‎Examen du Traité du droit pénal de M. Rossi. rapport à l'Académie des sciences morales et politiques‎

‎Paris, Guillaumin, 1856 in-8, 169 pp., demi-chagrin cerise, dos lisse orné de filets et pointillés dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). ‎

‎Extrait du Compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques rédigé par Charles Vergé.Cette analyse avait été donnée à l'occasion de la seconde édition, parue en 1855, du Traité de droit pénal de Pellegrino Rossi (1787-1848), originellement publié directement en langue française en 1829.Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Chantilly, Versailles). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès du National au sujet des arrestations préventives pour délits de la presse. Plaidoyers de MM. Odilon-Barrot, Charles Comte et Armand Carrel‎

‎Paris, Paulin et chez les marchands de nouveautés [Imprimerie de C. Hingray], 1832 in-8, 66 pp., broché sous couverture imprimée. ‎

‎Fondé en janvier 1830 par Adolphe Thiers, Mignet, Armand Carrel, et Auguste Sautelet pour combattre la dérive autoritaire de Charles X, Le National joua un rôle majeur dans le déclenchement des journées de juillet 1830 (c'est à son siège que se réunirent les journalistes pour signer la protestation de 1830). Après les journées de juillet, c'est Armand Carrel qui en prit la direction exclusive, Thiers et Mignet ayant été nommés dans des services ministériels. Il en fit le principal organe de la place politique parisienne, et le fit vite basculer dans l'opposition (le "Mouvement", opposé à la "Résistance" de Casimir Périer).Cachet humide de la société électorale et politique (de tendances libérales) "Aide-toi, le ciel t'aidera". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès du National au sujet des arrestations préventives pour délits de la presse. Plaidoyers de MM. Odilon-Barrot, Charles Comte et Armand Carrel‎

‎Paris, Paulin et chez les marchands de nouveautés [Imprimerie de C. Hingray], 1832 in-8, 66 pp., cartonnage papier marbré à la Bradel (reliure postérieure). ‎

‎Fondé en janvier 1830 par Adolphe Thiers, Mignet, Armand Carrel, et Auguste Sautelet pour combattre la dérive autoritaire de Charles X, Le National joua un rôle majeur dans le déclenchement des journées de juillet 1830 (c'est à son siège que se réunirent les journalistes pour signer la protestation de 1830). Après les journées de juillet, c'est Armand Carrel qui en prit la direction exclusive, Thiers et Mignet ayant été nommés dans des services ministériels. Il en fit le principal organe de la place politique parisienne, et le fit vite basculer dans l'opposition (le "Mouvement", opposé à la "Résistance" de Casimir Périer). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE DOMMAGE CORPOREL ET SA COMPENSATION, PRATIQUE MÉDICO-LÉGALE ET JUDICIAIRE‎

‎, Paris, Litec 1988, in-8, br., très bon état, 607p.‎

‎LE DOMMAGE CORPOREL ET SA COMPENSATION, PRATIQUE MÉDICO-LÉGALE ET JUDICIAIRE‎

‎, Paris, Litec 1988, in-8, br., très bon état, 607p.‎

‎Les Sources de l'ancien état civil parisien. Répertoire critique‎

‎Paris, Champion, 1898 in-8, VII-136 pp., index, demi-percaline bleue (rel. de l'époque). Envoi. Ex-Libris Yves Louis Mongrolle.‎

‎Barroux, Essai de biblio. critique des généralités de l'histoire de Paris, 263 : "Etude où sont fournis les renseignements qu'il faut posséder pour diriger des recherches." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les sources de l'ancien état civil parisien. Répertoire critique.‎

‎ Paris, Honoré Champion, 1898. In-8, rel. post. demi-toile écrue, dos lisse, pièce de titre bleue, titre doré, tête mouchetée, couv. cons., VII-136 pp., index. ‎

‎ Toile poussiéreuse, intérieur frais, bel ex. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Du Pape et de ses droits religieux à l'occasion du Concordat.‎

‎Paris, Crapart, Caille et Ravier, an XII (1803) 2 vol. in-8, xxiv pp., 360 pp. ; [2] ff. n. ch., pp. 361-800, demi-basane bouteille, dos lisses ornés de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison cerise, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos insolés et un peu frottés.‎

