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Reference : RO30003484

‎CATALOGUE DES FILMS COURTS 8mm‎

‎Cofec. 1966. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 16 pages.‎


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EUR14.90

‎COLLECTIF‎

Reference : RO20065099

‎CODE D'HONNEUR DES DEVOIRS DE L'EXPERT JUDICIAIRE 2° EDITION. Fédération Nationale des Compagnies d'expert près les cours d'appel et les tribunaux‎

‎Inconnu. 1960. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 16 pages, annotation stylo 2ème plat‎


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Reference : RO80188098

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE - PREMIERE PARTIE - PROCEDURE DEVANT KES TRIBUNAUX - LIVRE PREMIER DE LA JUSTICE DE PAIX‎

‎PETIT TROYEN. NON DATE. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Quelques rousseurs. 182 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Absence du 1er plat. Page de faux titre déchirée. Marques de tampon.‎


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EUR59.25

‎COLLECTIF‎

Reference : R110041544

‎CONFERENCIA 37e ANNEE N°5 - DES TRIBUNAUX RÉVOLUTIONNAIRES A NOS COURS DE JUSTICE parM* RENÉ FLORIOT, Avocat à la Cour, LE COMIQUE ET LHUMOUR DANS L'UVRE DE PROUST par ANDRÉ MAUROIS, de lAcadémie française‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. 15 MAI 1948. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. Paginé de 177 à 220. Texte en colonnes. Nombreux portraits et estampes en noir et blanc dans et hors texte.‎


‎Journal de l'université des annales. Sommaire : DES TRIBUNAUX RÉVOLUTIONNAIRES A NOS COURS DE JUSTICE parM* RENÉ FLORIOT, Avocat à la Cour, LE COMIQUE ET LHUMOUR DANS L'UVRE DE PROUST par ANDRÉ MAUROIS, de lAcadémie française, GEORGES FEYDEAU NOTRE GRAND COMIQUE par MARCEL ACHARD, LES LIVRES NOUVEAUX‎

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EUR24.90

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Reference : RO30137919

‎CRIMES ET CHATIMENTS - SUPPLEMENT AU N°16 - LE DOUBLE CRIME DU CURE D'URUFFE - L'AFFAIRE PETIOT - CONTE DE BERNARD GERVAISE -LES TRIBUNAUX DROLATIQUES - COMMENT ON DEPISTE LES FAUSSAIRES...‎

‎PRESSE IMPRIMERE INDUSTRIELLE. NON DATE. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. environ 45/50 pages augmentées de nombreuses illustrations et photos en noir et blanc dans et hors texte - texte sur 2 colonnes‎


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EUR49.50

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Reference : ROD0011803

‎Des justices de paix et des Tribunaux civils de première instance d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838‎

‎Non Renseigné. S.d.. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 453 pp. Dos cassé, plats manquants, coins frottés, 1ère page salie, manque important de dos et des coiffes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎


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Reference : RO80046471

‎Discours de M. Le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du Roi, portant suppression des Tribunaux d'Exception.‎

‎IMP. D'ANTOINE DELCROS. 1788. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 1 page. Papier à la forme.‎


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Reference : R110046686

‎ECRITS DE PARIS - REVUE DES QUESTIONS ACTUELLES N°212 - Michel DACIER« Tribunaux d'exception » Jean PLEYBERLes Travaux et les jours : Vux glacés, aigres menaces, monnaie de singe et renversement des alliances »‎

‎S.P.E.P.. FEVRIER 1963. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. 128 pages.‎


‎Sommaire : Michel DACIER« Tribunaux d'exception » Jean PLEYBERLes Travaux et les jours : Vux glacés, aigres menaces, monnaie de singe et renversement des alliances »Georges AIMEL« L'enjeu méditerranéen » Thomas MOLNAR« La droite américaine » Pierre DOMINIQUE« A propos d'un procès imaginaire » .Pierre LUCIUS« L'avenir de la marine marchande après cinq annéesde crise grave »..Jean PERRÉ« Gagner la guerre » .Marcel BELLIER« L'agonie d'Oran » E. P. : Dictionnaire critique .E. BEAU de LOMENIE« Armand de Melun et le catholicisme social » Simon ARBELLOT<t A propos de son centenaire : Une lettre inédite d'AbelHermant » ..Lucien REBATETChronique musicale : « Concerts de-ci de-là » Georges PORTALChronique dramatique : <t Splendeurs et misères deshonnêtes gens » ..Adolphe de FALGAIROLLE« Nouveaux chevaliers de la Table Ronde : Les personnages des romans d'espionnage » ..Claude ELSENLes lettres étrangères: « Avez-vous lu Angus Wilson? »André THERIVELectures françaises : « Polémique et polémistes » .‎

