‎De la puissance du pape et des libertés de l'Eglise gallicane. ‎

‎Genève Jean de Tournes, Jacques de la Pierre 1635 Un volume petit in-4 plein vélin, titre manuscrit, 236 et 130 pages. Ex-libris de C.A.R. Marolle en page de garde. Notes en marge à l'encre, mouillure. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, Nouvelleéd. corrigée & augmentée‎

‎, Toulouse, Jean François Forest & Gaspard Henault 1753, in-4, veau blond, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, (ors passés, coiffes affaissées, coins émoussés avec des mq.), intérieur frais, [3ff.]-VI-370p.‎

‎Essai sur la taxe de gardes.‎

‎Genève, Imprimerie E. Pelletier, 1838, in-8vo, 75 p., brochure originale.‎

‎Le codicille d’Ami Levrier.‎

‎ Genève, H. Trembley 1888, 220x150mm, 12pages, broché. Imprimé sur un beau papier chiffon. Bon état. ‎

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‎Une procédure calviniste à Genève dans le seizième siècle.‎

‎Genève, Imprimerie H. Trembley, 1889. Plaquette in-8 brochée de 17 pages, couverture imprimée. ‎

‎ Autour du procès de Valentin Gentilis [GEisendorf 2917]. Traces de plis à la couverture, cahier central déboîté. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎Une procédure calviniste à Genève dans le seizième siècle.‎

‎ Genève, Imprimerie H. Trembley 1889, 235x160mm, 17pages, broché. Avec un hommage manuscrit de l’auteur. Non rogné. Rousseurs sur tranches. Bon état. ‎

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‎La femme et la loi.‎

‎Larousse. 1920. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 48 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Mme Jules Siegfried. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La prison... et après‎

‎Fayard 1990 239 pages 13x21x2cm. 1990. Broché. 239 pages.‎

‎Bon état extrémités du dos un peu frottés intérieur propre bonne tenue par ailleurs‎

‎DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2eéd. entièrement refondue, coll. Droit sciences économiques‎

‎, Paris, Masson 1982, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 310p.‎

‎Droit Pénal Special. 6eme Edition‎

‎Armand colin 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.‎

‎Comme neuf encore sous son plastique d'emballage‎

‎Droit pénal spécial - Collection Sirey université.‎

‎Sirey. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 493 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Sirey université. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Lettre à M. le Président de l'Assemblée nationale. 11 septembre 1789‎

‎À Paris, de l'Imprimerie royale, 1789 in-4, 16 pp., dérelié. Petite tache sur la dernière page.‎

‎À propos du droit de veto royal. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ET QUELQUES AUTRES RAPPORTS JURIDIQUES, Thèse, Faculté de droit de Toulouse‎

‎, Toulouse, A.Chauvin et fils 1875, in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, int. frais sauf rares soulignures au crayon, 258p.‎

‎Dissertatio Juridica De Felonia Domini...Praeside Christiano Thomasio...‎

‎Halae Magdeburgici (Halle), Safeldianis, (1710). 4to. As issued without wrappers. (6),42 pp.‎

‎Børneloven. Med kommentarer. 2. udgave.‎

‎København, 2015. Orig. papbind. 415 pp.‎

‎MATA HARI ou la danse macabre.‎

‎Fayard Paris 1985 In-8 ( 215 X 135 mm ) de 426 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Spirituskørsel. 4. udgave.‎

‎København, 2005. 424 pp.‎

‎Les droits de l'homme - Collection Connaissance du droit.‎

‎Dalloz. 1992. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Connaissance du droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libertés publiques - Cours Dalloz, L3 M1 M2 - 7e édition‎

‎Dalloz. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 807 pages. Tampon et étiquette collée page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Montesquieu and the Philosophy of Natural Law‎

‎The Hague, Martinus Nijhoff 1970 xi + 215pp., 24cm., publisher's hardcover in green cloth, dustwrapper, in the series "International Archives of the Histoy of Ideas" volume 37, very good condition, F104643‎

‎Gründliche Nachricht Von Ankunfft, Gepräge, Gewicht und Werth Derer in Sachßen, Thüringen und Meißen Gemüntzten Groschen. So wohl von denen daselbst im Handel und Wandel vormahln gebräuchlichen Schock-Groschen Als auch Von denen daher entstandenen Steuer-Schocken Zur Erkenntnüß Derer darauff gerichteten Stifftungen und Diplomatum Auch darnach bewilligten Steuern und Schatzungen ertheilet. ‎

‎Wittenberg, C. G. Ludwig, 1728, kl-4to, Titelbl. in rot und schwarz + 4 Bl. + 160 S. mit 2 gefalt. Tab's + 7 Bl. + 14 Münztafeln, Original-Pappband. (Gebrauchsspuren am Rücken u. Kanten).‎

‎Erste Ausgabe. Durchg. papierbedingt gebräunt. Holzm.-Boh. II, 5967; Lipsius 429; Humpert 6349. Image disp.‎

‎Concordats et droit international ; fondement, élaboration, valeur et cessation du droit concordaire‎

‎Gembloux, Duculot 1935 xxviii + 442pp., 25cm., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica vel in Fac. Iuris Canonici..." series II Tomus 29, br.orig., non coupé, bel état, J27584‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ D’APRÈS LA LOI DU 16 NOVEMBRE 1912‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1913, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, 111p.‎

‎L'impossible citoyen. L'étranger dans le discours de la Révolution française. ‎

‎ Albin Michel, Paris, 1997. Un volume in-8 broché, 407 pages. Bon état. ‎

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‎Das Strafverfahren für den Kanton Bern mit den durch das Finanzgesetz vom 30.6.1935 und das Einführungsgesetz zum schweizer. Strafgesetzbuch vom 6.10.1940 bewirkten Änderungen nebst den Weisungen des Generalprokurators betr. Handhabung des Art. 208 StrV und Zuständigkeitstafeln. ‎

‎Langenthal, Merkur, 1937 und 1942, kl. in-8vo, VII + 592 S., Stempel a.V., O.-Lwd.‎