‎Le Procès de Jérusalem. Jugement - Documents ‎

‎ 1963 Editions Calmann-Lévy - 1963 - In-8, broché couverture à rabats - 414 pages‎

‎Assez bon état - Couverture quelque peu défraichie (plis et frottements) - Plis de lecture au dos - Coins, bords et "coiffes" frottés ‎

‎Le Crapouillot N°50 : Vraies et fausses erreurs judiciaires.‎

‎ 1960 Le Crapouillot N°50, octobre 1960, 74 pages, magazine in 4 broché, état d'usage, quelques frottements et usures.‎

‎Code Civil des Français. (An XII).‎

‎Livre édité(e) à Paris par les Editions Imprimerie Nationale en 1979, imprimé(e) en Français. En 1 Vol. au format Petit In-8 (21/23 cm) de 579 pp. Pleine Reliure Veau Glacé, Plats Estampés aux Armes à Décor Doré. Dos Lisse orné de Motifs et Titre(s) Doré(s) avec Tranchefile et Signet. Reliure d'Editeur.‎

7 Images

‎ Réedition Hors Commerce, imprimé(e) sur papier Bible. A l'Etat de Neuf, Comme Neuf. Photos Contractuelles, Envoi soigné au coût réel de la Poste.‎

‎Procès instruit par la cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, seante à Paris contre Georges, Pichegru et autres prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul, tome troisième‎

‎Paris, G.F. Patris 1804, relié demi-cuir, dos lisse, 390pp - 28 pages relatives au suicide de Pichegru - bon état‎

‎Les Communistes démasqués, d'après les comptes rendus sténographiques du procès contre “L'Internationale des Traîtres”.‎

‎ P., Société roumaine d'éditions, 1953, gr. in-8°, xv-679-(3) pp, préface de J. Paul-Boncour, broché, couv. piquée, bon état‎

‎Procès intenté par MM. Dianu, Dimitrov et Kowalewski aux écrivains communistes Renaud de Jouvenel et André Wurmser. ‎

‎Les Grands Dossiers de L'Illustrations : Les grandes affaires judiciaires.‎

‎ Sefag L'Illustration, Le Livre de Paris, collection L'Histoire d'un Siècle (1843-1944), 1989, 191 pages, très nombreuses illustrations, grand in 4 reliure éditeur cartonnée, dos et mors skaivertex bordeaux, 1er plat illustré, bon état.‎

‎L'histoire vraie du banditisme.‎

‎ 1966 Les amis de l'histoire éditions de saint clair 1966, 241 pages, bon état général, in 12 reliure skaivertex noire et blanche, quelques rousseurs et auréoles sur les pages de garde . ‎

‎LE BICENTENAIRE DU PROCÈS DU ROI, Actes du colloque Sénat, 8janvier, Palais de Justice, 9janvier 1993‎

‎, Paris, F.X. de Guibert 1993, in-8, br., bon état, int. frais, 219p.‎

‎LIBERTE A HUIS CLOS‎

‎ P., Butte aux cailles, 1983. In-8 broché, 191 pages.‎

‎Enquête parlementaire sur les actes du Gouvernement de la Défense Nationale. Dépositions des témoins.‎

‎ 4 fort volumes in-4, demi-toile grise, dos lisses, pièce de titre de maroquin rouge. Versailles, Cerf et Fils, Imprimeurs de l'Assemblée Nationale, 1872-173.‎

‎Les quatre premiers volumes qui contiennent les dépositions de témoins. Bon exemplaire, relié, très frais. ‎

‎Compte rendu des Procès de Versailles - Affaire de la Commune: Attentat contre le gouvernement établi. Arrestations arbitraires - Assassinats - Vols - Usurpations des fonctions publiques - Destruction de monuments, etc, etc... - Dix-sept accusés - Jugement, opinion des journaux. 3 volumes réunis en un seul‎

‎ 1871 A Paris, Librairie F. Roy. 1871. 1 vol in-12. Demi toile brune, titre et auteur en doré (reliure modeste). Ancienne étiquette de référence collée au dos. 240+163+96 pages. ‎

‎Bon état général. Quelques rousseurs en début et fin de volume. ex libris noté à la plume en page de garde. Fente sur toute la longiueur à la première charnière intérieure. Petites déchirures aux coiffes. ancienne étiquette de référence en page de faux titre. coins érodés. ‎

