‎ORDONNANCE du Roy sur l'abbreviation des procès. et consignation de certaine somme de deniers par ceulx qui plaideront. Publié en la Cour de Parlement à Paris, le treizième jour du mois de décembre 1563‎

‎À Paris, Par Robert Estienne, 1563 in-16, titre, [15] pp. dérelié. ‎

‎Réglement de Charles IX en matière de paiement des droits de justice. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Ordonnance Municipale. Premiere et Générale Regle & Ordonnance ( Ordonn. du droit Civil ou Municipal de la Ville de Frybourg en Suisse),‎

‎ s.d. vers 1790-1800, in-4to, manuscrit en français de 488 lois sur 382 feuilles + 14 ff. ‘Repertoir(e) Alphabétique’, Ex-libris ‘Landerset fils avocat’ + nom ms. sur garde ‘Landerset avocat’ + Ex Libris ‘Robert Heitz’, + cachet sur titre ‘ Université de Strassbourg. Faculté de Droit. Salle de travail’ + 1 cachet noirci (annulé), reliure en d.-cuir originale. Dos avec pièce en papier ‘Fribourg’. Reliure usé.‎

‎L’ancien propriétaire ‘de LANDERSET’, Famille patricienne de Fribourg, établi dans cette ville dès 1444, bourgeoisie à la fin du XVIe s. Elle a donné plusieurs magistrats et juristes, des officiers et au service des étranger, un médecin et des artistes. DHBS 4, p.440. Image disp.‎

‎Ordonnances De Louis XV Concernant Les Donations, Les Insinuations, Les Testamens, Les Substitutions, &c‎

‎Paris Chez les Associés Choisis Par Ordre De Sa majesté 1759 In-16 8 ff - ,560 pp, manques de cuir au dos et sur les plats, dorure élimées, un coin émoussé, pas de pièce de titre‎

‎ Très usé PouR LA RELIURE Plein Veau ‎

‎ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE. Concernant les donations, les insinuations et les testamens ‎

‎Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE.‎

‎ 1738 A PARIS. CHEZ LES ASSOCIES CHOISIS PAR ORDRE DE SA MAJESTE POUR L'IMPRESSION DE SES NOUVELLES ORDONNANCES. 1738. IN-16 (6,8 X 12,7 X 2,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE 283 + (5) ET 119 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A QUATRE NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RECUEIL D'ORDONNANCES, DECISIONS ET DECLARATIONS SUR LES DONATIONS, LES INSINUATIONS, LES CAS PREVOTAUX OU PRESIDIAUX, LES TESTAMENTS, LES REGISTRES DE BAPTEMES ET MARIAGES, LA RESIGNATION DES BENEFICES, LE FAUX PRINCIPAL, LES EVOCATIONS ET REGLEMENTS DE JUGES, LES SUBSTITUTIONS, LES FRANCS-FIEFS, LES CURES, LES MAISONS RELIGIEUSES, LES GRADUES, ETC.‎

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‎MANQUE DE CUIR AU NIVEAU DU MORS SUPERIEUR, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

‎Ordonnances des hauts bams appelés autrement cas rojaux : De la traitte foraine, & [et] du droit de sceller les suppliques ou requêtes addressées à Leurs Excellences.‎

‎(Henri Ignace Nicomède Hautt; Fribourg (République). M D CC LV., 1755, in-8vo, 54 p. titre avec les armoiries gravés de Fribourg, la fin p. 54 ‘Secretaire Cubstitué du Conseil’ avec une très bel Fin-de-Châpitre gravée, titre avec les armoiries de Fribourg, brochure, couverture devant manque ‎

‎ Bosson, L’Atelier typographique... 614.; Pour les Armoiries de Fribourg cf. Dubas, Frédéric: Les armoiries de L’état ... in Archives de la Soc. d’Hist. de Fribourg 12, 1926, p. 219. ‎

‎Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham‎

‎ Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page. ‎

‎Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud.‎

‎Berne, Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, gr. in-8°, 136 p., quelques rousseurs, ex libris ms. ancien ‘App.s à H. de Dompierre châtelain’, sans reliure.‎

‎Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud.‎

‎Berne, Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, gr. in-8°, 136 p., titre avec vignette héraldique bernoise, soulignements et marques marginales au crayon, partiel. lég. bruni et quelques lég. rousseurs ou autres taches, reliure en parchemin, armoiries de Berne en noir au centre-haut du plat supérieur, plats qq peu ondulés, tachés et frottés, tranches jaspées rouges. Bon exemplaire.‎

