‎Audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Grenoble du 3 novembre 1868.Discours prononcé par M. Mengin de Bionval, avocat général.Del la juridiction en matière de presse.‎

‎ Grenoble, Baratier, 1868, 1 broché, ex-libris manuscrit: "Monsieur Teste vice-président à Bourgoin". in-8 de 54 pages ; ‎

‎La propriété indigène en Mag'Reb.-‎

‎Selon l'ouvrage dit La règle des Princes et des Khalifes, fixant l'étendue de leurs pouvoirs légaux de Mohammed el Moustafa ben Abd Allah, descendant de l'Ouali Sidi Abd er Rahmane ben Ali. Extrait du Recueil des Notices et Mémoires de la Société archéologique de Constantine. Constantine. Braham. 1899. In-8 (140 x 225mm) broché, couverture verte imprimée, 29 pages. Bon exemplaire, non coupé.‎

‎Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances‎

‎Paris 1663 Gervais Alliot veufue Full-Leather ‎

‎Langue: français. Remarques du droit françois sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doivent pratiquer en France, et se rapporter à l'usage du Palais, ou, la porte et l'abrégé de la jurisprudence française, ouvrage contenant non seulement les principes et les fondements du droit françois : avec la résolution de plusieurs questions, non moins curieuses que nécessaires en matière civile : mais encore l'instruction parfaite du procès criminel contre toute sorte de personnes : le tout tiré des arrêts, des coutumes, et des ordonnances 243 x 185 mm, 520 pp, le dos est endommagé, le bloc livre est en bon état, rare 225 x 170 mm, Plein cuir, 20 + 285 pp, bon état [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎BARBIE - Le Procès‎

‎La Manufacture Lyon 1987 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 375 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Jeunesse et Liberté D'association‎

‎Paris La Documentation Française 2001 Grand In-8 La liberté d'association est une liberté de principe , conquête historique dans la reconnaissance des droits fondamentaux . La convention internationale des droits de l'enfant a récemment consacré la transformation du jeune , objet de droit , incapable par principe , en sujet de droit , titulaire d'un espace de liberté . - 138 p. , 450 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf 1ère Édition‎

‎Les officiers de justice au Pays de Liége - discours - cours d'appel de Liége‎

‎J. Desoer (impr.) 1875 76 pages in8. 1875. Broché. 76 pages.‎

‎couverture défraîchie premier plat abîmé sous papier de soie intérieur propre‎

‎Justice Franc-Maçonnerie - Corruption ‎

‎ 1998 Editions Spot 1998 - In-8 broché - 258 pages ‎

‎Bon état ‎

‎Mes derniers cahiersLe Racisme Judiciaire (1944-1997). Lettre à M. Toubon, ministre de la Justice, garde des Sceaux‎

‎ 1997 Cinquième série - N° double 3/4 - 1997 - Publications FB - in-8 broché - 144 pages‎

‎bon état ‎

‎Le secret de l'Auberge rouge. Enquête sur une affaire criminelle.‎

‎L Archipel France 2007 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 256 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Bel exemplaire.‎

‎Le juge de paix. Avant propos de Me Henri-Robert.‎

‎ P., Goulet, 1925, petit in 12 broché, 121 pages. ‎

‎Illustrations de Henri Guilac. La couverture porte la date de 1930 aux Presses Françaises. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Cour d'Assises, box des accusés.‎

‎ 2 Photographies, vers 1945/1948. Tirages argentiques de presse en noir et blanc (12/17,5 cm chaque). Indications ronéotées au verso. 1ère affaire : « Aujourd’hui a comparu devant les assises de la Seine Lucien Rebuff, accusé d’assassinat sur les personnes de l’ébéniste Moreau et de son ouvrier Coulon, dont les cadavres furent trouvés en forêt de Rambouillet. » 2ème affaire : « Mme Hatterer qui en octobre dernier trancha d’un coup de rasoir la gorge de son mari a comparu cet après-midi devant les assises. L’accusée pleure pendant l’interrogatoire. » Bon état. ‎

