‎Les procès de Mirabeau en Provence‎

‎ Ed. Durand, Paris, 1863. In-8 brochécouverture muette. 120 pages ‎

‎De pâles rousseurs- Bon exemplaire ‎

‎TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX tant en matière civile que criminelle ‎

‎ Paris Chez Debure père 1776 2 parties ( la première étant elle-même subdivisée en deux ) en 1 vol. in-12 ( 17 x 10 cm ) XXXII , 234 pp. + 276 pp. . Contient : Avertissement ; Préface ; Table des chapitres ; Approbation ; Privilège ; Première partie De la juridiction des présidiaux en matière civile ; Seconde partie De la juridiction des présidiaux en matière criminelle ; Recueil des principales ordonnances , édits , déclarations & autres réglements concernant les présidiaux ; Table chronologique des édits , déclarations (....) ; Table alphabétique des villes de France dans lesquelles il y a siège présidial (...) ; Table des matières . Bandeaux , lettrines . Pleine basane marbrée de l' époque . Dos à cinq nerfs , caissons ornés dorés . Toutes tranches marbrées . Gardes papier marbré coquille . Bon état . Manquent la coiffe et une partie du caisson sup. . Eraflure au niveau du mors sup. et un coin émoussé au premier plat . Papier légèrement jauni . ( Collat. complet ) ‎

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‎" L' ouvrage consciencieux de Daniel Jousse s' avère très précieux " ( M. Cassan , Pour une enquête sur les officiers « moyens » de la France moderne. In: Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, Tome 108 , N°213 , 1996 , pp. 94 , note 23 ) ." L' impression de cet ouvrage , commencée en 1755 fut suspendue par ordre de M. le procureur général Joly de Fleury et reprise sans aucune contradiction après sa mort arrivée en 1756 " ( Quérard , La France littéraire ou Dictionnaire bibliographique ... , Paris , Didot , 1830 , T. IV , p. 255 )Daniel JOUSSE , né et mort à Orléans ( 1704 - 1781 ) juriste et criminaliste , fut conseiller au bailliage et au présidial d' Orléans . et il enseigna à la faculté de droit . " Il rivalisa de zèle avec le célèbre Pothier, dont il fut le collègue , l' ami et l' émule ( .... ) Jousse borna ses travaux à l' interprétation et à l' éclaircissement des diverses ordonnances de nos rois relatives à l' administration de la justice . Ainsi ce fut la magistrature d' Orléans , qui , à cette époque , offrit à la Franc e entière les deux principaux oracles du droit et de la procédure . Jousse partagea avec Pothier cette gloire ainsi que la belle et rare prérogative de voir ses opinions faire autorité , de son vivant , dans les cours et tribunaux . Les ouvrages de Jousse se recommandent par des recherches infinies , par un jugement sain , et par un style clair et pur . Ils offrent encore aujourd'hui la meilleure interprétation des dispositions nombreuses que nos codes ont empruntées aux anciennes ordonnances . " ( Michaud , Biographie universelle , ancienne et moderne ... , 1818 , T. 22 , pp. 60 à 62 ) . " Jousse contrairement à la plupart des juristes de l' Ancien Régime , s' intéresse à toutes les branches du droit privé et excelle à la fois en droit criminel et en droit civil ( ... ) Son enseignement sera d' une portéee considérable ( ses publications feront la fortune de l' éditeur Debure ) , on retrouve dans le Code Civil ses principales idées . " ( Encyclpaedia Universalis ) .[ P. Allorant , L Orléanais, terre de juristes. Ici, cest le droit #5 Jousse . Daniel Jousse, le grand criminaliste français des Lumières (1704-1781) . Université d' Orléans, Faculté de droit ] [ C. Leveleux-Teixeira (dir. ) , Daniel Jousse . Un juriste au temps des Lumières , Pulim , 2007. ] ‎

‎Les Tribunaux comiques illustrés‎

‎MOINAUX Jules rédacteur de la gazette des tribunaux. Paris, A. Chevalier-Marescq éditeur, 1881, In-12, xl+383 pp. Avec la couverture de C. Marpon et E. Flammarion éditeurs, illustrés par STOP, Préface de Jules Noriac. Jules Moinaux, nom de plume de Joseph-Désiré Moineaux ou Moineau (1815-1895), écrivain et humoriste français, dramaturge et chroniqueur. Reliure demi basane vert, couvertures d'origine conservées. Dos lisse à deux pièces de titre cuir marron, titre et auteur. Petites rousseurs éparses.‎

‎DE LA TRANSPORTATION ET DE LA DEPORTATION à introduire dans notre système pénal pour remédier aux dangereux effets de la pénalité actuellement en vigueur.‎

‎Aix Imprimerie de Veuve Tavernier février 1849. In-8 broché 1 feuillet non chiffré 4-32pp. Tache d'encre ancienne en tête du 2e plat de la couverture, quelques annotations de l'époque au crayon noir. Bel exemplaire sans rousseurs, bien complet. Peu courant.‎

