‎Explication de la nouvelle loi sur les colléges électoraux et les jurys, adressée à tous les électeurs de France. (Drop-head title).‎

‎(Paris), (at end:) Le Normant Fils, imprimeur du Roi, (ab. 1827) 16 pp. 8vo. Sewn, disbound. At head of title: 'Les amis de la liberté de la presse.'The Société des Amis de la Liberté de la Presse appeared briefly during the electoral campaign of 1827 when François-René Chateaubriand rallied Ultra and moderate royalists opposed to the Villèle government to protest censorship of the press and to elect deputies to the Chamber who would abolish censorship laws. Chateaubriand had become a dangerous opponent of the Villéle government in June 1824 when the celebrated writer had been unceremoniously dismissed from his post as minister of foreign affairs. The ordinances of 24 June 1827, which reimposed censorship on the periodical press, provided Chateaubriand with an opportunity for political revenge that he eagerly seized. Chateaubriand's society, probably never more than an informal grouping, formed early in June and included royalists, doctrinaires, and some members of the Center Left opposition that a common opposition, often personal, to the Villèle government, outrage at the reimposition of censorship, and admiration of Chateaubriand temporarily united in 1827. Meetings of the society brought together such figures as Prosper de Barante, the duc de Choiseul, the comte de Montalivet and the baron Hyde de Neuville, journalists like Alexis de Jussieu and Louis-François Bertin de Vaux and ambitious young intellectuals as de Salvandy and Villemain. Along with the more famous and influential society 'Aide-toi, le ciel t'aidera', the 'Amis' had an impact on the electoral campaign of 1827. Indirect testimony to the government's fear of the society's effectiveness lies in the policies adopted by the postal service. Because it could not be relied upon to deliver political pamphlets to provincial cities and towns, trusted friends of the society had to carry many works personally (see: Historical Dictionary of France from the 1815 Restoration to the Second Empire). ‎

‎Observations critiques sur le Champ-de-Mai.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, 23 p. Paris, Delaunay, 16 juin 1815.‎

‎Edition originale. L'un des premiers écrits que Salvandy, alors âgé de 20 ans et étudiant en droit, publia durant les Cent-Jours. Critique sur le "Champ de mai", assemblée tenue en 1815, pendant les Cent-Jours, au Champ-de-Mars à Paris, à l'imitation des anciens, dans laquelle l'empereur proclama solennellement "l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire".Bon exemplaire, très frais. ‎

‎La giurisprudenza classica come fattore di evolutionze nel diritto romano - esttratto dal volume: scritti di diritto romano in onore di C. Ferrini‎

‎Ulrico Hoepli Milano 1942 80 pages in8. 1942. Broché. 80 pages.‎

‎Mauvais état dos défait fendu plat séparés intérieur propre‎

‎Stipulation and the theory of contract‎

‎A.A. Balkema 1957 in8. 1957. Cartonné.‎

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‎Bon état couverture marquée intérieur propre bonne tenue‎

‎Traité de l'Usufruit, de l'usage, et de l'habitation. TOME Ier.‎

‎BARGEAS J.-B. 2nde édition. 1817. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 400 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos cuir marron. Coiffe en pied frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exemplaire signé par l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux. (2 Tomes - Complet) La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées.‎

‎Nouvelle édition considérablement augmentée par M. B**, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Arthus Bertrand, Paris, J.-B. Bargeas, Limoges, 1824, 2 ff., viii-516 pp. ; 2 ff., 614 pp. et 1 f. n. ch. (errata)‎

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‎Rare exemplaire bien complet. Etat satisfaisant (rel. frottée avec petits accrocs, sans les gardes blanches dans le tome 1, petits travaux de vers marginaux en début de tome 2 sans atteinte au texte).‎

‎La Clé des Affaires, Pratique du Droit Usuel, sans l'Homme de Loi.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1853. In-8. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 596 pages. Manque le 1er plat de couverture, les pages de gardes et la page de titre. Dos fendu. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CLEF DES AFFAIRES. pratique du droit usuel sans l'homme de loi ‎

‎Paris - Toulouse Chez les Principaux Libraires / Chez l'Auteur 1852 in 12 (19x12,5) 1 volume relié demi basane violette de l'époque, dos lisse orné de filets à froid, 507 pages, avec la signature de l'auteur au verso de la page de titre. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure Signé par l'auteur ‎

‎LES OUVRIERS ÉTRANGERS EN FRANCE ET LE RISQUE PROFESSIONNEL‎

‎, Poitiers, Société française d’imprimerie et de librairie 1906, in-8, br., non coupé, (lég. jauni, petit manque au dos), 224p.‎

