‎Droit nucléaire et droit océanique - Recherches Panthéon-Sorbonne, Universiré de Paris I - Série : Sciences juridiques‎

‎Economica. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 252 pages. Tranches tachées. + un catalogue de 18 pages des éditions Economica.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de C.-A. Colliard. Colloque organisé par Le Centre d'études et de recherches de Droit international de l'U.E.R. et le Centre d'études du droit de l'énergie atomique les 12 et 13 juin 1975. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL - BILAN CRITIQUE - POUVOIRS REVUE FRANCAISE D'ETUDES CONTITUTIONNELLES ET POLITIQUES - N°55‎

‎PUF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit public de la Suisse, Recueil officiel des pièces concernant le, 2 vol.‎

‎ Couverture rigide Imprimerie des Frères Blanchard 1838 Lausanne 18,5x11,5 cm ‎

‎2 vol., reliure d'époque demi-cuir brun à coins et papier marbré, titre doré au dos - (XV), 439 + 39 pp. de table des matières; (XXXI), 744 + 68 pp. de table des matières. Quelques marques au dos; nom de possesseur manuscrit sur la page de titre, sinon bel état. Traduction faite par ordre de la Diète.‎

‎Droit Pénal des Affaires : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables.‎

‎Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 200 pages envrion. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Texte dactylographié. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit pénitentiaire : recueils de textes. Extraits du code pénal, extraits du code de procédure pénale, textes européens (conventions et recommandations)‎

‎Ministère de la Justice Dos carré collé 2005 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 468 pages ; quelques légères marques d'usage sur les plats, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DROIT ROMAIN / CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX EVENEMENTS DE L'HISTOIRE DE DROIT ROMAIN ET MODELES DE FORMULES POUR SERVIR A L'ETUDE DU COURS DE 1ere ANNEE.‎

‎"""LES COURS DE DROIT"". NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1175 pages - Nombreux soulignements et en marge au crayon de papier et en couleurs - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)"‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.‎

‎1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.‎

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‎Bon état, avec la chemise remise à la conférence de présentation de l'ouvrage.‎

‎Droits de l'homme - Recueil d'instruments internationaux‎

‎Nations Unies. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Texte sur deux colonnes. 2e plat légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES ETRANGERS‎

‎SYROS. Collection Guide. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages. Couverture illustrée en couleur. Etiquette collée sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Harlem Désir. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES ETRANGERS - LE GUIDE‎

‎LE LIVRE DE POCHE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 463 pages - tranches de couleur jaune.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES FONCTIONNAIRE‎

‎SYROS. Collection Guide. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 163 pages. Couverture illustrée en couleur. Couverture détachée. Couverture frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits, n°12 (octobre 1990) - Le contrat -‎

‎Presses Universitaires de France. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le contrat social (Jean-Fabien Spitz) / La définition du contrat et la méthode juridique française (Georges Rouhette) / La notion positive de constitution (Carl Schmitt) / Le contrat administratif aujourd'hui (Roland Drago) /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit social. Problèmes actuels de l'agriculture‎

‎Librairie sociale et économique. 1964. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Papier jauni. Paginé de 450 à 538 pp. - Septembre-Octobre 1964, N°9 et 10 - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Droits, revue française de théorie juridique, n°14 - L'Europe et le droit - Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme /...‎

‎Presses Universitaires de France. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme (Frédéric Sudre) /.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit STT Collection Plein pot Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations...‎

‎Foucher. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein pot. Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, TERMINALE STT‎

‎Hachette. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages. Illustré de photos en couleur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT USUEL DU SIECLE - DICTIONNAIRE PRATIQUE - NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES PAR UN PRATICIEN DOCTEUR EN DROIT‎

‎A. DESLINIERES EDITEUR. 1896. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 318 pages. Dos arraché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU MANDAT EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE PAR M. HENRI TAILLEFER‎

‎IMP. VIALELLE ET COMPAGNIE. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 237 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D’UN CODE À L’AUTRE: LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir.Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t.17‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2008, in-8, br., bon état, 413p.‎

‎DUREES DU TRAVAIL ET EMPLOIS - LES 35 HEURES, LE TEMPS PARTIEL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CSERC -‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 163 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Livret explicatif. Notice extraite des Lectures choisies d'Auteurs français de MM. J. Martin et A. Lemoine‎

‎A. Picard et Kaan. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 12 pp., 4 pages forment une leçon complète, comprenant : Leçon - Dissertations, lectures, récitation, pensées et proverbes, devoirs écrits - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Déclaration universelle des droits de l'homme --- illustrations Eric Puybaret‎

‎Les petits gautier 2008 in8. 2008. Broché.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, LIBERTÉ 98. LES ARTISTES CRÉENT LA LIBERTÉ, sous le haut patronage de l’ONU, Introduction de Kofi A.Annan, Avant-propos de Mary Robinson‎

‎, NewYork, E.M Edition 1998, in-quatro, rel. éd. pl. toile marine, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, int. très frais, 135p.‎

‎Décret Portant Règlement sur l'Organisation et le Service de la Gendarmerie du 1er Marx 1854‎

‎Paris, 1875, in-8, 224pp, cartonnage éditeur, Quelques défauts mineurs, (cachets de bibliothèque) sinon très bel exemplaire de ce rare titre! 224pp ‎

‎Délimitation du plateau continental, Interprétation de la Décision du 30 juin 1977 - Décision du 14 mars 1978, Tribunal arbitral - République française, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord‎

‎La documentation française. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