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EUR29.80

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Reference : RO80046470

‎Edit du Roi, portant suppression des Tribunaux d'Exception.‎

‎IMP. D'ANTOINE DELCROS. 1788. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 4 pages. Papier à la forme. Bandeaux.‎


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Reference : R160111519

‎EXTRAIT DE LA GAZETTE DES TRIBUNAUX - ARRETE DE LA COUR DE CASSATION‎

‎PIRAN DELAFOREST. 1832. In-12 Carré. En feuillets. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 12 pages.‎


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Reference : R240078290

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - BULLETIN DE LIAISON N°1987 - données jurisprudentielles - substitution de l'état au débiteur défaillant etc.‎

‎IMPRIMERIE MAULDE ET RENOU SAMBRE. 1987. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. 44 pages photocopiées - corps de l'ouvrage désolidarisé des plats - plats salis - coins frottés.‎


‎Sommaire : données jurisprudentielles - substitution de l'état au débiteur défaillant - cotisations sociales et fiscales - réponses ministérielles - conférence sur doyen guinchard - la situation des experts honoraires.‎

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Reference : R240078291

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - BULLETIN DE LIAISON N°1 1988 - substitution de l'état au débiteur défaillant - problème des diverses ctisations sociales et fiscales etc.‎

‎IMPRIMERIE MAULDE ET RENOU SAMBRE. 1988. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. 60 pages photocopiées - textes sur deux colonnes sur quelques pages.‎


‎Sommaire : substitution de l'état au débiteur défaillant - problème des diverses ctisations sociales et fiscales - autres données jurisprudentielles - réponses ministérielles et question posée - doctrine et divers.‎

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Reference : R240078292

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - BULLETIN DE LIAISON N°1 1989 - les propositions du garde des sceaux - les textes communiques par la chancellerie etc.‎

‎IMPRIMERIE MAULDE ET RENOU SAMBRE. 1989. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. 95 pages photocopiées - coins frottés.‎


‎Sommaire : les propositions du garde des sceaux - les textes communiques par la chancellerie - panorama de jurisprudence et de doctrine - la vie des compagnies - informations diverses.‎

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Reference : R240078293

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - BULLETIN DE LIAISON 1990 - es modifications du nouveau code de procédure civile - la limitation du droit de donner des consultations etc.‎

‎IMPRIMERIE MAULDE ET RENOU SAMBRE. 1990. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. 95 pages photocopiées - étiquette collée sur le 1er plat .‎


‎Sommaire : les modifications du nouveau code de procédure civile - la limitation du droit de donner des consultations - le problème des experts européens - l'expertise devant les cours administratives d'appel - panorama de jurisprudence et de doctrine - informations diverses .‎

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Reference : R240078294

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - BULLETIN DE LIAISON 1992 - La communication - doctrine - jurisprudence - libre propos et vie des compagnies - bibliographie.‎

‎IMPRIMERIE CHIRAT. 1992. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. 92 pages photocopiées - coins frottés.‎


‎La communication - doctrine - jurisprudence - libre propos et vie des compagnies - bibliographie.‎

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Reference : R240078755

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET/OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - ANNUAIRE 1984.‎

‎IMPRIMERIE J.P.. 1984. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Mouillures. 277 pages - coins frottés - textes sur deux colonnes - mouillures en pied de page à l'intérieur de l'annuaire sans réelle conséquence sur la lecture.‎


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Reference : R240078756

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET/OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - ANNUAIRE 1985.‎

‎IMPRIMERIE J.P.. 1985. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 285, pages - coins frottés - textes sur deux colonnes - tâche sur le 2ème plat.‎


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Reference : R240078757

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET/OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - ANNUAIRE 1988.‎

