‎Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau. des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général‎

‎Paris, Imprimerie impériale, prairial an XII (juin 1804) in-8, titre, vj-181 pp., broché sous couverture factice de papier fantaisie XIXe, défraîchie. ‎

‎Sur l'implication de Moreau compromis dans les complots royalistes, avec un des rares interrogatoires publiés du général Pichegru.Davois II, 248. Monglond, VI, 540. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau. des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général‎

‎Paris, Imprimerie impériale, prairial an XII (juin 1804) in-8, titre, vj-181 pp., broché sous couverture factice de papier bleu de l'époque. Large mouillure, dos abîmé.‎

‎Sur l'implication de Moreau compromis dans les complots royalistes, avec un des rares interrogatoires publiés du général Pichegru.Davois II, 248. Monglond, VI, 540. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES METAMORPHOSES DU SCRIBE - HISTOIRE DE NOTARIAT FRANCAIS.‎

‎SOCAPRESS - RCI. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages - 1er plat illustré d'une scène de personnage en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Favier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METAMORPHOSES DU SCRIBE, HISTOIRE DU NORTARIAT FRANCAIS‎

‎Socapress - RCI. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages. Illustré de photos en noir et blanc hors texte. Signature en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Favier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Métamorphoses du scribe - Histoire du notariat français.‎

‎ Perpignan, Editions Socapress, (1989). Un vol. au format pt in-8 (208 x 134 mm) de 548 pp., broché.‎

‎ ''Cet ouvrage constitue la première tentative de mener à bien la rédaction de la très longue histoire du notariat, de son effort incessant vers l'adaptation au monde moderne, soulignant, à travers anecdotes et destinées, combien les notaires ont été et sont pour leurs concitoyens la sauvegarde de leurs droits et, souvent, des garants d'une partie de notre liberté''. Légères marques d'usage affectant la couverture. Du reste, très belle condition. ‎

‎Associations en Participation et Sociétés de Fait. [ Edition originale ]‎

‎Ouvrage complété par de nombreuses formules, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos lisse, Journal des Notaires et des Avocats, Paris, 1958, 409 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (dos frotté). Peu commun‎

‎MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9août 1953‎

‎, Paris, Libr. du Journal des Notaires et des Avocats 1952, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse orné de filets estampés à froid et de filets dorés, tr. mouchetées, (rel. légt fendillée au dos, coins légt émoussés), bon état, int. très frais, 823-12p.‎

‎LE JUGE CONNEROTTE.‎

‎, Bruxelles, Luc Pire, 1997., Broche, couverture d' editeur illustre (photo) en couleur, 14,5x21cm, 95pp.‎

‎Un anti-heros dans la legende.‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS‎

‎Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, L. Larose. 1897. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 515 pages. Titre doré sur le dos. Annotation en page de titre. Annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎3e édition complètement revue. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M.Alexandre Dumas fils‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1887, in-16, débr., non massicoté, (fané, marques de tampons), 293p.‎

‎POUR LE RÉGIME PARLEMENTAIRE‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1903, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», (insolé, qq. annotations au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], VIII-367p.‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7eéd. complètement revue‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, rel. en toile grenat, tit. doré sur dos lisse orné d’un fleuron doré, tr. sup. rouge, (rel. passée, qq. rousseurs et soulignures au crayon à l’int.), 580p.‎

‎RECUEIL DES INTERROGATOIRES SUBIS PAR LE GÉNÉRAL MOREAU. Des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général ‎

‎Paris de l'Imprimerie Impériale. Prairial, An XII 1804 in 8 (19,5x13) 1 volume reliure demi basane bigarrée, dos lisse orné de faux-nerfs dorés, pièce de titre de maroquin rouge, VI et 181 pages, petite trace très claire sur la marge latérale externe des derniers feuillets. Général Jean Victor Marie Moreau, Morlaix 1763 - Lahn en Bohême, 1813, militaire français, héros de la révolution. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎DES EFFETS DU DIVORCE‎

‎, Paris, Lib. des juris-classeurs- Éd. Godde 1930, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 106p.‎

‎ADMINISTRATION REGIONALE, LOCALE ET MUNICIPALE‎

‎Dalloz. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎5e édition. Mémentos Dalloz, 3402. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Adminstration, régionale, départementale et municipale - dixième édition‎

‎mémentos dalloz. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 210 pages - quelques tableaux en noirs et blancs hors ou dans le texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code général des collectivités territoriales 2003-2004 (ancienne édition)‎

‎Lexis Nexis 2002 1348 pages 18x14x4cm. 2002. Relié. 1348 pages.‎

‎Bon Etat intérieur très frais‎

‎"Droit public - En 2 tomes - 1. Théorie générale de l'état et droit constitutionnel, droit administratif - 2. Droit administratif - 3e édition - ""Collectivités territoriales"""‎

‎Economica. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 572 + 576 à 1107 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Que sais-je? N° 2292 La responsabilité administrative‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Avril 1986. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit de la Santé Publique.‎

‎ Dalloz, 2000 - Gransd In-8, br, 299 pages, important Index, bel exemplaire.‎

‎5eme Edition .Ensemble visuel et synthétique . - Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Droit de la sané publique‎

‎Dalloz. 1990. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 163 pages. Quelques rousseurs. Couverture légèrement jaunie. Légères mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES BAUX RURAUX‎

‎, Paris, Litec 1979, in-8, br., neuf, 256p.‎

‎NORMES SOCIALES, DROIT DU TRAVAIL ET MONDIALISATION, Confrontations et mutations, coll. À droit ouvert‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., bon état, 461p.‎

‎NORMES SOCIALES, DROIT DU TRAVAIL ET MONDIALISATION: Confrontations et mutations‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., bon état, XI-461p.‎

‎LES VALEURS MOBILIERES - 2 TOMES EN 2 VOLUMES - I + II.‎

‎SIREY. 1939. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 TOMES EN 2 VOLUMES: 643 + 524 pages - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 1 etiquette collée au dos de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