‎RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER, par ordre alphabétique ‎

‎Paris Chez Nyon Fils, Libraire 1769 in 4 (26x20,5) 1 volume relié pleine basane fauve marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, caissons dorés avec fleuron central, pièce de titre de cuir beige, faux-titre, titre, 2 faux-feuillets non chiffrés, 332 et 294 pages [1]. Cinquième édition, considérablement augmentée. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN JEAN-CLAUDE COLLIARD, 410p.‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., neuf, 410p.‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1993, in-8, br., neuf, 430p.‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1990, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN-CLAUDE COLLIARD, 404p.‎

‎"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"‎

‎Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎La V° république se meurt, vive la démocratie.‎

‎ Broché, 22X14 cm, 2007, 334 pages, éditions Odile Jacob. Très bon état.‎

‎LA MINORITÉ DES ENFANTS NATURELS‎

‎, Paris, Société française d’imprimerie et de librairie 1908, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée), int. frais, XII-200p.‎

‎Le corps législatif jugé par lui-même - Esquisse historique de la législature de 1863-1869‎

‎Degorge-Cadot. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 131 pages. Non daté. Annotation au crayon en couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction par M. Ernest Picard. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique‎

‎Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ("La mère de l'actrice") ‎

11 Images

‎Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec restauration au second plat).‎

‎Du Contrat Social ou Principes de Droit politique, suivi d'une Lettre à M. d'Alembert sur les Spectacles‎

‎Paris, Ernest Flammarion éditeur – in-8, 315 pp – broché, couv. jaune‎

‎Le classique de J-J Rousseau dans la collection : Les Meilleurs Auteurs Classiques Français et Etrangers. Rousseurs sans atteinte au texte. Bon ex.‎

‎Du Contrat Social, ou Principes du Droit politique.‎

‎Paris, Bataille et Bousquet, Libraires, 1820. In-16 (9 x 14 cm), reliure demi-cuir noire de l’époque, joli dos lisse décoré (infimes usures), de rares rousseurs, 291 pages. ‎

‎LES CONFESSIONS, Oeuvres de J. J. Rousseau, Nouvelle édition avec les notes historiques et critiques de tous les commentateurs‎

‎, Paris, Armand-Aubrée [1830-1833], 2 vol. in-8, demi-vélin ivoire à coins, tit. & tom. dorés sur pc. bleue nuit, un fers doré ornant les dos lisses, un filet noir et une roulette dorée soulignent les coiffes, (une lég. acidification du papier), 396 / 452p.‎

‎Le citoyen‎

‎P., Presses Universitaires de France, 1974, broché, 196 p.p., très bon état. ‎

‎Du contrat social ou principes du droit politique. Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes. ‎

‎ Collection Trésors de l'Humanisme , P. , Editions Athêna , (1953). In-8 carré , cartonnage pleine rexine bleue d'édition , tête dorée , 292pp. , [1]f. , illustrations de J. Traynier tirées en taille-douce , tirage limité à 4000 ex. , un des 3000 ex. numérotés sur vélin chiffon teinté des Papeteries d'Arches. Bel ex.‎

‎texte et reliure bon état, Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎La loi Breyne.‎

‎Waterloo, Edition Kluwer, 2008. 16 x 25, 227 pp., reliure d'édition pleine toile verte, très bon état.‎

‎2e édition retravaillée.‎

‎Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile commerciale, criminelle et administrative avec formules de tous les actes en 9 tomes.‎

‎Arthur Rousseau. 1886. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 812 + 648 + 648 + 622 + 652 + 753 + 744 + 742 + 464 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : A - AR Tome 2 : AS - COM Tome 3 : COM - DES Tome 4 : DES - EXT Tome 5 : FAIL - JUS Tome 6 : LEG - ORG Tomle 7 : PAIE - SUR Tome 8 : TAB - WAR Tome 9 : Supplément Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE THEORIQUE ET PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, AVEC FORMULES DE TOUS LES ACTES, 8 TOMES (COMPLET)‎

‎Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 8 tomes d'env. 750-800 pages chacun. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec la collaboration de plusieurs Magistrats, Avocats et Avoués. Tome I: A-AR. Tome II: AS-COM. Tome III: COM-DES. Tome IV: DES-EXT. Tome V: FAIL-JUS. Tome VI: LEG-ORG. Tome VII: PAIE-SUR. Tome VIII: TAB-WAR. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consultation sur les décrets du 29 mars 1880. et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses‎

‎Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880 in-4, 141 pp., toile bouteille, dos lisse, pièce de titre en long, couverture conservée (rel. du XXe siècle). Bon exemplaire.‎

‎Très importante consultation juridique qui éclaire historiquement les deux décrets du 29 mars 1880, signés sur proposition de Jules Ferry (ministre de l'instruction publique) : le premier dissout la Compagnie de Jésus (association non autorisée) ; le second impose aux autres congrégations non autorisées de se mettre en règle dans un délai de trois mois, sous peine de dissolution et de dispersion. Le droit des congrégations religieuses, exclues des négociations concordataires sous le Consulat, était particulièrement complexe, et permettait à l'Etat de dissoudre toutes les sociétés qui ne s'étaient pas soumises au régime spécial qui les concernait (et continua de les concerner même après la promulgation de la loi de 1901 sur les associations, dont elles furent explicitement exclues). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours, plaidoyers et oeuvres diverses recueillis et publiés par Fernand Worms.‎

‎ P. Larose, 1884. 2 vol. in-8, VIII-640-439 pages. Demi chagrin vert sombre de l'époque, dos à nerfs.‎

‎Envoi de F. Worms adressé à Oscar Falateuf. Bel exemplaire.‎

‎ROUSSE (Ed.), NOTICE SUR CHARLES SAPEY; Sapey (Ch.-A.), ÉTUDES BIOGRAPHIQUES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DE L’ANCIENNE MAGISTRATURE FRANÇAISE, Guillaume du VAIR et Antoine Le MAISTRE‎

‎, Paris, J. Claye / Amyot 1866/ 1858, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé d’époque, dos à 4 faux nerfs ornés de roulettes dorées , tit. et motifs géométriques dorés en caisson avec filet encadrant, impression sur vergé épais pour le t. I, photographie pleine page de Sapey avec papier de soie, Envoi de l’auteur à M. Paul Geffroy, (plats, coupes et coiffes lég. frottés, coins émoussés, rares rousseurs), 60/ XXII-496p.‎

‎LA LOI SCELERATE / 6e EDITION.‎

‎RETAUX ERNEST. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 34 pages agraffées - Tampons sur le 1er plat - 1 etiquette collée en coiffe en pied .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COUTUMES GENERALES D'ARTOIS, rédigées dans un ordre didactique & méthodique, pour en faciliter l'intelligence, l'étude & l'usage.Avec des notes & observations importantes, & décisions récentes.Dédiées à Monseigneur le Comte d'Artois.2 tomes.‎

‎ A Paris, au Palais, chez Chenault, 1771, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, ornés, petit manque au dos du tome 1. 2 volumes in-8, titre, 5 feuillets non chiffrés, 492 pages et titre, 416 pages + 10 feuillets de table et privilège, ex-libris manuscrit: "Célestini le Roy" ; ‎

‎Nos grandes écoles militaires et civiles. ‎

‎ 1888 1888 Librairie Hachette, Paris, 1888. 1 volume in-4 demi chagrin rouge à coins, tête dorée, dos à nerfs, 525 pages. Bon état.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Histoire de la justice. Que sais-je ? Paris. PUF. 1943.‎

‎1 volume in-12° format poche, 126 p., petites rousseurs sinon très bon état d'occasion. ‎