‎DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS - ANNALES DROIT - ANNALES CORRIGEES - EPREUVES DU DEUG DE DROIT 2e ANNEE / ANNEE 2004.‎

‎GUALINO. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 228 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"L'essentiel de l'Introduction générale au droit (Collection ""Les Carrés"")"‎

‎Gualino. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages. Rousseurs. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleur, dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Carrés"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎"L'essentiel du droit des biens (Collection ""Les Carrés"")"‎

‎Gualino. 2000. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 75 pages. Rousseurs. Nombreux passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Carrés"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Introduction générale au Droit.‎

‎GUALINO. 2ème édition. 2005. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémentos LMD. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Convention nationale. Opinion sur l'article suivant du projet de constitution :. La peine de mort est abolie pour tous les délits privés. Imprimée par ordre de la Convention nationale‎

‎[Paris], Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 23 pp., dérelié. ‎

‎Philippe Drulhe (1754-1816), ancien prêtre et curé du Taur à Toulouse, fut l'un des conventionnels les plus discrets et les plus mesurés : il réussit à passer sans encombre la grande période de 1793-1794, et les textes qu'on peut lui attribuer sont rares. L'opinion abolitionniste qu'il émet ici coïncide avec sa position dans le procès du Roi (il ne vota pas la mort). Martin & Walter, 11 060. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dictionnaire pratique du droit en 2 volumes - le droit dans la vie quotidienne - Le particulier - Tome 1 et tome 2‎

‎Le particulier. 1984. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1440 pages réparties en deux volumes. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1ére édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HANDBUCH DES GESAMTEN HANDELSRECHTS. SIEBENTER BAND. mit Einschluss des Wechsel-, Scheck-, See- und Binnenschiffahrtsrechts, des Versicherungsrechts sowie des Post- und Telegraphenrechts.‎

‎O.R. REISLAND. 1918. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 474 pages. Texte en allemand.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE TIERS-POUVOIR - VERS UNE AUTRE JUSTICE / COLLECTION ""FORUM""."‎

‎HACHETTE. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ASSITANTE MATERNELLE - GUIDE A L'USAGE DES PROFESSIONNELLES ET DES PARENTS EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DU PUIT FLEURI. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS N°143 - ACCES ALA PROFESSION, CONTRAT, REMUNERATIO, RESPONSABILITE... Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎De l'organisation judiciaire en Prusse.‎

‎Discours prononcé le jeudi 23 Novembre 1871, à la séance d'ouverture de la Conférence Paillet.Envoi dédicacé de l'auteur sur la page de titre. "A Mr. Augustin Cabat, souvenir affectueux".Paris, Ernest Thorin 1872.Broché. Couverture partiellement déchirée. Dos restauré. Rares rousseurs. Intérieur en bon état. Format in-4° (25x17).‎

‎Le Secrétaire de Mairie.‎

‎Ouvrage pratique à l'usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, secrétaires etc... Quatorzième édition, mise au courant de la législation et de la jurisprudence.Paris, Ernest Thobin et au bureau de la Jurisprudence municipale 1892. 800 pages. Reliure demi-basane marron de l'époque. Dos lisse à faux nerfs filetés dorés. Rares rousseurs. Reliure frottée. Format in-8° (22x14).‎

‎Nouveau manuel des Gardes Champêtres, des Gardes-Messiers, des Gardes Particuliers et des Gardes-Chasse. Quatrième édition revue, considérablement augmentée et corrigée par Henri Lefebvre.‎

‎ P., Thorin, 1892, in 12 relié demi-basane marron, dos lisse orné d'un fleuron doré, XI-400 pages ; rousseurs. ‎

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‎LA PSYCHOLOGIE SOCIALE DE L'IMPÔT DANS LA FRANCE D'AUJOURD'HUI ‎

‎Paris Presses Universitaires de France P.U.F 1961 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 230 pages [1]. Préface de Jean Stoetzel. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎injustices. L'expérience des inégalités au travail‎

