‎Code-formulaire de l'Etat civil d'Haïti‎

‎Imprimerie Chaix Relié 1888 In-8, (26x17.5 cm), relié pleine percaline verte, 465 pages, table des personnages cités, appendice, ouvrage rare ; petites déchirures sur le dos et les coiffes, petits chocs aux coins, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence‎

‎Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts Relié 1829 In-4 (24 x 30,5 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 903 + 44 + 198 pages ; épidermures sur les plats, mors supérieur un peu fendu en queue, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎CODE CIVIL POUR LA SARDAIGNE‎

‎PUTHOD .ANNEE 1842 .‎

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‎SOLDATS de PLOMB de la GRANDE ARMEE de NAPOLEON - N° 41 - 2000‎

‎Une revue de 16 pages, format 220 x 285 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, Editions Atlas, bon état‎

‎Au sommaire : Trompette des chasseurs à cheval de la Garde, petit uniforme ; La guerre d'Espagne ; Napoléon et le Code civil ; Joseph Bonaparte, le "Roi Joseph"‎

‎SOLDATS de PLOMB de la GRANDE ARMEE de NAPOLEON - N° 42 - 2000‎

‎Une revue de 16 pages, format 220 x 285 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, Editions Atlas, bon état‎

‎Au sommaire : Officier de la Garde de Paris (2e régiment) ; La bataille de Medina del Rio Seco ; Napoléon et le prix du pain ; Portalis, le premier rédacteur du Code civil‎

‎Les codes français annotés, offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation.‎

‎Paris, Bureau du "Journal du Palais" / Chamerot, 1843, 2 volumes, petit in-4, reliés, VIII-1260-[2]-512-[4]-240-[4]-437-[4]-276-[4]-135-[2]-88-[3]-80 p.. Première édition. tome 1 : constitutions de la France, lois organiques, code civil. - Tome 2 : Code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal, code de la presse, code forestier, tarifs civil et criminel. Table des matières en début de chaque code. Reliure d'époque, pleine basane marbrée fauve clair, dos lisses avec filets, fleurons et titres dorés, épidermures sur les plats, coiffes accidentées avec manques, coins endommagés, quelques feuillets légèrement jaunis.‎

‎ Etat d'usage. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Le droit civil français, suivant l'ordre du code. Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique; par C.-B.M. Toullier. Continuation par M. J.-B. Duvergier (...), Sur les notes de feu Carré de Rennes.‎

‎ 6 volumes in-8, demi-basane bleu nuit, tranches jaspées. Paris, Jules Renouard, 1835-1843.‎

‎Edition originale de l'ensemble de la continuation, donnée par J.-.B. Duvergier, de l'ouvrage de référence de Toullier. 6 volumes, constituant les tomes 16 à 21 du 'Droit civil français'.Bon exemplaire, intérieur très frais. ‎

‎LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois: des Articles généraux & particuliers des autres Coustumes de ce Royaume, & de leurs differences. Avec les Arrests donnez en interprétation d’icelles, 4eéd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers par le même Auteur avant sa mort‎

‎, Paris, Guillaume de Luyne et Jean Guinard 1664, in-folio, veau brun d’époque, tit. doré sur dos richement orné de fers et dentelles dorés, roulettes sur les coupes, Ex-Libris, (coiffes abîmées avec mq., plats, dos et coupes frottés avec des épidermures), intérieur frais, [13ff.]-830p.-[17ff.].‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: 1re Série [complet] - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II et III; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil; - DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/ 1840/ 1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/1847/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 19 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de frises et filets dorés, 11evol.: tit. doré sur dos lisse ébène orné d’arabesques dorées et d’un filet doré encadrant, (coupes légt frottées, coins émoussés, qq. impacts sur les coupes, coiffes des vol.3, 12, 13, 15 frottées voire accidentées, trous de vers non traversants sur 4ede couv. du 6evol., assez nb. piqûres et rousseurs à l’int. des ouvrages, pages partielt déchirées sur certains volumes: 20 premières pages du 6evol., 50 dernières pages du 7evol., 30 dernières pages du 11evol., 10 dernières pages du 13evol., 20 dernières pages du 14evol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

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‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II, [mq. t.III]; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil, [mq. DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil]; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 17 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de filets dorés, tr. mouchetées, (coupes légt frottées parfois accidentées, coins légt émoussés, page de tit. du 1ervol. partielt déchirée, qq. rousseurs dans certains vol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎Mémentos Dalloz. Droit du travail‎

‎Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1978 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 211 pages ; coiffes et mors frottés, dos plissé, quelques traits au stylo, plats piqués aux bords, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎BEITRÄGE ZUR RECHTSVERGLEICHUNG–Ausgewählte Schriften–, eingeleitet und herausgegeben von Karlf.Kreuzer, Vorwort von KonradZweigert, Materialien zum Ausländischen und Internationalen privatrecht, t.25‎

‎, Tübingen, J.C.B. Mohr (Paul Siebeck) 1976, in-8, rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXII-205p.‎