‎Lettre à Charles Pasqua ou de la part de ceux qui ne sont pas bien nés‎

‎Seuil Sans date. Lettre ouverte de Sami Naïr adressée au ministre Charles Pasqua critiquant sévèrement sa politique d'immigration et les lois sur la nationalité le séjour et le droit d'asile. L'auteur dénonce le traitement des travailleurs immigrés comme boucs émissaires et met en garde contre les conséquences de ces mesures‎

‎Bon état‎

‎Cardinalato e collegialita nei lavori di codificazione del XX secolo‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2011 129 + [185] pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120316‎

‎MONTESQUIEU AVOCAT - DISCOURS‎

‎Y. CADORET. 1896. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 32 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THE SOVEREIGN STATE. The Secret History of I.T.T.‎

‎, London, Hoder and Stoughton 1973, in-8, rel. éd., neuf, XIII-342p.‎

‎Aide-mémoire du dirigeant associatif. Maîtriser le fonctionnement juridique de son association. 26 modèles de résolutions pour votre assemblée générale‎

‎Massy, éd. Les Editions Associatves, 2018, pt. in-12, cartonnage souple, couv. coul. éd., 96 pp., table des matières, Tout savoir sur la création et la vie d'une association. Un Indispensable ! Très bon état ‎

‎Traité général du commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent. ‎

‎Chez Claude Segrain et Al | A Paris & à Rouen 1723 | 18.50 x 25.50 cm | relié‎

‎Nouvelle édition, après la première parue à Amsterdam. L'ouvrage a été constamment remanié et augmenté à chacune de ses sorties. Un frontispice par Scottin ; deux planches dépliantes et de nombreux tableaux. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée du Tarif des Droits d'Entrées & de Sorties, avec les Apréciations des Marchandises, concernant les revenus publics des Provinces-Unies des Païs-Bas, Et d'une Introduction sur les Livres à Double Parties ou à l'Italienne... par Henri Desaguliers. Reliure en pleine basane brune glacée d'époque. Dos à nerfs richement orné. Pièce de titre en maroquin rouge. Un manque en tête. Mors inférieur fendu en tête. Petites taches sur les plats. Bon exemplaire. * Encyclopédie du commerce européen, vaste tableau de l'état des échanges commerciaux, des particularités nationales, de l'état des monnaies, du change, et du prix des marchandises (vins, métaux, draps...) sur toutes les places. L'auteur a réuni ainsi des données précises et concrètes sur le commerce au XVIIIe, offrant de la sorte une somme inégalée pour le négociant et un témoignage indipensable pour l'historien et l'économiste. L'auteur était un commerçant bordelais qui s'installa à Amsterdam en 1685, les premiers chapitres sur le commerce en Hollande et à Amsterdam, et sur la Compagnie des Indes Occidentales en témoignent. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎R. Patris Thomae Sanchez Cordubensis, e Societate Jesu, De sancto matrimonii sacramento disputationum tomi tres. Posterior & accuratior editio, superiorum auctoritate recognita, sparsisque hinc inde mendis, quae in priori exciderant, expurgata, uberrimis praetera indicibus, altero disputationum, altero rerum scitu digniorum ditata‎

‎ Venetiis : Apud Nicolaum Pezzana, 1712; reliure demi veau dos lisse titré,posterieur .v. I ; Folio. (35 cm.) Contenu : tV. I : Complectitur hic tomus libros VI. - Posterior et accuratior editio, superiorum authoritate recognita, sparsisque hinc inde mendis, quae in prioribus exciderant, expurgata, uberrimis praeterea indicibus, altero disputationum, altero rerum scitu digniorum ditata. -Texte a deux col. -- -3 tomes reliés en un volume. ([80], 380 ; 308 ; 314 p.) 2° (34 cm).Titre impr. en noir et rouge avec marque d'impr. Texte impr. sur deux col.Vignette gravée sur bois au titre Les tomes 2 et 3 ont un simple faux-titre, avec pagin. propre. [T. 1.] Complectitur hic tomus libros VI, quorum I. agit de sponsalibus, II. de essentia, & consensu matrimonii in genere, III. de consensu clandestino, IV. de consensu coacto, V. de consensu conditionato, VI. de donationibus inter conjuges, sponsalitia largitate, & arrhis - [T. 2.] In quo etiam continetur liber septimus, qui de impedimentis matrimonii agit - T. 3.] In hoc tertio continentur, liber VIII qui est de dispensationibus, & IX qui de debito conjugali, ac demum X qui de divortio agit, cum indice rerum locupletissimo.‎

