‎INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE CONSEILLER D'ETAT DIRECTEUR GENERALE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE - ANNEE 1898 TOME XLVII.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1899. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 500 pages - nombreuses paginations - plats et contre plats marbrés - coin frottés - étiquette collée sur le 1er contre plat - titre + filets dorés sur le dos - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ce volume contient les instructions n°2944 à 2972 et les circulaires des 10 15 18 et 25 janvier 31 mars 30 avril 7 mai et 16 août 1898. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTRUCTIONS RELATIVES AU DEROULEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES POUR L'ELECTION DES DEPUTES, DES CONSEILLERS REGIONAUX, DES CONSEILLERS GENERAUX ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX‎

‎NON EDITE. 1969. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTRUCTION SUR LES DROITS DES FERMES, TARIF DES DROITS D'ENTREE, TARIF DES DROITS DE SORTIE‎

‎***. non daté. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 524 + 319 pages. Tranches rouges. epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTERNATIONAL LAW ON THE EVE OF THE TWENTY-FIRST CENTURY. Views from the International Law Commission. Le droit international à l’aube du XXIesiècle. Réflexions de codificateurs, Préface de Boutros Boutros Ghali, Avant-propos de Alain Pellet‎

‎, NewYork, Nations Unies 1997, in-8, br., (couv. très légt fanée, qq. pages cornées, rares annotations au crayon), int. frais, 384p.‎

‎Interruption volontaire de la grossesse (Décrets et arrêtés du 13 mai 1975). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1975. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 20 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°75-100 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES [Canadien], sous la direction de Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau ‎

‎, Montréal, Les Éditions Thémis 2006, in-8, br., (couv. passée), intérieur très frais, IX-[1ff.]-702p.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT ET DROIT CIVIL - DEUG DE DROIT 1ere ANNEE - SESSION 1995 / ANNALES DU DROIT 1995 - DROIT PRIVE‎

‎DALLOZ. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ETUDE DU DROIT ROMAIN, MANUEL DE DROIT ROMAIN‎

‎Non précisé. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 590 pages. Annotation en page de garde. Quelques pages muettes en milieu d'ouvrage. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Ouvrage du XIXe siècle. Livres 1er, 2d, 3e, 4e. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎INTRODUCTION / PIERRE ODIN / SENSUIT LE FON DATIO DE LA SAIN‎

‎MACHESSOU FILS. 1890. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 1 à 32 + I à CXLI. Mémoires et procès-verbaux - les vieilles histoires de Notre-Dame du Puy. 1886 et 1887. Tome cinquième (1er partie). Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT POLONAIS par le Comité des Sciences juridiques de l’Académie Polonaise des Sciences sous la direction de Stefan Rozmaryn‎

‎, Varsovie, Éd. scientifiques de Pologne 1967, in-8, br., (couv. sale avec petit accroc), texte frais, 588p.‎

‎INVESTIR DANS L’AVENIR DE L’EUROPE, ouvrage édité par Arnold Heertje à l’occasion du 25eanniversaire de la création de la Banque Européenne d’Investissement, Préface Yves Le Portz‎

‎, Oxford, Basil Blackwell 1983, in-8, rel. éd., neuf, 240p.‎

‎I SEMINÁRIO DE PROFESSORES DE DIREITO ECONÔMICO, Edições do cinqüentenário da UFMG, n°3‎

‎, Belo Horizonte [Brésil], Universidade federal de Minas Gerais 1977, in-8, br., enveloppe d’envoi de l’ouvrage partiellement conservée, (couv. passée, coins lég. pliés), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 277p.‎

‎JEAN TACHON & GEORGES CUSSON contre ANDRE LAPORTE & LOUIS BOUCAUD fabricants de chaussures à Bordeaux / PROCES CORRECTIONNEL.‎

‎LA TECHNIQUE DU LIVRE.. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal de l'Enregistement et des Domaines, N°8 - 9, 135e année.‎

