‎Manuel de droit français‎

‎Paris, Vve. Th. Desoer et comp. 1824 LVI + 1074pp., reliure d'époque cart.avec dos en cuir (titre doré au dos), 27cm., 6e édition entièrement refondue et très-augmentée par J.-B.-J. Pailliet, cachet sur la page de titre, peu usé, bon état, J40316‎

‎CODES DE L'EMPIRE / Sommaire : Des citations, De la conciliation, des tribunaux d'appel, de l'execution des jugements, des offres de payement et de la consignation, de l'apposition des scellés après décès, du commerce en générale, du commerce maritime, ..‎

‎IMPRIMERIE DE CRAPELET. 1812. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. XIV + 1058 Pages - Quelques annotations sur les pages de gardes - Contres plats jaspés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Représentation successorale dans les coutumes du Nord de la France. Contribution à l'étude du droit familial‎

‎Paris-Lille, Domat-Montchrestien et Raoust, 1935 gr. in-8, 330 pp., biblio., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cours de Droit Civil.‎

‎CENTRE DE PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF. 1947. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 83 pages. Exemplaire N°101. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. I : Introduction à l'étude du droit civil. II : Notions de procédure civile. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de Droit Civil. Session 1944-1945‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1945. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. Cours. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Droit des Obligations‎

‎CENTRE DE PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF. 1947. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 145 pages. Exemplaire N°102. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Chemin de fer Métropolitian de Paris. Les garanties de l'obligation - le louage des choses - la vente - le mandat - le contrat d'assurance... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎QUELQUES ASPECTS DE LA NOUVELLE SITUATION DE LA FEMME MARIÉE, Préface Y. Loussouarn, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit privé n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1968, in-8, br., très bon état, VIII-118p.‎

‎LA CESSION D’ENTREPRISE, 2èmeéd., coll. Réussir en affaires‎

‎, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR GAVALDA, XXI-612p.‎

‎LES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, PRÉVENTION ET RÈGLEMENT AMIABLE, Loi du 1ermars 1984‎

‎, Paris, Armand Colin 1985, in-8, pleine toile bleue, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignant, (dos insolé), intérieur frais, 271p.‎

‎CODE PRATIQUE DES LOIS RURALES SUIVI D UN REPERTOIRE ANALYTIQUE‎

‎G. MASSON. 1891. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 367 pages . texte sur deux colonnes .. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La Police au dix-huitième siècle. Discours prononcé le 17 Avril 1894.‎

‎Paris, Alcan-Lévy, 1894. In-8 de 42 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Bon état.‎

‎De la place de la coutume dans l'ordre juridique haïtien - Bilan et perspectives à a lumière du droit comparé - Actes du colloque des 29 et 30 novembre 2001 ‎

‎Presses Universitaires de Grenoble, 2003, in-8 br. (16 x 24), 221 p., préface de Michèle Gendreau-Massaloux, bon état. ‎

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‎Les rapports entre les coutumes et les lois écrites sont plus ou moins tourmentés selon les lieux, les époques et les systèmes juridiques. En Haïti, pays francophone dont les bases législatives sont constituées par les Codes napoléoniens, les coutumes sont restées vivaces. Souvent mieux connues des justiciables que les lois écrites, elles entrent régulièrement en concurrence avec ces dernières devant les prétoires. À partir des réalités haïtiennes et à la lumière du droit comparé, le présent ouvrage, qui clôt un programme de recherche effectué en Haïti et reproduit les actes d'un colloque international qui s'est tenu à Port-au-Prince les 29 et 30 novembre 2001, propose une réflexion à plusieurs voix sur ces rapports entre droit formel et droit informel. Voir le sommaire des contributions sur photos jointes. ‎

‎Code pratique des lois rurales, suivi d'un répertoire analytique‎

‎Masson. 1891. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 362P, taches sur le dos et coiffes légèrement frottées, illustré depub pour les pressoirs universel Mabille, texte sur 2 colonnes.Quelques pages se détachent.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Table chronologique des lois, ordonnances et decrets ministeriels Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Dictionnaire législatif et règlementaire des Chemins de Fer (2 Tomes - Complet) Résumé des documents officiels en vigueur et des principaux renseignements pratiques sur l'établissement, l'entretien, la police et l'exploitation des voies ferrées. Personnel, exploitation technique, matériel,voie, service commercial.‎

‎3e édition entièrement remaniée et comprenant un grand nombre de nouvelles indications et notamment les conventions de 1883, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Paris, 1887, VII-823 ; 884 pp. Rappel du titre complet : Dictionnaire législatif et règlementaire des Chemins de Fer (2 Tomes - Complet) Résumé des documents officiels en vigueur et des principaux renseignements pratiques sur l'établissement, l'entretien, la police et l'exploitation des voies ferrées. Personnel, exploitation technique, matériel,voie, service commercial.‎

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‎Bon état (dos très lég. frotté, très bon état par ailleurs).‎