‎Edition originale de cette apologie de ce que le Concordat avait de plus irrégulier canoniquement, et aussi de plus sensible pour l'épiscopat d'Ancien Régime : la demande de démission collective adressée par le Pape à tous les titulaires des sièges français. L'ouvrage suscita à Londres une violente polémique orchestrée par l'abbé Blanchard, mais valut à son auteur ennemi des pouvoirs issus de la Révolution une douce récompense : il fut nommé chanoine de la cathédrale de Paris. Monglond VI, 59.Exemplaire de la bibliothèque du célèbre chirurgien et médecin Joseph-Claude-Anthelme Récamier (1774-1852), avec vignette ex-libris contrecollée au verso du titre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES IMPOSEES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSEES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1893. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 375 pages. Auteur et titre dorés sur le dos. Dos frotté. Epidermures sur le dos et les plats. Petit manque en 1re page de garde. Annotation en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rare. 13e édition. Cahiers des 16 nov. 1866 et 16 fév. 1892. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ET LA VIE DU PALAIS DANS RABELAIS. Discours de rentrée ‎

‎Bordeaux Imprimerie J. Durand 1892 in 8 (25x16,5) 1 fascicule broché, 48 pages. Discours prononcé le 8 janvier 1892 à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats, par J. Barrère, Avocat. Envoi autographe signé de l'auteur à M Labraque Bordenave. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, étude socio-juridique du contrat, Préface de PhilippeFouchard, Bibl. de droit privé, t.CXCI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1986, in-8, br., (dos insolé), bon état malgré le défaut souligné, XXII-422p.‎

‎L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, étude socio-juridique du contrat, Préface de PhilippeFouchard, Bibl. de droit privé, t.CXCI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1986, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (dos insolé, lég. rature sur premier plat), bon état malgré le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXII-422p.‎

‎"Les juges - ""Quand, qui, quoi?"" n°24"‎

‎Hachette. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages - quelques illustrations monochromes dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bilan et change. Les principes généraux de comptabilisation du projet de révision du code fédéral des obligations et linfluence des fluctuations des changes sur les bilan des sociétés anonymes. Thèse.‎

‎Genève, Imprimerie centrale, 1923, gr. in-8°, 313 p., avec 3 tabl., cachet, brochure originale, titre ms. au dos.‎

‎Thèse concernantes les changes, le bilan, le bilan dexploitation, papiers-valeurs, pertes de change. ‎

‎Le procès du Fils de l'homme, avec la défense en vers prononcée à l'audience du 20 juillet 1829.‎

‎Paris A.-J. Denain 1829 1 vol. broché in-8, broché, 78 pp. (couverture un peu défraîchie). Edition originale de premier tirage avec la signature manuscrite de Barthélemy. Libéraux et voltairiens de formation, A.-M. Barthélemy et J. Néry écrivent à partir de 1828 une trilogie célébrant l'épopée napoléonienne composée de "Napoléon en Egypte", "Le Fils de l'homme" et "Waterloo". Célébrer Bonaparte en pleine Restauration leur vaut d'être emprisonnés et condamnés à des amendes mais le procès prend un tour inhabituel : "Barthélemy, se levant, donna lecture d'une voix ferme et sonore d'un plaidoyer en vers non moins bien frappés que ceux du poème incriminé. Il se défendit habilement d'avoir voulu outrager la famille royale et se justifia du reproche de provocation à la révolte en déclarant que les temps n'étaient plus où un Napoléon pourrait ébranler le pouvoir de Charles X. Le tribunal n'en condamna pas moins Barthélemy à trois mois d'emprisonnement et 1000 francs d'amende, et ordonna la destruction de l'édition" (cf. Garsou, Les créateurs de la légende napoléonienne).‎

‎DU DROIT DE LA CHASSE ET DU DROIT DU CHASSEUR SUR LE GIBIER‎

‎, Nançy, A.Crépin-Leblond 1901, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets estampés à froid et de fleurons et filets dorés, ENVOI À M.RISTON, tr. mouchetées, (dos lég. insolé avec une légère épidermure), bon état, int. frais, 164p.‎

‎NOUVEAU MANUEL COMPLET DE NUMISMATIQUE DU MOYEN ÂGE ET MODERNE, Ouvrage orné d’un atlas renfermant douze planches, Encyclopédie-Roret, [mq. atlas et planches]‎

‎, Paris, Librairie encyclopédique de Roret [1852?], in-8, demi-basane brune à 4 nerfs, tit. doré sur pc. de cuir vert empire soulignée de filets dorés, caissons ornés de filets estampés à froid encadrants, tr. mouchetées, (rel. légt usée not. sur les mors et les coiffes, coiffe sup. manquante, coupes très légt frottées, assez nombreuses rousseurs à l’int.), int. frais malgré tout, XXXII-464p.‎

