‎DUPLIQUE DE GOUVERNEMENT NEERLANDAIS.‎

‎, Cour internationale de justice, 1959., Broche, in-4? , 83pp.volume II,‎

‎SOUVERAINETE SUR CERTAINES PARCELLES FRONTALIERES {Belgique/ Pays-Bas}. volume: II ; annexes au contre-memoire. Avec tableaus et lettre du ministre et registres de la population et des plans.‎

‎DUREES DU TRAVAIL ET EMPLOIS - LES 35 HEURES, LE TEMPS PARTIEL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CSERC -‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 163 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Livret explicatif. Notice extraite des Lectures choisies d'Auteurs français de MM. J. Martin et A. Lemoine‎

‎A. Picard et Kaan. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 12 pp., 4 pages forment une leçon complète, comprenant : Leçon - Dissertations, lectures, récitation, pensées et proverbes, devoirs écrits - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Déclaration universelle des droits de l'homme --- illustrations Eric Puybaret‎

‎Les petits gautier 2008 in8. 2008. Broché.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, LIBERTÉ 98. LES ARTISTES CRÉENT LA LIBERTÉ, sous le haut patronage de l’ONU, Introduction de Kofi A.Annan, Avant-propos de Mary Robinson‎

‎, NewYork, E.M Edition 1998, in-quatro, rel. éd. pl. toile marine, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, int. très frais, 135p.‎

‎Décret Portant Règlement sur l'Organisation et le Service de la Gendarmerie du 1er Marx 1854‎

‎Paris, 1875, in-8, 224pp, cartonnage éditeur, Quelques défauts mineurs, (cachets de bibliothèque) sinon très bel exemplaire de ce rare titre! 224pp ‎

‎Délimitation du plateau continental, Interprétation de la Décision du 30 juin 1977 - Décision du 14 mars 1978, Tribunal arbitral - République française, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord‎

‎La documentation française. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Délinquance et ordre. Cahiers d'action juridique. Textes de la revue Actes.‎

‎ François Maspero, "Petite collection Maspero" 1978 1 vol. broché in-12, broché, 230 pp. Premier tirage de 1978. Légère usure en bordure de la couverture, sinon bon état général.‎

‎DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et Olivier Duhamel‎

‎, Paris, Éd. du rocher 1998, in-8, br., bon état, 347p.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES - PLAQUETTE DE PRESENTATION.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées illustrées de quelques photos en noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ECRIRE POUR GAGNER - 80 LETTRES POUR DEFENDRE VOS DROITS‎

‎SELECTION DU READER'S DIGEST. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EDUCATION CIVIQUE 4e. DOCUMENTS ET EXERCICES‎

‎HATIER. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens -‎

‎Gand 1900 72 pages in8. 1900. Relié. 72 pages. En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens - Cour d'appel de Gand Ire Chambre civile‎

‎Très Bon Etat de conservation accroc en bas du dos intérieur frais et propre‎

‎ENCUADRE JURIDICO DE LA ACTIVIDAD ECONOMICA EN EL ESPACIO - LEGAL FRAMEWORK FOR ECONOMIC ACTIVITY IN SPACE, Estudios internacionales avanzados - Advanced International Studies‎

‎, Cordoba/Argentine, Consejo de estudios (…) 1982, in-8, br., bon état,, 182p.‎

‎ENCYCLOPEDIE DALLOZ, REPERTOIRE DES SOCIETES‎

‎Editions Dalloz. 1999. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Environ 1000 pages par volume, reliées dans des classeurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1er volume: A-CONC - 2ème:CONS- ENT.DIFF - 3ème:ENT.PUBL - IN - 4ème: INS-R - 5ème:S-VAL - 6ème: FORMULAIRE Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE UNIVERSELLE, DROIT PRATIQUE‎

‎Cercle Européen du Livre. 1971. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte et hors texte, et de photos en couleur hors texte. Reliure d'éditeur avec motifs décoratifs dorés sur le dos et le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préfaces de A. Braunschweig et de Albert Naud. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎en finir avec la double peine‎

‎L'Esprit Frappeur n°114. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En hommage à Jean Constant‎

‎Liège, Faculté de droit de Liège 1971 xliii + 419pp., 24cm., br.orig., bel état‎

‎ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du Centre d’analyse politique comparée - Université de Bordeaux I‎

‎, Paris, Économica 1986, in-8, br., neuf, 423p.‎

‎En mémoire de Jean Mirat , 1899-1959 ‎

‎ Mesnil, 1962. In-8° broché de 146 pages. ‎

‎EN MÉMOIRE DE JEAN MIRAT 1899 - 1959, par “Les amis de Jean Mirat”‎

‎, Mesnil, Firmin-Didot et Cie 1962, in-8, br., (couv. fanée, acidification du papier), 148p.‎

‎EN NUEVO MERCADO DE VALORES, E. Verdera y Tuells (coord.), coll. Studia Albornotiana t. LIX‎

‎, Bolonia, Real Colegio de Espana 1993, in-8, br., neuf, 216p.‎

‎Ernest CHAMPEAUX 1870 - 1936 - Hommage de la Faculté de Droit de Strasbourg et de l'Association pour l'encouragement des etudes d'Histoire du Droit et des institutions d'Alsace ‎

‎ Sans lieu, Sans date 1936 (?) - in-_ - Broché - Frontispice : photographie NB contrecollée - 55 pages - Très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Esprit (n°315, juin 2005)‎

‎Esprit Revue 2005 In-8 (14,4 x 22,6 cm), revue dos carré collé, 205 pages ; bord supérieur du premier plat légèrement recourbé, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Esprit - Ukraine-Russie face à la guerre: Avril 2022‎

‎REVUE ESPRIT 2022 192 pages 15x23 8x1 4cm. 2022. misc_supplies. 192 pages.‎

‎Bon état‎