‎LE DROIT À LA PORTÉE DE TOUS. Guide sommaire et pratique dans la vie privée et dans les affaires‎

‎, Paris, Garnier frères s. dt., in-8, br., (lég. fané, qq. soulignures bleues, marques de bibliothèque), VI-335p.‎

‎Est-ce dans ce monde-là que nous voulons vivre ?‎

‎LES ARENES. 2003. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Belgique criminelle‎

‎Paris, Gabalda (Victor Lecoffre) 1907 vii + 362pp., br.orig., 19cm., bon état, J80994‎

‎Précis de droit civil‎

‎Dunod. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 301 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Udkast til en Criminallov.‎

‎Kjøbenhavn, Udgivet og forlagt af Forfatteren, 1848. Samtidigt hldrbd. med rygforgyldning. Ryg med brugsspor. (30),XXVII,150 pp. Med en egenhændig, halvsides, tilskrift af forfatteren om udgivelsen på fribladet.‎

‎På foranledning, og med støtte, af Christian d. 8. udarbejdede Jomtou dette udkast til en kriminallov for Danmark.‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLIV, 1997 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1997 426pp., 25cm., brochure originale, très bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98821‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLV, 1998 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1998 679pp., 25cm., brochure originale, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien et le droit romain], J98822‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLVI, 1999 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis 1999 602pp., 25cm., brochure originale, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit grec et le droit romain], J98823‎

‎INTERNATIONAL AFRICAN BIBLIOGRAPHY / BIBLIOGRAPHIE INTERNATIONALE AFRICAINE.‎

‎Londres, International African Institute, volume 1, n° 1, janvier 1971. Plaquette in-8, agrafée.‎

‎Petit manque au deuxième plat. [5259]‎

‎Practycke in civile saecken, seer nut, profijtelijck ende nodigh allen schouten, borghemeesteren, magistraten ende andere rechteren‎

‎'Graven-hage 1622 Bij de weduwe ende erfgenamen van wijlen Hillebrant Jacobsz van Wouw Vellum (Hardcover) 1st Edition ‎

‎Pépin (Relié), 21 x 15 cm, (50)+650+(40) pages, Néerlandais, Première édition, état : Très Bon L'oeuvre sur le droit civil est parue pour la première fois en 1569 en latin. C'est le premier tirage néerlandais. Sur le titre, un portrait de l'auteur et le livre compte 13 belles gravures pleine page dans le texte, toutes avec le texte : Vidua H.I.A. Wouw excud. Celles-ci ont été copiées des bois gravés de la première édition latine. Une des estampes (p. 419) est signée W.H. fecit, c'est Willem de Haen. Joos de Damhouder (Bruges, 25 novembre 1507 - Anvers, 22 janvier 1581) était un juriste, auteur et haut fonctionnaire. Pendant les troubles religieux, De Damhouder a choisi le côté catholique et la direction espagnole du pays. De Damhouder a écrit des oeuvres juridiques qui étaient considérées comme des ouvrages de référence dans toute l'Europe. Il les a publiées en latin et elles ont été traduites en français, allemand et néerlandais. Il a vécu alternativement à Bruxelles et à Anvers, où il est décédé en 1581. Il a été enterré à côté de son épouse dans l'église Notre-Dame à Bruges. Sa pierre tombale a été réalisée selon un design de Pieter Pourbus. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Onuitgegeven oorkonden betreffende het zeventuigsrecht, met een inleiding‎

‎Nijmegen, Thieme 1890 LXX + 47pp., 23cm., Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Utrecht), roodlinnen band met goudopdruk, alle bladsneden verguld, stempeltje op achterzijde van titelblad, tekst helder en in goede staat, J112087‎

‎ÉTUDE SUR LES PROGRÉS DE LA LÉGISLATION EN FRANCE DEPUIS L' AVÈNEMENT DE L' EMPIRE. ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1858 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, 36 pages. Cour Impériale de Bordeaux. Audience solennelle de rentrée (3 novembre 1858). Discours prononcé par M. Emile Jorant, Subsitut de M. le Procureur général. Bon exemplaire ‎

‎Bon ‎

‎Los supuestos filosoficos de la nocion del derecho - traduccion y prologo de Marano Castano‎

‎Hijos de Reus 1908 in8. 1908. Relié.‎

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‎Très bon état de conservation bonne tenue intérieur propre‎

‎La real sociedad economica de Amigos del Pais, de Avila (1786-1857)‎

‎S. n. | Ávila 1968 | 17.50 x 24 cm | broché‎

‎Edition originale. Envoi autographe signé de l'auteur. Dos légèrement insolé, un petit gri-gri en tête du premier plat, agréable exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LES DROITS DE L'HOMME‎

