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‎Centre de Recherches de Politique Criminelle : ‎

Reference : 26662

(1975)

Phone number : 04 78 38 32 46

EUR10.00

‎C. GUYETANTDocteur en Droit , Avocat à Arbois ‎

Reference : 16686

‎TRAITE sur LES FROMAGERIES notamment DE FRANCHE-COMTE spécialement au point de vue du droit ‎

‎ Relié - 579 pp - année 1870 - éditions Cosse et Marechal Paris Saron et Lacroix Arbois - ‎


‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

Bouquinerie70 - combeaufontaine

Phone number : 06 48 03 16 14

EUR440.00

‎Chabot de l'Allier, Georges Antoine ( 1758-1819) - M. BELOST-JOLIMONT‎

Reference : 23937

‎Commentaire sur la Loi des Successions formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil - nouvele édition Accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu'à ce jour par M. BELOST-JOLIMONT‎

‎ PARIS, A. Marescq - 1848 complet en 2 volumes In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs orné - 701 pages = Sommaires 32 & 750 pages - rousseurs habituelles - Bon exemplaire‎


‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR185.00

‎CHABROL‎

Reference : GITk493

(1784)

‎COUTUMES GENERALES ET LOCALES DE LA PROVINCE D'AUVERGNE. Avec les notes de Mes Charles Du Moulin,Toussaint Chauvelain, Julien Brodeau et Jean-Michel Ricard.‎

‎A Riom chez Martin Dégoutte 1784. 4 volumes in-4 (26cm x 20cm) *Tome I: 3 feuillets non chiffrés (titre, épître) II-CXCVIII (notice, dissertation) 2-522pp 1 feuillet non chiffré de table (placé entre les pages VIII et IX) 1 feuillet non chiffré des tables des titres et matières (placé entre les pages CXCVIII et 1) 1 feuillet non chiffré errata *Tome II:2 feuillets non chiffrés (titre, table des titres et articles) 2-899pp *Tome III: 2 feuillets non chiffrés (titre, table des chapitres) 2-686pp 2-80pp imprimées sur 2 colonnes (table des matières contenues dans les 3 premiers volumes) *Tome IV:4 feuillets non chiffrés (titre, approbation et privilège, avertissement) II-VII (table du discours préliminaire imprimé sur 2 colonnes) II-XLVIII (discours préliminaire) 2-858pp 2-19pp (procès verbal) 15 feuillets non chiffrés imprimés sur 2 colonnes (table des lieux contenus dans l'ouvrage et celle des lieux omis, des Seigneurs et Propriétaires cités) 4 feuillets non chiffrés additions et omissions. Pleine basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre havane et de tomaison bleu nuit dans un encadrement de filet et chaînette (titre), de filet, chaînette et fleurs de lys (tomaison), tranches brique, reliure de l'époque. Orné de 4 têtes de chapitre allégorique, identique dans chaque volume. *Tome I: coiffe supérieure arasée, mors du 2e plat fendillé en queue sur 7cm, coins légèrement émoussés,manque angulaire au bas de la page III sans perte de texte *Tome II: 1 coin légèrement émoussé, bordure de la page de titre et du feuillet 898-899 brunie, feuillet 381-382 légèrement déboîté *Tome III: 2 coins légèrement émoussés, bordure de la page de titre brunie *Tome IV: bordure de la page de titre, du feuillet d'approbation et des 4 derniers feuillets brunie. Bel ensemble décoratif, malgré les défauts signalés. texte complet, représentatif de la complexité du Droit sous l'Ancien Régime.‎


‎Contient: des observations sur les Coutumes et sur le Droit Ecrit qui régit une partie de la Province et des Notes Historiques sur les Coutumes Locales; précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine et les motifs de la diversité des Loix qui régissent la Province, l'autre sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie‎

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR300.00

‎CHAMBRE DES DEPUTES ‎

Reference : 100340

(1884)

‎La loi sur l'organisation de l'enseignement primaire. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 832 pages. Quelques rousseurs. Couverture factice‎


‎Livre. Publication de la Revue Pédagogique (tome IV - 25 mai 1884). Editions Ch. Delagrave, 1884.‎

Librairie et Cætera - Belin-Beliet

Phone number : +33 (0) 5 56 88 08 45

EUR126.00

‎CHAMBRE DES DEPUTES 1876 ‎

Reference : 86165

(1877)

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1876, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 608 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎


‎Livre. Imprimerie Cerf et fils. Versailles, 1877.‎

Librairie et Cætera - Belin-Beliet

Phone number : +33 (0) 5 56 88 08 45

EUR22.50

‎CHAMBRE DES DEPUTES 1877 ‎

Reference : 86164

(1877)