‎L'auteur, Docteur en Droit, Avocat à la Cour d'Appel et Secrétaire de la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, démontre l'avantage qu'il y aurait à déporter ou transporter dans des colonies pénitentiaires des repris de justice. (4400)‎

‎PURITAINS ET GANGSTERS. La guerre de la Prohibition. traduit de l'américain par Yves Malartic.‎

‎Paris Robert Laffont 1975. In-8 broché couverture illustrée 341pp.‎

‎Comment une loi inspirée par des sentiments de morale et de puritanisme aboutit à la période de l'histoire américaine la plus violente, anarchique et corrompue. (2675)‎

‎Revue Bizarre. N°27. Premier Trimestre 1963 : Maisons 1900 de Paris. Du Verbe. Textes courts. Dessins ecclésiastiques. ‎

‎J. Jacques Pauvert, Paris, 1963. In-8 broché (27 x 19 cm), couverture mauve illustrée, 48 pages. Illustré de dessins. Contributions de R. Queneau, M. Desbruères, P. Chaleix entre autres. Iconographie. -170g.L. Très bon état.‎

‎L'Ancienne France - La Justice et les Tribunaux. Impôts, monnaies et finances ‎

‎Firmin-Didot et Cie, 1888, 338 p., in-8 cartonnage 1/2 toile à coins (27,5 x 18,5), illustré de 178 gravure et d'une chromolithographie, livre de Prix, légères traces d'usure sur la couverture, bon état ‎

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‎LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert‎

‎, Paris, Cujas 1979, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée), bon état, 153p.‎

‎LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert‎

‎, Paris, Cujas 1979, in-8, br., bon état, 153p.‎

‎LES OCCUPATIONS MILITAIRES DE MINORQUE pendant les Guerres de l'Ancien Droit. Théorie et pratique de la conquête dans l'Ancien Droit.‎

‎Paris Arthur Rousseau 1908. Fort in-8 broché XV 784pp. Sans le 2e plat de la couverture, 4 cahiers désolidarisés en début d'ouvrage, manque la moitié du faux-titre sans perte de texte, intérieur sans rousseurs et bien complet.‎

‎Intéressante et érudite étude d'histoire du Droit International: la situation juridique de Minorque pendant la guerre de Succession, la souveraineté française, espagnole, britannique. Relation de nombreux procès et plaintes, réformes administratives, éducatives, économiques...‎

‎QUELQUES REFLEXIONS sur le procès du Constitutionnel et du Courrier et sur les arrêts rendus à cette occasion par la Cour Royale.‎

‎Paris Au Bureau du Mémorial Catholique 1825. In-8 dérelié 45pp. Quelques pâles rousseurs.‎

‎Les journaux Le Constitutionnel et Le Courrier avaient été condamnés pour avoir tenu, dans leurs colonnes, des propos calomnieux contre le Clergé. ‎

‎L'Ancienne France. La JUSTICE et les TRIBUNAUX. Impôts, monnaies et finances. Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie.‎

‎ P., Firmin-Didot, 1888, grand in 8° relié demi-percaline marron à coins, dos très orné, tête dorée, armes dorées de la ville de Versailles frappées au centree du plat supérieur, 338 pages ; chromolithographie (en 2 tons) en frontispice ; qq. rousseurs ; reliure un peu frottée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'Ancienne France. La JUSTICE et les TRIBUNAUX. Impôts, monnaies et finances. Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie.‎

‎ P., Firmin-Didot, 1888, grand in 8° relié pleine percaline rouge, dos très orné, tranches dorées, 338 pages ; chromolithographie (en 2 tons) en frontispice ; quelques rares rousseurs ; signature à l'encre sur le titre. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎NOTICE BIOGRAPHIQUE SUR FRANCOIS LARNAC Homme de Lettres.‎

‎Nismes Imprimerie Ballivet et Fabre 1841. Plaquette in-12 brochée couverture imprimée 75pp. Pâles rousseurs, petit manque en bordure du 1er plat, traces de papier collé sur le 2e.‎

‎François Larnac né à Nîmes en 1760, de famille protestante, fut avocat et poète. L'auteur de cette notice, rend hommage à son talent en joignant appendice un extrait de ses oeuvres. (1603)‎

‎HISTOIRE DES TORTURES AU XIXe siècle.‎

‎Paris Typographie de Morris et Cie 1859. In-8 broché 475pp. Couverture légèrement poussiéreuse, pâles rousseurs par endroits. L'Auteur dénonce les traitements inhumains et dégradants auxquels sont soumis les détenus et réclame l'application de mesures telles que la fin de l'isolement et le travail en commun, qui devraient faciliter la réinsertion des condamnés.‎

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‎ETUDE MEDICO-LEGALE SUR LA SIMULATION DE LA FOLIE considérations cliniques et pratiques à l'usage des Médecins Experts, des Magistrats et des Jurisconsultes.‎