‎GODDE.. Aout - sept 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 153 à 176. Accrocs, petites et déchirures et petits manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Art. 34403 à Art. 34434. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CANDIDATS AU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, 48e ANNEE, N° 1, 1er AOUT 1941‎

‎Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. En feuillets. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 30 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseils pour apprendre un cours. Conseils pour la confection et le classement des schémas. Sujets proposés: Compo. d'économie politique ou de finances. Compo. de Droit constit. ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des commissaires de police (4e année, 1858)‎

‎Imprimerie et librairie administratives de Paul Dupont Revue relié 1858 In-8 (16 x 24 cm), reliure demi-basane, dos lisse orné de dorures et de fers estampés à froid, 364 pages, année 1858 complète ; frottements et traces sur le cuir, coupes frottées, des rousseurs à l'intérieur, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Journal des communes. Nouveau journal des conseillers municipaux, courrier des communes et des établissements de bienfaisance‎

‎Bureau du journal. 1868 à 1872. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 3 tomes d'environ 450 pp. chacun. Dos légèrement décolloré, coiffes de pied fendus sur mors de 2ème plat. Trois années : 1868, 1871 et 1872. Une année par tome.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎3 volumes Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎JOURNAL DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ANNEXE AUX PUBLICATIONS TESCAZE ET A L'ANNUAIRE - 44° ET 45° ANNE COMPLETES (48 numéros pas an)‎

‎LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE P. OUDIN. 1905 - 1906. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 711 + 760 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES DEBATS ET DES DECRETS - N°323 à 350 : CONSEIL DES CINQ CENTS -‎

‎IMPRIMERIE DU JOURNAL DES DEBATS. FIN XVIIIe SIECLE. In-8. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. Paginé de 4 à 432 - Couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES DEBATS ET DES DECRETS - N°789 à 818.‎

‎IMPRIMERIE DU JOURNAL DES DEBATS. FIN XVIIIe SIECLE. In-8. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. Paginé de 870 à 1315 - La derniere page collée sur la couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des Géomètres. 21ème année. N°1‎

‎NON INDIQUE. Janv. 1888. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 296 pages. Quelques planches dépliantes de figures, tableaux et plans en noir et blanc hors-texte. Titre et filets dorés sur le dos cuir noir. Tampon.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin mensuel du Règlement et de la Conservation de la Propriété Foncière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des Notaires - Agenda et Annuaire de la magistrature du barreau du notariat des officiers ministériels et de l'enregistrement France, Algérie, Colonies - 56e année 1902.‎

‎Administration du journal des notaires et des avocats et du recueil général des lois. 1902. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 704 pages - quelques cartes en noir et blanc hors texte - papier jauni - coins frottés - rares annotations à l'intérieur .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS, VOL. XXXVI & XXXVII, ART. 6766 A 6899 (1er JAN.-31 JUIN 1829) & ART. 6900 A 7052 (1er JUILLET-31 DEC. 1829)‎

‎Journal des Notaires et des Avocats. 1829. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 384 + 384 pages. Titre, date, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. 2e plat légèrement abîmé en surface.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par une société de Jurisconsultes et de notaires. Avec Tables analytiques des matières. Acte notarié, Notaire en second, Témoins instrumentaires, Faux, Nullité, Legs, Succession, Transfert, Enregistrement... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES SAVANTS. JANVIER JUIN 1949‎

‎ Paris, Librairie orientaliste Geuthner Paris, Librairie orientaliste Geuthner 1949. In-4 agrafé. La vie du Bouddha. Une histoire du droit français. Les sentiments du monde Romain en face des invasions germaniques. De la Crète mycenienne à la Crète héllenistique. Castellum Dimmidi. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎JOURNAL DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES, FRANCAISES ET ETRANGERES, REVUE DE JURISPRUDENCE, DE DOCTRINE & DE LEGISLATION, 1re ANNEE, N° 2, FEV. 1880‎

‎L. Larose. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. Paginé de 66 à 107. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publié par A. Ledru et F. Worms. Société en commandite simple. Société anonyme. Sommaire des derniers arrêts de Cassation. Doctrine... Classification Dewey : 340-Droit‎