‎Réponse du comte Solar de La Marguerite, ancien ministre des affaires étrangères de Sardaigne et député, A l'opuscule Le Pape et le Congrès‎

‎ PARIS, Ambroise Bray. - 1860 - In-8 - Edition Originale - Broché - 16 Pages - Propre - Envoi rapide et soigné ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Code administratif des établissemens de bienfaisance, ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlemens en vigueur en Belgique, concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfans trouvés, les insensés, les indigens en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l'hospice royal de Messines ; précédé d'une table chronologique, et suivi d'une table générale des matières et d'un catalogue des principaux ouvrages publiés sur les institutions de charité. Recueil approuvé par le gouvernement (...).‎

‎ In-8, demi-percaline chagrinée, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, tranches mouchetées, plats de papier marbré, xl, 463 p. Bruxelles, Berthot, 1837.‎

‎"Deuxième édition revue, corrigée et considérablement augmentée" de cet état complet de l'assistance en Belgique, réalisé à la demande du gouvernement belge et édité par les soins de l'administrateur général des établissements de charité et des prisons de Belgique.La préface est signée "Ch. S. de N." = Charles Francois Soudain de Niederwerth.Bon exemplaire. ‎

‎Souveraineté de la loi. Une loi électorale basée sur le mérite.‎

‎Couverture souple. Broché. 32 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions E. Plon et Cie, 1875.‎

‎Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden. 1877. 307 issues.‎

‎Couverture rigide. Fort volume de plusieurs milliers de pages. 14 x21 cm. 8 cm d'épaisseur.‎

‎Livre en néerlandais. s Gravenhage (La Haye), 1878.‎

‎Lettres sur l'Angleterre.‎

‎ In-8, pleine basane havane racinée, dos lisse orné de filets, palettes et fers spéciaux dorés, vij, 428 p., 40 p. de catalogue d'éditeur, plan gravé de la Chambre des Communes en frontispice. Paris, Treuttel et Wurtz, 1825.‎

‎Edition originale. Bonne étude, précocement sociologique, par le fils de Madame de Staël. L'auteur qui avait fait de longs et fréquents séjours en Angleterre, se donne comme objectif à l'occasion d'élections, de rend compte du "mécanisme des institutions anglaises, des intérêts de l'ordre social" à travers les "sentiments, les opinions et les habitudes des citoyens". (France littéraire, IX, 254).Coiffes et coins usés, qqs épidermures. ‎

‎Textes constitutionnels etrangers‎

‎ PUF, 1991. Que-sais-je ? n* 2060. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Textes constitutionnels etrangers‎

‎ PUF, 1988. Que-sais-je ? n* 2060. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Textes constitutionnels francais‎

‎ PUF, 1991. Que-sais-je ? n* 2022. Format poche.Tres bon etat.‎

‎La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de STROWSKI , Stéphane Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757‎

‎ 1922 Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757‎

‎La Censive est un type de propriété, amoindrie ou démembrée. Le possesseur de la tenure la possède sans doute à titre perpétuel et héréditaire il peut en disposer par tous les procédés, suivant lesquels on dispose civilement de sa chose, vente, échange, louage, engagement, donation, Mais son bien a également un autre maitre, un maître supérieur, dont le droit de. Patronage, sinon de propriété, se manifeste par une redevance annuelle et par certains services qu'il exige du tenancier. A ne considérer que la redevance, son droit se réduirait à une rente foncière perpétuelle seulement le point de vue pécuniaire n'est pas le seul, ni le plus important au droit pécuniaire s'ajoute ici un droit d'autorité sur la terre et la personne, aux mains de laquelle se trouve la terre, droit d'autorité qui a pour support un droit analogue au droit de propriété le crédirentier est, en mème temps, Seigneur Censier.La Censive apparaît, dès lors, comme une espèce de copropriété, où les co-propriétaires ne sont pas placés sur le mème plan, mais superposés l'un à l'autre, l'un ayant ce que les feudistes appellent la directe ou le domaine éminent c'est le seigneur, l'autre ayant le domaine utile, celui qui comporte la jouissance perpétuelle c'est le censitaire. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Bibliographie du droit des gens et des relations internationales.‎

‎ Grand in-8, pleine toile éditeur, xvii, 521 p. Leyde, Sijthoff, 1938 [reprint 1976].‎