‎Deuxième édition, entièrement refondue, plus complet, plus juste, et plus modéré. Il existe deux tirages de cette édition, celui-ci est un ex. du tirage correct, avec à la p. 75 le paragraphe supplémentaire "Telles sont ..." (cf. la note de Haller citée plus bas).L'édition originale fut publiée en 1758 sous le titre «Recueil d'ordonnances pour les églises du Pays-de-Vaud», ouvrage principalement écrit par Elie Bertrand.Le présent ouvrage comprend 17 titres, suivis de "Forme de Serment ... pour le St. Ministère" et "Forme du Serment ... (pour) les ministres auxquels on confie une cure", suivies de "Topographie ecclésiastique du Pays-de-Vaud (pp. 79-107), suivie de "Table des titres", et de "Table (alphab.) des matières" (pp. 111-136).Haller berichtet ü.d. Ausgabe von 1758, und zunächst zur vorlieg. 1773 Ausg. “Weicht in vielen Sachen von der vorigen ab; ist vollständiger, richtiger und milder. Man hat von derselben zweij etwas verschiedene Auflagen. Eine derselben ist völlig unterdruckt worden. Die rechte hat p. 75 einen Zusaz von neun Linien, der anfängt: "Telles sont ..."”. Haller 743, cf. 742; cf. Barth 23315 (Receuil ... de 1758) et 23033. Image disp.‎

‎Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.‎

‎ A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Ordonnences, Qui douvent servir de Règle aux Pasteurs & aux Consistoires, Pour le maintien de la discipline ecclesiastique & des bonnes moeurs.‎

‎A Berne, de l’Imprimerie de LL. EE. M DCC LVIII, (1758), in-8vo, 18 p., rel. d.-parchemin d’époque.‎

‎ Image disp.‎

‎Organisations-Reglement für die Bürgergemeinde der Stadt Bern. + ... für den Kleinen Stadt-Rath. + ... für den Stadt-Rath, und Verzeichniss der bürgerlichen und Einwohner-Gemeinds-Behörden. ‎

‎Bern, gedruckt bei Carl Rätzer, 1833, kl. in-8vo, 8 S. ; 21 S. + 1 Bl leer ; (Vorgebunden:) 12 S. + (am Ende gebunden:) S. 13 - 50, Titelbl. leicht fleckig, Pappband.‎

‎[Paris apache. Gardiens de la paix. Assassinat Besse]. CORSY (Eugène). La Médaille de mort. Manuscrit.‎

‎, , 1906 ca. 1 vol. in-12 de (2)-208 pp., demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs (reliure de l'époque). ‎

‎Manuscrit original de ce récit autobiographique d'un gardien de la paix du 20e arrondissement, relatant l'assassinat de son collègue Joseph Besse, gardien de la paix stagiaire attaché à la brigade du quartier du Père-Lachaise, tué lors de son premier service dans la nuit du 4 juillet 1905 par Félix-Auguste Boulay, un souteneur de la bande des Apaches, alors qu'il intervenait pour calmer une altercation devant un bar.Ce manuscrit, édité et présenté par l'historien Quentin Deluermoz dans Chroniques du Paris apache (Mercure de France), aux côtés des Mémoires de Casque d'Or, constitue l'une des deux sources autobiographiques de policier connues pour la période. « Au-delà du dramatique événement central qui a motivé l'entrée en écriture de Corsy, La Médaille de mort nous informe sur le monde des gardiens de la paix. On découvre notamment le fonctionnement de l'îlotage, pratique inspirée par le Bobby londonien où les agents sillonnent continuellement un même ensemble de rues. Surtout on perçoit les valeurs officielles de ce groupe en voie de professionnalisation : valorisation de la force physique, culte de l'exactitude, sens du devoir et soumission à la hiérarchie. La mise en exergue de la dangerosité d'un métier où la mort semble rôder en permanence et la haine de l'Apache, cet "autre absolu", sont les deux autres grands thèmes récurrents dans le discours de Corsy. La violence de ses propos montre que l'antagonisme entre policiers et jeunes des quartiers populaires a déjà connu des phases d'acmé » (Deluermoz). L'affaire Besse s'inscrit dans le contexte de la panique morale autour des Apaches, terme créé en 1902 par le journaliste Arthur Dupin pour désigner les bandes de jeunes délinquants des faubourgs parisiens, qui atteignit son apogée entre 1905 et 1910 et alimenta une intense production journalistique et littéraire.Joint : 12 documents contrecollés — photographies originales et coupures de journaux représentant les principaux protagonistes et les scènes de l'affaire.Quentin Deluermoz (éd.), Chroniques du Paris apache. La Médaille de mort du gardien de la paix Eugène Corsy (1905) et Les Mémoires de Casque d'Or (1902) ; Quentin Deluermoz, Policiers dans la ville. La construction d'un ordre public à Paris (1854-1914). ‎

‎PARIS. Avertisseurs public d’incendie - Avertisseurs publics de police - Rues de Paris (Voies publiques - Voies privées)‎

‎, Paris 1939, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 faux nerfs, (dos frotté, coins et coupes émoussées avec des mq. de papier), intérieur assez frais, 936p.‎

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‎PARIS MATCH-N°1474-26 AOUT 1977-ADOLF HITLER‎