‎Le Seuil 2006 504 pages 15x21x3cm. 2006. Broché. 504 pages.‎

‎couverture défraîchie tranche salie intérieur propre‎

‎LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES AU SEIN DE L’UNION EUROPÉENNE À LA LUMIÈRE DU FÉDÉRALISME SUISSE, Systèmes, enjeux et conséquences, Dossiers de droit européen‎

‎, Bâle / Bruxelles / Paris, Helbing & Lichtenhahn / Bruylant / L.G.D.J. 2002, in-8, br., bon état, XIX-876p.‎

‎Espace-Temps-Propriété. Définition et restriction de la propriété privée du sol à l'heure du développement durable et de l'aménagement du territoire. AISUF 313 - Travaux de la faculté de droit de l'Université de Fribourg, n.° 313, édités par Peter Gauch.‎

‎ Zürich, Schulthess Juristische Medien AG 2012, 230x160mm, LXXV - 517pages, Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎A TRAVERS LA LEGISLATION DU TRAVAIL.‎

‎EDOUARD CORNELY & CIE. 1905. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. VI+273 pages. Tampons de bibliothèque et une annotation sur la page de titre. Dos à 4 nerfs. Etiquette numérotée collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"QUELQUES NOTES PAR M. DUBLAN DE LAHET EN REPONSE AU LIBELLE INTITULE ""EXPOSE DES FAITS"" PAR MADAME DE PONTET."‎

‎LAVIGNE JEUNE. VERS 1822. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Rousseurs. 20 pages - Taches brunatres en tete de pages et au niveau de la reliure, sans conséquence sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Recht der Landschaft Emmental (Seit 1803 Amtsbezirke Signau und Trachselwald). ‘Die Rechtsquellen des Kantons Bern’, 2. Abt., Bd. 8.1 & 8.2. In 2 Bänden.‎

‎Aarau, Sauerländer, 1991, gr. in-8°, LX + 908 p., mit einer historischen gefalt. Karte des Emmentals, Lederbände, schönes Exemplar. (Auflage: 450 Exemplaren, Nr. 71).‎

‎Les nouveaux modes de procréation artificielle et le droit suisse de la filiation. Collection Publications Universitaires Européennes.‎

‎ Berne, Peter Lang 1988, 210x150mm, 305pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Coutumes des Pays et Comté de Flandre. Tome Deuxième. Coutumes de la ville de Gand (suite). Recueil des anciennes coutumes de la Belgiques.‎

‎ Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1887, 300x235mm, 736pages, broché. Couverture salie. ‎

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‎L' Ouvrier.. Son sort à travers les âges‎

‎Douai, Delattre et Goulois, 1885 in-12, 44 pp., broché. ‎

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‎COURS COMPLET DE DROIT CANONIQUE et de jurisprudence canonico-civile. Tome XVIII. TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONSEILS DE FABRIQUE ‎

‎Paris - Poitiers Librairie religieuse H. Houdin 1896 in 8 (24,5x16,5) 1 volume reliure demi chagrin marron de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 659 pages [14]. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎MAXIMES DU DROIT CANONIQUE DE FRANCE par feu M. Du Bois, célèbre avocat au parlement, enrichies de plusieurs observations tirées des conciles et des principaux points de critique, de l'histoire ecclésiastique et des libertés de l'Église. Tomes 1-2 ‎

‎Paris Jean Guignard 1686 in 12 (16,5x10) 2 volumes reliures plein veau foncé de l'époque, dos à nerfs ornés, [7] 483 pages [14], [4] 465 pages [8]. Par feu M. Du Bois, célèbre avocat au parlement, enrichies de plusieurs observations tirées des conciles et des principaux points de critique, de l'histoire ecclésiastique et des libertés de l'Église gallicane, par Me Denis Simon (1660-1731), conseiller au présidial et assesseur en la maréchaussée de Beauvais. Troisième édition revue et augmentée. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Guide des administrateurs et des administrés. Nouvelle édition.‎

‎ Montbrison, Bernard, 1847, in 8° broché, 314 pages ; couverture poussièreuse et defraichie ; infime mouillure marginale en pied. ‎

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