‎TECHNIQUE DE LA JURISPRUDENCE EN DROIT PRIVÉ, Préface de M.Gény‎

‎, Paris, Marcel Rivière 1923, 2 vol. in-8, demi-basane ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets dorés soulignants dorés, plats ornés de filets encadrants et d’arabesques estampées à froid, (erreur de tomaison sur la rel., lég. usé), int. frais, XIX-376 / [2ff.]-338p.‎

‎De l'Etat Civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes‎

‎P., Baume-les-Dames, , 1845, 3 volumes in-8, X+LV+512+571+450pp. illustrées d'un portrait en frontispice, rousseurs par endroits. Le 3e volume contient les preuves (extraits de cartulaires de 924 à 1306) reliés demi-chagrin, dos à nerfs ornés de filets, caissons richement décorés "à la grotesque", tranches marbrées, "Cour Impériale de Montpellier" en queue‎

‎Claude-Joseph Perreciot, natif de Roulans, dans le Doubs (1728-1798), fut successivement avocat à Besançon, maire de Baume-les-Dames, puis juge de paix du canton de Roulans. Auteur de nombreuses dissertations sur la Séquanie, il publia "De l'Etat Civil ..." pour la première fois en 1786, ouvrage qui lui conféra une réputation durable. Outil des historiens modernes, il est divisé en 8 parties : la liberté politique et civile, l'origine de l'esclavage, celle de la noblesse, les Lètes et les terres létiques, les main-mortes, les alleux, les origines des fiefs et la diversité des poids et mesures‎

‎DE L’ÉTAT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA CONDITION DES TERRES DANS LES GAULES, Dès les temps celtiques jusqu’à la rédaction des coutumes, (2eéd.)‎

‎, Paris, Dumoulin 1851, 3 vol. in-8, br;, non coupés, (ouvrages fanés, int. défraîchi avec des rousseurs), LV-512/ 571/ 450p.‎

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‎LA DIRECTION DANS LA SOCIETE ANONYME, CONSTRUCTION JURIDIQUE ET RESPONSABILITE DU DIRECTEUR (THESE)‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1925. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 128 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèse prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Université de Fribour.g Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES EMISSIONS D'OBLIGATIONS (THESE)‎

‎Imprimerie André Seiler, Neuchatel. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 140 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Petit manque sur le bord inférieur du 1er plat. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèse prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La protection de la maternité. Etude de droit suisse, international et européen‎

‎Berne, Stämpfli Editions 2015 LXVI + 1535pp., 23cm., texte en français, Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles et d'administration publique de l'Université de Lausanne en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.7kg., J111946‎

‎RECUEIL DE JUGEMENTS - TOME I - Remarquables du tribunal d'appel séant à Brodeaux‎

‎CHEZ BERGERET. 1801. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 400 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de jugements remarquables du tribunal d'appel séant à Brodeaux - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CLAUSES DES CONTRATS INTERNATIONAUX ATTRIBUTIVES DE COMPÉTENCE À UN TRIBUNAL ÉTRANGER ET LA JURISPRUDENCE ÉGYPTIENNE, Extrait du Bulletin de légilsation et de jurisprudence égyptienne, 1951‎

‎, [non renseigné], [non renseigné] 1951, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et partiellement débr.), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 11p.‎

‎SOLUTIONS AUX PRINCIPALES DIFFICULTÉS DE L’ÉTAT-CIVIL, Manuel pratique avec questions et réponses, Formules et Indications des Textes à l’usage des Officiers de l’ÉTAT-CIVIL et des MAGISTRATS du Parquet‎

‎, Doullens, Ch.Dessaint 1907, in-8, br., (couv. fanée), int. très frais, 145p.‎

‎Formulaire général des procès-verbaux de la GENDARMERIE, contenant sur chaque matière les modèles d'actes d'instruction et procès-verbaux à rédiger, .... Cet ouvrage entièrement refait et mis au courant de la législation par le Comissaire Kerchner a été augmenté des dispositions relatives à la pêche, les contributions indirectes, les douanes, l'ivresse, les réquisitions militaires, ... les affiches, les saltimbanques, les cafés, ... le déserteurs..., etc., etc... 7e édition.‎

‎ 1890 Paris, Léautey, 1890, in 8° relié demi-basane noire, dos lisse orné de nombreux filets dorés, 461 pages ; petits frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Formulaire général et annoté à l'usage de tous les militaires de la gendarmerie impériale.‎

‎Paris, Léautey, 1847. 13 x 21, 456 pp, reliure plein cuir, tranches jaspée, état moyen (reliure abîmée mais complète et solide, rousseurs)‎