‎Les nouvelles aventures de Sherlock Holmes.‎

‎ La Renaissance du Livre, 1913, exemplaire de bibliothèque, 277 pages, in 12 reliure de bibliothèque cartonnée et toilée verte, état d'usage, quelques taches et auréoles, coins frottés et cornés, papier jauni, quelques usures et frottements.‎

‎CONGRES ARCHEOLOGIQUE DE FRANCE.- LXXIXe SESSION TENUE A ANGOULEME EN 1912 PAR LA SOCIETE FRANCAISE D'ARCHEOLOGIE. TOME 2 : PROCES-VERBAUX ET MEMOIRES.‎

‎Paris A. Picard, 1913. In-8 broché, 415 pages, illustré de planches photographiques hors-texte, nombreux plans dont certaine sont déplaints. Couverture d'usage, bon exemplaire non coupé.‎

‎JEAN CALAS ET SA FAMILLE. Etude historique d'après les documents originaux, suivie de pièces justificatives et des lettres de la Soeur A-J Fraisse de la Visitation. 2e édition, refaite sur de nouveaux documents.‎

‎Paris Sandoz et Fischbacher sans date vers 1870. In-8 2 feuillets non chiffrés II-XIX 2-527pp. Demi chagrin acajou, dos à nerfs orné de fleurons dorés, plats de percaline acajou avec cadres de filets à froid, tranches mouchetées, reliure de l'époque. Avec 1 belle gravure en frontispice, 1 vue en tête de chapitre, 1 fac simile d'autographe dans le texte.‎

‎Bel exemplaire frais, complet et bien relié.‎

‎La découverte de l'Afrique. Présentée Catherine Coquery.‎

‎ Paris, Julliard, Collection archives, 1965. In-12, broché, format oblong, couverture blanche illustrée, 255 pp. ‎

‎Bon exemplaire, planches et documents hors-texte. Envoi autographe de l'auteur à Mr Cornevin (grand spécialiste de l'Afrique noire). Photos sur demande.‎

‎Le Procès de Riom.‎

‎ Fayard, 1945, in-12, 296 pp, broché, bon état. Edition originale, ex. du SP, envoi a.s. à Gaston Palewski‎

‎"La défaite de 1940 fut un grand choc, il fallait trouver des coupables. Comment un pays dont les vertus guerrières sont légendaires, et qui était réputé bien armé, a-t-il pu être défait aussi rapidement ? Cette question que se posait un pays stupéfait, le procès de Riom devait la résoudre. Ou, plutôt, il prétendait l'avoir résolue avant même la première audience. Sur les cinq inculpés qui se présentaient devant la Cour Suprême, trois d'entre eux, MM. Daladier et Blum et le général Gamelin, avaient déjà été déclarés coupables de trahison des devoirs de leur charge par le chef de l'Etat et condamnés à la réclusion dans une enceinte fortifiée. Soucieuse de maintenir une fiction d'indépendance, la Cour déclara que l'infraction qu'il lui appartenait de juger n'était pas légalement constituée par le seul fait que le condamné avait trahi les devoirs de sa charge. Encore fallait-il que cette trahison se fût traduite par des effets tangibles. On avait condamné trois hommes parce qu'ils étaient des traîtres, mais il restait à la Justice à prononcer que leur traîtrise avait été efficace et qu'elle avait déterminé notre défaite... Ce document montre sur quelles bases incertaines fut établi ce procès en haute trahison, et il lui donne un parfum moyenâgeux. A côté de faits précis, on y trouvera bien des propos évocateurs qui donnent leur vrai sens à ces débats. Après les avoir suivi en témoin impartial, j'ai essayé de les retracer aussi fidèlement que possible." (Préface) — James de Coquet (1898-1988) était l'envoyé spécial du Figaro au procès. ‎

‎ŒUVRES DE CORMENIN: LIVRE DES ORATEURS, 18èmeéd. augmentée de portraits inédits (t. I et II); manque appendice au t. I (p. 369 à 409); manque t. III Pamphlets anciens et nouveaux‎

‎, Paris, Pagnerre 1869, 2 vol. in-8, br., non massicoté, portrait hors-texte de l’auteur, (couv. et dos défraichis, mq. 2ème de couv., qq. mouillures au t. I, taches et mouillures importantes au t. II), ouvrage de travail, 411 / 409p.‎

‎LETTRE DE M.DE CORMENIN À M.PASQUIER, ext. de La nouvelle Minerve (8e livraison)‎

‎, ss lieu, ss nom ss date, in-8, ff. reliés par fils, (fané, qq. rousseurs), 12p.‎