‎Exemplaire à l'état de neuf. ‎

‎Grundlinien eines Bundesgesetzes über die Luftschiffarht‎

‎ BASEL, Verlag von Helbing & Lichtenhahn - 1919 - Verhandhlungen des Schweizerischen Juristenvereins - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - Texte en allemand - Paginé de la page 51 à 71- Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La Suisse illustrée. Vues pittoresques dessinées et gravées sur acier par divers artistes. Etudes historiques, descriptions, législation, moeurs, etc, par MM. Flocon, les prof. Dr. Vouga et A. Daguet. Complet en 2 volumes.‎

‎Bâle, Krüsi, London, Williams et Norgate, New York, Westermann et Paris, A. Franck, s.d. (vers 1870) 2 beaux et gds et forts in-4 (31x24) reliés reliures demi cuir ornées, dos ornés avec titres dorés, tranches jaspées, texte sur 2 colonnes, pages encadrées, 898 pages + préface, tables et 154 planches gravées ainsi que 2 frontispices gravés. Très bon état de conservation à l'exception de quelques rousseurs et traces menues d'usage. ‎

‎The Journal of Air Law and Commerce‎

‎ Northwestern University The Journal of Air Law and Commerce - 16 Volumes : 1952, T. 19, N°3 & 4 - 1953, T. 20, Année complète N° 1, 2, 3 & 4 - 1956, T. 23 N° 1 - 1969, T. 35, N°2 & 3 - 1970, T. 36, N° 2,3 & 4 - 1972, T.38, N°1 & 2 - 1973, T. 39, N° 1 + Index N° 35-1 - Bon état général‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes‎

‎ Le chevalier Tarbé de Vauxclairs : Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes, considérés dans leurs rapports avec la législation, l'administration et la jurisprudence. Paris, Chez Carillian Goeury, 1835. Un volume in-4° ( 26 x 21 cm, 568 pp ) texte sur 2 colonnes‎

‎livre broché, non rogné bon etat interieur, accident sur le dos :manque de 6 cm environ ainsi que les trois dernieres pages , ‎

‎Un avocat du XVIIIe siècle. Avant-propos - Discours de M. P. Boulloche, à la Conférence des avocats sur Target - Journal de Target (1787) - Notes inédites sur l'état de la France (1789-1797) - Fac-similés d'autographes de Mirabeau, Condorcet, Laharpe, Beaumarchais, Voltaire, etc., etc. (EX. AVEC ENVOI SIGNE DE P.L. TARGET)‎

‎ Grand in-8, pleine toile grise, pièce de titre de maroquin havane, couverture conservée, 77 p. et 41 feuillets de fac-similés et de reproductions de documents non paginés, portrait de Target. Paris, Calmann Lévy, 1893.‎

‎Edition originale de cet ouvrage consacré à Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806), considéré comme l'un des meilleurs avocats de la période, choisi comme défenseur du Cardinal de Rohan dans l'affaire du collier. Elu député du Tiers-Etat en 1789, il contribua à la rédaction de la constitution de 1791 et il refusa de défendre Louis XVI lors de son procès.Contient: Discours de Boulloche sur Target donné le 26 novembre 1892, le 'journal' de Target (1787), des notes inédites sur l'état de la France, et fac-similés autographes de Mirabeau, Condorcet, La Harpe, Beaumarchais, Voltaire.Envoi autographe signé de Paul-Louis Target (1821-1908), petit-fils de Guy-Jean-Baptiste, auteur de l'avant-propos, lui-même avocat et homme politique français: "Affectueux souvenir P.L.Target".Qqs lég. auréoles claires et petites taches.Bon exemplaire. ‎

‎Usages et Règlements Locaux Ayant Force de Loi dans le Département des Bouches-du-Rhône.‎

‎ 1859 Ed. Remondet-Aubin, Aix, 1859. In-8, broché.(XI), 184 pages. Nombreux tableaux.‎

‎Edition originale.Légères mouillures au coin supérieur droit ‎

‎La Famille Annamite ‎

‎Saïgon, Editions Nguyen-Van-Cua, 1927. 1 plaquette grand format, brochée, 107 pp., très bon état. Bel envoi de l'auteur à Monsieur Joucla, Directeur au Ministère des Colonies.‎

‎Publication de la Commission Luro, faite sous le patronage de la Société des Etudes Indochinoises.‎

‎L'évolution juridique des Trusts et sa portée.‎

‎ In-12, broché, couverture défraîchie, 163 p., qqs et. déf. de papier, non coupé. Paris, Félix Alcan, 1927.‎

