‎De l'esprit des loix Tomes I à IV (4 volumes)‎

‎Chez Billois/Chez Amable Leroy. 1805. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 384+323+396+467 pages. Accrocs en plats et au dos. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Titre, auteur, ornements, tomaison en doré aux dos. Mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier2005, dir. Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier‎

‎, Paris, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France 2008, in-8, br., bon état, 423p.‎

‎DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier2005, dir. Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier‎

‎, Paris, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France 2008, in-8, br., bon état, 423p.‎

‎DE L'ORIGINE DES LOIX, DES ARTS ET DES SCIENCES ET DE LEURS PROGRES, CHEZ LES ANCIENS PEUPLES / EN 3 VOLUMES : TOMES I+II+III.‎

‎KNAPPEN -. 1778. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 403 + 387 + 399 pages - Angmenté de quelques documents (PLANCHES) a déplier - Augmenté de quelques bandeaux, cul-delampes et lettrienes en noir - 2 signets sur 3 conservés - Nombreuses epidermures sur les 1ers et 2emes palts et dos / Grandes étiquette collée sur le 1er plat du Tome premier / Tranches rosées - Contres-plats marbrés - Dos a 5 nerfs - Titres, tmaisons sur pieces de titre (abimées) - Titre, tomaison et caisson dorés (abimés) - 2 piqures de ver sur le dos du Tome TRoisieme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De par Sa majesté l'Empereur et Roi. Vente par Licitation, à laquelle les étrangers seront admis, d'une Maison située à Bordeaux, à l'ancien petit chemin de Bègles n°5, dépendante de la succession de feu Pierre Fontaneau. ‎

‎L'adjudication définitive aura lieu le 29 novembre prochain an mil huit cent treize, à l'heure de midi. L'immeuble "se compose d'un rez-de-chaussée sur le devant, et d'un étage sur le derrière. Le rez-de-chaussée est composé d'un Corridor d'entrée, avec Escalier en pierre conduisant au premier ; d'un Salon en façade, avec deux Croisées ; Cuisine sur le derrière, avec une Cour à la suite, dans laquelle il y a un Evier ; au derrière de la Cour est un petit Magasin ; à l'entrée du Corridor et dans un angle est un Puits. Ce rez-de-chaussée est carrelé et plafonné ; au-dessous sont deux Caves voûtées. Le premier étage se compose d'une Chambre sur le derrière, et d'un Grenier sur le devant, carrelé. Ces deux pièces sont séparées par des cloisons en plâtre. La Maison est située à l'ancien petit chemin de Bègles, n° 5 [à l'ancien marché ], elle est neuve et en très bon état. Sa superficie est irrégulière ; elle contient 98 mètres ou environs. Elle confronte du levant et midi au Jardin du sieur Descombes ; du couchant, à la veuve Baquey ; du nord, par sa façade, à l'ancien petit chemin de Bègles". 1 pièce pré-imprimée in- 4 oblong, complétée par l'Avoué, Chez Pinard Graveur et fondeur en caractères, Bordeaux, 1813‎

‎Estimée 1050 francs, mais mise en vente cette fois-ci "même au dessous de l'estimation", la maison fut vendue pour 500 francs... Etat très satisfaisant.‎

‎Description fidelle de tout ce qui a précédé, accompagné & suivi la cérémonie de la Confédération nationale, du 14 Juillet 1790.‎

‎ Paris, Imprimerie de Simon et Jacobsion sans date, vers 1790, 185x120mm, 31pages, broché. Couvertures manquantes. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Des droits du seigneur‎

‎Chez l'auteur. ND. In-12. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 467pp. Absence des 2 plats de couverture et de la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Moyen-Age. Le droit de Dieu. Le Maritagium. Les faits Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D.E.S.S. DE DROIT NOTARIAL‎

‎UNIVERSITE MONTESQUIEU, BORDEAUX IV. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 4 pages illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D.E.U.G. MENTION DROIT - DOCUMENTS PREPARES POUR LE SEMINAIRE DE LANGUE ANGLAISE APPLIQUEE - FASCICULE N°II.‎

‎UNNIVERSITE DE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginées de 107 à 198 - Augmentées de quelques tableaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE‎

‎Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Renfermant sous la forme de Dictionnaire La législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative; Contenant en outre: les formules de tous les actes et conventions qu'on peut légalement faire sous seing-privé; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes; les règlements de police et d'administration municipale, rurale, forestière, et médicale; les arrêts, jugements et décisions de la Cour de cassation, des Cours d’appel et tribunaux; sur toutes les questions qui intéressent les citoyens; les nouvelles lois sur la chasse, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION‎

‎Cujas. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 396 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La Ve République. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION. Les institutions de la Vème République, 4èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1976, in-8, br., très bon état, ENVOI AU PRÉSIDENT LAROQUE, XXXIV-404p.‎

‎DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION. Les institutions de la Vème République‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1976, in-8, br., bon état, ENVOI D’UN DES AUTEURS, XXXIV-400p.‎

‎DICTIONNAIRE DE L’ENVIRONNEMENT, Les termes normalisés‎

‎, Paris, AFNOR 1994, in-8, br., état neuf, 307p.‎

‎DICTIONNAIRE DE POLICE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIVE.‎

‎INCONNU. NON DATE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. Paginé de 626 à 1296 - Plats et contre-plats marbrés - Coins, tranches et plats frottés - Coiffe en pied frotté - Titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des Droits d'Enregistrement, de Timbre, de Greffe et d'Hypothèques. 2 TOMES EN UN SEUL VOLUME‎

‎IMP. DE J. GRATIOT. 1811. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 349 + 404 pages. Reliure plein veau. Texte sur 2 colonnes. Epidermures sur les plats, mors frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement‎

‎ Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎DICTIONNAIRE DES TERMES JURIDIQUES‎

‎AMARANDE. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DU NOTARIAT, 13 TOMES (18 VOLUMES)‎

‎Journal des Notaires et des Avocats. 1854-1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 800-1000 pages chacun. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats et bords des plats très frottés. Dos des tomes IV (I) et XIII abîmés. Quelques annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition. Par les Notaires et Jurisconsultes, Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats. De Abandon (tome I) à Warrant (tome XIII). Tomes I, II, III, IV et V accompagnés de leurs suppléments. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - 5 TOME‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1825. In-8. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur bon état. 720 pages. Couverture muette. Dos cassé. Mors fendus. Manques sur le dos et le premier plat. Manque le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire du notariat - 9 volumes :Tome 3- 4- 5 - 6 - 7 - 8- 9 -10 -12‎

‎A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1856. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Coins frottés. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par les notaires et jurisconsultes - 4éme éditoin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DU NOTARIAT PAR LES NOTAIRES ET JURISCONSULTES - TOME PREMIER - ABAN-ARTS - 4ème EDITION‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1860. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 831 pages - plats jaspés - titre, filet et tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire du Notariat par les notaires et jurisconsultes - 4e édition - Tome 5 - DON-EXT‎

‎A l'administration du Journal des notaires et des avocats. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 866 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs; titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. (Tome 2 : B-C)‎

‎Paris, à l’administration du Journal des Notaires et des Avocats Relié 1832 In-8 (13,7 x 21,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées, 1123 pages, tome 2 seul, 3e édition ; épidermures aux mors, coiffes et sur les bords des plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. (Tome 3 : D-G)‎

‎Paris, à l’administration du Journal des Notaires et des Avocats Relié 1832 In-8 (13,7 x 21,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées, 1227 pages, tome 3 seul, 3e édition ; quelques épidermures aux coupes, mors et plats, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