‎Cadastre perpétuel, ou Démonstration des procédés convenables à la formation de cet important Ouvrage, pour assurer les principes de l'Assiette & de la Répartition justes & permanentes, & de la perception facile d'une contribution unique, tant sur les possessions territoriales, que sur les revenus personnels ; Avec l'exposé de la Méthode d'arpentage de M. Audiffred, par son nouvel instrument, dit graphomètre-trigonométrique ; Dédié à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Garnery & Volland ; Versailles, Blaizot, 1789. In-8 de XLVI-192 pp., 2 planches dépliantes gravées et coloriées et 2 tableaux dépliants, demi-basane verte, dos lisse orné (relié vers 1840). ‎

‎Édition originale très rare. Commissaire à terrier à Roye dans la Somme en 1784, Gracchus Babeuf publia à Paris en 1790 le Cadastre perpétuel. En réalité, l'ouvrage paraît dès fin septembre 1789, dédié à l'Assemblée nationale, et cosigné avec le mathématicien Audiffred.Le titre complet est révélateur de son ambition technique. Babeuf y préconisait une réforme fiscale et une loi agraire combinant la propriété commune de la terre et l'exploitation individuelle. L'idée centrale était de créer un cadastre général et permanent du royaume, permettant d'établir une contribution fiscale unique, juste et stable, fondée sur une mesure exacte des terres grâce à la méthode d'arpentage par graphomètre trigonométrique mise au point par Audiffred — un instrument présenté comme bien plus rapide et fiable que les méthodes existantes.Dans l'avant-propos adressé aux députés, les auteurs présentent l'ouvrage comme une offrande à la Patrie destinée au bonheur de tous les citoyens, en des termes empreints d'une certaine solennité révolutionnaire.Ce texte de 1789 précède de plusieurs années la radicalisation politique de Babeuf, qui deviendra "Gracchus" Babeuf et l'inspirateur du communisme égalitaire avec la Conjuration des Égaux en 1796. Le Cadastre perpétuel témoigne cependant déjà de sa préoccupation centrale : la justice dans la répartition de la propriété foncière, qui annonce ses idées ultérieures plus radicales sur l'égalité économique.Bon exemplaire. Les deux tableaux sont des fac-similés sur papier ancien.On joint une lettre adressée à Babeuf datée du 8 avril 1789 (une page in-12), et une lettre signée d'Audiffred datée de Paris le 28 mai 1789 (une page in-8) au sujet de l'ouvrage : Si vous avez changé d'avis, ou si je puis encore compter sur vous. Mais le temps presse ; si vous êtes toujours dans l'intention de mettre au jour vos productions avec les miennes. Je vous prie de me le marquer de suite.Monglond, La France révolutionnaire et impériale, I, col. 197. ‎

‎Les Noirs Américains Des champs de coton à la Maison Blanche.‎

‎Panama Paris 2008 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 618 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Les grands ministres français. Suger, Jacques Coeur, Sully, Richelieu, Mazarin, Colbert.‎

‎ Rouen, Mégard 1859, 250x165mm, 403pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Pièce de titre doré au dos. Tache de lumière sur le haut de la couverture supérieure. ‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Konkurrencerådets kontrol med ulovlig EU-statsstøtte.‎

‎København, 2013. Orig. ómslag, 374 pp.‎

‎Le droit et les institutions de la Russie soviétique.‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1923. Un volume in-8°, demi-reliure cuir.‎

‎Quelques passages soulignés. [17986]‎

‎Le droit maternel. - Recherche sur la gynécocratie de l'Antiquité dans sa nature religieuse et juridique.‎

‎L'Age D'Homme Lausanne 1996 Très fort in-8 ( 225 X 155 mm ) de 1373 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Très bel exemplaire.‎

‎Law, Custom and the Social Fabric in Medieval Europe. Essays in honor of Bryce Lyon‎

‎Kalamazoo, Western Michigan University 1990 xxvi + 304pp. + frontispiece (portrait), in the series "Medieval Institute Publications. Studies in Medieval culture" volume XXVIII (28), publisher's hardcover, 24cm., very good condition, J98544‎

‎Droit de la femme dans l'antiquité, son devoir au Moyen Age d'après des manuscrits de la Bibliothèque nationale‎

‎Claudin A. Broché 1880 In-12 (12.5x19 cm), broché, 172 pages, lettrines ; volume jauni, une tache au dos et 4e plat, coiffes frottées, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Opinion sur le projet des Comités de constitution & de la législation criminelle, sur la police & les jurés. prononcée à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., en feuilles. ‎