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1877, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 254 pages. Non coupé. Petit manque au dos. Rousseurs.‎


‎Livre. Imprimerie Cerf et fils. Versailles, 1877.‎

Librairie et Cætera - Belin-Beliet

Phone number : +33 (0) 5 56 88 08 45

EUR18.00

‎CHAMBRE DES DEPUTES 1878 ‎

Reference : 86167

(1880)

Librairie et Cætera - Belin-Beliet

Phone number : +33 (0) 5 56 88 08 45

EUR22.50

‎CHAMBRE DES DEPUTES 1879 ‎

Reference : 86166

(1883)

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1879, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 162 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Manques au dos. Rousseurs.‎


‎Livre. Imprimerie Quantin. Versailles, 1883.‎

Librairie et Cætera - Belin-Beliet

Phone number : +33 (0) 5 56 88 08 45

EUR18.00

‎Champion Françoise‎

Reference : 3577

(1999)

ISBN : 2020312093

‎Sectes et Démocratie‎

‎Seuil 1999 400 pages 14x2 4x19 8cm. 1999. broché. 400 pages. Ouvrage collectif dirigé par Françoise Champion et Martine Cohen qui analyse le débat contemporain sur les sectes en Europe. Il examine la construction de la polémique par différents acteurs (mouvements antisectes médias ex-membres politiques) et étudie les structures de pouvoir au sein de ces mouvements ainsi que les législations européennes concernant les religions‎


‎Bon état‎

Phone number : 07 46 22 77 51

EUR10.00

‎Chanteur Janine‎

Reference : 1611

(2002)

ISBN : 2940313083

‎Condamnes A Mort Ou Condamnes A Vivre ? Autour De L'Arret Perruche‎

‎Éditions Factuel 2002 148 pages 14x1 4x22cm. 2002. broché. 148 pages.‎


‎Très bon état‎

Phone number : 07 46 22 77 51

EUR8.00

‎[Le Prince Caresme de Fécamp, Martinet, Moreau Le Jeune] - ‎ ‎CHAPPE D'AUTEROCHE (J-B.), KRACHENINIKOW (F.) ‎

Reference : PHO-2449

(1768)

‎Voyage En Sibérie : Contenant Des Mœurs, Les Usages Des Russes, Et L'Etat Actuel De Cette Puissance ; La Description Géographique Et Le Nivellement De La Route De Paris a Tobolsk … Description du Kamtchatka…Par m. Kracheninikow ‎

‎Paris, Chez DEBURE père, 1768, 3 volumes in-folio (sur 4) (35x26cm), 3ff.-XXX-347pp., 1f.-348pp.-767pp., X-627pp.-2ff., plein veau glacé lavallière, dos à nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en maroquin rouge et vert, plats frappés aux armes de Dominique de la Rochefoucauld dans un triple encadrement doré, toutes tranches dorées, double filet doré sur les coupes, frise intérieure, doublures et gardes de papier marbré (reliure de l'époque). Épidermures, coiffes abimées, coins usés certains avec manque, charnières fendillées, quelques cahiers brunis, très petite mouillure marginale au tome 2 sur quelques feuillets. ‎


‎3 volumes sur 4 (manque l’atlas), L'illustration comprend : 1 frontispice, 1 vignette de titre, 1 vignette en-tête, une table des températures et 51 planches (sur 53), dont 4 à double page, dessinées par Le Prince Caresme de Fécamp, Martinet et Moreau Le Jeune, et gravées sur cuivre par Bacquoy, Duclos, Launay, Le Bas, et Tilliard, représentant des vues, paysages, scènes, et costumes. On trouve également 3 cartes des cours des rivières chaudes au tome 2. Édition originale du voyage entrepris par Chappe d'Auteroche pour observer le transit de Vénus depuis le Soleil en 1760-61, composés d’un premier tome en 2 parties, la première retrace le voyage, la seconde traite des matières scientifique et du second consacré au Kamtchatka. Important ouvrage scientifique que l'abbé Jean Chappe d'Auteroche, membre de l'Académie des Sciences, effectua à la demande de cette dernière pour aller observer en Sibérie le passage de Vénus devant le soleil. Il en revint avec des relevés astronomiques, minéralogiques, géologiques, …, mais aussi avec une description des mœurs, us et coutumes de la Russie. Chappe d'Auteroche y dénonce notamment le despotisme qui avilit l'âme et fait de l'homme un esclave. Cette prise de position entraîna les fureurs de l'impératrice Catherine II. Le second tome est la réédition de l’ouvrage de Kracheninikow, traduis par Eidous paru quelques temps auparavant. M-12C ‎

