‎Manuel du Notaire ou Instruction par demandes et réponses sur les Contrats, Donations, Testamens, etc...- seconde édition -‎

‎ 1808 Toulouse - Bellegarrigue - 1808 - 1 volume in8 broché de 294 pages - Couverture muette de l'époque - bon état malgré quelques menus défauts -‎

‎Manuel de Généalogie ou manière de calculer les degrés de parenté dans les partages des sucessions. ‎

‎ P. , Librairie Garnier, 1865, in8br. , 220pp+ 2 planches. , exemplaire complet mais en mauvais état : mouillures sur les premières pages, absence de dos et débroché. ‎

‎Ouvrage sur un cadre nouveau utile à tout le monde en général et à MM. les notaires, avocats et avoués en particulier. ‎

‎Une famille nombreuse au XVIIIe siècle. Le Livre de raison d’Antoine-Alexandre Barbier, notaire et vigneron Bisontin‎

‎Privat, coll. « Résurgences » 1981 In-12 broché. 180 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Sous la poussière des panonceaux.‎

‎ Nice, M. Ciais, 1955, fort in 8° broché, 399pp. ; très nombeuses illustrations ; cachets. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎COMMENTAIRE sur les TARIFS du CONROLLE [sic] des ACTES et de l'INSINUATION du 29 Septembre 1722, et sur les droits du centième denier avec les observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'Instructions générales aux commis, préposez pour la parception des droits de controlle,insinuations, etc., imprimé par arret du Conseil du 17 mars 1738.‎

‎ 1750 Avignon, 1750, in 8° relié plein veau ancien, dos à nerffs orné, VIII-528 pages et 8 pages de table ; petits frottis, coins émoussés ; petit manque angulaire de cuir à un coin. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Documents du minutier central des notaires de Paris. Inventaires après décès, tome premier: 1483-1547‎

‎Paris, Archives Nationales 1982 509pp., 23cm., br.orig., bon état, G87487‎

‎Traité des droits, privilèges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes & gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris. Avec le recueil de leurs chartres et titres. Par M. Simon-François Langloix, notaire, syndic en la presente année.‎

‎Aux dépens des notaires. A Paris, de l'Imprimerie de Jean-Baptiste Coignard, imprimeur du Roy 1738 In-4 29,5 x 22 cm. Reliure de l’époque veau fauve, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, [12]-CLXXXVII-571-[1] pp., table des chapitres, table des pièces contenues dans ce volume. Reliure frottée, accroc en tête de dos, mors supérieur fendillé, intérieur frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Encyclopédie du Notariat et de l'Enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civiles et fiscales (avec formules) publiées par la Revue du Notariat - EDITION Complète en 24 volumes‎

‎ PARIS, Marchal et Billard - 1879 - Complet en 24 volumes - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre et tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Très beaux exemplairesAttention le tome 20 est en 2 parties, le T. 21 comprend les formules, les T. 22 & 23 les suppléments‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Nouveau guide en affaires, sûr et complet. Ou formulaire d'actes sous seing-privé, en matière civile et commerciale. Suivi du pétitionnaire, ou Modèle de Pétitions à adresser au Roi, aux Princes...‎

‎Paris, Lebigre, 1836. in-8, 140pp. Broché, couverture imprimée et ornée.‎

‎Billets à ordre ; louages ; mandats ; procurations ; obligations ; tutelle ; vente ; quittances ; sociétés ; testaments... - Quelques rousseurs claires.‎

‎Traité théorique et pratique sur les déclarations de successions. Droit civil et droit fiscal. Tome II. Deuxième partie. Droit fiscal.‎

‎Paris, Paul Defrénois, 1891, 16 X 25 cm., broché, 520 pp. Mis au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er novembre 1891. Exemplaire non coupé, avec de petits manques sur la couverture recto et le dos. Discrètes taches sur les couvertures. Intérieur propre. Ouvrage rare.‎

‎Das Notariat in Hessen dargestellt nach den Quellen im Hessischen Staatsarchiv zu Marburg [2 volumes]‎

