‎

‎Contre la petite Europe cléricale et réactionnaire par des membres de l'assemblée nationale.‎

‎Couverture souple. Broché. 24 pages.‎

‎Livre. Editions SFIO, 1953.‎

‎DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE RENDU LE 15 AOUT 1790‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎ Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎ENQUETE PARLEMENTAIRE SUR LES ACTES DU GOUVERNEMENT DE LA DEFENSE NATIONALE . DEPOSITIONS DES TEMOINS TOME II.‎

‎CERF.. 1873. In-4. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 574 pages. Manques sur le premier plat de couverture et le dos. Dos fendu.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎Enquête Parlementaire sur l'Instruction du 18 mars. TOME II : Dépositions des Témoins‎

‎CERF. IMPRIMEUR DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1872. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 589 pages. Titre doré sur le dos cuir marron. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°740 Annexe. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Constitution de la république Française, et lois y relatives‎

‎Édition originale de la constitution du 5 fructidor an III (22 aout 1795), précédée de la déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen.Paris, de l'Imprimerie de la république, an IV (1795-1796). - X + 360 pages.Ouvrage broché sous couverture d'attente de l'époque. Pièce de titre au dos. Taches brunes en marge basse sur de nombreuses pages. Pas de rousseur sur le texte. Assez bon état. Format in-16°(14x10).‎

‎La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale constituante, aux année 1789, 1790, 1791‎

‎Acceptée par le roi le 14 septembre 1791.A Paris, de l'Imprimerie de Didot jeune, et chez Garnery - 1791 - 160 pages. Première édition miniature parue en même temps que l'originale.Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse orné avec titre. Coiffe inférieure accidentée. Une signature face à la page de titre. Pas de rousseur. Bon état. Exemplaire RARE. Très petit format in-16°(10x6).‎

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‎LAICITE : LE DEBAT A L'ASSEMBLEE NATIONALE - SEANCES PUBLIQUES DU 3 AU 10 FEVRIER 2004 (PREMIERE LECTURE).‎

‎IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 331 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎XII EME LEGISLATURE - DEBATS PARLEMENTAIRES. Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎Les Fastes du gothique: Le siecle de Charles V : Galeries nationales du Grand Palais, 9 octobre 1981-1er fe?vrier 1982 (French Edition)‎

‎Paris 1981 Ministere de la culture, Editions de la Re?union des muse?es nationaux Soft cover ‎

‎Les Fastes du gothique: Le siecle de Charles V : Galeries nationales du Grand Palais, 9 octobre 1981-1er fe?vrier 1982 (French Edition) cataloog soft cover, 240 x 215 mm, 461 pages, avec beaucoup d'illustrations, en bon état‎

‎LISTE PAR ORDRE ALPHABETIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTIONS DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DEPUTES AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES - GROUPES ET COMMISSIONS / ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DES SERVICES.‎

‎IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1979. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 129 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REPUBLIQUE FRANCAISE, CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, SIXIEME LEGISLATURE. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Liste par ordre alphabétique de Messieurs les Députés au corps législatif, suivie de celles des Membres du Sénat et du Conseil d'Etat et de l'indication des jours d'audiences des divers Ministères. Session 1860.‎

‎ P., Imprimerie du Corps Législatif, 1860, petit in 12 broché, 141 pages ; tableau dépliant. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LOI‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Loi concernant la suppression des Offices ministériels, et l'établissement des Avoués. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI ADDITIONNELLE AU DECRET DU 12 MARS‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 27 avril 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret relatif à diverses dépenses à acquitter par la Caisse de l'Extraordinaire. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI N°1276‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le RoY.. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2 pages. Tâches sur les pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Loi relative aux clauses impératives ou prohibitives, insérées dans les Testamens, Donations et autres actes. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI N°1500, RELATIVE AUX HOPITAUX, MAISONS ET ETABLISSEMENTS DE SECOURS DES DIVERS DEPARTEMENTS‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 22 janvier 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎ Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