‎Mémoires du duc de Raguse. de 1792 à 1841. Imprimés sur le manuscrit original de l'auteur‎

‎Paris, Perrotin, 1857 9 vol. in-8, env. 440 pp. par vol., portrait de Marmont, (T. I), portrait en couleurs (procédé Digeon) du duc de Reichstadt (T. IX), 4 fac-similés dépl., 2 cartes dépl., 1 tableau dépl., demi-chagrin vert, dos à nerfs, filets à froid (reliure de l'époque). Qqs rousseurs.‎

‎Tulard, 963. "De premier ordre pour la jeunesse de Bonaparte, mais seulement pour cette période. Marmont ne déclare t-il pas admirer le jeune officier et mépriser l'Empereur ? Ces mémoires, très détaillés sur toutes les campagnes du duc de Raguse, appellent donc bien des réserves non seulement en raison du caractère tardif de leur rédaction mais aussi de leur volonté de présenter constamment l'auteur sous un jour favorable par rapport à Napoléon. Ce plaidoyer fut réfuté par Laurent de l'Ardèche en 1857. Viel-Castel, dans la Revue des Deux Mondes, du 15 mars 1858, porte également un jugement hostile. Il dénonce le ton de dénigrement absolu avec lequel l'auteur parle des personnes politiques et militaires en rapport avec lui".Fierro, 957. Bertier, 686.Très bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Pièces relatives à la révolution de 1793 [sic] à Châlons..‎

‎Paris, Reims et Châlons, 1790 - 1804 55 pièces en un vol. in-4, demi-basane noire, dos lisse orné de guirlandes et filets dorés (reliure du XIXe ). Des mouillures à certaines pièces.‎