‎Marburg, 1988 Complete in 2 volumes: 249 + 92,lxxvii,iii,321 pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophischen Fakultät Fachbereich Geschichtswissenschaften der Philipps-Universität zu Marburg a.d. Lahn), softcovers, stamp at verso of title page, text is clean and bright, weight: 1kg., J111987‎

‎Les hommes de fief sur plume créés à la Cour féodale de Hainaut de 1566 à 1794. Origine du notariat en Hainaut. Répertoire [dans la série: "Tablettes du Hainaut", recueil 1]‎

‎Hombeek, [+/-1960 lxxii + 411pp., 21cm., tirage limité à 300 exemplaires numérotés et réservés aux souscripteurs; ceci est ex.no. 64/300, dans la série "Tablettes du Hainaut. Recueil" Volume 1, jolie reliure solide en demi-toile bordeaux, plats marbrés, brochure originale conservée et reliée, avec ex-libris héraldique, très bon état, poids: 1kg., B116464‎

‎[Succession Carnot].‎

‎La Charité-sur-Loire, 25 février 1803-20 août 1803; 5 pièces in-4 ou in-8, en feuilles. ‎

‎Petit dossier qui réunit cinq pièces, toutes écrites par un certain Berger-Chamille soit au marchand-tapissier Gattebois, son ami, soit à l'avoué Godot, et concernant le défaut de paiement de rentes viagères de la part d'un certain Guillard, avec lequel ils avaient fait affaire dans le cadre d'une succession Carnot (Berger-Chamille a épousé Marie-Josèphe Carnot), sans que l'on puisse préciser s'il s'agit des Carnot issus de Jean-Baptiste Carnot (1672-1735), souche de la célèbre lignée républicaine.1. Lettre du 25 février 1803 à Gattebois (un bifeuillet in-4 entièrement écrit) : le rédacteur fait le point sur les pièces demandées par Gattebois dans un litige qui les oppose à Guillard, repreneur d'une maison leur ayant appartenu.2. Lettre du 9 germinal an XI à Gattebois [30 mars 1803] (un bifeuillet in-4 écrit sur 3 pp.) : "Je crois que c'est trop tôt pour te demander des nouvelles de notre petite affaire contre Guillard. Mais comme ce n'est pas tout à fait en mon nom seul que je t'en demande, je me trouve forcé par les sollicitations des citoyens Dard et Carnot de te prier de nous instruire, ou faire instruire par le deffenseur que tu as chargé où en sont les choses". 3. Billet du 26 germinal an XI à Gattebois [16 avril 1803] (un bifeuillet in-8 écrit au recto du premier) : annonce l'envoi de trois titres par la diligence du 27 germinal.4. Longue lettre du 26 germinal an XI, à Gattebois (5 pp. in-4) : "D'après ta lettre du 17 germinal, nos affaires ne sont pas plus avancées qu'elles étoient, et ce par délicatesse pour Guillard (...). Je ne vois pas pourquoi vous auriez des égards pour Guillard, cet homme n'en a point pour vous ; il est donc inutile de le ménager". Suivent le détail de pièces envoyées par diligence, et un exposé de la situation juridique de la succession Carnot.5. Lettre du 20 août 1803, à l'avoué Godot, en service auprès des tribunaux de première instance de la capitale (un bifeuillet in-8 écrit sur 2 pp.) : "J'aurais voulu sçavoir quels sont les moiens que Guillard employe pour ne pas payer".. Le principal destinataire est François Gattebois, marchand-tapissier installé 56, rue de la Verrerie à Paris, dont l'inventaire de décès date de 1808. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Antoine-François MORAT. Notaire roïal à Issoudun. Reçu le 24 mai 1752. TARIF arrêté le 22 Xbre 1766.‎

‎cahier broché 12,3 x 9,5 cm, de 17 pages manuscrites et 27 pages vierges, couverture réemploi pièce de parchemin. (H2)‎

‎Notar und Recht. Festschrift des Verbandes bernischer notare zu seinem fünfzigjährigen Bestehen. / Plaquette publiée par l'Association des Notaires bernois à l'occasion de son 50ème anniversaire. 1953.‎

