‎A Messieurs les Administrateurs de Département et de District. ‎

‎ Caen, Chalopin, s.d. Une plaquette in-8 de 7 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Extrait du registre des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Caen, du 27 septembre 1791, an III de la Liberté. Suivi de: Discours de Claude Fauchet, évêque du Calvados. ‎

‎ 1791 Caen, Chalopin, 1791. Une plaquette in-8 de 8 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Adresse des Amis de la Constitution, à Caen, à leurs Frères les Habitans des campagnes. ‎

‎ 1792 Caen, Chalopin, 1792. Une plaquette in-8 de 5 pages. Petit manque au dernier feuillet. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Adresse des Amis de la Constitution, à Caen, à toutes les sociétés du Royaume. ‎

‎ 1791 Caen, Chalopin, 1791. Une plaquette in-8 de 7 pages. Bon état‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Les Amis du Vieil Istres ( Société fondée le 8 oût 1947 ) - Préhistoire - archéologie - folklore - Bulletin tiré à 400 exemplaires - Bouches-du-RhôneSommaire : Historique d'un musée ( René Giroussens ) - La sigillographie( Georges Amar ) - Deux faits divers au XVIème siècle ( René Giroussens ) - Le sel des étangs ( Rémi Balzano )- L'application de la Constitution Civile du Clergé à Istres en 1791‎

‎ 1 vol in-8 broché - 75 pages - N° 11 de février 1989‎

‎bel état de conservation ‎

‎les dossiers d’archéologie les hommes du Moyen Age. Constitution physique, alimentation, maladies.Les Vikings, les guerriers magyars, les moines de l'abbaye des dunes à CoxydeLes découvertes surprenantes de la paléo-anthropologie‎

‎ N° 208 de novembre 1995 - in-4 Broché - revue illustrée ‎

‎bon état ‎

‎Sammelband - Luzern. (1) Kommissionalbericht über das Begehren einer Revision der Staatsverfassung an den Grossen Rath des Kantons Luzern, nebst Dekret und Proklamation, 16 S.; (2) Reflexionen über die bevorstehende Verfassungsrevision im Kanton Luzer, ausgezogen aus Dr. Kasimir Pfyffers Schrift “Kurzer Abriss der Staatsverfassungsgeschichte des Kantons Luzerns”, 24 S.; (3) Verhandlungen der Ruswylerversammlung vom 5. Wintermonat 1840. Unter der Leitung des Herrn Joseph eu von Eversoll, 16 S.; (4) Die unterzeichnete Geistlichkeit des Kantons Luzern an den hohen Grossen Rath oder eintretenden Falls an den Verfassungsrath des Kantons Luzerns, aus der Schweiz. Kirchenzeitung abgedruckt, 8 S.; (5) Aufruf an die Bürger des Kantons Luzerns, 4. S.; (6) Projekt einer revidi(e)rten Staats-Verfassung des Kantons Luzerns. Dem Verfassungsrathe geweiht von einem Demokraten, 23 S.; (7) Verhandlungen des Verfassungsrathes des Kantons Luzerns èber den Entwurf einer revidi(e)rten Staatsverfassung (Auf vielseitiges Verlangen aus der Luzerner und der schweizerischen Bundeszeitung abgedruckt), 66 S.; (8) Die Minorität des Verfassungsrathes an das luzernerische Volk, 12 S.; (9) TROXLER: Bemerkungen über der Entwurf des Grundgesetzes über den eidgenössischen Stand Luzern im JAhr 1841, - Der Erlös dieser Schrift wird zum Besten unserer unglücklichen Bundesbrüder im Aargau verwendet -, 19 S.‎

‎Luzern, Meyer’sche Buchdruckerei / Gebrüder Räber, 1940/41, kl. in-8vo, Broschüre, von Hand eingeklebtes Register.‎

‎Examen des principes de la constitution civile du Clergé , ou le reglement decrété par l'Assemblée nationale de France sur les formes exterieures du culte catholique . ‎

‎ 1792 1792, A LYON imprimerie J.B. Delamolliere . 276 pages, broché, format in-8Tres rare . ‎

‎Ray K4* ‎

‎Les administrateurs du département de la Loire à leurs concitoyens. ‎

‎ Montbrison, Imprimerie Pugnet et Fils, s.d. [1800] ; placard, 52 x 41 cm, impression au recto, inscription manuscrite au dos "proclamation du département en l'an 8". Traces de plis. Bon état. ‎