‎"Droit pénal de l'entreprise - Documents et circulaires - ""Ecole nationale de Magistrature"""‎

‎Chez l'auteur. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 300 pages environ. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L’EXCEPTION DE NÉCESSITÉ EN DROIT CIVIL, Préface de René Savatier‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1949, in-8, br., non coupé, bon état, 380p.‎

‎Collectio omnium conclusionum et resolutionum quae in causis propositis apud sacram congregationem cardinalium s. Concilii Tridentini interpretum prodierunt ab eius constitutione anno MDLXIV ad annum MDCCCLX (distinctis titulis alphabetico ordine per materias digesta, cura et studio Salvatoris Pallottini)‎

‎Romae, typis S.Congregationis de propaganda fide 1867-1892 17 parts in 16 volumes (complete set): each volume has 600 to 700pp. (part 17 contains index), all bound in same way (cart.cover with spine in cloth), library stamp on titlepage, few foxing, text in latin, 24x20cm., good condition, R38350‎

‎LA PRISE A PARTIE DANS L'ANCIEN DROIT FRANCAIS (THESE)‎

‎PUF. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 180 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Université de Paris, Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat en Sciences juridiques. Jury: E. Chénon, Paul Fournier, Olivier Martin. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Coustumes du duché et bailliage de Touraine. anciens ressorts et enclaves d'iceluy, avec les annotations de maistre Estienne Pallu, sieur de Perriers, ancien conseiller & advocat du roy au siège présidial de Tours, & Eschevin de ladite ville. Ensuitte sont quelques arrests intervenus sur l'interprétation d'aucuns articles de la coustume‎

‎À Tours, Chez Estienne La Tour, 1661 in-4, [28]-775-[1] pp., vélin rigide (rel. de l'époque). Exemplaire légèrement déboîté, plusieurs feuillets roussis et quelques mouillures marginales.‎

‎Première et unique édition d'un ouvrage qui connut un grand succès dès son apparition au point d'être rapidement épuisé.Issu d'une famille de notables tourangeaux et poitevins, Étienne Pallu (1588-1670) devint conseiller au présidial de Tours, puis avocat du roi au même siège en 1613, et enfin maire en 1629. Pendant quarante ans, il consacra tous ses efforts à une tâche d'une haute importance pour la Touraine : un commentaire de la coutume de cette province qui parut en 1661. Les Coustumes du duché et bailliage de Touraine acquirent un tel caractère d'autorité qu'elles formaient jurisprudence pour tous les tribunaux de la province. Pallu avait défriché un champ resté jusque là inculte ; aussi l'édition fut-elle bientôt épuisée. Il préparait une nouvelle édition avec l'intention de l'augmenter des notes rassemblées depuis 1661, lorsque la mort l'emporta à Tours en 1670. Un siècle plus tard, une contrefaçon publiée en 1778 vint pourvoir à de nombreux besoins et obtint un grand débit. (cf. Michaud, Biographie universelle).Plusieurs mentions manuscrites dont un ex-libris du XVIIIe siècle à la première garde : "Mtre François Michel" et "Maistre Silvain Michel 1709", et un ex-dono du XIXe siècle au titre : "Donné par Mr Minier en décembre 1827. Renault", accompagné d'un cachet ex-libris "Renault-Minier. À Bourgueil".Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, 2079. Berroyer (Cl.) et E. de Laurière, Bibliothèque des coutumes, p. 184-185. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la sortie prématurée des Aliénés.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Cadoret. 1901. In-8 br.96pp. (2).‎

‎L'auteur, né à Libourne en 1876, était Interne aliéniste.|Nous rechercherons: 1° Si les sorties prématurées existent; 2° Comment elles se produisent; 3° Quels en sont les résultats; 4° Si elles ne sont point un danger; 5° Comment on peut les éviter;....Inutile de dire que l'auteur est un ardent défenseur de l'internement. ‎

‎Traité pratique de la contribution sur les bénéfices de guerre‎

‎Sirey. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Quelques rousseurs. 157 pp., coiffe de pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎L'insegnamento di morale matrimoniale e familiare dei vescovi reatini dall'epoca post-tridentina ai giorni nostri‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2007 319pp., 21cm., original softcover, Doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), stamp on title page, text in Italian, good condition, R120280‎

‎Medicina legale assicurativa. In 2 volumi.‎

‎Milano, Francesco Vallardi, 1940-1942, gr. in-8°, XII + 419 p. / VI + 419 p., reliures demi-toile, bel exemplaire.‎

‎Ordonnance de police de Très-Haut et Très-Puissant seigneur Sancho Pança, Gouverneur de l'Isle Barataria.‎

‎Paris, Garnery et Volland, 1789 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎Utopie constitutionnelle prenant la forme d'une pièce burlesque singeant les mesures souhaitées par les "patriotes" dans le domaine de la religion et des moeurs.Martin et Walter, 11555. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Avis aux Dames.‎

‎Sans lieu ni date (circa 1771). In 8 dérelié de 15 pp.‎

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