‎Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924‎

‎Les presses bretonnes 1939 in8. 1939. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎Bretagne - Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924 - suivi d'un appendice indiquant quelques procédés rapides et pratiques pour l'évaluation des volumes concernant les foins, pailles, fumiers, etc......‎

‎ 1939 ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - bon exemplaire - Réf. 48345‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

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‎ ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des députés depuis la mise en vigueur des lois constitutionnelles de 1875. Supplément.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 120 pages. Quelques rousseurs.‎

‎Livre. Editions Martinet, 1910.‎

‎Liste des Membres. 1960-1961‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codification des usages locaux à caractère agricole du département de la manche‎

‎Maison de l'agriculture 1956 in8. 1956. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎Bulletin de la Chambre nationale des Avoués près les tribunaux de première instance. XIIe Congrès des Avoués de France. Toulouse, 18-19-20 Mai 1956 - Numéro Spécial, Janvier 1957‎

‎1 vol. in-4 br., Numéro Spécial, Janvier 1957, 81 pp.‎

5 Images

‎Bon état‎

‎CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL‎

‎BANQUE POPULAIRE. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎20 aout 1952, mise à jour du 1er février 1976 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé par M. de Chambrier, conseiller d'Etat, dans l'Assemblée du corps legislatif du 6 décembre 1831, et dont l'impression a été votée par le corps. ‎

‎ 1831. 7 pages non coupées (donc grand feuillet). ‎

‎Le Pouvoir exécutif aux Etats-Unis. Etude de droit constitutionnel. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Avec préface de M. Pierre de Chambrun.‎

‎ P., Librairie Thorin et fils, A. Fontemoing, éditeur, 1896, in-8°, xvi-336 pp, broché, couv. lég. salie, bon état (Coll. Bibliothèque de l’histoire du droit et des institutions)‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎THE EXECUTIVE POWER IN THE UNITED STATES a study of constitutional law. By Adolphe de Chambrun. Translated from the original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren ‎

‎Lancaster Inquirer printing and publishing company 1874 in 8 (19x13) 1 volume reliure pleine percaline brique de l'éditeur, dos lisse orné de caissons dorés, plats orné d'un important décor estampé à froid encadré d'un filet doré, 287 pages, et 15 pages (opinions on the press), avec un petit feuillet d'errata. Adolphe de Pineton, marquis de Chambrun, Marvejols (Lozère) 1831 - New-York 1891, historien et juriste français. Madeleine Vinton Dahlgren, 1825-1898. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud. 1798-1821. ‘Bibliothèque historique vaudoise’, 6.‎

‎Lausanne, F. Roth, 1944, in-8vo, 174 p., non coupé, brochure originale rempliée. (Pièce de papier collée: Libr. de l’université F. Rouge & Cie).‎

‎DROIT DES BIENS. / 1er CYCLE.‎

‎BREAL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEXI FAC - DROIT - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille.‎

‎Pulim. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 863 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ESSENTIEL DU DROIT CONSTITUTIONNEL / 2: LES INSTITUTIONS DE LA VE REPUBLIQUE‎

‎GUALINO EDITEUR. 2002. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mes trente ans de pénitencier [titre de la couverture]‎

‎sans lieu [L'Imprimerie national Joliette Limitée] l'auteur 1975 ‎

‎in-8 illustré, 143p. Couverture rouge illustrée. :: 30 ans au Pénitencier Saint-Vincent-de-Paul. Tous les secrets révélés ! :: Broché. Bon état. ENVOI SIGNÉ de l'auteur. ‎

‎Le droit des affaires. Collection : Que sais-je ? N° 1978.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1984. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎QUE SAIS-JE? - LE DROIT DES AFFAIRES‎

‎PUF. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 127 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1978 Le droit des affaires‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1981. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES ORDONNANCES DES DUCS DE BOURGOGNE SUR l'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE DU DUCHE‎

‎GENEVE MEGARIOTIS REPRINTS 1978 REIMPRESSION de l'édition de Dijon de 1908 , un fort volume grand in-8 de CCXXXI + 351 pages , dans sa reliure éditeur plein skyvertex marron clair , titrage doré , les tranches ont légèrement jauni , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris2‎

‎, Paris, Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Éditions Panthéon-Assas [1979-1980], A4, rapport dactylographié et thermorelié, ENVOI DE M.-P.CHAMPENOIS-MARMIER avec lettre d’ENVOI, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], III-[1ff.]-201- [1ff.]-Xp.‎

‎Guide pratique des expropriations.‎

‎Couverture rigide. Reliure à spirale. 259 pages.‎

‎Livre en français . Editions Europa, 1967.‎

‎"L'expropriation et la rénovation urbaine; les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens."‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1968. 16 x 25, 655 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, 656p.‎

‎Précis pour MM. Paul et François Richer, Demeurant ensemble à Gouvix ; contre Mme la Comtesse Héracle de Polignac, Demeurant aussi à Gouvix. Réponse pour Madame la Comtesse de Polignac au mémoire Publié en appel en faveur de MM. Richer, ses anciens mandataires. ‎

‎2 brochures de format in-4, 1844, 60 pp. ; 1846, 40 pp. Rousseurs et pliures, signature du maire de Gouvix et inscriptions manuscrites sur la première page de la première brochure, usure d'usage, état général correct. Brochures rédigées par des avoués sur des affaires de ventes de bétail et de bois. Rares... Poids 180 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