‎Après le renversement du Directoire lors du 18 Brumaire an VIII, la nouvelle Constitution établit un régime politique autoritaire dirigé par trois consul, dominé par Bonaparte. Les préfectures sont crées, et les départements sont conservés mais les divisions intérieures modifiées : les districtes deviennent des arrondissements, les cantons sont créés, les communes sont redéfinies. Une nouvelle administration départementale est installée ; elle adresse ici son discours d'intention aux cytoyens du département, signé Besson, vice-président, Ramey-Sugny, Commissaire du département, et Peyron, secrétaire-général. Tirage à 450 exemplaires, pour être envoyés aux administrations départementales. ‎

‎Les administrateurs du département de la Loire à leurs concitoyens. ‎

‎ Montbrison, Imprimerie du Département, an VIII [1799] ; placard, 52 x 41 cm, impression au recto, inscription manuscrite au dos "proclamation du département germinal an 7". Traces de plis. Bon état. ‎

‎Les nouveaux administrateurs élus du département de la Loire prêtent serment à la consitution de l'an II et adresse à leurs concitoyens leur engagement à les administrer dans le respect de la loi et pour la défense de la patrie signé Mauzerand, Président, Besson, L. Thiolière, Baleyguier, Langlois, administrateurs et Peyron, Secrétaire général. Tirage à 450 exemplaires, pour être envoyés aux administrations départementales. ‎

‎Lettres sur l’interprétation de la Constitution fédérale dite l’Acte de l’Amérique Britannique du Nord. ‎

‎Première lettre. Québec, Imprimerie A. Côté et Cie, 1883. In-8 (24,5 cm) vii, 61, (1) pages. Broché. Couverture orangée d’édition avec de très légères pertes de papier au dos, autrementt bel état. Édition originale. Gagnon I, 2146. Manque à Dionne.‎

‎Exemplaire de Augustin Cyrille Papineau (1828-1913), avocat et juge, neveu du chef patriote Louis-Joseph Papineau.‎

‎Constitution européenne : Les Droits de l'Homme en danger.‎

‎Paris, Connaissances et Savoirs, 2005. 14 x 21, 143 pp., broché, très bon état.‎

‎référendum, 2005.‎

‎Sur la constitution du temps par la couleur dans les uvres récentes d'Albert Ayme (Paradigme du bleu jaune rouge : 1976-1980).‎

‎Musée Fabre à Montpellier, 1980. Catalogue In-4 broché (27,2 x 21 cm) non paginé. texte de Jean-François Lyotard : "Sur la constitution du temps par la couleur dans les oeuvres récentes de Albert Ayme". Nombreuses illustrations contrecollées. Très bon état.‎

‎De la constitucion y del gobierno de los reinos de Leon y Castilla‎

‎Tapa dura, 392 páginas, publicado en 1855 en la Librería de Don Angel Calleja, buen estado general, algunas rozaduras y arrugas.‎

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‎Laying Down the Law: A Study of the Theodosian Code‎

‎Yale University Press 2000 314 pages in8. 2000. Cartonné jaquette. 314 pages.‎

‎livre en très bon état intérieur propre bonne tenue avec sa jaquette (bords un peu frottés)‎

‎Journal historique de la révolution opérée dans la Constitution de la Monarchie Françoise‎

‎ Londres, 1775, 2 vol.' tome I (afiché sur le dos ) qui contient les deux premiers tomes (1et2) et tome III (affiché sur le dos) qui contiend le tome 3 et 4 , in-12, basane mouchetée, superbe dos à nerfs caissons decorés , pieces de titre et tomaisons , etat impecable , dommage que cette serie qui allait jusqu'à 7 tomes ne soit pas complete .... ‎

8 Images

‎ray PF2 ‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 115 x 175 mm, broché, publié en 1946, P.U.F., collection "Que Sais-je ?", bon état‎

‎REVUE L'ORDRE FRANCAIS n° 60 - février 1962‎

‎Une revue de 112 pages, format 210 x 130 mm, brochée‎

‎Thème de ce numéro : Propositions pour un nouveau régime : essai sur la constitution naturelle de la France‎

‎Kiel et Tanger, 1895-1905. La République Française devant l'Europe. Nouvelle édition revue, augmentée d'une préface : De 1905 à 1913, et de nombreux appendices.‎

‎ 1913 A Paris, Nouvelle Librairie Nationale - MCMXIII (1913) - In-12, broché - CXVIII + 432 p.‎

‎Bon état - dos fragilisé, brochage cependant demeuré bien compacte - Rousseurs dans l'ouvrage, particulièrement sur les premières et dernières pages, ainsi que sur les tranches - Dos voilé ‎

‎Pâques 1916 - Renaissance de l'Irlande‎

‎ 2007 Via Romana, Versailles - 2007 - Fort In-8, broché, couverture illustrée - 399 pages - Reproductions photographiques in-texte en N&B‎

