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Vanuxem acquitté... qui est Verdun ?
Paris, Les presses du mail , 1963 in-12 carré, 201 pp., avec 8 planches, broché.. Couverture légèrement tachée.
Préface de Michel Libersa. Préface de Michel Libersa. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Investigation de los Desordenes mentales del Indiciado en la Etapa sumarial de Proceso Penal. coll. Trabajos de Ascenso 4.
1972 Facultad de Derecho, Universidad Central de Venezuela, Caracas - 1972 - In-8, broché - 83 pages
Bon état (tampon sur la couverture).
Ces étonnants du Pont de Nemours
Trévise Le Dessous des cartes Broché 1967 In-8 (15,5 x 21,5 cm), broché, 344 pages ; volume bruni, pliures au dos, frottements aux plats, rousseurs à la tranche supérieure, quelques traces sur les plats, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
NOS PETITS PROCÈS, Notes sur le droit familier, 4eéd. revue et augmentée
, Paris, A.Hennuyer 1884, in-4, rel. cart. effet toile grenat, tit. doré sur dos lisse orné de filets à froid, 1e plat et plat inf. ornés de filets à froid encadrants, blason doré du collège municipal Chaptal de la ville de Paris sur le 1e plat, tr. mouchetées, (coiffes très légt affaissées, très légères tâches sur le 1erplat), bon état, int. très frais , XII-514p.
Phone number : 01 43 29 46 77
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CODE PENAL commenté par la jurisprudence la plus récente. Lois sur la Presse, la Relégation, les fraudes etc avec la jurisprudence, loi de procédure devant la Haute Cour de Justice, formulaire d'accusation.
Paris Marchal et Billard 1890-1891. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés VI-XI 2-300pp 1 feuillet erratum. Couverture poussiéreuse avec pliures angulaires sur les plats, intérieur frais et bien complet. Envoi de l'auteur à son cousin Jules de Caseneuve.
Intéressante étude dont le but était de mettre en avant les besoins nouveaux des magistrats face à l'évolution des délits et des mentalités, aussi bien contre la chose publique (sûreté de l'Etat, attentat à la liberté, fausse monnaie, mendicité...), que contre les particuliers (homicide, attentat aux moeurs, enlèvement de mineur, infraction aux lois des inhumations, faux-témoignages...).
Mémoire pour diminuer le nombre des procès, Par Mr. l'Abbé de St Pierre.
A Paris, chez Cavelier Fils, 1725. In-12 de (14)-420-(10) pp., veau blond, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).
Édition originale écrite avec le nouveau système d'orthographe conforme à la prononciation inventé par l'abbé de Saint-Pierre (Projet pour perfectioner l'Ortografe des Langues d'Europe. Paris, 1730). « Maux provoqués par le grand nombre de procès (ruine des familles, affaiblissement de l'État, occupation d'un grand nombre de sujets qui pourraient plus utilement s'employer dans les diverses branches de l'économie), et remèdes à y apporter : perfectionnement et uniformisation des lois, établissement d'une Académie perpétuelle de droit français, etc. » Bon exemplaire ; cerne clair marginal sur quelques feuillets. INED, 985.
1) Affaire d’avant-poste à la suite du mandat de Monsieur le Général de Castela de Berlens, du 18 Août 1824, 10 p.2) Seconde suite à la nouvelle demande de Monsieur le général de Castella de Berlens au Conseil d’État de la ville et république de Fribourg. 46 p. (sont reliées à la fin les p. 43 à 46 en doubles).3)Demande de M. le Gén. de C. de B. au C. d’État d.l. Ville et Républ. accompagnée des pièces qui s’y rapportent. 20 p.4) Examen des pièces anonymes produites contre M. le G. de C. de B. comparés entr’elles, et avec le Billet. 46 p.5) (ex. en photocopie:) sur la réhabilitation dans un bénéfice d’inventaire. 7 p.6) Copie des écriture mentionnées dans l’examen des pièces anonymes prod. contre M. le G. de C. de B. suivie d’un App. à l’examen de ces pièces. 31p.7) Nouvelle demande de M. le g. de C. d. B. au Conseil d’État de la Ville et République de Fribourg. 9 p.7bis) Arrêté du Conseil d’État à la suise de la nlle demande 3 p.8) Première suite a la nouvelle demande. 8 p.9) Seconde suite... 46 p.10) Affaire d’avant-poste à la suite du mandat.. 10 p.11)Receuil des mémoires produits jusq’à-présent de la part de M. le Vicomte Chaptal de Paris et de mesdames de Gady & de Techterman de Bionnens au sujet d’une réhabilitation réclamé par le susdit Mr. Chaptal. 21 p.12) suite du receuil des mémoires... 26p.