‎IMPRIMERIE MAULDE ET REOU SAMBRE. 1988. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 318 pages - coins frottés - textes sur deux colonnes - plats tâchés.‎


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Reference : R240078759

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET/OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - ANNUAIRE 1991.‎

‎IMPRIMERIE CHIRAT. 1991. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Coins frottés. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 411 pages - coins frottés - textes sur deux colonnes - plats légèrement salis.‎


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Reference : R240078758

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET/OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - ANNUAIRE 1989.‎

‎IMPRIMERIE MAULDE ET RENOU SAMBRE. 1989. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 348 pages - textes sur deux colonnes .‎


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Reference : R240078777

‎FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET/OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - ANNUAIRE 1993.‎

‎IMPRIMERIE FRANCE QUERCY. 1993. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 378 pages - illustration en couleurs sur le 1er plat - textes sur deux et trois colonnes.‎


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Reference : ROD0116125

(1957)

‎FEMINA PRATIQUE N°59 / SEPT- La mode nouvelle, automne-hiver 1956-1957. Sous le signe dela ronde Pour la classe : un bon chandail Les cours de coupe de la Télévision française ,La maison - Le décor Le coton «long fibres», jours courts, longs voilages ETC.‎

‎GISELE BOULANGER. 1956-1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 111 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans texte. Manque second plat.. . . . Classification Dewey : 391-Mode‎


‎SOMMAIRE : La mode nouvelle, automne-hiver 1956-1957. Sous le signe dela ronde Pour la classe : un bon chandail Les cours de coupe de la Télévision française ,La maison - Le décor Le coton «long fibres», jours courts, longs voilages Les alcôves Votre vie - Votre bonheurHors du nid : la 11e.................................... ......L'équipement scolaire .................Critique des livres par Jacques Nels Critique des disques . ....... .....Le confort - La tableLe froid vous guette, pensez-y .........Les recettes de Mapie. Pâtes et pâtés...Beauté - SantéLa science du repos ..........Bilan esthétique des vacances ..................MagazineHuit jours avec le cirque Fanni de Léah Lourié ,VariétésAinsi parle Jean Babilée, par Simone André-Maurois ...Heures de pointe, par Jacques Canestrier....... ..........Savoir-vivre dhier et d'aujourdhui, par Françoise de Quercize.NouvelleUn Amour, par José-André Lacour...........................et dans I ABC de la femme pratique la suite du D/CTfOiVAVI JHE DEA ACM ATS - coin magique renseignement, coin magique : un deux-pièces prince de Galles, astrologie, pique-boutique, mots croisés, ouvrage de dames : des poussins pour votre poussin.‎

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Reference : R110326695

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Reference : RO80073960

‎Journal des Jeunes Personnes. N°2 - 10ème année : Les Deux Tribunaux Secrets, par Fouinet - Mr Durius, par Em. Deschamps ...‎

‎LANDOY Eugène. 1er février 1842. In-8 Carré. Broché. Etat passable. Couv. défraîchie. Dos satisfaisant. Mouillures. Paginé de 33 à 64. Une planche illustrée en noir et blanc. Quelques accrocs et manques sur le dos.‎


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Reference : R300030464

‎L'ABEILLE DE FRANCE N°295 - Une nouvelle affaire « Insecticides * devant les Tribunaux Lee Hydromels Les Travaux du Mois.Lessaimafle chez le fixleteConférence par M. Barbier sur le« maladies de» abeillesAugmentation du cheptel apicole »Petits Problèmes L‎

‎SYNDICAT NATIONAL D'APICULTURE. 1950. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 32 pages.‎


‎SOMMAIRE : Une nouvelle affaire « Insecticides * devant les Tribunaux Lee Hydromels Les Travaux du Mois.Lessaimafle chez le fixleteConférence par M. Barbier sur le« maladies de» abeillesAugmentation du cheptel apicole »Petits Problèmes La Paralyse noire Tarif des affiches Au Tribunal de Goneste ..«Remerciement ..*Dernière heure (réglementa* tion sur le* insecticides)Belle initiative de la Société du S, O. Parisien Arséniate et Gésarol Le Miel en pharmacie Une nouvelle affaire « Les Abeilles et les fruits » »Maladie« des Abeilles Chronique des Sociétésy‎

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