‎Les procès de presse à Fribourg en 1858. Compte-rendu du Confédéré dans les séances des 9, 10, 11 et 12 février 1858 de la Cour d’assises à Fribourg. Avec une introduction et des notes.‎

‎ Fribourg, Imprimerie Marchand 1858 175x125mm, broché, couverture moderne.. ‎

‎ XII- 2 ff., 176 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DE L'ACTION COMMUNI DIVIDUNDO en Droit Romain. DU PRIVILEGE DE COPARTAGEANT en Droit Français.‎

‎Toulouse Imprimerie Chauvin et Fils 1890. In-8 broché 204pp. Pliure angulaire sur le 1er plat.‎

‎Thèse soutenue à la Faculté de Droit de Toulouse. (2884)‎

‎LE PREHISTORIQUE DANS LA HAUTE-LOIRE / APPENDICE‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 148 à 212. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Epoque moustérienne, epoque magdaléenne, époque robenhausienne, époques morgienne et iarnaudienne... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LETTRES DE BOURGEOISIE - ACCORDEES A DES HABITANTS DE LA VILLE DU PUY - AUX XVIIe ET XVIIIe SIECLE / PROCES VERBAUX DE L'OUVERTURE DES CHASSES DE SAINT-VOSY 1711-1712 / NOTICE SUR LE MORE DE LA FAYE‎

‎MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 247 à 286. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE NOUVEAU STATUT de la FONCTION D’ADMINISTRATEUR de SOCIÉTÉS ANONYMES‎

‎, Paris, Sirey 1937, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. très frais, 207p.‎

‎LE NOUVEAU STATUT DE LA FONCTION D’ADMINISTRATEUR DE SOCIÉTÉS ANONYMES‎

‎, Paris, Sirey 1937, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. très frais, 207p.‎

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENTS. PAR M. ***, AVOCAT AU PARLEMENT. ‎

‎ 1740 A AVIGNON CHEZ FRANCOIS GIRARD,IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1740. IN-4 (18 X 23 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE (10) + 231 ET (8) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MOUCHETE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. ‎

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‎QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS d'AOUT 1735. CONCERNANT LES TESTAMENS. Nouvelle édition, revûë de nouveau, corrigé & augmentée par l'auteur.‎

‎ A Avignon, chez François Girard, 1751, 1 plein veau, dos à nerfs, orné, petit manque au niveau d'un mors, tache d'encre avec craquelures sur le plat inférieur. in-4, 1 ff. blanc, titre, 1 ff.n.c., 8-276 pp., petit manque sur le 1er feuillet blanc ; ‎

‎[...] Des testaments mystiques ou secrets. - Du testament des aveugles et de ceux qui ne peuvent pas parler. - Les curés séculiers et réguliers. - Testaments militaires. - Ceux qui peuvent recevoir les testaments en temps de peste. - Privilèges accordés à ceux qui sont dans un lieu pestiféré. - Coutumes de Normandie, Bourgogne, Bourbonnais. [...]. ‎

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , DU MOIS D'AOUT 1735 , CONCERNANT LES TESTAMENTS‎

‎AVIGNON CHEZ FRANCOIS GIRARD 1768 Un volume petit in-4 de 276 pages , dans une reliure d'époque plein beau marbré , dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés et titrage doré , tranches rouges , nouvelle édition revue de nouveau , corrigée & augmentée par l'auteur , les coiffes sont plus ou moins élimées avec 3 trous de vers à la coiffe inférieure , quelques taches et traits de couteau sur la premier plat sans gravité , bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS, 5èmeéd. mise à jour le 1er juillet 1994‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1994, in-8, br., neuf, cachet de bibliothèque, 804p.‎

‎Le cautionnement‎

‎Dalloz. 1991. In-12. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 91 pages. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Connaissance du Droit"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Les sûretés, la publicité foncière, 2ème édition‎

‎Defrénois. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les plaidoyers de feu Monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel a siège presidial d'Angers: avec les arrests donnez sur iceux.‎

‎A Lyon, chez Pierre Rigaud, rue merciere au coing de la rue Ferrandiere à l'Enseigne de la Fortune Relié 1612 "In-12 (8,5 x 14,5 cm.), relié plein vélin, 402 pages + table, daté de 1623, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe, ""Ayrault"" inscrit sur la tranche inférieure, tranchefile, ""édition seconde en lesquelles sont rapportées aucunes des plus belles questions de droit qui ayent esté decises par Arrests des Cours Souueraines, despuis la premiere edition & autres signalees remarques"" ; traces d'usage à la couverture mais vélin en bel état de conservation, mouillure parcourant l'ouvrage au coin supérieur (ne gêne pas la lecture), intérieur frais, bon état pour cet ouvrage du XVIIe siècle. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

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‎Petri Aerodii iudicis quaestionum Andiumque ducis libell. mag. I.C. Decretorum lib. VI. Itemque liber singularis de origine & auctoritate rerum iudicatarum. ...‎