‎Concours pour l'agrégation des Facultés de Droit. Composition de droit romain faite en sept heures, le 2 mars 1864. Université de France.‎

‎ Paris, imp. De Moquet, 1864, 1 br. in-4 de 8 pp. ; ‎

‎Texte en latin. Ennemond Perrier, avocat à la cour Impériale de Grenoble. ‎

‎RECHERCHES SUR LA SEIGNEURIE RURALE EN LORRAINE D'APRES LES PLUS ANCIENS CENSIERS ( IXe - XIIe SIECLES )‎

‎GENEVE MEGARIOTIS REPRINTS 0 REIMPRESSION de l édition de Paris de 1935 , sans date ( vers 1980 ) , un fort volume grand in-8 de XXII + 809 pages , dans sa reliure éditeur plein skyvertex marron foncé , titrage doré , les tranches sont plus ou moins salies , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎AVEZ-VOUS LE DROIT ? - GUIDE PRATIQUE‎

‎STOCK. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur frais. 293 pages. Couverture illustrée en couleur. Ecriture d'un auteur inconnu sur la page de garde et la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVEZ-VOUS LE DROIT ?‎

‎STOCK. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 293 pages - ACHEVE D'IMPRIMER 25 août 1973 - Annotation au crayon à papier. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide pratique des libertés individuelles Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A VOS DROITS CITOYENS! SACHEZ DEFENDRE VOS LIBERTES‎

‎HERME. 1989. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 211 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIDOCQ. BAGNARD, MOUCHARD ET GRAND POLICIER.‎

‎, Paris, Perrin, 1995., Broche, couverture d' editeur illustre en couleur, 14x22,5cm, 294pp.‎

‎Consultation‎

‎CHEZ LES AUTEURS. XIXeme siècle.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 13 pages. Couverture muette. Note sur la 4ème de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avocat à la Cour Impériale d'Aix / Doyen de la Faculté de droit de cette ville. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consultation Supplémentaire pour M. Richier, notaire à Lauris, contre M. Honde, Rentier à Cadenet.‎

‎CHEZ LES AUTEURS. 1854. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 16 pages, dont quelques-unes détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément à la consultation du 7 mars 1854. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les mesures conservatoires dans les affaires relatives à la compétence en matière de pêcheries- Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Janv. mars 1973, n°1 :‎

‎A. Pedone. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 19 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des nullités de droit, en matière civile.‎

‎A Lons-Le-Saunier, de l’Imprimerie de Gauthier Neveu, libr., 1816, gr. in-8vo, XVI (dont le faux-titre, titre et p. VII à XVI table ) + p. 17 à 438, (7 ff. de 8 sans la feuille V/VI ?), ex-libris cachet ‘Nico Blanc’, reliure en veau originale, dos richement orné or, pièce de titre rouge. Bel exemplaire‎

‎ Image disp.‎

‎Droit Civil V. Droit de l’association (art. 60-79 CC).‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1992, 225x155mm, XII- 186pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droit de choisir. Essai sur l’avènement du “principe d’autonomie” Collection Quid iuris ?‎

‎ Genève - Zürich, Schulthess Médias Juridiques 2013, 175x115mm, 202pages, broché. Envoi de l’auteur. Bel exemplaire.‎

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‎Code des constructions et de la contiguite ou législation compléte des batiments et constructions,des servitudes et du voisinage, mise à la portée de tout le monde et en rapport avec la loi du 25 mai 1838 sur la compétence des Juges de Paix‎

‎ Bordeaux Ramadié et Cie Bordeaux Ramadié et Cie 1840, In-8 relié de chagrin vert à longs grains,dos lisse trés orné e filets et fleurons dorés, plats cartonnés, gardes de papier marbré. XXXI + 575 pages. Petits frottements à la reliure. Trés bon exemplaire . ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code des constructions et de la contiguïté, ou législation complète des bâtiments et constructions, des servitudes et du voisinage, mise à la portée de tout le monde, et en rapport avec la loi du 25 mai 1838, sur la compétence des juges de paix, et avec les principes de droit et de la jurisprudence administratifs et judiciaires sur la grande et la petite voirie. Cinquième édition considérablement augmentée : principalement des lois expliquées et commentées, des 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux ; 3 mai 1841, sur lexpropriation.... ; et 15 juillet 1845, sur les Chemins de Fer.‎

‎ 1854 Paris, 1854, fort in 8° relié demi basane marron, dos lisse orné, XII-940 pages ; rousseurs et menus défauts. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