Fribourg en Suisse, chez François-Louis Piller, Imprimeur du Gouvernement, 1824, in-4to, (chaqu’une 23x18.5 cm), brochures sans couverture.
13) seconde suite du receuil 16 p.14) suite des pièces relatives à la demande de M. le Général de Castella de Berlens contre dames de Gady et de Techtermann de Bionnens. 15p. / Ensemble de 15 brochures qui à fait vivre un bon moment les avocats Chappuis et Fournier, dans une affaire d’honneur et de calmonie... Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
La Preuve, Economica, collection Etudes juridiques, 2004, actes du colloque organisé au Sénat les 13 et 14 février 2004
Catherine Puigelier (sous la direction de), La Preuve, Economica, collection Etudes juridiques, 2004, actes du colloque organisé au Sénat les 13 et 14 février 2004, 16 cm X 24,1 cm, 246 pp, couverture souple. Broché
Envoi de l'autrice à un ami philosophe. Bords un peu frottés. Petite trace de pliure sur les coins. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais.
Le procès de Michel Servet à Vienne.
Syndicat D'Initiative Vienne In-8°, broché, couverture souple coquille d'uf, exemplaire en parfaite condition, 4 planches ht en noir, une carte rigide en deux volet au centre.
Très Bon Etat Port inclus dans le prix général. . Paiement immédiat par Paypal . Chèques et virement acceptés. Nous accompagnons toutes les étapes de vos achats.
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, Frère Léotade, des Ecoles chrétiennes de Toulouse ; condamné, pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travaux forcés à perpétuité, par la Cour d'assises de la Haute-Garonne, le 4 avril 1848, décédé au bagne de Toulon, où il subissait sa peine, le 26 janvier 1850 ; faisant suite à la relation et à l'abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande de réhabilitation de sa mémoire.
Toulouse, 1855, in-8°, xi-356 pp, 3 pl. dépliantes h.t., broché, 2e plat de la couv. imprimée déchiré, dos factice. L'auteur, avocat près la Cour impériale de Toulouse, était procureur fondé de François Bonafous, frère du condamné.
Un avocat dans la tourmente.- Guillaume Alexandre Tronson du Coudray, l'avocat de Marie-Antoinette.
Paris, Maisonneuve et Larose, 1993. grand in-8, 244 pp., broche, couv. ill.- 9782706810817
Bel exemplaire. [TX-16]
AFFAIRE PETIOT.
, Paris, Editions de Vecchi, 1999., Broche, couverture d' editeur illustre n/b, 14,5x20,5cm, 143pp, illustre n/b.
Collection Grands Proces de l' Histoire. Le deroulement des faits, les protagonistes, l' enquete, le proces, les nouvelles hypotheses.
DISCOURS ET PLAIDOYERS. Publiés par Edmond Rousse. 2e édition revue et augmentée par Charles Contant.
Paris Durand et Pédone-Lauriel 1877. 3vol in-8 X 576 622 586pp. Demi chagrin acajou, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, rel époque. Orné d'un croquis de bâtiment, 8 fac-similés d'autographes hors texte (affaire La Roncière). Manque 2 feuillets à la fin du Tome III (oraison funèbre). Bel exp bien relié.
On trouvera entre autres affaires: Orsini-Pieri, La Roncière, Emile Olivier, Jérôme Bonaparte-Paterson, Benoît (crime de Vouziers).
