‎Droit Usuel et Economie Politique. 3ème année‎

‎NATHAN Fernand. 1912. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 142 à 222 + 304 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enseignement Primaire supérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit usuel et économie politique. Troisième année‎

‎Fernand Nathan. 1912. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 304 pages. Une tâche blanche en pied de la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Instruction civique et droit usuel. Deuxième année. Enseignement primaire supérieur.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 223 pages.‎

‎Livre. Librairie Fernand Nathan (Collection : Enseignement primaire supérieur), 1916.‎

‎"Droit usuel et droit public - Premier cycle classe de 3e Division - B - ""Enseignement secondaire"" programme de juin 1902"‎

‎Librairie Fernand Nathan. Non daté. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 184 pages. Non daté. Etiquette de la librairie collée en page de garde.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎CODES FRANCAIS, PRECEDES DE LA CHARTE ET DES LOIS QUI EN DERIVENT SUIVIS DES TARIFS DES FRAIS‎

‎VIDECOQ LIBRAIRE. 1837. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 125+205+94+53+66+68+51+30+23+18 pages - coines emousses - manques sur les plats - coiffes absentes - dos manquant - texte en 2 colonnes -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DEUXIEME MEMOIRE SUR L'INSTITUTION DU JURY, faisant suite à un premier Mémoire couronné dans la Séance publique de l'Institut National, du mois de Germinal an X. A la suite: TROISIEME MEMOIRE SUR LE JURY, contenant une analyse de la véritable théorie du jury, et de la réponse aux objections proposées contre cette Institution.‎

‎ Paris, Patris, 1804, Collin, 1808, 1 br., sans couverture. in-8, titre, 96 pp., titre, II-120 pp., premier feuillet en partie détachée ; ‎

‎Claude-Sébastien Bourguignon, né à Vif (Isère). Juge au tribunal criminel de Paris, pendant la Révolution, c'est lui qui fit mettre les scellés sur les papiers de Robespierre. ‎

‎LES CODES FRANCAIS - conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. Édition entièrement refondue, contenant spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses, les lois de la presse,etc....‎

‎JOUBERT / THOREL G.. 1846. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. XVIII + Environ 400 pages - Tampon sur la page de faux titre - Coins émoussés - Mors fendus - Dos frotté - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et année dorés au dos - Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT REFONDUE. / conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. Édition entièrement refondue, contenant spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses, les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes et la Charte, par M. P. [Albert-Paul] Royer-Collard. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L’APPLICATION DES LOIS OUVRIÈRES AUX OUVRIERS &EMPLOYÉS DE L’ÉTAT, Conférences faites à l’école professionnelle supérieure des postes et télégraphes (mai et juin1902)‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1902, in-8, br., massicoté, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», (dos insolé, qq. annotations au crayon), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 180p.‎

‎Droit administratif... / le controle de l'action administrative (Droit Sciences)‎

‎Masson 1997 in4. 1997. Broché.‎

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‎couverture frottée intérieur propre‎

‎LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume: Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes, les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matières. Nouvelle édition, considérablement augmentée. Revue, corrigée, &augmentée d’un grand nombre de Notes.‎

‎, Paris, Grangé- Cellot 1770, 2 vol. in-folio, plein veau raciné fauve, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et ébène, caissons ornés de fleurons, frises et filets dorés encadrant, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, bandeaux et guirlandes ornementales, (rel. frottées avec d’importantes épidermures sur les plats, coiffes du t.I accidentées, mors partielt fendus, coupes frottées et coins émoussés, rares mouillures et piqûres), int. frais et bien conservé, [11ff.]-1136p. / XXVIII-864p.‎

‎Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, Tirés des ordonnances, des Arrêts, des Loix Civiles, & des Auteurs ; & mises dans l'ordre d'un Commentaire complet et méthodique sur cette Coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes & les Partages, & sur toutes autres Matières.‎

‎Paris : Grangé, dans la Galerie des Prisonniers, à la Sainte Famille, & Rouy, ci-devant au Septième Pilier, à L'Ange Gardien, & à présent au quatrième pilier de la grande Salle, à l'Épée Royale Herminée, 1747. L'UNE DES SOURCES DU CODE CIVIL‎

‎2 vol in-f° (401 x 271 mm), [2] ff., [2] ff., [9] ff., 911. pp. + [1] f., 679 pp., xli pp., xxv pp., veau brun, dos à 6 nerfs orné, triple. encadrement sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). Édition originale peu courante de cet ouvrage de jurisprudence d'Ancien Régime qui fut l'une des sources du Code civil. Une seconde édition paraît en 1770 , remaniée et augmentée par le fils de l'auteur. Au XVIe siècle, Charles du Moulin, stimulé par un mouvement de rédaction et réformation des coutumes, propose de les comparer afin d'en extraire des « règles générales » applicables à l'ensemble du royaume. Suivant cette première impulsion, la question du droit national - réunissant notamment coutume et législation royale - continue de préoccuper les juristes des XVIIe et XVIIIe siècles dans un contexte de foisonnement des jurisprudences encyclopédiques. Comme du Moulin puis Claude-Joseph de Ferrière (Nouvelle institution coutumière), Bourjon propose de dégager un « droit commun » de l'étude des coutumes, en particulier de la coutume de Paris ; toutefois la synthèse qu'il réalise avec Le droit commun de la France englobe également des éléments de droit canon, de droit romain, des arrêts et ordonnances royales ainsi que des notions de droit naturel. Comme le souligne Renée Martinage Baranger, l'ouvrage de Bourjon, autant par contenu que par son style, influença les rédacteurs du Code civil (Bourjon et le Code civil, 1971). « Toute personne est libre, s'il n'y a Loi ou Jugement contraire ; les troubles des siècles d'ignorance ont pu seuls dénier cette justice à l'humanité. Tel est le Droit Commun de la France. Heureuse la terre où cette maxime est inviolablement observée ! » (p. 1). Indication manuscrite « Redresser » à l'encre à la p. 656 du vol. 1, où les caractères sont en effet mal alignés. Paperolles laissées par un ancien propriétaire : un feuillet de notes manuscrit recto-verso « Coutumes de Chartres ed. de Cottereau 1615 » sur la communautés de bien entre conjoints par mariage ; une note manuscrite (commentaire d'un article) au dos d'une carte à jouer. 3 Mors fendus en tête et en queue, coiffes de tête manquantes, zone épidermée au plat inférieur du vol. 2. Petite galerie de vers, marginale, en fin du vol. 1, quelques feuillets brunis, quelques marques au crayon en marge, ordre des feuillets inversé à la table du vol. 2. ‎