‎Bern, Hallwag, 1953, gr. in-8vo, 219 S., Original-Broschüre.‎

‎Inhalt: Vorwort von F. Schneiter / Der Notar des Kantons Bern von H. Marti / Das Verurkundungsverfahren von P. Flückiger / Zehn Jahre Standesregeln von F. Rufer / Notar und Inventar von F. Schneiter / Die Lebensversicherung im Nachlassinventar von P. Spycher. ‎

‎Registres et minutes des notaires du comté de Dunois. (1369 à 1676). Inventaire sommaire‎

‎Chartres, Imprimerie Garnier, 1886 in-8, [2] ff. n. ch., iv pp., 477 pp., broché, dos maladroitement renforcé par du scotch. ‎

‎Lucien Merlet (1827-1898) fut directeur des Archives départementales d'Eure-et-Loir de 1850 à 1893 ; sa contribution à l'histoire locale fut considérable. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le notaire dans la Comédie Humaine de Balzac.‎

‎Lausanne, Roth & Sauter, 1956. In-4°, non paginé, en feuilles, sous couverture illustrée rempliée.‎

‎Edition originale tirée à 300 exemplaires numérotés sur vélin de Rives. Composé de 12 bois gravés reproduits en pleine page et en 2 tons de Henry Meylan. Ouvrage édité à l'occasion des 50 ans de la Société des Notaires vaudois. Peites taches en couverture, néanmoins bon exemplaire.‎

‎Etude sur les Actes Arabes au Maroc‎

‎ Imp. Réunies, Casablanca, sans date ( vers 1920). In-8 broché,40 pages.‎

‎Des honoraires du Notaire et de leur recouvrement.‎

‎ Université de Grenoble - Faculté de Droit, Grenoble, Typographie et lithographie Allier frères, 1906, broché, 16,5x25cm, 187 pages. (rousseurs sur tranches)‎

‎Thèse pour le doctorat. Dédicace de l'auteur. ‎

‎Les Métamorphoses du scribe. Histoire du notariat français.‎

‎ Perpignan, Ed. Socapress, 1989, in-8°, 548 pp, préface de Jean Favier, 21 gravures dans le texte et hors texte, biblio, index, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎Le notaire dans la vie namuroise. Catalogue de l'exposition organisee à l'occasion des Journees notariales. Namur 9-19 octobre 1975.‎

‎Bruxelles, AGR, 1975. grand in-8°, 243 pages, illustrations n&b, broche, couverture illustree.‎

‎Bel exemplaire. [NV-20] ‎

‎Observations présentées à S. Exc. le ministre des Finances. et à Messieurs les membres des deux Chambres, par les notaires de Paris ; sur la demande à eux faite par le budget, d'un supplément de cautionnement de 26,000 fr‎

‎[Paris], Valade, s.d. (1816) in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎En ce moment de grande détresse du Trésor, tout était bon ...Pas de notice au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Annales de Législation et de Jurisprudence du Notariat, par une Société de Jurisconsultes et de Notaires. Du Tome Second au Tome VIII et le Tome XI.‎

‎ P., Au Bureau des Annales du Noratiat, An XII-1803 - 1811, 8 volumes in 8° reliés demi-basane marron, dos lisse, étiquettes crème ; table des matières à la fin de chaque volume ; quelques rousseurs ; reliures modestes avec petits défauts d'usage. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Décret concernant les notaires du 29 septembre 1791 ‎

‎Paris, Imp. Nat. - 1791 - grand in-16 : 28 pp. - br.‎

‎Assembée nationale. Suppression des notaires royaux et autres, et création des notaires publics.Important document concernant l'histoire du notariat moderne et la transition avec le notariat d'ancien régime. E.O. T. Bon exemplaire, non coupé.‎

‎Le Protocole des Notaires, Tabellions, Greffiers, Sergens & autres practiciens de Cour Laye... avec le Guidon des Notaires & Secretaires contenant la maniere d'escrire & addresser toutes lettres missives...sd‎

‎ 1620 vélin souple. in-18, 422pp., (12ff.), Lyon Estienne Tantillon, 1620‎