‎ Parisiis, apud Martinum Iuuenem, 1573, 1 volume in-12 de 180x110 mm environ, (2) ff., manque le feuillet de titre avec privilège au dos, (34) ff. (de autore rerum, index, errata), 719 pages, (2) ff., plein vélin crème avec plats recouvrant une partie de la tranche, fermé par des liens de cuir (2 liens absents), titre manuscrit sur le dos et le premier plat. Auréoles sur le dernier plat, manque de cuir sur la coiffe supérieure, rousseurs légères, pages de gardes froissées, passages soulignés à l'encre, cahier c et d inversés (sans manque de page), sinon bon état. ‎

‎Pierre Ayrault, ou Petrus Ærodius, est un jurisconsulte français, né à Angers en 1536 et mort à Angers le 21 juillet 1601. Lieutenant criminel au présidial d'Angers, il est surtout connu pour son Traité de la Puissance paternelle. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Bibliothèque de droit public sous la direction de Marcel Waline, XXXVI. Genèse de la Constitution du 4 octobre 1958. Solution gaulliste à la crise du pouvoir. Préface de Philippe Ardant‎

‎Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1961 in-8, XI pp., 284 pp., broché, non coupé. ‎

‎Unique édition. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I: Notions fondamentales. Famille. Incapacités, coll. Travaux de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa‎

‎, Ottawa / Canada, Éd. de l’Université d’Ottawa 1971, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, XVI-336p.‎

‎COMMENTARIORUM IURIS CIVILIS IN HISPANIAE REGIAS CONSTITUTIONES. TOMI SEX. QUORUM HIC PRIMUS TRES PRIORES Nouæ Recopilationis libros complectitur. AUTHORE DOCTORE ALPHONSO DE AZEVEDO, I.C. PLACEN tiæg ciuitatis in Hispaniarum Regnis ciue, & incola: & nunc cura, & studio D. D. Ioan de Azeuedo filÿ, Ciuitatis Burgensis Vicerectoris. HAC NOVISSIMA EDITIONE, COMMENTARIORUM continuatione, suis locis legibus interiectis aucti, infinitis mendis typographicis castigati, summarijs singulis legibus adiectis, &characterum varietate distinctis allegationibus ornatius editi. AD NOBILISIMUM DOCTISSIMU MQUE VIRUM, DOMINUM Gabrielem de Trexo Paniagua, Militaris Ordinis de Alcantara Equitem, à Consilijs Regis Catholici, &in supremo Sanctæ, & generalis Inquisitionis Consilio Senatorem, & Regij Sacelli Io annæ, Principis Portugallia Sacellanum supremum. CUM INDICE GENERALI RERVL, VERBORUM, sententiarumque notabilium‎

‎, Madrid, Iuan Hafrey 1612, 3 vol. in-folio, plein vélin, tit. sur dos à trois nerfs, tr. rouges, impression en double colonne, bandeaux, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (rel. légt usées avc qq. tâches et accrocs, coiffe inf. du 3evol. accidentée, trous de vers traversants sans incidence sur la lecture dans les 1er et 2evol., une page de tit. manquante dans le 1ervol., pages de garde des 1er et 2evol. partielt arrachées, papier jauni, qq. piqûres, rares tâches dans le 3evol.), ouvrages assez bien conservés , [4]-309-591/ 474-244/ 414-146-[236]p.‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE 1996-1997‎

‎LITEC. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLVI + 1348 pages - 1 signet conservé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE 2000‎

‎LITEC. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1376 Pages. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale 2001 - 13e édition.‎

‎Litec. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXX+1466 pages - signet conservé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎400 lettres pour régler vos litiges Sommaire: Vos enfants et l'école; Vos enfants et leur vie quotidienne; Votre couple; Votre banque; Difficultés de paiement....‎

‎First éditions. Septembre 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 967 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: Vos enfants et l'école; Vos enfants et leur vie quotidienne; Votre couple; Votre banque; Difficultés de paiement.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎170 LETTRES, ACTES ET CONTRATS POUR LA VIE DES AFFAIRES‎

‎FIRST. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎700 LETTRES POUR REGLER VOS LITIGES ET GARANTIR VOS DROITS‎

‎FRANCE LOISIRS. 2004. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 796 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Ueber den Defensor Civitatis‎

‎[Amsterdam], 1904 95pp. + 3pp. theses, 25cm., text in German, Doctoral Dissertation at the 'Universiteit van Amsterdam', stamp at verso of title page, spine reinforced, text is clean and bright, J115341‎

‎The Ecclesiastical Approbation of a Religious Institute‎

‎Rome, Pontificium Athenaeum Internationale 'Angelicum' 1961 186pp., Dissertation, 24cm., softcover, text in English, small stamp, text clean and bright, good condition, R106401‎