‎Complet des 3 parties,a grandes marges non rognées,texte bon,mouillures en marge des derniers feuillets,2e plat en partie defraichi.Three parts. Contains Elogia de P. Thomas Sanchez. 'Sanchez belongs to those who are much abused on account of their works. The chief work of Sanchez and the only one which he himself edited, is the 'Disputationes de sancti matrimonii sacramento'. The first edition is said to have appeared at Genoa in 1602; but this can have been only the first folio volume, for which permission to print was secured in 1599, as the two succeeding volumes contain both in their preface and the author's dedication the date 1603. The first complete edition was, according to Sommervogel, that of Madrid, 1605; later followed a series of editions printed at different places both before and after the author's death. The last edition seems to have been issued at Venice in 1754. The work had an extraordinary fate, inasmuch as some editions of the third volume have been placed on the Index of Prohibited Books, the grounds being not the doctrine of the author, but the perversion of the work and the suppression of what the author taught. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎UN DÉBUT DANS LA MAGISTRATURE. ‎

‎Paris Calmann Levy, Editeur. Ancienne Maison Michel Lévy Frères 1887 in 12 (18,5x14) 1 volume relié demi maroquin rouge à coins, dos à nerfs, soulignés de pointillés (dorés), caissons dorés avec fleuron central mosaïqué, tête dorée, couverture conservée, XX et 376 pages, papier vergé fort. Frontispice et vignettes hors-texte gravées en regard du début des chapitres. Jules Sandeau, 1811-1883, romancier français. Très bel exemplaire dans une reliure parfaitement établie ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎UN DÉBUT DANS LA MAGISTRATURE. ‎

‎Paris Michel Lévy Frères, Libraires-Editeurs 1863 in 12 (19,5x12,5) 1 volume relié demi chagrin bleu de l'époque, dos à nerfs, soulignés de filets dorés, tête dorée, couverture conservée (datée 1862), 292 pages et 2 faux-feuillets non chiffrés. Relié au début du volume: Jules Sandeau, par Jules Claretie (célébrités contemporaines, Paris A. Quantin 1883, couverture conservée, 32 pages. Jules Sandeau, 1811-1883, romancier français. Bel exemplaire finement relié ‎

‎Très bon Demi-cuir ‎

‎Un début dans la magistrature. ‎

‎Paris Calmann Lévy 1887 Lanoë Un volume in-8 demi chagrin marine, reliure signée par Charles Lanoë, dos lisse orné, titre doré, filet doré sur les plats, tête dorée, couverture conservée, portrait en frontispice, 166 pages, onze gravures hors-texte. Très bel exemplaire sur papier vergé. ‎

‎Charles Lanoë (1881-1959) : élève de l'École Estienne, il travaillera ensuite dans les ateliers de Ch. Meunier et Quesnel, puis succèdera en 1910 à Petrus Rubau. Officier d'Académie en 1913 et chevalier de la Légion d'honneur en 1936. (Source: cths.fr) La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Decisiones Frisicae siue Rerum in suprema Frisiorum curia iudicatarum, libri V.‎

‎Leovardiae, typis Dominici Lens, 1664. Petit in-8 de [34]-418-[24] pages, demi-basane brune à coins, dos à 5 nerfs orné de filets et titre dorés, étiquette de titre caramel, tranches mouchetées. Auréole sur les premiers feuillets. ‎

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‎Portait de Sande en frontispice, titre gravé avec ex-libris planté au milieu. Van den Sade était un écrivain du droit commun de la Frise. Decisiones Curiae Frisiccae est un traité sur la loi en vigueur dans la Frise illustré par les décisions de la cour de cette province. Il y a cité un certain nombre d'autres sources et une grande variété d'écrivains européens. Peu commun. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT‎

‎DUNOD. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue nobiliaire historique et biographique - Fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis - Publiée par L. Sandret. Table sommaire : Une sépulture aux Cordeliers de Compiègne - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre, canton de Donzy, canton de Saint-Amand, Arrondissement de Clamecy - La Seigneurie de Varennes - Les fiefs de la Bresse - aveu et Dénombrement de la terre des rochers, présentés par Mde de Sévigné en 1658 -Présentation et réception dans l'Ordre de Malte - Monographie du nom Fulcherius (Foucher) - Etudes héraldiques bretonnes -Abbaye royale & chapitre noble de Poulangy - Le comté de Clermont en Beauvaisis, denombrement de 1373 - Titres de la Seigneurie d'Apremont au Comté de Bourgogne - Les fiefs d'Auvergne et du Velay - Dépendances féodales dsu duché de Chatellerault au XVII - Un inventaire de la Commanderie de Hautavesnes en 1424 (Artois)‎

‎ 1876 PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1876 - troisième Série - T. I - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 524 pages, y compris index alphabétique - Très propre, Ex. non coupé‎

