‎Aspects du droit européen. Hommage offert à la Société suisse des juristes à la occasion de son assemblée générale 1993. / Beiträge zum europäischen Recht. Festgabe gewidmet dem Schweizer Juristenverein anlässlich des Juristentages 1993. 'AISUF', Bd. 127.‎

‎Fribourg, Ed. uni., 1993, in-8vo, XIII + 349 S., O.-Pp. - Vergriffen‎

‎Mit Beiträgen von Thomas Fleiner-Gertser (Sind die politischen Institutionen der Schweiz europafähig?), Paul-Henri Steinauer (La licéité du traitement des données personnelles en droit privé suisse au regard des normes européennes), Peter Gauch (Produnkthaftungsrichtlinie der EG. Ein Überblick), Sebastian Schnyder, Franz Werro, Franz Riklin u.a. ‎

‎Aspects du droit européen. Hommage offert à la Société suisse des juristes à la occasion de son assemblée générale 1993. Beiträge zum europäischen Recht. Festgabe gewidmet dem Schweizer Juristenverein anlässlich des Juristentages 1993. AISUF 127 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 127, édités par Peter Gauch. Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz n.° 127, Herausgegeben von Peter Gauch.‎

‎ Fribourg/Freiburg, Editions Universitaires/Universitätsverlag 1993, 225x155mm, XIII - 349pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Avec la feuille volante: Corrigendum. Très bel exemplaire.‎

‎Le colportage des médicaments, des plantes médicinales et des spécialités pharmaceutiques. (Est-il interdit ? ... Ou simplement réglementé ?)‎

‎Couverture souple. Broché. 140 pages. Légèrement défraîchi. Papier légèrement bruni.‎

‎Livre. Etude et discussion de la loi du 4 septembre 1936. Editions Véga, 1937.‎

‎LE CODE DE LA SAGE-FEMME. Résumé complet de législation et de jurisprudence à l’usage des Sages-femmes et des Élèves Sages-Femmes‎

‎, Paris, Imprimerie F. Henry 1924, in-8, br., (couv. passée, dos frotté), 144p.‎

‎Les régies municipales. Législation, fonctionnement, jurisprudence.‎

‎ Paris, Recueil Sirey 1935, 245x165mm, 359pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque.‎

‎M. Terenti Varronis rerum rusticarum libri tres. Post Henricum Keil iterum edidit Gerogius Goetz. Editio nova correctior. Bibliotheca Scriptorum Graecorum et Romanorum Teubneriana.‎

‎ Lispiae, In Aedibus B. G. Teubneri 1929, 170x120mm, XXIV - 162pages, reliure d'éditeur. Cachet de possesseur sur le haut de page de garde supérieure. Bel exemplaire.‎

‎ texte en latin, ‎

‎De occasionariis et recidivis, juxta doctrinam S. Alphonsi aliorumque probatorum auctorum‎

‎Taurini, Marietti 1927 xvi + 449pp., 23cm., text in Latin, hardcover binding (marbled boards, spine in cloth), stamp, text clean and bright, good condition, R98120‎

‎Frit valg af etableringsform i EU-skatteretlig belysning‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 193 pp.‎

‎Frit valg af etableringsform i EU-skatteretlig belysning.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 193 pp.‎

‎"Impérialisme et équilibre; la politique internationale depuis la Renaissance jusqu'à la fin de la Seconde Guerre Mondiale."‎

‎Bruxelles, Fernand Larcier, 1952. 16 x 24, 564 pp., broché, non coupé, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎Des Droits de l'homme et du citoyen, par M. Terme, cultivateur, député d'Agen.‎

‎Versailles, Pierres, 1789. In-8 de 10 pp., basane brune, dos lisse, pièce de titre en maroquin vert sur le plat supérieur, chiffre M.P. en pied (reliure moderne). ‎

‎Édition originale. Député du Tiers-Éttat d'Agen, Jean-Joseph Terme (1739-1813) « n'intervient pas dans les grands débats d'août septembre 1789, mais il publie Des Droits de L'Homme et du Citoyen, une tentative d'accorder les droits et devoirs du citoyen avec la morale chrétienne et le caractère national français. » Un feuillet restauré en marges sans perte de lettres. Dictionnaire des constituants, II, 880. ‎

‎Histoire de la jurisprudence Romaine contenant son origine et ses progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent : Le code Papyrien et les Lois des douze tables, avec des Commentaires ; L'Histoire de chaque loi en particulier... Pour servir d'introduction à l'étude du corps de Droit Civil, à la lecture des Commentateurs du Droit Romain, et à l'ouvrage intitulé les Loix Civiles dans leur ordre naturel‎

‎A Paris, chez David le Jeune, 1750 in-folio, XXIV-484 pp., 152 pp., 1 f. d'approbation et d'errata, veau brun, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge (reliure de l'époque). Mors fendus, coins et coiffes absents. Exemplaire de travail.‎