‎L'Honneur perdu de Marie de Morell. L'affaire La Roncière (1834-1835).‎

‎ Perrin, 1996, in-8°, 288 pp, 4 pl. de gravures et documents hors texte, biblio, broché, couv. illustrée, bon état, envoi a.s.‎

‎Le 29 juin 1835 comparaît devant la cour d'assises de Paris un lieutenant de trente et un ans, Emile de La Roncière. Il est accusé de tentative de viol et de coups et blessures sur une jeune personne de seize ans, Marie de Morell. Si cette audience met en transe le Tout-Paris, c'est que chacun des deux jeunes gens a pour père un général de haute renommée, appartenant à la noblesse et lié aux milieux gouvernementaux... ‎

‎Les Procès du putsch d'Alger et du complot de Paris. Déclarations des accusés, dépositions des témoins, réquisitoire, plaidoiries, cités ou analysés par Maurice Cottaz.‎

‎ Nouvelles Editions Latines, 1962, in-8°, 250 pp, textes officiels recueillis par M. Cottaz, 8 pl. de photos hors texte, index, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎Un document sur la répression de l'O.A.S. La fin de la guerre d'Algérie à été marquée par "la révolte des centurions" concrétisée par le putsch d'Alger en avril 1961 et par le Complot de Paris. Cet ouvrage donne les grandes lignes des audiences de ces deux procès qui ont vu défiler dans le box des accusés plus de cent trente officiers et civils impliqués. ‎

‎Assassinat de M. Péchard (Bijoutier.)‎

‎19 accusés pour assassinat, vols nombreux, association de malfaiteurs. Caen. Impr. De M. Poisson. 1858. Grand in-8 (24x15). 192 pages. Simple demi-toile noire de l'époque.‎

‎Cette affaire connu à l'époque, un grand retentissement. Accusés : Gugenheim dit Mayer, A. Coudurier, Mender dit Graft, Emile Bloch, J. Lambert, Jean Laurent dit Auguste, Israël May ou Maire, B. Meyer, Salomon et Maurice Ulmo, Pauline Blum, Marie Milice, Marguerite Chatelain, Mad. Munder, Ch. Gaul, Anette Bloch, , femme Lambert, Louis et Sara Meyer. Ouvrage en bon état.‎

‎AFFAIRE DE PICPUS .‎

‎ MME la Marquise de Guerry contre la communauté de Picpus_ demande en restitution de 1,200,000 francs- extrait de la tribune judiciaire, Paris, au bureau de la Tribune Judiciaire, 1858 ; in-8 (23x16) broché, page de faux titre, page de titre, 186 pages.‎

‎couverture passée et tachée, intérieur taché en marges au début et en milieu de volume, page 153 mal coupée, mais texte bien lisible et bien complet des 4 plaidoiries (dont celle d'Emile Ollivier) et du réquisitoire de M. Oscar de Vallée. ‎

‎Le dossier noir de l'instruction : 30 avocats témoignent.‎

‎ Odile Jacob, 2006, in-8°, 316 pp, broché, bon état‎

‎30 avocats, acteurs de la justice pénale en France, racontent quelques-unes de leurs expériences. À eux seuls, ils représentent : plus de 800 années d'exercice professionnel, plus de 4000 plaidoiries aux assises, plus de 20.000 instructions... Mais ils ont toujours la foi absolue dans la nécessité de respecter et de faire respecter la justice et la dignité de la personne humaine, et la volonté inaltérable de participer, sans relâche, à la réussite de cet objectif, aussi longtemps que nous pourrons clamer : Nous sommes tous des acquittés d'Outreau ! ‎

‎AFFAIRE ARMAND ET MAURICE ROUX DE MONTPELLIER.‎

‎Paris, Librairie Centrale, 1864. Brochure in-4 de 48 pages, impression à deux colonnes. Couverture fripée, détachée et lég. accidentée. Qqs coins de pages cornés, accroc coin inférieur de la première page (texte non affecté).‎

‎Affaire jugée à Aix après renvoi de la Cour de Cassation pour Suspicion légitime de la Cours d'Assise de l'Hérault.‎

‎Rapport fait au nom de la commission chargée de l’examen des papiers trouvés chez ROBESPIERRE et ses complices‎

‎in 8 broché couverture grise d’attente une étiquette imprimée sur le premier plat titre 408 pages,non rogné grandes marges.A Paris de l’Imprimerie Nationale des lois Nivôse an III une partie de l’angle inférieur droit est rognée(pages 397 à 408)ma page 408 est poussiéreuse.Sinon bon état. ‎