‎Très important et intéressant recueil de pièces rares ou très rares sur la Révolution et e Consulat dans le département de la Marne (et pas seulement à Châlons). À noter que de nombreuses pièces sont relatives aux fêtes révolutionnaires ( XII, XIII, XXIV, XXV, XXX, XXXI, XXXIV, XXXVIII & L).I. Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel à connoître et à observer pour concourir à la formation des nouvelles municipalités. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1790], 4 pp. - II. Extrait des registres de l'Hôtel commun de la ville de Sainte-Ménehould. Châlons, Mercier, s.d. [1790], 12 pp. - III. Département de la Marne. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1790], 20 pp. Tableau de la division du département en districts et cantons. - IV. [TALLEYRAND-PÉRIGORD (Alexandre-Angélique de) :] Lettre de M. l'archevêque de Rheims, à MM. les électeurs du département de la Marne. Paris, Imprimerie de Guerbart, s.d. [1791], 25 pp. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Senlis). Au sujet de la nomination d'un évêque métropolitain de Reims, selon les procédures de la Constitution civile. - V. DIOT (Nicolas) : Discours de M. l'abbé Diot, curé de Vendresse, nommé à l'évêché du département de la Marne, prononcé en présence des électeurs, le dix-neuf mars 1791. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1791], 8 pp. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Châlons). Nicolas Diot (1744-1802) fut évêque constitutionnel de la Marne de 1791 à 1794. - VI. [DIOT :] Lettre pastorale de M. l'évêque métropolitain de la Marne. Reims, Jeunhomme père & fils, s.d. [1791], 16 pp. - VII. Arrêté du directoire du département de la Marne, à toutes les Gardes nationales de son arrondissement. Pour l'enrôlement des volontaires & la formation des quatre bataillons que doit fournir le département, pour la défense des frontières de Givet à Bitche, suivant le décret du 22 juillet 1791. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1791], 8 pp. - VIII. [DIOT :] Mandement de M. l'évêque métropolitain du département de la Marne, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les paroisses de son diocèse, pour remercier Dieu de ce que le Roi a accepté la nouvelle Constitution françoise. Reims, Jeunhomme père & fils, s.d. [1791], 4 pp. - IX. Loi. Constitution françoise. Donnée à Paris, le 14 septembre 1791. Reims, Jeunhomme père & fils, s.d. [1791], 63 pp. (petit manque de papier au dernier f., avec perte de lettres à l'adresse). - X. [DIOT :] Lettre pastorale de M. l'évêque du département de la Marne, pour annoncer la visite de son diocèse, & ordonner des prières pendant la guerre. Reims, Jeunhomme père & fils, s.d. [1792], 8 pp. - XI. Aux corps administratifs. Paris, Imprimerie du Louvre, 1792, 8 pp. - XII. Procès-verbal de la fête civique qui a eu lieu à Châlons, département de la Marne, le 23 octobre 1792, à l'occasion du succès des armées de la République françoise. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1792], 12 pp. - XIII. [MOIGNON (Charles-Pierre-Narcisse) :] Discours prononcés à la fête civique qui a eu lieu à Châlons, le 23 octobre 1792, à l'occasion des succès des armées de la République françoise. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1792], 8 pp. Ce Moignon (1761-1841), médecin, était alors maire de Châlons. - XIV. Adresse aux citoyens de Châlons-sur-Marne. Châlons, Mercier, 1792, 7 pp. imprimées sur papier bleuté. - XV. Adresse des administrateurs du Conseil général du district de Chaalons-sur-Marne, aux municipalités de son ressort, pour engager les volontaires nationaux à rejoindre leurs bataillons, & inviter les citoyens à leur procurer des secours. S.l.n.d. [1793], 3 pp. - XVI. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil général du département de la Marne, du 1er mai 1793. Châlons, Mercier, 1793, 8 pp. - XVII. Copie d'une adresse du Conseil général de la commune de Châlons, département de la Marne, à la Convention nationale. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1793], 7 pp. - XVIII. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil général du département de la Marne, du 24 mai 1793. Châlons, Mercier, s.d. [1793], 2 pp. - XIX. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil général du département de la Marne, du 13 juin 1793. Châlons, Mercier, s.d. [1793], 3 pp. - XX. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil général du département de la Marne, du 21 juin 1793. Châlons, Mercier, s.d. [1793], 6 pp. - XXI. Noms de messieurs les députés qui composent le département de la Marne. Châlons, Collignon, s.d. [1793], 8 pp. - XXII. [BEAUCOURT :] Observations d'un électeur du canton de Reims, qui n'ont pu être lues dans l'assemblée électorale séant à Châlons. S.l.n.d., 4 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XXIII. Délibération du Conseil général de la commune de Chaalons. Du 4 juillet 1793. Châlons, Depinteville-Bouchard, s.d. [1793], 7 pp. - XXIV. Procès-verbal de la cérémonie qui a eu lieu à Châlons-sur-Marne lors de la réception de l'Acte constitutionnel. Châlons, Mercier, s.d. [1793], 7 pp. - XXV. Projet de la fête qui aura lieu à Chaalons le 10 août 1793, pour célébrer l'unité & l'indivisibilité de la République. Châlons, Mercier, s.d. [1793], 4 pp. - XXVI. Extrait du titre XI de la loi du 29 septembre 1791, concernant la police de sûreté, la justice criminelle, & l'établissement des jurés. S.l.n.d. [1793], [3] pp. n. ch. En réalité, il s'agit d'une circulaire rappelant la formation des jurys de jugement pour le département. - XXVII. Noms des citoyens éligibles du département de la Marne, nommés par le citoyen suppléant du procureur-général-syndic, pour former, pendant le trimestre d'octobre 1793, la liste du juré de jugement (...). [Châlons], Mercier, s.d. [1793], 8 pp. - XXVIII. Discours prononcé par J**** [Josse] administrateur du district de Ste Manéhould [sic], commissaire délégué pour le canton d'Auve. S.l.n.d., 4 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XXIX. Invitation de la commune de Chaalons, département de la Marne, à ses concitoyens, qui dévoués entièrement au salut de la République, sont les ennemis jurés des despotes & des tyrans, & les vrais amis de la Liberté & du gouvernement républicain. Châlons, Collignon, s.d. [1794], 10 pp. - XXX. Abrégé de la fête de l'anniversaire de la mort du tyran, qui doit avoir lieu à Chaalons-sur-Marne, le 20 Pluviôse an II [pour le 2 Pluviôse = 21 janvier 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 4 pp. - XXXI. Précis de la fête qui a eu lieu à Chaalons-sur-Marne, le 20 [pour 2] Pluviôse, pour célébrer l'anniversaire de la mort de Capet, dernier tyran des Français. Extrait du procès-verbal des séances de la Société républicaine et montagnarde de Chaalons. Séance du onze Pluviôse. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 16 pp. - XXXII. Extrait du registre des délibérations de la municipalité régénérée de Chaalons. Séance publique du 21 Pluviôse an II [9 février 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 4 pp. - XXXIII. Extrait du registre des délibérations du Directoire du district de Chaalons. Du 14 Ventôse an II [4 mars 1794]. Châlons, Collignon, s.d. [1794], 2 pp. - XXXIV. Précis de la fête qui a eu lieu à Chaalons-sur-Marne, le 20 Ventôse [10 mars 1794], pour célébrer l'abolition de l'esclavage des nègres. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 11 pp. - XXXV. Extrait du registre des délibérations de la municipalité régénérée de Chaalons. Séance publique du 25 Ventôse an II [15 mars 1794]. S.l.n.d. [1794], 3 pp. - XXXVI. Extrait du registre des délibérations de la municipalité régénérée de Chaalons. Séance publique du 26 Ventôse an II [16 mars 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 4 pp. - XXXVII. Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de la Marne, séance publique, du 21 Germinal an II [10 avril 1794]. Châlons, Mercier, s.d. [1794], 3 pp. - XXXVIII. Précis de la fête qui a eu lieu à Chaalons-sur-Marne le 30 Germinal [19 avril 1794], pour célébrer la découverte de la conspiration contre la liberté et l'indivisibilité de la République française, et la destruction des conspirateurs. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 19 pp. - XXXIX. Les administrateurs du district de Chaalons (...), aux officiers municipaux, membres des comités de surveillance, sociétés populaires & à tous les républicains du district. Châlons, Collignon, s.d. [1794], 6 pp. - XL. Extrait du registre des délibérations du conseil municipal régénéré de la commune de Chaalons (..). Séance publique du 17 Thermidor an II [4 août 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 4 pp. - XLI. Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de la Marne. Séance publique du 4 Vendémiaire an III [25 septembre 1794]. Châlons, Mercier, s.d. [1794], 5 pp. - XLII. Le Conseil général régénéré de la commune de Chaalons (...), à la Convention nationale. Le 28 Vendémiaire an III [19 octobre 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 4 pp. - XLIII. Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de la Marne. Séance publique du 25 Brumaire an III [15 novembre 1794]. Châlons, Mercier, s.d. [1794], 16 pp. - XLIV. Adresse de l'agent national près la commune de Chaalons (...), à ses concitoyens. Le 7 Frimaire an III [27 novembre 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 11 pp. - XLV. Extrait du registre des délibérations du district de Chaalons (...). Séance publique du 8 Nivôse an III [28 décembre 1794]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1794], 3 pp. - XLV. Le Conseil général de la Commune de Chaalons (...), à ses concitoyens. Le 13 Nivôse an III [2 janvier 1795]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1795], 4 pp. - XLVI. ALBERT (Jean-Bernard) : Arrêté du représentant du peuple Albert, en mission dans les départemens de l'Aube & de la Marne, relatif au renouvellement des autorités constituées. Châlons, Mercier, s.d. [1795], 26 pp. - XLVII. Liste des représentans du peuple et fonctionnaires publics, élus en l'assemblée électorale du département de la Marne, tenue le 20 Vendémiaire an IV [12 octobre 1795]. Châlons, Mercier, s.d. [1795], 4 pp. - XLVIII. Les Administrateurs du département de la Marne, à leurs concitoyens. Châlons, Mercier, s.d. [1795], 19 pp. - XLIX. Extrait du registre des délibérations de l'administration municipale de Chaalons (...) ; séance publique du 5 Nivôse an V [25 décembre 1796]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1796], [3] pp. mal chiffrées 2. - L. Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne, contenant le programme des fêtes nationales. Du 2 Thermidor an VI [20 juillet 1798]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1798], 7 pp. - LI. Adresse à Messieurs les administrateurs du département, du district & de la municipalité de Chaalons. Châlons, Collignon, s.d. [1802], 8 pp. Sur la formation des paroisses concordataires de la Marne. - LII. Procès-verbal de la séance publique de la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, tenue le 6 Vendémiaire an IX [28 septembre 1800]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1800], 6 pp. - LIII. Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Châlons. Séance du 19 Fructidor an X [6 septembre 1802]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1802], 7 pp. - LIV. Liste des citoyens éligibles aux fonctions de jurés (...). S.l.n.d. [1802], 2 pp. - LV. Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 Ventôse an XII [22 février 1804]. Châlons, Pinteville-Bouchard, s.d. [1804], 6 pp. Étiquettr ex-libris de l'abbé Pierre-Alexandre Aubert (1820-1871), érudit champenois et curé de Notre-Dame de Juvigny de 1845 à sa mort. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recherches sur la vie de François de Neufchâteau. à propos de ses lettres à son ami Poullain-Grandprey‎