Violette Nozières, la fille aux poisons
Flammarion Flammarion 2004. In-8 broché de 254 pages. Très bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
" Et ce fut un crime judiciaire... Le ""Procès"" Laval."
Paris, France-Empire, 1984 16 x 24, 379 pp., quelques illustrations, broché, bon état
Procès de Condamnation de Jeanne d'Arc. 2 vols.
Honoré Champion.1920-1921.2 vols.in-8,couv.rempliées.I: Texte latin.428 p. II: Introduction.Traduction.Notes.452 p.Documents.BE.avec couv.tachées.
Le Procès Maurras.
Lyon, Editions de Savoie, 1946, in-12, 175 pp, 4 photos hors texte, broché, couv. illustrée, bon état
Rapport du préfet et procès verbal des délibérations du conseil général de Vienne /Rapport des chefs de service.
Poitiers, Oudin, Poitiers, Oudin1836-1882 ; in-8 br. 50 Vol +13 plaq. Les délibérations du conseil général. Diverses Sessions de 1843 à 1893. Nombreuses tables
Rapport sur la fondation d'Aubigny.
Nevers, imprimerie Fortin, (circa 1926). 2 volumes in-8, 105 pages, 1f. - 211 pages, 1f. Brochés.
Le baron d'Aubigny d'Uberherrn possédait plus de 2100 hectares sur les communes d'Aubigny, Couzon, St.-Léopardin d'Augy, tout le village d'Aubigny et quatre châteaux. (Cf de Soultrait Armorial du Bourbonnais 1890 tome I, p. 78). Par testament, une partie devait doter une fondation destinée au fonctionnement d'écoles libres et œuvres de charité. Ce testament fut attaqué. Plan des terres, exposé et examen de l'affaire, le tome II, partie documentaire, contient les courriers et pièces. - Bon état.
L'Affaire Raemaekers . Compte rendu du procès intenté à Me Charles Vuille Avocat au barreau de Genève, ancien Bâtonnier, Ancien Député devant la Haute Cour Pénale Fédérale Audiences des 30 et 31 janvier et 1er février 1918. Avec deux portraits et la reproduction des Planches saisies.
Attinger, Neuchatel, 1918. In-12, broché, 244 p., EO et exemplaire nominatif numéroté (668) et enrichi d'un envoi autographe ( F. Raisin , Avocat et plaidoyer dans cette affaire ), 18 gravures ht sur papier fort. Bel exemplaire. Propre.
Plaidoirie de Me F. Raisin - Charles Vuille- Récit d'un civil Belge interné en Suisse - Audition de Benjamin Valloton - "" Frédéric de Rabours - "" Le colonel Fernand Feyler "" Edmond Chapuisat (...) Port inclus dans le prix général. . Paiement immédiat par Paypal . Chèques et virement acceptés. Nous accompagnons toutes les étapes de vos achats.
HISTORIQUE DE L'AFFAIRE DREYFUS
P., Fasquelle, 1933, in 12, broché, 336 p. Avec les fac-similés des 9 principales pièces secrètes.
les cotés mystérieux de l’affaire Dreyfus
Les véritables origines de l’affaire,fac-similés de sept documents secrets ou inédits en fin de volume sur papier couché,in 12 broché carré,faux-titre,titre,332 pages,2 feuillets de table les éditions Rieder 1937
Dégénérescence mentale et hystérie. LES EMPOISONNEUSES, étude psychologique et médico-légale. Faculté de médecine de Paris, thèse de doctorat en médecine présentée et soutenue le jeudi 5 avril 1906.
Paris, G. Steinheil, 1906 ; in-8, broché ; 231 pages, couverture bleue imprimée, deux planches hors-texte, quelques gravures in-texte.
Edition originale numérotée (exemplaire 222).Plats défraîchis, dos absent remplacé par une bande de papier transparent, nombreuses rousseurs sur le dernier plat et quelques rousseurs éparses à l'intérieur.
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