‎DES PERSONNES CAPABLES DE RECEVOIR LES LIBERALITES FAITES EN FAVEUR DES PAUVRES - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENU LE 19 DECEMBRE 1899 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 181 pages - pages non coupées - quelques dechirures sur les plats - 1 etiquette collée au dos - dos fendu et partiellement manquant - 1 tampon sur la page de titre et au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) - 5eme - domat droit publicedition‎

‎MONTCHRESTIEN. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 495 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXAMEN DES NOUVEAUX ECRITS DE LA PROVENCE SUR LA PROPRIETE DU RHONE. ‎

‎PARIS. VINCENT. 1768. IN-4 DE VIII + 331 PAGES, RELIURE D'EPOQUE 1/2 BASANE HAVANE, DOS LISSE ORNE DE FILETS ET FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE BASANE ROUGE. CONTIENT :"INTRODUCTION, OU L'ON EXPOSE LES PRETENTIONS DE LA PROVENCE SUR LE RHONE, LES MOYENS EMPLOYES DANS LE PROCES QU'ELLE INTENTE CONTRE LE LANGUEDOC, L'ETAT ACTUEL DE LA CAUSE ET LA DIVISION DE CET EXAMEN. - PREMIERE PARTIE. EXAMEN DE LA QUESTION CONSIDEREE AU FONDS. -SECONDE PARTIE. EXAMEN DES MONUMENTS QUALIFIES TITRES DE PROPRIETE, ET PRODUITS COMME TELS PAR LES PROCUREURS DU PAYS DE PROVENCE. -TROISIEME PARTIE. EXAMEN DES TITRES QUE LA PROVENCE PRETEND ECARTER ET REFUTER SOUS LE NOM DE TITRES DU LANGUEDOC."RELIE AVEC : - BERTHOLON PIERRE (ABBE. 1742-1800). MEMOIRE SUR LA THEORIE DES INCENDIES; SUR LEURS CAUSES, ET LES MOYENS DE LES PREVENIR ET DE LES ETEINDRE. MONTPELLIER. MARTEL. 1787. IN-4 DE 44 PAGES. ILLUSTRE D'UNE PLANCHE REPLIEE HORS TEXTE. PETITE GALERIE DE VER DE 1 SUR 10 MILLIMETRES ENVIRON PAGES III A 6, DU PREMIER VOLUME AVEC INFIME ATTEINTE SUR CARACTERES, MANQUE LA COIFFE SUPERIEURE, SINON BON EXEMPLAIRE, AVEC DE BONNES MARGES. ‎

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‎Nous sommes frères et ennemis . L'un est taliban l'autre les combat‎

‎MICHEL LAFON 2012 180 pages 14x2 2x22 4cm. 2012. Broché. 180 pages.‎

‎Bon état‎

‎LES BÉNÉFICIAIRES DE L’ATTRIBUTION PRÉFÉRENTIELLE, Préface de JeanChevallier‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1967, in-8, br., assez bon état, 295p.‎

‎La Baillisterie et la Tutelle dans l'ancienne Bourgogne.‎

‎ Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, grand in 8° broché, VIII-201 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎LES RELATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, 4èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, Armand Colin 1967, in-8, br., bon état, 405p.‎

‎Le moniteur des français ou explications des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier - etc.‎

‎E. Rome / Librairie des Communes. 1868. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 866 pages. Un tampon sur la page de titre. Auteur, titre, éditeur et fleurons dorés au dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le tarif général - Lois diverses nouvelles - Vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit français - etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gardien de la paix: Adjoint de sécurité‎

‎BELIN EDUCATION 2012 464 pages 17x2 8x23 8cm. 2012. Broché. 464 pages.‎

‎Bon état‎

‎L'affaire Panama‎

‎De Vecchi 2000 144 pages in8. 2000. Broché. 144 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎ESSAI SUR LE FONDEMENT PHILOSOPHIQUE DES DOCTRINES ÉCONOMIQUES. ROUSSEAU CONTRE QUESNEY‎

‎, Paris, Marcel Rivière 1936, in-8, br., non coupé, (couv. passée), 140p.‎

‎LE NOUVEAU PROGRAMME SPATIAL EUROPÉEN, Extrait de la Revue française de droit aérien n°1 de 1974‎

‎, Paris, Sirey 1974, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN C.A. COLLIARD, 18p.‎

‎Du luxe féminin. De quelques uns de ses problèmes et de quelques unes de ses conséquences en droit ‎

‎ Mollat Toulouse, Molla,t 1914. Grand In-8 broché, 317 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le droit et la guerre‎

‎Bruxelles, G.Meert 1915 viii + 143pp., publication de la "Société Générale des Voyageurs de Commerce de Belgique", br.orig., 20cm., cachet, qqs.rousseurs, bon état, J48530‎