‎Édition originale dédiée au Chancelier d'Aguesseau.À la fin de l'Histoire du Droit Romain, on trouve un recueil de pièces intéressantes sous le titre Veteris jurisprudenciae romanae monumenta...Dupin, 470. ‎

‎Histoire de la Jurisprudence Romaine [ Edition originale ] Contenant son origine et ses progrès depuis la Fondation de Rome jusqu'à présent : le Code Papyrien & les Loix des douze Tables, avec des Commentaires : L'Histoire de chaque Loi en particulier, avec les Antiquités qui y ont rapport : L'Histoire des diverses Compilations qui ont été faites des Loix Romaines : Comment les mêmes Loix se sont introduites, & de quelle manière elles s'observent chez les différens Peuples de l'Europe : L'énumération des Editions du Corps de Droit Civil : Les Vies & le Catalogue des Ouvrages des Jurisconsultes, tant anciens que modernes : Avec un Recueil de ce qui nous reste de Contrats, Testamens, & autres Actes judiciaires des anciens Romains‎

‎1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 6 nerfs orné, Chez Denis Mouchet, Paris, 1750, 2 ff., XXIV-484-152 pp. Rappel du titre complet : Histoire de la Jurisprudence Romaine [ Edition originale ] Contenant son origine et ses progrès depuis la Fondation de Rome jusqu'à présent : le Code Papyrien & les Loix des douze Tables, avec des Commentaires : L'Histoire de chaque Loi en particulier, avec les Antiquités qui y ont rapport : L'Histoire des diverses Compilations qui ont été faites des Loix Romaines : Comment les mêmes Loix se sont introduites, & de quelle manière elles s'observent chez les différens Peuples de l'Europe : L'énumération des Editions du Corps de Droit Civil : Les Vies & le Catalogue des Ouvrages des Jurisconsultes, tant anciens que modernes : Avec un Recueil de ce qui nous reste de Contrats, Testamens, & autres Actes judiciaires des anciens Romains‎

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‎Bon état (frott. en coupes, petit mq. à un mors en coiffe sup., petits travaux de vers marginaux en début et fin d'ouvrage, bon exemplaire par ailleurs). En seconde partie de l'ouvrage, on trouve "un recueil de pièces intéressantes sous ce titre : Veteris jurisprudentiae Romanae monumenta, quae extant integra aut fere integra [... ]". Camus & Dupin 275‎

‎Tout sur la copropriete - Guide juridique pratique pour tous‎

‎DE VECCHI. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 182 pages - couverture rempliée - mors fendus. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL, LES SUCCESSIONS, LES LIBERALITES‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 906 pages. Texte bien lisible.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis Dalloz, Droit Privé. 3e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL, LES REGIMES MATRIMONIAUX‎

‎Dalloz. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 670 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis Dalloz, Droit Privé. 2e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le doute et le droit‎

‎ Dalloz Dalloz, 1994. In-8 broché de 125 pages. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code Civil les personnes la famille les incapacités‎

‎Dalloz 1983 981 pages in12. 1983. broché. 981 pages.‎

‎Bords de la couv frottés-petites traces d'humidité sur les marge de coté-texte un peu jauni‎

‎Les grands arrêts de la jurisprudence civile - 9e édition 1991‎

‎Dalloz 1991 in8. 1991. Broché.‎

‎Bon Etat annoté sur le dos couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎Droit civil Les Obligations‎

‎Dalloz.2002.In-8,couv.souple en couleurs.1438 p.TBE.‎

‎CARTULAIRE DU CHAPITRE D’AGDE, Publications de la Société d’Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays de Droit Écrit, I‎

‎, Nimes, Odile Terrin- C.N.R.S 1969, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, LXXXVI-599p.‎

‎Un abbé de Saint-Maur au XIIIe siècle, Pierre de Chevry, 1256-1285, avec l'édition des plus anciens cas de justice de Saint-Maur-des-Fossés.‎

‎ Paris, Librairie C. Klincksieck, 1968, Société d'Histoire du Droit, n° 1 de la collection d'histoire institutionnelle et sociale, broché, 15,5x24 cm, 236 pages, une carte dépliante en fin d'ouvrage.‎

‎Bon état (petites marques au crayon de papier en marges). ‎

‎Droit civil : Les obligations‎

‎Dalloz-Sirey; ,2009, in-8 de 1542 pages ,broché ,Bon état , .Isbn : 9782247080427.(1 photo sur mon site https://www.vieuxlivre.fr .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay,lettre suivie)et 30 d'achat (colissimo suivi ). Pour l'étranger : tarif livre et brochure, colissimo international, DHL express‎

‎Introduction générale au droit 1991‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 525 pages. Quelques rousseurs. Légères mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1991, in-8, br., 525p.‎