Phone number : 09 86 72 59 94

EUR2,500.00

‎CHAPPUIS, Marie-Madeleine‎

Reference : 8394

‎Le problème des nuisances en droit aérien comparé‎

‎ Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR32.00

‎Charles de MONTAIGU‎

Reference : 47199

(1844)

‎Coup d'oeil historique sur la Monarchie Française et la liberté Nationale ou Précis de l'ancienne constitution de France par Ch. de Montaigu ‎

‎ 1844 A Paris, chez l'éditeur et G. Dentu, sans date (1844) - deuxième édition - In-8 - Débroché, 1 er plat déchiré -VIII (faux-titre, titre, table) + 440 pages - Très frais intérieurement‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR65.00

‎Charles Eleonor Dufriche-Valaze‎

Reference : HIS4012C80

(1784)

‎Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.‎

‎Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.‎


‎Très bon état pour un exemplaire bicentenaire. Intérieur complet, bien conservé et agréable. Reliure solide malgré quelques traces d'âge naturelles; frottements au dos et coins, etc.‎

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Phone number : +33 5 59 03 69 40

EUR170.00

‎Charles H Stephan‎

Reference : 2371

‎Le Guatemala économique‎

‎Chevalier , Riviére & journal commerce international 1907‎


‎Bon état Renseignements pratiques et utiles à lusage des industriels , transporteurs , capitalistes , employés , banquiers , commerçants , agriculteurs , travailleurs . demi reliure , dos à nerfs orné ( titre et nom dauteur ) format 18 x 12 cm , 263 pages . dos frotté , 2 tampons en page de titre .texte trés frais . bon exemplaire de travail . guatemala commerce industrie législation amérique centrale - largeur/hauteur : x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

L'Avenir du Passé - Saint Médard en Jalles

Phone number : 05 56 05 69 88

EUR20.00

‎CHARONDAS (Loys Le Caron, dit).‎

Reference : 11293

(1613)

‎Nouveau commentaire de L. Charondas Le Caron Jurisconsulte Parisien sur la Coustume de la Ville, Prévosté & Vicomté de Paris, ou droict Civil Parisien.‎

‎A Paris, Chez P. Mettayer, 1613. In-folio de (16)-243-(10) ff., vélin rigide estampé, dos à cinq nerfs orné de fleurons, sur les plats cartouches laurés et fleurons en écoinçons dans un double encadrement à froid (reliure de l'époque). ‎


‎Édition originale publiée l'année de la mort du jurisconsulte, ornée de son portrait gravé en taille-douce par Jaspar Isaac en regard du titre de départ.Louis Le Caron, seigneur de Canly, dit Charondas (1534 – 1613), surnom qu'il s'inventa par allusion à Charondas de Catane, l'un des plus illustres législateurs grecs de Sicile, fut à la fois jurisconsulte, poète et philosophe. « Par le hasard de sa carrière, il fut un lointain successeur de Philippe de Beaumanoir puisqu'il exerça les fonctions de lieutenant civil et criminel au bailliage de Clermont-en-Beauvaisis. Avocat au Parlement de Paris, jurisconsulte parisien, ainsi qu'il aimait à se nommer, Charondas n'a pas eu, contrairement à nombre de ses contemporains, l'honneur d'une monographie, et pourtant l'homme n'a pas démérité : philosophe, poète, auteur d'un Dictionnaire de la langue française dont on a certainement perdu la trace, il a surtout été un remarquable juriste » (Guillaume Leyte).Proche des parlementaires parisiens, Charondas fut « remarquable pour l'attention qu'il prêta au droit français dont il fut le premier auteur à faire figurer l'expression dans ses ouvrages ». Il contribua ainsi, à la suite de Du Moulin et de Coquille, à valoriser un droit national qu'il souhaitait voir codifié et éclairci, affirmant la prévalence des ordonnances royales sur les coutumes comme expression légitime de la puissance souveraine.Bel exemplaire en vélin estampé du temps. Trace de mouillure sur le second plat, pâle mouillure dans les marges inférieures.Gouron & Terrin, 1707 ; G. Leyte, « Charondas et le droit français » ; Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin & Jacques Krynen, Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle), p. 479. ‎

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Phone number : 33 01 46 33 57 22

EUR2,500.00

‎CHARPENTIER, Léon, docteur en Droit‎

Reference : 5220

‎Analyse du cours de Législation Algérienne‎

‎ ALGER, A. Jourdan - 1885 - In-4 Broché - légère déchirure aux 3 dernières pages - 154 pages - Ex. non coupé - très propre‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR75.00

