‎COMPTES RENDUS CRITIQUES - LOUIS CABRAL DE MONCADA - CHARLOTTE M. WATERS - HENRI HIJMANN - JURIS INTREPRETES - LA QUERELA PACIS D'ERASME - HANS BARON - EUGENE CHOISY - HENRI MORIS ET ROBERT LATOUCHE - CHRONIQUE : LA REFRME DU DOCTORAT EN DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 532 à 590 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi de Compte rendu des journées d'histoire du droit tenues à Bruxelles du 7 au 9 Juin 1926. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : M. MAUSS, SIR JAMES GEORGE FRAZER, F. DESSERTEAUX, R. MMONIER, RAOUL NAZ, JOAN EVANS , OLIVIER MARTIN - CHRONIQUE : THESE INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 124 à 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONCILIATION AND ARBITRATION IN INDUSTRIAL DISPUTES, International Labour Office, Studies and Reports, Series A (Industrial Relations) No. 34‎

‎, Geneva [Genève], P.S.King & Son, Ltd 1933, in-8, pleine toile enduite olive, tit. doré sur dos lisse avec filets dorés encadrants, Ex-Libris manuscrit, (rel. légt fanée et marquée, papier jauni), XV-696p.‎

‎CONCILIATION, MÉDIATION ET ARBITRAGE, vers une régulation européenne des modes alternatifs de règlement des conflits (collectifs) du travail? dir. MarcRigaux et PatrickHumblet, Cahiers du Reges-Forum, Forum pour la Régulation de l’Europe Sociale‎

‎, Bruxelles, Bruylant Bruxelles 2011, in-8, br., très bon état, 268p.‎

‎Conclusions pour MM.Coste & Marvier syndics de la faillite E.Bourson & Cie intimés Emile Dupons contre les sieurs Mourlet et consorts appelants Claverie en présence de MM.Labrousse et Boisserie, de MM.Lespinasse et autres.‎

‎Imprimerie Générale d'Emile Crugy. non daté. In-4. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 12 pages - livré sans couverture - dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conclusions pour MM. Jules Merman & Cie contre M. Boshamer.‎

‎****. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 8 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONCOURS DEPARTEMENTAL tenu à Brioude les 28, 29 et 30 aout 1886‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 28 à 32. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Concours Gardien de la paix - Préparation rapide et complète à toutes les épreuves - Catégorie B - Concours 2016‎

‎Vuibert 2016 320 pages 17x2 2x23 8cm. 2016. Broché. 320 pages.‎

‎Bon état‎

‎Concours Gardien de la paix - Préparation rapide et complète à toutes les épreuves - Catégorie B - Concours 2016‎

‎Vuibert 2016 320 pages 17x2 2x23 8cm. 2016. Broché. 320 pages.‎

‎Bon état‎

‎CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES. 1992.‎

‎MEMORIAL.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages. Quelques illustrations en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Concours J.E.E. 1977-1978 Fiche N°2 Rédaction Extrait de la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 26 Août 1789.‎

‎Au bureau du journal. 1977. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 feuillet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Concours Sous Officier de Gendarmerie Cat B Tout en un 7e Edt: Concours 2017-2018‎

‎Vuibert 2017 272 pages 16 8x23 8x1 6cm. 2017. pocket_book. 272 pages.‎

‎Etat correct‎

‎CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1982, in-8, br., Ex-Libris au tampon, (couv. fanée), intérieur frais, 388 p.‎

‎Concurrence et prix n°1443 - Textes généraux - Edition mise à jour au 15 avril 1978‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 91 pages. Légères mouillures en page de titre sans incidence sur la lecture. Un nom inscrit à l'encre sur la page de titre. Absence de second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONFERENCE DES BATONNIERS BULLETIN AVRIL 1959‎

‎Imprimerie Alençonnaise. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence de La Haye de Droit international privé: RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE adoptées par les (7e…) Sessions ainsi que par la Session extraordinaire (1966) -‎

‎, La Haye, Martinus Nijhoff 1970, in-8, br., neuf, 170p.‎

‎Conférence des attachés‎

‎ Ensemble de plaquettes reliées en 1 volume In8 relié demi chagrin vert dos à 5 nerfs. certaines plaquettes portent un envoi d auteur‎

‎comprenant :- Madelin (Amedée) le premier consul législatur étude sur la part que prit Napoléon aux travaux préparatoires du code. Paris Auguste Durand libraire 1865. 233 pages.- Picot (Georges) Observations sur le projet de loi réorganisant la mise en liberté provisoire. Paris cotillon éditeur librairie du conseil d état 1865 - 24 pages- Boullaire (J) Examen du projet de loi portant modification de la législation sur les coalitions. Paris maresq ainé 1864 - 43 pages- Proust (Edouard) études sur l organisation judiciaire du Barreau de la cour de cassation - Paris de cosson et compagnie 1864 - 32 pages- Decrais (Albert) Eloge de M. De Vatimesnil prononcé à la conférence des avocats. Paris pagnerre 1864 - 45 pages- Martin (Albert) Etude sur l'organisation de la juridiction civile en france de 1789 à 1810. Paris Pagnerre 1864 - 47 pages- Hanquez (Rodolphe) Etude sur les assurances maritimes de l attribution du fret en cas de délaissement. Paris 1864 - 30 pages ‎

‎Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce de France - Compte rendu de l'Assemblée générale du 9 juin 1960.‎

‎Imprimerire A.Rey. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 62 pages - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Conférence générale des tribunaux de commerce Congrès national --- 24 et 25 Octobre 1985‎

‎Palais des Congrès / Marseille 1985 in8. 1985. Broché.‎

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue tampon sur la page titre‎

‎CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - SESSION EXTRAORDINAIRE DU 27 MARS 1951 - 1° SESSION ORDINAIRE DE 1951 - SESSION EXTRAORDINAIRE DES 21, 2 2ET 23 MAI 1951 - RAPPORT GENERAL DU PREFET - PROCES-VERBAUX DES DELIBERATIONS‎

‎IMP. DELMAS. 1951. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 508 pages. Ecritures au stylo sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

39 Images

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseil général de la Gironde. 2eme Session de 1878. Procès verbaux des délibérations.‎

‎non communiqué. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. Paginé de 638 à 1478.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseil général de la Gironde. Session de 1850. Procès verbaux des délibérations.‎

‎imprimerie de durand. 1850. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 600 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseils Pratiques N°42 : Héritage, Donation - La contribution sur les loyers - Le régime de la micro-entreprise - La procédure des abus de droit ...‎

‎CONSEILS PRATIQUES. Août. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Magazine de 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consommation. Recueil de Textes‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1979. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII + 489 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1462 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Constitution du canton de Fribourg 1831.‎

‎ Fribourg, chez Franç. - Ls. Piller, Imprimeur cantonal 1831, 175x110mm, 23pages, broché. Mouillures sur le milieu du bord latéral de début à la page 17, sans atteinte de texte. ‎

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