‎Paris Victor Masson et Fils 1866. In-8 broché XVI 383pp. Quelques pâles et rares rousseurs par endroits. Ouvrage rare et intéressant.‎

‎BIBLIOGRAPHIE CRITIQUE DE LA POLICE. 2e édition revue et augmentée. SUPPLEMENT à la 2e édition. COMPLEMENT à la 2e édition engloba,t les addenda 1993, 1996 et 2001.‎

‎Paris Editions Yser 1991-1996-2002. 3 volumes in-8 broché totalisant 495pp (2e édition et supplément) et paginé 467 à 532 (complément). Bel exemplaire.‎

‎LA FOLIE DEVANT LES TRIBUNAUX‎

‎Savy.1864.In-8 demi-relié.Dédicace de l'Auteur.624 p.Quelques rousseurs.‎

‎L'ENTREE DES ISRAELITES dans la Société Française et les Etats Chrétiens, d'après des documents nouveaux.‎

‎Paris Lecoffre 1886. In-8 broché XI 506pp. Petit manque de papier en tête du dos, quelques pâles rousseurs. Edition originale.‎

‎La bienveillance de Louis XVI envers les Juifs et son projet d'émancipation repris par la Révolution, ainsi que les mesures charitables prises envers eux par les Papes et l'Eglise, payées d'ingratitude à cause des Francs-Maçons. Deux chapitres relatent l'intéressant procès qui opposa le Juif Cerfbeer à la ville de Strasbourg, au sujet de l'autorisation des Juifs à résider dans la ville.‎

‎Batmax Lob‎

‎Futuropolis 1986 non paginé pages in8 oblong. 1986. Cartonnage editeur. première édition. non paginé pages. Carla est un album de bande dessinée qui rassemble des histoires courtes mettant en scène Carla une chauffeuse de taxi de nuit. À travers ses rencontres avec ses passagers elle écoute leurs confidences et découvre des morceaux de vie souvent teintés d'étrange et de tragique. Les récits d'abord publiés dans la revue (À suivre) ont été compilés en livre le dernier épisode ayant été écrit par Edmond Baudoin après la mort de Jacques Lob‎

‎Bon état‎

‎Loi portant établissement de juges de commerce et de paix, sur les pétitions des départements de l'Isère, de la Drôme, des Basses-Alpes, des Bouches du Rhône, du Var, du Puy-de-Dôme, de l'Aveyron, de l'Orne et de la Haute-Marne.‎

‎- 1 feuille pliée en 2 (imprimée sur 3 pages, 19 x 25 cm). Petits trous en marge.‎

‎Vieux papier. Avec le cachet rouge : Louis XVI PLGD (par la grâce de Dieu) et PL loy constitutionnelle de l'Etat roy des François. En-tête gravé. A Paris, de l'imprimerie Royale (Collection : Loi N° 507 du 30 janvier 1791), 1791.‎

‎Loi portant établissement de juges de commerce, et union de différentes municipalités, sur les pétitions des départements des Bouches du Rhône, de l'Orne, des Vosges, de la Haute Garonne, du district et la commune de Muret.‎

‎- 1 feuille pliée en 2 (imprimée sur 2 pages, 19 x 25 cm). Petits trous en marge. Marge légèrement tachée.‎

‎Vieux papier. Avec le cachet rouge : Louis XVI PLGD (par la grâce de Dieu) et PL loy constitutionnelle de l'Etat roy des François. En-tête gravé. A Paris, de l'imprimerie Royale (Collection : Loi N° 730 du 27 mars 1791), 1791.‎

‎Loi relative aux avoués - à la taxe des procédures faites dans les anciens tribunaux, et à la forme à observer à l'avenir dans les inventaires, partages et liquidations qui pourront intéresser des absens.‎

‎- 1 feuille pliée en 2 (imprimée sur 3 pages, 19 x 25 cm). Petits trous en marge. Marge légèrement tachée.‎

‎Vieux papier. Avec le cachet rouge : Louis XVI PLGD (par la grâce de Dieu) et PL loy constitutionnelle de l'Etat roy des François. En-tête gravé. A Paris, de l'imprimerie Royale (Collection : Loi N° 531 du 11 février 1791), 1791.‎

‎Loi relative aux requêtes civiles.‎

‎- 1 feuille pliée en 2 (imprimée sur 3 pages, 19 x 25 cm). Petits trous en marge. Marge légèrement tachée.‎

‎Vieux papier. En-tête gravé. A Paris, de l'imprimerie Royale (Collection : Loi N° 582 du 18 février 1791), 1791.‎

‎L'HUMOUR AU TRIBUNAL.‎

‎Paris Pichon et Durand-Auzias, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1931. In-12 broché couverture illustrée 252pp. Avec de nombreux dessins humoristiques dans le texte et à pleine page de Mme Favrot Hollevigne.‎

‎L'auteur, "à la chronique judiciaire substitue la critique judiciaire" avec humour. (2147)‎