‎René-Gaston Baco de La Chapelle (1751-1800) était député de la Loire-Inférieure. Il sera sera maire de Nantes, en 1792 ; pour le moment, il affiche des positions modérées, en conformité avec la Déclarations des droits de l'Homme : "j'ai versé des pleurs sur les destins des Calas et autres victimes du mensonge et de l'erreur ; mais j'ai aussi versé des larmes de sang ... à la vue des assassinats commis sur des pères de famille et sur des enfants". L'auteur, dans son projet de réorganisation de la justice tient à ce que les témoins et les experts signent leurs dépositions. Le juré d'accusation n'est pas nécessaire car seuls les témoins sont des accusateurs réels. Enfin, l'instauration d'un tribunal criminel par département est nécessaire car les preuves vont bien au-delà du tribunal de district.Martin et Walter, 985. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.‎

‎ Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.‎

‎Exemplaire défraichi (voir photos). ‎

‎Bulletin annoté des Lois et Décrets. TOMES XXXVI et XXXVII : Années 1883 - 1884‎

‎DUPONT Paul. 1883 - 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 284 + 310 pages. Titre, années et fleurons dorés sur le dos cuir vert, à 4 nerfs. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil complet de législation française. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - Contenant outre le code politique et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des matières du droit‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES PAUL DUPONT. 1854. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1617 pages - texte sur 2 colonnes - pièce de titre - filets dorés sur le dos - coiffe en pied légèrement abimée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition nouvelle Classification Dewey : 340-Droit‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE‎

‎Bureau de l'Administration. 1842. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1081 pages. Dos manquant. 1er plat taché, et détaché. 2e plat fortement abîmé, avec manques. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition revue. Contenant outre la Charte constitutionnelle et les Codes ordinaires, des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit, Les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE CONTENANT outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres...‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1840. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1121 pages - nombreuses epidermures sur la couverture - contre-plats jaspé - texte en 2 colonnes - quelques annotations en noir et blanc dans et en marge du texte - annotations au stylo noir sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres qui n'ont pu l'etre codifiees, des annotations sur les lois les plus usuelles la definition et l'expliction des termes de droit et . la correlation exacte des articles des codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - OUVRAGE CONTENANT OUTRE LA CONSTITUTION ET LES CODES ORDINAIRES DES CODES SPECIAUX SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES DU DROIT... - 7eme EDITION.‎

‎DURAND AUGUSTE. 1849. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 1113 pages - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons au dos de la page de titre - contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs - dos frottés - 1 etiquette collée au dos - auteur, titre et caissons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chemins de fer Français code annoté contenant la législation applicable aux chemins de fer en général-Les lois ordonnances cahiers des charges relatifs a chaque chemin de fer-Une table ou dictionnaire raisonné des matières & une table géographique.‎

‎Paris Au bureau de législation usuelle. 1847 463p+29p+10p 1 volume In8. Reliure d'époque en demi basane noire. Dos orné de fers romantiques titré. ‎

‎Codes de la Législation Française.‎

‎AU BUREAU DE L'ENCYCLOPEDIE DU XIXème siècle. 3ème édition. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1091 pages. Titre, filets et caissons dorés sur demi-chagrin rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant outre la Charte Constitutionnelle et les Codes Ordinaires, des Codes Spéciaux, sur chacune des autres matières du droit. Lois, décrets et ordonnaces sur les matières qui n'ont pu être codifiées ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes de la législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées des annotations sur les‎

‎Auguste Durand. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1169 pages. Reliure demi-cuir. Dos à nerfs. Epidermures. Auteur et titre doré sur pièce de titre. Filets. Caissons. Plats, gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sepyième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Napoléon législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit... - 8e édition‎

‎Auguste Durand. 1854. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VI + k + XIV + 1072 + XLVI pages. Texte sur deux colonnes. Annotaion au crayon de papier en page de garde. PLats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES STRAUSS-KAHN.‎

‎Albin Michel Paris 2012 ‎

‎Les Oeuvres de Iean Bacquet. advocat du Roy en la Chambre du Thrésor ; des Droicts du domaine de la Couronne de France ; reveues, corrigées, et augmentées de plusieurs arrests, et décisions notables ; & du Traicté des rentes par le mesme autheur. Cinquiesme édition divisée en quatre tomes‎