‎Nancy, Berger-Levrault, 1966 in-8, 440 pp., planches, index, broché. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Quand Barras était roi.‎

‎Paris, Emile-Paul, 1911; in-8, 251 pp., portrait-frontispice, ill. h.-t., bradel demi-percaline olive à coins, dos orné d'un fleuron doré, couverture et dos conservés (reliure de l'époque). ‎

‎Deuxième édition. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LA VIE POLITIQUE A MARSEILLE EN 1795 ET EN 1796.‎

‎Marseille Imprimerie Saint Victor sd. In-8 broché paginé 127-176pp. Tiré à part de la "Provence Historique".‎

‎Publication de 10 lettres inédites du journaliste Marseillais royaliste Ferréol Beaugeard à Paul Cadoy membre du Conseil des Cinq-Cents, écrites au cours de la 2e mission de Fréron dans les Bouches du Rhône pour arrêter les excès de la réaction thermidorienne. Un bon témoignage sur la vie politique à Marseille. (765)‎

‎Madame Bonaparte. 1796-1804‎

‎Paris, Albin Michel, 1927 in-8, XIX-398 pp., table, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Armée d'Italie - Ire division. L. A. S..‎

‎Padoue, 11 fructidor an V (28 août 1797) in-folio, demi-chagrin Bradel noir à coins (reliure moderne). ‎

‎Belle lettre autographe personnelle qui relie deux futurs maréchaux de l'Empire.Lettre autographe adressée pendant les dernières opérations de la Campagne d'Italie au général Guillaume Brune (1763-1815), qui servait alors sous ses ordres et venait tout juste d'être nommé général de division (le 17 avril 1797) : elle revêt, tant par son ton ("André Masséna à son ami Brune") que par son contenu un caractère personnel prononcé : "J'ai répondu mon cher Brune, à toutes tes lettres, et je te prie de me donner bien souvent de tes nouvelles (...). Mille choses honnêtes à ton épouse, dis-lui que j'aurai le plaisir de lui présenter mes devoirs le plus tôt que je pourrai".Brune devait d'ailleurs, après son intermède de la Campagne d'Helvétie, succéder à Masséna dans le commandement en chef de l'Armée d'Italie.Relié avec : un portrait de Masséna en médaillon, gravé au pointillé par Levachez d'après Bonnemaison, avec un bas-relief signé de Reville et une longue notice biographique (un feuillet de 37 x 22 cm). De Vinck, 7092. C'est l'un des portraits faisant suite aux Tableaux historiques de la Révolution française, dans l'édition de 1817. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Directoire. Du 11 brumaire an IV au 18 fructidor an V. Publié daprès les manuscrits de lauteur par Jacques Godechot. ‎

‎ Paris, Armand Colin, 1934. In-8, VII, 391 pp. broché, en partie non coupé. ‎

‎Le Brigandage dans les Basses-Alpes. particulièrement depuis l'an VI jusqu'à l'an X. Etude d'histoire contemporaine, précédée d'une introduction sur l'état d'esprit dans le département des Basses-Alpes, depuis 1789 jusqu'à l'an VI‎

‎Marseille, Ruat, 1899 in-12, 375 pp., demi-basane rouge, dos à nerfs orné de filets dorés, monogramme sur le second plat, premier plat de couverture (restauré) et dos conservés (reliure moderne). Restauration en marge extérieure sur une vingtaine de page, la page de titre et le faux-titre (avec petit manque de texte au faux-titre). Annotation au stylo en début d'ouvrage. Ex-libris Felix P. A. Fevrier.‎