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‎Bon état - Coins très légèrement émoussés - Infime frottement sur la couverture - Intérieur propre Bon ‎

‎Histoire du deux décembre. Avec documents et pièces justificatifs. 2eme édition. Augmentée de la Constitution et des Lois et Décrets rendus depuis le 1er janvier.‎

‎Paris, Ledoyen, 1852, in-8vo, 355 p., non rognées, Société de Lecture avec la liste de 30 noms de circulation (de biblioth.) pour 1851, cartonnage de bibl., brochure jaune orig. conservée.‎

‎ De la représentation Nationale et de la souveraineté en Angleterre et en France ‎

‎suivie de Considérations sur la constitution décrétée le 19 mars 1812,par les Cortès,réunis à Cadix.In 8 broché,faux-titre,titre,II,72 pages, de l’imprimerie de Mme Veuve Agasse 1821,très bon état‎

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‎Démocratie et Droit de l'homme en République Algérienne Démocratique et Populaire‎

‎ Thèse - In-4 - Broché - 1970 - 72 + XIX + 4 pages d'annexe - Propre‎

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‎MERCURE DE FRANCE du samedi 24 Septembre 1791 (n°39) composé & rédigé, quant à la partie littéraire par MM. Marmontel, de la Harpe & Chamfort, de l'Académie française; & par MM. Framery & Berquin, Redacteurs, M. MALLET DU PAN est seul chargé de la partie politique‎

‎Paris MERCURE DE FRANCE 1791 -in-12 broché un journal (original d'époque), broché bleu-gris in-douze Editeur (paperback duodecimo editor)(19 x 11,5 cm), dos muet, couverture imprimée en noir, brochure d'origine non rognée, texte imprimé sur papier velin, ligné et filigrané, sans illustrations (no illustration), mouillures anciennes, couverture fanée, pagination (17ff. chiffrées de la page 123 à la page 156 et 41 ff. chiffrées de la page 253 à la page 336), Journal du samedi 24 Septembre 1791 (n°39) Paris MERCURE DE FRANCE Editeur, ‎

‎L'actualité littéraire et artistique française, suivie de l'actualité des grandes capitales européennes, dans sa première condition+ NOMBREUSES INFORMATIONS SUR LA POLITIQUE DU MONDE MAIS SURTOUT REND COMPTE DE FACON SYNTHETIQUE DE TOUS LES RAPPORTS DES DÉPUTÉS A L'ASSEMBLÉE EN PLEINE PÉRIODE RÉVOLUTIONNAIRE ...... LA CONSTITUTION ACCEPTÉE PAR LE ROI A ÉTÉ PROCLAMÉE (page 320) .................... RARE .... bon état de l'ensemble (good condition). bon état ‎

‎Considérations intéressantes sur les affaires présentes. -- Exhortation a la Concorde envoyée aux Etats-Généraux sous le nom du Roi. -- Vues générales sur la constitution françoise ou exposé des droits de l'Homme dans l'ordre naturel, social & monarchique. -- Harangue de la nation à tous les citoyens sur la nécessité des contributions patriotiques. -- Correspondance entre M. C*** et le comte de Mirabeau, sur le rapport de M. Necker, et sur l'arrêt du conseil du 29 décembres, qui continue pour six mois, force de monnoie au papier de la caisse-d'escompte.‎

‎Londres, Paris Barrois - Desenne 0 fort in-8 Reliure d'époque ‎

‎5 textes reliés en un volume: [MIGNONNEAU]. Considérations intéressantes sur les affaires présentes. Londres, Paris, Chez Barrois, 1788. Seconde édition augmentée. 207 pp. --- [CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim)]. Exhortation a la Concorde envoyée aux Etats-Généraux sous le nom du Roi. S.l., s.n., 1789. 78 pp. --- CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim). Vues générales sur la constitution françoise ou exposé des droits de l'Homme dans l'ordre naturel, social & monarchique. Paris, Desenne, 1789. 165 pp. --- CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim). Harangue de la nation à tous les citoyens sur la nécessité des contributions patriotiques. Paris, Desenne, 1789. 74 pp. --- [CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim)]. Correspondance entre M. C*** et le comte de Mirabeau, sur le rapport de M. Necker, et sur l'arrêt du conseil du 29 décembres, qui continue pour six mois, force de monnoie au papier de la caisse-d'escompte. S.l., s.n., 1789. 60 pp. >> Relié à l'époque: plein vélin tenité vert, pièce de titre avec lettre or au dos, tranches rouges. Très bon 0‎