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Collectif
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
Reference : 151894
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Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, par les rédacteurs du journal de l'enregistement et des domaines. 5 volumes, complet.
Couverture rigide. 5 volumes. Reliures demi-chagrin défraîchies. 820 + 801 + 794 + 857 + 859 pages.
Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1907-1911.
dictionnaire des droits d'enregistrement de timbre, de greffe et d'hypothèques - 2 volumes : tome troisème bis + tome quatrième - par les rédacteurs du journal de l'enregistrement et des domaines
"Marchal et Billard, libraires de la cour de cassation. 1884. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1151+ 856 pages. Texte sur deux colonnes. Filets et titre dorés au dos. Contreplats marbrés. ""A. Revel"" doré au dos. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
"Tome troisième bis : 3éme édition - Justice de paix - quittance. Tome 4 ( il n'y a aucune inscription sur les plats ou de page de titre indiquant le numéo de tomaison, mais ""fin du tome quatrième"" est inscrit en bas de la dernière page) : Quotité disponible, rapport à succession, récépissé, renonciation, répoertoire, restitution, réversion,.... société. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