‎Paris, veuve de Abel Langelier, 1615 4 parties en un fort vol. in-folio, [8] ff. n. ch. (titre avec grande vignette de libraire, dédicace à Achille de Harlay, au lecteur, poésies liminaires, tables des chapitres, privilège), 291 pp., avec la signature R (les pp. 193-204) imprimée deux fois (à la suite), [6] ff. n. ch. de table des matières ; [4] ff. n. ch., 240 pp., [8] ff. n. ch. de table des matières ; [2] ff. n. ch., 432 pp., [8] ff. n. ch. de table des matières ; [2] ff. n. ch., pp. 425-486, [2] ff. n. ch. de table des matières, avec le titre et la table des chapitres reliés par erreur entre les pp. 436 et 437, demi-basane fauve racinée, dos lisse, pièce de titre brique, tranches citron (reliure du XIXe). Quelques mouillures claires, petite déchirure latérale au f. 1-2 de la troisième partie.‎

‎La première édition était parue en 1601 chez le même libraire, et ne comprenait que 3 parties. L'ouvrage est important : c'est le premier traité spécifiquement "domaniste", que Jean Bacquet (1520-1597) lie expressément à la question de la souveraineté, qui ne pouvait alors en être séparée doctrinalement.Les cinq points développés sont : 1. Le droit d'aubaine. - 2. Le droit de bâtardise. - 3. Le droit de deshérence. - 4. Le droit des francs-fiefs. - 5. Le droit de justice. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les oeuvres de Jean Bacquet advocat du Roy en la chambre du thrésor des droicts du domaine de la couronne de la couronne de France ‎

‎ Folio A Paris, chez Arnould Cotinet, 1644. In-Folio relié plein veau de l'époque. Dos à nerfs, titre doré. Manque en coiffe et en queue ; un mors très faible. 3 feuillets blancs, titre en noir et rouge avec vignette, 5 feuillets non chiffrés, 291 + 6 + pg de ttre + 2 ffnc + 240 + 8 ffnc + pg de ttr + 1 ffnc + 486 + 2 ffnc + pg de ttr + 169 + 2 ffnc + pg de ttr + 1 ffnc + 90 pages + 2 feuillets blancs. De plusieurs arrests et décisions notables ; & du traicté des Rentes du mêsme autheur. Avec un traicté de la jurisdiction de la Chambre du Thrésor, & conservation du Domaine du Roy ; Dernière édition. Revue, corrigée, et augmentée d'un Traité de diverses questions et Arrests décidés sur les Baux des boutiques du Palais, et autres droicts et dépendances du Domaine. Divisé en Cinq tomes. COMPLET DES 5 TOMES. Mouillure en marge de quelques feuillets, sinon bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les oeuvres de Jean Bacquet, avocat du roy en la chambre du thrésor;Des droits du domaine de la couronne de France ; revues, corrigées et augmentées de plusieurs arrests, décisions notables et du traité des rentes par le même autheur.Dernière édition à laquelle sont adioustez plusieurs annotations par Maître Nicolas Belut premier Conseiller du Roy en la Chambre du Thrésor.‎

‎Divisé en 4 tomes., en un volume. I, Du droit d'Aubaine ; Du droit de Bastardise ; Du droit de déshérence ; Establissement de la Chambre du Thrésor; 304 pp.II. Du droit des francs-fiefs ; Du droit d'anoblissement ; Du droit de nouveaux Acquests ; Du droit d'amortissement ; 256 pp.III. Traicté des Droits de Justice, haute, moyenne et basse ; 448 pp.IV. Traité des rentes constituées sur l'Hostel de Ville ou dues par particuliers, Paris, Claude Cramoisy, 1621, in folio, rel.d'ep. à réparer (dos à recoller après déchirure), 68 pp‎

‎Bien complet du texte. Exemplaire de travail très correct à quelques pages salies , et au défaut de reliure signalé au dos (déchiré en long, à réparer) près.Ex libris manuscrits : Montaut, Elisabeth, Glodine Noringiane MontautCet excellent traité de droit français ancien mérite d'être réparé.‎

‎LES ŒUVRES DE Me JEAN BACQUET AVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU TRESOR; Augmentées de plusieurs questions, Décisions & Arrêts des Cours Souveraines de France, par Claude de Ferrière: et augmentées considérablement dans cette nouvelle et dernière édition par M. Claude-Joseph deFerrière‎

‎, Lyon, Frères Duplain 1744, 2t. en 1 vol. in-folio, plein veau blond marbré, tit. sur pc. de cuir brune encadrée d’un double filet doré, dos à 6 nerfs richement ornés de fleurons, motifs floraux, doubles filets encadrants et frises florales dorés, nerfs ornés de roulettes dorées, plats encadrés d’un triple filet estampé à froid, chants de plat ornés d’une frise dorée, tr. rouges, p. de tit. en rouge et noir, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines ornés, (coupes et coins frottés avec des mq. de cuir, mors sup. partielt fendu, coiffes accidentées), intérieur parfaitement conservé et frais, VI-649 / X-760p.‎