‎CHARRIN Louis de ‎

Reference : 057050

‎LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU MOYEN AGE. Thèse ‎

‎Ambilly Les Presses de Savoie 1961 in 8 (25x16) 1 volume broché, 250 pages [2]. Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron. Bel exemplaire ‎


‎Très bon Couverture rigide ‎

Librairie Rouchaléou - Saint André de Sangonis

Phone number : 06 86 01 78 28

EUR50.00

‎[CHASSE].-‎

Reference : 24635

‎Nouvelle loi sur la police de la chasse ; promulguée le 3 mai 1844. Suivie d'un commentaire et de la discussion à laquelle cette loi a donné lieu.‎

‎ P., Moquet, 1844, petit in 12 broché, 108pp. ; rousseurs ; couverture défraichie. (Thiebaud, 213) ‎


‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

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Phone number : 04 77 32 63 69

EUR35.00

‎[Chasse] SOREL, Alexandre‎

Reference : 105281

(1861)

‎De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses : dommages aux champs causés par le gibier... : examen de la doctrine et de la jurisprudence en cette matière, suivi du texte de nombreuses décisions judiciaires / par Alexandre Sorel,...‎

‎Paris, Aug. Aubry, Libraire, Aug. Durand, Libraire 1861 In-8 22 x 14 cm. Broché, couverture beige, titre en noir sur le dos et le premier plat, 159 pp., table. Exemplaire en bon état.‎


‎ Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR87.00

‎Chateaubriand (François Auguste de) :‎

Reference : 16283

(1820)

‎Essai historique, politique et moral sur les révolutions anciennes et modernes.‎

‎Londres, chez Colburn, 1820 ; in-8 ; demi-veau havane, dos à faux-nerfs dorés, titre doré, roulette en tête et palette dorées en queue (reliure de l’époque) ; VII, 564 pp.‎


‎Le nom de l’auteur est orthographié "Chateaubriant". L’ouvrage est composé de deux parties : la première, l’ouvrage proprement dit, s’achève à la p.388 avec nom d’imprimeur en bas de page ; la deuxième partie intitulée "Variantes de l’édition de 1797, comparée avec celle de 1814" débute à la p.395, après (6) pp. de faux-titre, titre et avis ; elle est imprimée sur un papier de bien meilleure qualité que la première partie, la numérotation des pages est entre parenthèses au milieu de la page à la place du titre courant ; dans la première partie, les pages sont chiffrées au coin supérieur et il y a des titres courants de chapitres. Petite déchirure restaurée en gorge de la page de titre. ‎

Librairie Ancienne Clagahé - Saint Symphorien d’Ozon
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Phone number : 06 60 22 21 35

EUR1,200.00

‎CHATEAUBRIAND, le Vicomte de (François René de) (1768-1848):‎

Reference : 35799aaf

‎De la monarchie selon la charte.‎

‎Paris, Le Normant, 1816, gr. in-8°, 206 p., petit manque de papier en bas du titre, (due à la fabrication du papier), étiquette de libraire ‘J. Mongenet Genève’ au contreplat, reliure en demi-veau du XIXe, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, papier dominoté, lég. frottements, tranches rouges.‎


‎Edition originale rare. Partout et toujours Châteaubriand a défendu de sa parole et de sa plume l'intégrité du gouvernement représentif et la liberté de la presse. Mu par une idée de poëte, il s'était alors mis en tête de faire l'éducation constitutionelle des hommes de l'émigation et de les raillier à la charte. Malheureusement, dans l'espoir d'arracher des concessions à des esprits ombrageux et peu favorables aux institutions nouvelles, il concéda beaucoup de son côté; de là bon nombre d'inconséquences; que plusieurs lui ont vivement reprochées; de lé l'appui qu'il préta, au nom des libertés publiques, à cette chambre réactionnaire de 1815, ennemie de toutes les libertés; de là cette singulière mosaïque de doctrines constitutionnelles et de systèmes décrépits qui se rencontre dans son ouvrage ‘de la Monarchie...’ (Hoefer). Quérard II/152 (avec notice sur les deux anonymes qui, la même année, ont publié des réfutations de cet écrit); Hoefer NBG X/93. ‎

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF950.00 (€1,010.10 )

‎CHATEL, Eugène, Archiviste‎

Reference : 13223

‎Collection des inventaires-Sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790 , publiée par Ordre de son excellence le comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur - I ère Partie - Archives civilesInventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série A & Série C - T. I (Articles 1 à 1491)‎

‎ CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre ‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR200.00

‎CHATEL, Eugène, Archivistes‎

Reference : 13224

‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. II‎

‎ CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 404 pages y compris Table - Très Propre ‎


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A l's.p.rance - Brest

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