‎80 PAGES-LES ILLUSIONS PERDUES DE LA COOPERATION, PAR FRANCOIS DE NEGRONI, 4P-LUIS BUNUEL: L'ERMITE DE MEXICO, 4P-VERONIQUE SANSON SEDUIT L'AMERIQUE ET STEVE STILLS, 2P-CHRISTIAN BARNARD, 2P-MARIE JOSEPHE MITTERRAND, 2P-RICHARD HARRIS UN FAUVE EN LIBERTE SURVEILLEE, 2P-VIOLENCE AU ROYAUME UNI; IRLANDE, LONDRES, 8P-MOSHE DAYAN; "LA FRANCE ME FAIT DE LA PEINE", 3P-LE MYSTERE HITLER, 10P-47 000 ADAM ET EVE EN LANGUEDOC, SUR LE NUDISME AU CAP D'ADGE, 4P-L'AVENIR FANTASTIQUE DE LA NAVETTE SPATIALE, 4P-BRICE LALONDE; "EN 1960 ON CONSOMMAIT DEUX FOIS MOINS ETIONS NOUS DEUX FOIS MOINS HEUREUX ?" 3P-CARTE BLANCHE A REMO FORLANI; POUR EN FINIR AVEC L'AFFAIRE CELINE‎

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‎COUVERTURE SOUPLE ETAT BON‎

‎PARIS, PLANS ET RENSEIGNEMENTS, extrait du Bottin‎

‎, Paris, Annuaire du commerce Didot-Bottin 1955, [21,5 x 26 cm], br., (couv. fanée, coins lég. émoussés), intérieur frais, 88-IV-8p.‎

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‎Penser la justice‎

‎CRDP Midi-Pyrénées, coll. « Savoir et Faire, Dioti », n° 3 1998 Présentation par Pascal Dupond‎

‎Philosophie du droit de Suarez à Rawls, avec analyses proposées par des juristes sur le rôle du Droit. publié par :MAFPEN de Toulouse Bon état d’occasion ‎

‎Picasso l'oeil, la main, le génie. Oeuvres sur papier, sculptures, céramiques, tableaux‎

‎Galerie Bellier 2004 In-8 en feuillets 23 cm sur 23. Sous emboitage toilé et illustré. Bon état d’occasion.‎

‎Exposition du 24 septembre au 23 décembre 2004 à la Galerie Bellier Bon état d’occasion ‎

‎Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du Duc D’Enghien, avec le journal de ce prince depuis l’instant de son arrestations précédées de la discussion des actes de la commission militaire instituée en l’an XII, par le gouvernement consulaire, pour juger le Duc D’Engien. Par l’auteur de l’opuscule intitulé “De la libre défense des accusés”.‎

‎ Paris, Baudouin Frères, Libraires 1823, 210x140mm, broché. Couverture défraichie ‎

‎ 40 + xxxij (pièces) pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎ 1793 50X37‎

‎ARCA_237 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 290 4-9/01/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Clavière Monge Garat Abrogation des exceptions concernant le droit d'aînesse ; BILLETS DE PARCHEMIN ET DE LA MAISON DE SECOURS. ‎

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎ 1792 60X45‎

‎ARCA_118 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2310 17/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Servan Danton Effets publics au porteur assujettis au droit d'enregistrement ‎

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎ 1793 48,5X37‎

‎ARCA_043 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 749 12-16/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Delmas Garran Tentatives de vol non consommé ; six millions pour les dépenses secrètes ‎

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎ 1793 49X37,5‎

‎ARCA_269 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 874 15-21/05/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Isnard Poullain-Grandprez Accusés condamnés comme auteur du même délit ; Pensionnaires sur les biens des Collèges. ‎

‎Plaidoyers de MM. Friderich, des Goutttes et J. Martin défenseurs de MM. Vettiner et Krauss. Assises Fédérales, décembre 1864.‎

‎ Genève, Impr. de Jules-Guillaume 1865, 245x155mm, 131pages, broché. Petits accrocs sur le bord supérieur de la couverture supérieure. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Plaintes des paroisses contre les gros décimateurs, ou Observations historiques, politiques et critiques sur les paroisses et sur leurs droits violés‎

‎ S.l., s.n., 1786. In-12, 108 pp., broché, couverture d'attente muette (couverture défraîchie, quelques petite rousseurs, petits manques ou déchirures dans les marges). ‎

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‎Édition originale et unique de cet essai critique sur le détournement par certains ecclésiastiques des bénéfices produits par leur paroisse. L'auteur, non identifié, débute sur une courte notice historique de l'organisation de la religion catholique puis décrit les différents bénéfices des paroisses (offrande, dîme de toutes sortes...). Enfin, il décrit les divers abus par des religieux de ces ressources. Rare. Cachet ex-libris F. Guyot, curé de Belleherbe (Doubs). Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