‎HACHETTE. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages. Nombreux dessins en noir et blanc, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Joris Ivens. Dessins de Plantu. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours dans lequel on examine les deux questions suivantes : 1 - Un monarque a-t-il le droit de changer de son chef une constitution évidemment vicieuse ? 2 - Est-il prudent à lui, est-il de son itérêt de l'entreprendre ? Suivi de réflexions pratiques‎

‎S. n. | s. l. 1788 | 14 x 21.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Quelques petites rousseurs sans gravité. Rare et agréable exemplaire présenté sous ses couvertures d'attente et dans son brochage d'origine. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎El Fanatismo‎

‎Editorial Razón y Fe S.A 1968 in8. 1968. Cartonné.‎

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‎Bon état bonne tenue intérieur propre ex-libris‎

‎Études franques Tome 1- Aux origines de la noblesse. Contribution à un traité de droit salique‎

‎Les anc. ets Godenne 1963 in8. 1963. Broché. Cet ouvrage de Joseph Balon explore les origines de la noblesse franque à travers une analyse du droit salique. Il propose une traduction française de la Loi Salique accompagnée d'un glossaire et d'un commentaire systématique soutenant que la seigneurie salique est à l'origine un état de fait transformé en statut de droit par le Pactus‎

‎Bon Etat intérieur propre‎

‎Vues nouvelles sur les passe-ports‎

‎Imprimerie de la Préfecture du département de la Seine | Paris 1806 | 12 x 19 cm | broché‎

‎Edition originale. Notre exemplaire est présenté dans son brochage d'origine et sous des couvertures modernes en fac-similé. Rare et agréable exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎PRECIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL‎

‎Dalloz. 1933. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 421 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Petits Précis Dalloz. 2e édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Essai sur le travail parlementaire et le système des commissions - ""Bibliothèque de l'institut international de droit public - V"‎

‎Delagrave. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 373 pages - une photo en noir et blanc en frontispice. Nom écrit à l'encre en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. Petits précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1932, in-8, demi-toile grenat effet chagrin, tr. mouchetées, (marques d’usure sur les plats et les coupes), assez bon état, int. frais, 421p.‎

‎LOIS SOCIALES - RECUEIL DES TEXTES DE LA LEGISLATION SOCIALES DE LA FRANCE‎

‎BERGER-LEVRAULT ET CIE - LEON CHAILLEY. 1896. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 407 + 35 pages - titre, filets, frises et fleurons dorés au dos à 4 nerfs - mouillures sur le 2nd plat - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Leçons sur les codes pénal et d’instruction criminelle‎

‎Format : In-8, relié demi-chagrin noir, dos lisse avec filets dorés, titre doré, signet, tranches mouchetées, 14 x 22 cm – vi [faux-titre, titre, avertissement de l’éditeur] + vi [Notice sur Boitard par Hector PORET (1799 – 1864)] + 805 pp. + [1 f. d’errata]. Portrait de Boitard en frontispice, d’après un dessin d’Eugène GIRAUD, gravé par A.J. GAITTE. Éditeur : Cotillon, Libraire du Conseil d’Etat, Paris, 1856. 7ème édition. ‎

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‎Bord des plats frottés avec décollement de papier, coins émoussés, rousseurs – parfois importantes (cf. photos) - sur les pages, sinon bon état. Ouvrage peu courant. Port : (France Mét.) : 11,19 Euros (Colissimo tarif 2026) – poids du livre seul : 830 g MONDIAL RELAY (France Métro.) = 6,50 € International à domicile : Benelux, Italie, Espagne, Portugal, Allemagne : : 14,00 € via Mondial Relay / Hermès. Autriche 18,00 € International en Lockers et Points Relais : Benelux, Italie, Espagne, Portugal : De 6,60 € à 9,50 € via Mondial Relay Merci d’indiquer votre point relais avant de payer SVP Autres pays & Dom/Tom : SVP me consulter avant d’enchérir Thèmes : Droit pénal et criminel, procédure pénale, cours de droit 19ème. ‎

‎Rapport et projet de décret relatifs au rachat successif & séparé des redevances fixes, même solidaires, & droits casuels conservés ; au mode de conversion du champart & autres redevances de même nature, en une rente annuelle d'une quotité fixe de grains ; à la prescription des redevances fixes à l'avenir, & au paiement de celles arriérées depuis & y compris 1789 jusqu'en 1791 inclusivement‎

‎ "Imprimés en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 28 mai 1792, l'an 4e. de la liberté."- 32 pages ; 20 cm (8vo)- fait & présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité féodal, par Joseph-François Lemalliaud, député du département du Morbihan, vice-président du Comité féodal.rare non coupé.Couverture souple- Edition originale. ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