‎Les Notaires - Collection Edition Speciale.‎

‎Editions et publications premieres Paris. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 229 pages - tampon sur la page de titre - annotation sur la page de garde - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémento pratique des sociétés commerciales‎

‎Editions juridiques Lefebvre. sans date. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1155 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎1972. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les serviteurs de la justice.‎

‎Paris, Julliard, 1974. 13 x 20, 172 pp., broché, bon état.‎

‎DROIT, 1re STG‎

‎Bertrand-Lacoste. 2005. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Mouillures. 191 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc et dessins en bleu et orange, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Les Dossiers'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit 1re - Sciences et Technologies Tertiaires‎

‎Bertrand-Lacoste. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Quelques illustrations et photos en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice humaine et PEINE DE MORT, Roman Historique et esquisse des moeurs sous Louis XIV d'après Saint-Simon et Voltaire‎

‎ Paris, Louis Lefloch ( Imprimerie Guérin) 1864 In-12, VII + 310 pp. Broché, état correct. Par un membre de la société des gens de Lettres, avant-propos adressé à Champfleury. L'auteur émaille son roman de citations d'auteurs allant dans le sens militant contre la peine capitale.‎

‎ Assez bon Couverture souple‎

‎Tous Coupables. Requisitoire Contre Le Systeme Judiciaire Et La Prison‎

‎Editions André Balland 2002 14 2x2 2x21 8cm. 2002. Broché.‎

‎Comme neuf‎

‎Dissertation sur l’adoption.‎

‎ Genève, Impr. P.A. Bonnant 1829, 200x125mm, 76pages, broché. Manque la couverture. ‎

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‎Droit - Réflexe Bts.‎

‎Nathan Technique. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Donations & testaments‎

‎Litec. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 105 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur la dernière révolution de l'ordre civil en France.‎

‎A Londres s.l. 1780. 2 volumes in-8 (Sur 3), (2)-316+(2)-370 pages. Veau marbré époque, dos lisses richement ornés, tranches marbrées. Coiffes inférieures arasées, petit manque à une autre, coins usés. Le nom "D'Alés Latour" est écrit (probablement de l'époque)sur les pages de titre. On trouve des traces de ce nom dans l'agenais.‎

‎Première édition de ce traité sur les relation du roi et des parlements et plus particulièrement sur l'édit de 1770 qui restreint leur pouvoir et a entraîné la dissolution des parlements sur les conseils du garde des sceaux Maupéou. Le 3eme volume de "preuves"nous manque. Ce traité est parfois attribué à Gabriel Raymond Jean de Dieu d'Olivier, magistrat avignonnais,‎

‎Dissertation sur les biens nobles, avec des observations sur le vingtième (Suivi de Lettre à Monsieur le Chancelier et de Recueil de Remontrances).‎

‎ 1758 Sans lieu, ni nom, 1758; in-12°, plein veau brun de l'époque, dos à nerfs, orné de fers à la grenade et petits fers dorés, titre doré sur étiquette de maroquin vieux-rouge, tranches rouges; (4) - 154 -(1)pp. - 32pp. - 134pp.‎

‎Petite trace de mouillure dans la marge interne des premiers feuillets. Coins légèrement émoussés, bon exemplaire. (Reu-Bur) ‎

‎LES EXPÉRIENCES SYNDICALES EN FRANCE DE 1939 À 1950‎

‎, Paris, Montaigne 1950, br., 381p.‎

‎La responsabilité civile du transporteur par avion.‎

‎ Grenoble, imp. Aubert, 1925, 1 br. in-8 de 116 pages non coupées, envoi autographe, signé de l'auteur ; ‎

‎Le Saint-Siège et le Droit des Gens.‎

‎Paris, Librairie du recueil Sirey, 1930. In-12, demi chagrin époque, dos à nerfs orné de filets dorés, titre doré, VII, 294 pp. Coiffes et mors frottés, papier jauni, quelques annotations en marges au crayon.‎

5 Images

‎LES DROITS DES PARTICULIERS ET CEUX DE L’ÉTAT EN MATIÈRE DE RÉQUISITIONS MILITAIRES, 2eéd. revue et complétée‎

‎, Paris, Giard et Brière 1917, in-12, br., (fané, jauni, couv. salie), 97p.‎

‎LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS SUR SES BIENS PERSONNELS ET LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Jacques BOUTARD, Bibl. de droit privé, t.X‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1959, in-8, br., non massicoté, (lég. passé, des soulignures et annotations à l’encre et au crayon), 401p.‎

‎"Droit commercial - Capacité - ""Mémentos Dalloz"" - 10e édition"‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit commercial - Collection Mémentos Capacité.‎

‎Dalloz. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL: LES ACTIVITÉS COMMERCIALES (Règles générales - Effets de commerce, contrats commerciaux - Prévention et règlement des difficultés des entreprises), 7eéd., coll. mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1987, in-8, br., très bon état, 222p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES ACTIVITÉS COMMERCIALES, RÈGLES GÉNÉRALES, EFFETS DE COMMERCE, CONTRATS COMMERCIAUX, PRÉVENTION ET RÈGLEMENT DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, 8eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1990, in-8, br., (qq. annotations au stylo, surlignures au marqueur), assez bon état, 208p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES ACTIVITÉS COMMERCIALES, RÈGLES GÉNÉRALES, EFFETS DE COMMERCE, CONTRATS COMMERCIAUX, PRÉVENTION ET RÈGLEMENT DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, 10eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1985, in-8, br., (rares surlignures au marqueur), bon état, 289p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES EFFETS, LES CONTRATS COMMERCIAUX, RENFLOUEMENT ET LIQUIDATION DES ENTREPRISES‎

‎Dalloz. 1983. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 131 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎6e édition. Mémentos Dalloz, 3407. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIETES COMMERCIALES ET GIE, BOURSES DES VALEURS‎

‎Dalloz. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎13e édition. Mémentos Dalloz, 3470. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS, 12eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1990, br., bon état, 243p.‎