‎Contient une bibliographie. ‎

‎Le Droit De L'information‎

‎Paris Unesco 1951 In-8 440 pp, (.) Etude comparée des principaux systèmes de réglementation de la presse, de la radio et du film.‎

‎ Bon Broché à raba‎

‎Manuel-Guide de la fabrication du sucre à l'usage des fabricants de sucre, directeurs et chimistes de sucrerie, etc. et plus spécialement des contremaitres et surveillants de cette industrie. ‎

‎Paris, Naud, 1904 ; petit in-8 (212 mm), demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs soulignés de filets dorés, titre doré, couverture bleu foncé conservée (reliure de l'époque) ; 425 pp., [1] f.bl., 129 figures dans le texte. ‎

‎Edition originale assez rare. Ingénieur chimiste, Teyssier avait été chef du laboratoire de la sucrerie du Méru. Traité très complet sur tous les aspects du problème, depuis les installations décrites dans le détail, jusqu'au raffinage, la direction d'une usine, la chimie, les avaries, sucres de betteraves et de cannes, etc. Dos passé, bel exemplaire, bien frais. ‎

‎Analyse des idées principales sur la Reconnaissance des Droits de l'Homme en Société, & sur les bases de la Constitution.‎

‎ 1789 In-8 (195 x 128 mm), broché, couverture de papier moderne, 36 pages. Paris, Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1789.‎

‎Edition originale. Importante contribution aux débats préparatoires de 1789, cet opuscule participe à lélaboration intellectuelle qui aboutit à la Déclaration des droits de lhomme, dont il anticipe plusieurs principes essentiels relatifs aux droits naturels et à lordre constitutionnel. Présentée au comité de Constitution, cette brochure formule les bases doctrinales de lorganisation juridique nouvelle. Député du Tiers-Etat de Rouen aux Etats-Généraux de 1789, Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794), trois fois président de la Chambre, compte parmi les acteurs majeurs des débuts de la Révolution. Il joua un rôle décisif dans la division de la France en départements et dans lorganisation judiciaire. Partisan dune laïcisation radicale, il soutint la nationalisation des biens du clergé et la suppression des ordres religieux. Imprimé à Paris par Baudouin, imprimeur de lAssemblée nationale, en 1789. (Martin et Walter, IV, II, 1080). Très bon exemplaire, frais, bien conservé. ‎

‎Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789.‎

‎ In-8, broché, couverture papier d'attente ancien, 57 p. Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale. L'un des textes initiateurs de la réorganisation de l'institution judiciaire en France. Les observations préliminaires de Thouret sont suivies du projet détaillé, l'un des plus ambitieux et des plus innovants présentés: principe de la séparation des pouvoirs, institution du jury, demande pour la rédaction d'un code civil uniforme, séparation des juridictions administrative et judiciaire, etc.Avocat au parlement de Normandie Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794) fut élu député du Tiers-Etat de Rouen aux États généraux, puis membre du Comité de constitution (septembre 1789) et président de l'Assemblée nationale à quatre reprises. (Barbier, 'Ouvrages anonymes', III, 1072. Tourneux, III, 14051. Martin & Walter, 1895).Très bon exemplaire, très frais. ‎

‎1) M. Chapuys-Montlaville: Etude sur Timon. 2è éd. 31 p.2) M. de Cormenin: Lettres sur la liste civile et sur l'apanage + Portrait gravée + 224 p.3) Très-humbles remontrances de Timon. 4e éd. 58 p.4) M. de Cormenin: Etat de la question. 8e éd. 48 p.5) Catalogue des publications populaires, industrielles, scientifiques, historiques et politiques de Pagnerre, éditeur. 16 p.‎

‎Paris, Pagnerre, 1838-39, pt. in-8vo, cartonnage de l'époque. Pièce de titre au dos, coins sup. touchés.‎

‎Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.‎

‎ In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Dijon, Typographie Rabutot, 1863.‎

‎Thèse pour le Doctorat es Lettres. ‎

‎Problèmes de Travail en Indochine‎

‎Genève, 1937, Publications du Bureau International du Travail. 1 volume in-8, 332 pp., broché, bon état général malgré le jaunissement uniforme des feuillets.‎

‎Cet ouvrage fait partie de la série "Etudes et Documents " publiés par le B.I. T. à Genève. Il examine les grandes étapes de l'évolution économique et de la législation du travail en Indochine, le travail forcé ou obligatoire, le travail salarié et ses conditions, le travail non salarié. Il étudie enfin les catégories spéciales de travailleurs, immigrés de Chine ou de Java.‎