‎Le politique. Collection : Les caractères de ce temps.‎

‎Paris, Hachette, 1923. 11 x 17, 137 pp., broché, couverture rempliée, non rogné, bon état.‎

‎ETUDES SUR LES EFFETS INTERNATIONAUX DES JUGEMENTS / TOME I : DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL ETRANGER.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répétitions de droit international privé (Troisième année 1924-1925 d'après le cours de Mmr Bartin, professeur à la Faculté de Paris)‎

‎ P., Les Cours de Droit, sans date, grand in 8° relié demi percaline à la bradel, étiquette rouge, 405 et 65 pages. ‎

‎Complet du résumé de droit intrenational privé, troisième année. Texte imprimé "façon manuscrite". PHOTOS SUR DEMANDE ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au XIXe siècle.‎

‎ Montchrestien, 1998, gr. in-8°, 537 pp, biblio, index, broché, qqs surlignures stabilo sur une trentaine de pages, bon état, envoi a.s.‎

‎Renouant avec la tradition des anciens traités – sous une forme abrégée –, ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue – d'environ un millénaire et demi – qui, seule, permet de saisir les lignes de force, leurs inflexions et leurs brisures. D'où la construction d'un triptyque dont le premier volet analyse l'acculturation consécutive aux “grandes invasions” en Gaule, alors que la partie centrale, la plus large comme il se doit, englobe la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, le dernier volet étant centré sur la rupture révolutionnaire et la fondation des bases du droit nouveau. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Recherches sur l'histoire des successions AB INTESTAT dans le droit du Duché de Bourgogne du XIIIe à la fin du XVIe siecle (coutume et pratique)‎

‎ Publications de l'Université de DIJON, XXXVI . Paris, Editions Les Belles Lettres, 1966, broché, 16,5x25 cm, 349 pages . ‎

‎ Très bon état, exemplaire non coupé. ‎

‎BARTOLI COMMENTARIA in secundam digesti. Novi partem doctiss. viri Do. Petri Pauli Parisii Cardinalis admodum reverendi non paucis additionibus nuper illustrata, accurateque castigata. ‎

‎ 1547 Sans nom d'éditeur [Compagnie des libraires de Lyon], Lugduni, 1547. In-folio (290 X 407 mm) veau marbré, dos six nerfs ornés, caissons dorés, pièces de titre et de tomaison maroquin marron, roulette dorée sur les coupes, tranches mouchetées (reliure du XVIIe) ; 264 ff. dont titre, (1) f. blanc. Plusieurs erreurs dans la numérotation des feuillets mais l'ouvrage est bien complet ; petit travail de ver en fond de cahier des feuillets 186 à 204 avec atteinte au texte et pertes de plusieurs lettres, petit travail de ver en marge latérale de quelques feuillets mais sans atteinte au texte, quelques feuillets roussis. La pièce de tomaison indique "Tome VI" mais l'ouvrage est bien complet en lui-même et ne fait pas partie d'une série d'oeuvres.‎

‎BELLE IMPRESSION LYONNAISE de ces commentaires du droit romain de BARTOLE (1313-1356), jurisconsulte italien du XIVe siècle, professeur de droit et spécialiste du droit romain. Ses remarquables aptitudes et ses travaux considérables lui rendirent l'économie politique familière. « L'influence de Bartole et de ses livres a été considérable sur la marche de la science du droit » (Grand Larousse du XIXe, II, 285-1). JOLIE VIGNETTE DE TITRE gravée sur bois représentant un lion sur un semé d'abeilles avec la devise "De Forti Dulcedo", impression à deux colonnes avec les notes en marges et de nombreuses lettrines gravées. Signature manuscrite "Ghens" en marge du feuillet de titre. SÉDUISANT EXEMPLAIRE conservé dans une fraîche reliure du XVIIe siècle. PLEASANT COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎THE INTERNATIONAL LABOR ORGANIZATION, The international standards system and basic human rights‎

‎, USA, Westview Press 1996, in-8, rel. éd. en toile noire, jaquette en papier, bon état, VII-296p.‎

‎ANTON LAVEY La Vie secrète d'un sataniste.‎

‎Camion Noir France 2007 In-8 ( 220 X 150 mm ) de 410 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