‎Revue nobiliaire, héraldique et biographique. - Revue nobiliaire, historique et biographique. - Revue historique, nobiliaire et biographique."Ce périodique est, avec le Bulletin Héraldique de Louis de La Roque, une des principales revues consacrées à l'histoire de la noblesse française et des institutions qui s'y rattachent. Nulle part, on ne pourrait trouver une plus importante collection de mémoires, de dissertations et de documents relatifs aux familles, aux fonctions, aux droits et aux prérogatives du Second Ordre depuis ses origines jusqu'à la Révolution. Revue fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis, généalogiste-paléographe, ex-rédacteur en chef de l'Union de l'Ouest, et vice-président de l'Institut polytechnique de Paris et à qui L. Sandret a succédé en 1865. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Revue nobiliaire historique et biographique - Fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis - Publiée par L. Sandret. Table sommaire : Les manuscrits héraldiques de Pierre Waignart d'Abbeville - Abbaye royale & chapitre noble de Poulangy - Le comté de Clermont en Beauvaisis, denombrement de 1373 - Les fiefs d'Auvergne et du Velay - Les lieutenants et Maréchaux de France - La collection des Décorations Militaires Françaises du musée de l'Artillerie : Ordre de l'Etoile 1351, de la Cosse de Genet, de l'Ecu d'Or 1363, de l'Hermine 1381, de Saint-Georges de Franche-Comté 1390, du Porc-Epic et du Camail 1391, de Saint-Michel 1469/1830 - Maison de la Tournelle - Abbaye royale ou chapitre noble des Dames de Sainte-Claire de lons-le-Saunier pendant le XVIII - Les fondateurs de l'Hospice de la charité de Beaune , Généalogies des Rousseau, Deslandes et Gauvain - Armorial des Prévots de Paris - Le comté de Ventadour - Les Seigneurs d'Avor en berry‎

‎ PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1877 - troisième Série - T. II - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 548 pages, y compris index alphabétique - Très propre, Ex. non coupé‎

‎Revue nobiliaire, héraldique et biographique. - Revue nobiliaire, historique et biographique. - Revue historique, nobiliaire et biographique."Ce périodique est, avec le Bulletin Héraldique de Louis de La Roque, une des principales revues consacrées à l'histoire de la noblesse française et des institutions qui s'y rattachent. Nulle part, on ne pourrait trouver une plus importante collection de mémoires, de dissertations et de documents relatifs aux familles, aux fonctions, aux droits et aux prérogatives du Second Ordre depuis ses origines jusqu'à la Révolution. Revue fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis, généalogiste-paléographe, ex-rédacteur en chef de l'Union de l'Ouest, et vice-président de l'Institut polytechnique de Paris et à qui L. Sandret a succédé en 1865. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Revue nobiliaire historique et biographique - Fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis - Publiée par L. Sandret. Table sommaire : De l'origine de la Noblesse et des Anoblissements - Origine de la fleur de Lis - Dissertation sur l'origine des Armoiries des Villes -Le Maréchal Blaise de Montluc - Des chevaliers Romains - portraits des Membres du Parlement de Paris & des Maîtres des Requêtes au XVII, auxquels on a joint un Armorial et des notes Biographiques - Un Miracle à Jéruisalem arrivé en 1587 - Familles nobles résidant à Vallognes en 1698, manuscrit inédit de Pierre Mangon du houguet, vicomte de Valognes - Le Maréchal de Vieilleville - noblesse de la Sénéchaussée de Saintes - Extrait du role du dénombrement, fait par authorité du roi notre sire, en la cité de Mende, l'an 1529 en janvier - San Marino, Ses chevaliers et son Histoire - voyage d'un gentilhomme français à Jérusalem‎

‎ PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1862 - T. I - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 507 pages - Très propre, Ex. non coupé ‎

‎Revue nobiliaire, héraldique et biographique. - Revue nobiliaire, historique et biographique. - Revue historique, nobiliaire et biographique."Ce périodique est, avec le Bulletin Héraldique de Louis de La Roque, une des principales revues consacrées à l'histoire de la noblesse française et des institutions qui s'y rattachent. Nulle part, on ne pourrait trouver une plus importante collection de mémoires, de dissertations et de documents relatifs aux familles, aux fonctions, aux droits et aux prérogatives du Second Ordre depuis ses origines jusqu'à la Révolution. Revue fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis, généalogiste-paléographe, ex-rédacteur en chef de l'Union de l'Ouest, et vice-président de l'Institut polytechnique de Paris et à qui L. Sandret a succédé en 1865. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎The Greenland Mineral Resources Act. The Law and Practice of Oil, Gas and Mining in Greenland.‎

‎København, 2015. Orig. papbind. 658 pp.‎