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Questiones Johannis galli.
Paris, De Boccard, 1944 gr. in-8, CLXXIV-559 pp., broché.
Les "Questiones" sont l'oeuvre de Jean Le Coq, avocat au Parlement de Paris dans la dernière partie du XIVe siècle.Les textes latins sont précédés d'une importante introduction. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT, Concernant l’année 1968, t.XI
, Paris, Montchrestien 1971, in-8, br., (couv. fanée et tachée), int. très frais, 275p.
Phone number : 01 43 29 46 77
QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deux Dissertations, L’une en la Question six, sur les Statuts personnels, réels &mixtes; L’autre en la question dix-neuf, sur les Impenses &Améliorations.
, Paris, Gabriel-François Quillau, fils 1727, in-8, br., couv. muette, non coupé, vignettes et bandeau, (fané), int. frais, 313p.+ table.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité de la Personnalité et de la Réalité des Loix, Coutumes ou Statuts, par formes d'observations ; Auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburgh, intitulé De Jure quod Oritur e Statutorum diversitate (2 Tomes - Complet)
2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches mouchetées, Chez Guillaume Desprez, Paris, 1766, 2 ff. (faux-titre et titre), frontispice gravé par Mlle Martinet d'après Mangeant, xxiv-xxxvii pp., 1 f. (tables), 896 pp., 1 f. n. ch (errata) et 4 ff., 596 pp., 2 ff., 102 pp., 1 f. n. ch. (privilège)
Edition originale. Important traité, l'un des premiers consacré en français à l'importante question, relevant aujourd'hui du Droit International, de l'articulation du statut réel et du statut personnel. L'auteur, Louis Boullenois (1680-1762) était avocat au Parlement de Paris. Etat satisfaisant (plats fort. frottés avec mq. de cuir sur un plat, deux coins abîmés, une petite piqûre de vers affectant qq. rares lettres, bon état intérieur par ailleurs). Camus & Dupin, 1819, 1075
L'ORGANISATION DE L'ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET DE L'APPRENTISSAGE
Dunod. 1941. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 238 pages. Envoi de l'auteur en page de garde (1941). Coiffe en tête du dos très légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Avant-propos de E. Dolléans. Classification Dewey : 340-Droit
Etude comparative sur les Etats-Généraux de France et les Parlements d'Angleterre
Lyon - Léon BOITEL - 1845 - In-8 - Broché - 39 p.
Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche d’un procès équitable, Préface de Sylvie Hennion-Moreau, Bibl. de droit social, t. 37
, Paris, L.G.D.J. 2002, in-8, br., bon état, VII-682 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Délinquance et répression. Le Tribunal correctionnel de Nice. (1800-1814). Préface par Roger Aubenas
Paris, Bibliothèque Nationale, 1979 in-8, 313 pp., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Droit institutionnel communautaire - Maîtrise
Les cours de droit. 1979-1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 212 pages. Texte dactylographié. Petite trace de mouillures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE - DOMAT DROIT PUBLIC - 6E EDITION
MONTCHRESTIEN. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 407 Pages. Légere tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5eéd., coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1995, br..
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5eéd., coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., très bon état (spécimen), XV-400p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5eéd., coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, XV-400p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit institutionnel de l'Union Européenne - 6e édition.
Montchrestien. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 407 pages - quelques phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, coll. Précis Domat
, Paris, Montchrestien 1984, br., état neuf, 286p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, avec références au Traité sur l’Union Européenne, 4eéd., coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1993, br., 384p.
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DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, avec mise à jour au 1er juin 1986, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1984-1986, 1+1 vol. in-8, br., neuf, 286 - 38p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1984, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 286p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROITS INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE - 6ème EDITION / COLLECTION DOMAT DROIT PUBLIC.
MONCHRESTIEN. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 407 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1997, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 468p.
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GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t. 1: Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
, Paris, Dalloz 1974, in-8, br., ENVOI DE R.-M. CHEVALLIER AU DOYEN COLLIARD, 453p.
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GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t. 1: Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel, 2èmeéd.
, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, XVIII-512p.
Phone number : 01 43 29 46 77
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t.1: Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel [t.1 uniquement]
, Paris, Dalloz 1974, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 453p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"Grands arrêts de la cour de justice des communautés européennes (2 volumes); tome 1 : Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel; tome 2 : Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politique économique, commerciale, sociale."
Paris, Dalloz, 1991. 13 x 21, 2 volumes, 470 + 511 pages, broché, bon état (tome 1 : couverture défraîchie).
Tome 1 : 5e édition, tome 2 : 3e édition.
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t. 1: Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel, 5èmeéd.
, Paris, Dalloz 1991, br..
Phone number : 01 43 29 46 77