‎Edition originale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Révolution Française (1787 à 1799), suivi de Histoire de la chute des Bourbons, grandeur et décadence de la Bourgeoisie 1815 - 1830 - 1848‎

‎Au Bureau de la Société des Travailleurs Réunis 1849 11 tomes. In-8, reliure de l’éditeur demi-chagrin bordeaux à coins, dos à 5 nerfs, auteur, titre et tomaison dorés, tête jaspée, 452 pp. + 13 planches - 474 + 16 - 469 + 45 + 9 - 551 + VIII + 551 + 577 ; 576 pp. + 26 planches - 495 + 15 - 535 + 13 - 500 + 6 - 512 + 4 - 447 + 10 . Importantes rousseurs ne gênant pas la lecture, planches fraîches. Assez bel ensemble en l’état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La Révolution et l'Empire.. 1789-1815. Étude d'histoire politique‎

‎Paris, Didier [Imprimerie de Pillet fils aîné], 1867 in-8, [2] ff. n. ch., V pp., 480 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs, tête dorée (Lemardeley). Dos légèrement insolé.‎

‎Édition originale. L'ouvrage reflète une vision plutôt "orléaniste" de la période.Exemplaire du Prince de la Moskowa (Edgar-Napoléon Ney, 1812-1882), avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ACTE DU CORPS LEGISLATIF N°77, NON SUJET A LA SANCTION DU ROI‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Acte relatif aux individus qui sont à-la-fois Jugès & Administrateurs de Département et de District. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1433‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret qui ordonne le versement dans les caisses des payeurs généraux, du numéraire qui se trouve dans celles des corps de troupes de la République. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1514‎

‎A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret du 11 septembre1763, qui défend la vente, cession, négociation ou transport des Titres actuels constatant les Créances non viagères sur la nation ; qui règle l'échange de ces Titres contre un extrait provisoire d'inscription,... Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1832‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret qui interdit aux ci-devant fermier et régisseurs, la faculté de vendre ou hypothéquer leurs biens immeubles, jusqu'au rapport du Décret de quitte de leurs comptes. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1857‎

‎A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. fin 18ème. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Manques en coins.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret du 18è jour de Brumaire, an 2è de la Républ. Française, concernant ceux qui s'opposeroient à l'exécution des réquisitions du Comité de Salut public, pour fabrication d'armes. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1890‎

‎A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bords et coins des pages déchirés.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret relatif au transfret du montant des finances des charges ci-devant receveurs généraux et particuliers. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1893‎

‎A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret relatif aux certificats à fournir provisoirement aux créanciers ou parties prenantes, par les ci-devant receveurs des Configurations et tous autres dépositaires. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°463‎

‎A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décret qui détermine les formes à observer pour l'évaluation des pertes occasionnées par l'intempérie des saisons, incendies et autres accidens imprévus, et les règles pour la répartition des secours accordés aux personnes qui ont éprouvé ces pertes. Décret du 20 Février 1793. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N°1854 & 1860‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Décrets 1.Relatif à l'éducation des Orphelins des Défenseurs de la Patrie - 2.Relatif à l'éducation des Enfans dont les père et mère auront subi un jugement emportant confiscation de biens. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI N°1266‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages, une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Loi portant qu'à l'avenir tous les Décrets relatifs aux emplacements des Corps administratifs & Tribunaux, seront rendus sur l'avis du Ministre de l'intérieur. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791 Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI N°1280‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Loi relative à la suppression des Receveurs de consignations et des Commissaires aux saisies réelles. Donnée à Paris, le 12 sept 1791. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI N°2021‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Donnée à Paris, le 11 Aout 1792. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎LOI RELATIVE AU NOUVEL ORDRE JUDICIAIRE‎

‎A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roi.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 15 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Loi donnée à Paris le 17 Mars 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 6 Mars 1791. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Lyon sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.. Notes et documents publiés par A. Metzger et révisés par J. Vaesen‎

‎Lyon, H. Georg, s.d. in-12, 182 pp., portrait-frontispice, 2 gravures h.-t., broché. ‎

‎Tiré à 300 exemplaires sur papier de Hollande. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