4 Images

‎Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement‎

‎chez Guillaume Saugrain Paris 1698 [MEUSE] - Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement. Paris, Au Palais, chez Guillaume Saugrain, 1698, in-12, épitre, avertissement, 359 + 85 pp. + table Relié plein veau de l'époque, dos à 4 nerfs, tranches jaspées. Noel 6335‎

‎Tribunaux et conseils de tutelle pour les inculpés mineurs‎

‎1908. Paris Société anonyme de l'imprimerie Kugelmans 1908 - Broché 14 cm x 22 cm 15 pages - Texte de M. Gastambide - Bon état‎

‎Cours de statistique - diploome d'études supérieures économique et politique - sciences économiques 1953-1954‎

‎Les cours de droit 1954 in8. 1954. Relié.‎

6 Images

‎Bon Etat de conservation couverture défraîchie intérieur jauni propre texte dactylographié‎

‎13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons‎

‎De crémille 1996 in12. 1996. Cartonné. 13 volume(s). 13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons; Charlotte Corday; Gille de Rais/Lucheni; La bande à Bonnot; Les templiers ---‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur frais dorure sur tranches supérieures intérieur très frais‎

‎Plaidoyer pour lamnistie‎

‎lEsprit nouveau 1963‎

‎Bon état Ouvrage broché , format 26 x 18,5 cm , 101 pages . - largeur/hauteur : x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎Le procès de Louis XVI.‎

‎Couverture rigide. Reliure verte de l'éditeur. 278 pages.‎

‎Livre. Iconographie réunie par Roger Jean Ségalat. Préface de Frédéric Pottecher. Cercle du Bibliophile. Edito-service (Collection : Les causes célèbres), 1972.‎

‎Origines du droit français cherchées dans les symboles et formules du droit universel.‎

‎Paris, Hachette, 1837. In-8 de CXXIV et 452 pages. Edition originale. Envoi de Jules Michelet à son ami A. Dumesnil. Rousseurs. Toile rouge, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France. Couvertures conservées.‎

‎Changer la justice‎

‎Editions Jean-Claude Simoën 1978 209 pages in8. 1978. broché. 209 pages. Michel Jeol présente un programme complet de réforme de la justice française fruit de dix années d'observation de l'institution judiciaire. L'ouvrage propose des changements structurels pour moderniser le système judiciaire‎

‎Bon état‎

‎Le procès Pétain.‎

‎Couverture souple. Broché. 374 pages.‎

‎Livre. Editions Médicis, 1945.‎

‎Affaire Jésus - rapports de Ponce Pilate préfet de Judée à la Chancellerie romaine‎

‎Calmann lévy 1965 in8. 1965. Broché.‎

‎Bon état jauni couverture écorchée par endroit intérieur propre‎

‎Du droit de la force à la force du droit.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Papier légèrement bruni. Rousseurs. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions Atar. Genève, 1915.‎

‎Choix de plaidoyers.‎

‎Couverture souple. Broché. 238 pages. Papier bruni.‎

‎Livre. Avec une préface et des notes par Charles Lyon-Caen. Editions Fasquelle (Collection : Bibliothèque Charpentier), 1922.‎

‎Germes Les armes biologiques et la nouvelle guerre secrète. ‎

‎ Fayard, 2002 - Broché, 15 x 23.5 cm, 410 pages, notes et bibliographie. ‎

‎Epuisé. Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎La rage de vivre‎

‎Buchet/Chastel Corrêa 1957 in8. 1957. Broché. Le roman raconte l'histoire de deux garçons nés le même jour en Angleterre au XVIe siècle : Édouard le prince de Galles et Tom Canty un pauvre orphelin mendiant. Par un hasard extraordinaire ils se rencontrent se ressemblent étonnamment et échangent leurs places ce qui les entraîne dans une série d'aventures qui met en lumière les contradictions et les inégalités sociales de l'époque‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie intérieur propre‎