‎Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle. Partie I: Les sources et les artisans du droit.‎

‎ Berne, Staempfli 1998, 245x160mm, XXXVII - 503pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle. Partie II: Les personnes.‎

‎ Berne, Staempfli 1998, 245x160mm, 665pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎Enquêtes sur la coutume du pays de Vaud et coutumiers vaudois à la fin du moyen âge. Contribution à l’étude des rapports entre coutumes et droit écrit. Ius Romanum in Helvetia, III.‎

‎ Basel und Stuttgart, Verlag von Helbing & Lichtenhahn 1967, 230x155mm, V - 70pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.‎

‎LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE DANS LE PAYS DE VAUD À L’ÉPOQUE SAVOYARDE (XIIIe-XVIeSIÈCLE), Thèse de Licence et Doctorat, Université de Lausanne‎

‎, Lausanne, Impr. H.Jaunin 1955, in-8, br., non massicoté, (rares soulignures au crayon de couleur), bon état, 373p.+ table.‎

‎Libertés et franchises dans les pays romands au Moyen Âge. Des libertés aux droits de l’homme. “Cahiers de la Renaissance vaudoise, 113.”‎

‎ Lausanne, Cahiers de la Renaissance vaudoise 1986, 185x130mm, 119pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ 1 planche n/b, ‎

‎Les sources du droit du canton de Vaud. Epoque savoyarde (XIIIe-XVIesiècle). A. Coutume. I. Enquêtes.‎

‎ Aarau, Sauerländer 1972, 250x175mm, XVI- 586pages, broché. Non coupé. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎Les sources du droit du canton de Vaud. Epoque savoyarde, XIIIe - XVIe siècle. A. Coutume. I. Enquêtes.Les sources du droit Suisse. Recueil édité au non de la Société suisse des Juristes par sa Commission des sources du droit, XIXe partie.‎

‎ Lausanne - Aarau, Imp. Pont Frères - Verlag Sauerlander 1972, 255x180mm, XVI - 586pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Titre, filets et ornementations dorés au dos. Tirage limité à 450 exemplaires. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎Procédure civile vaudoise. Code de procédure civile du canton de Vaud du 14 décembre 1966, commenté et comparé avec le droit fédéral et huit procédures cantonales (AG, BE, FR, GE, JU, NE, VS, ZH), suivi de la loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 et la loi fédérale sur les fors en matière civile du 24 mars 2000. Troisième éditions de la procédure civile vaudoise.‎

‎Lausanne, Editions Payot, 2002, in-8vo, XXVI + 1029 p., reliure en cuir originale.‎

‎Procédure civile vaudoise. Code de procédure civile du canton de Vaud du 14 décembre 1966, à jour au 31 décembre 1995, commenté et comparé avec le droit fédéral et huit procédures cantonales (AG, BE, FR, GE, JU, NE, VS, ZH).‎

‎Lausanne, Editions Payot, 1996, in-8vo, 845 p. reliure cuir orné or.‎

‎La succession testamentaire dans le pays de Vaud à l’èpoque savoyarde, XIIIe – XVIe siècle. Bibliothèque historique vaudoise.‎

‎ Lausanne, Jaunin 1953, 235x160mm, 373pages, broché. Bel exemplaire. ‎

‎La succession testamentaire dans le pays de Vaud à l’époque savoyarde (XIIIe–XVIe siècle). Thèse.‎

‎ Lausanne, H. Jaunin 1955, 235x160mm, 373pages, broché. ‎

‎L'audience est ouverte‎

‎Pierre ARDANT. 1947. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 297 pages. Jacquette légèrement passée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'audience est ouverte.‎

‎Paris, Editions Pierre Ardent, 1947. 16 x 19, 297 pp., broché, bon état.‎

‎DE LA PRIME EN MATIÈRE D’ASSURANCES TERRESTRES ou MANUEL DE L’AGENT D’ASSURANCES POUR LE RECOUVREMENT DES PRIMES EN JUSTICE. Solution par la doctrine et la jurisprudence, des questions de droit relatives au paiement des primes‎

‎, Paris, A. Durand 1858, in-12, demi-maroquin vert, dos à nerfs orné de fleurons, tit. doré, très bon état, sauf lég. rousseurs, XXXVI-396p.‎

‎JURISPRUDENCE DES ASSURANCES ou TABLE DÉCENNALE DU JOURNAL DES ASSURANCES (1849 à 1860) et SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE DES ASSURANCES. Doctrine - Législation - Jurisprudence - Statistique‎

‎, Paris, A. Durand 1861, in-8, demi-veau glacé fauve, dos à faux nerfs soulignés de filets dorés, tit. sur pc. vertes, très bon état, XIV-275p.‎

‎Libertés publiques et droits de l'homme‎

‎Dalloz. 2008. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 220 pages. Exemplaire de bibliothèque: tampons, annotations, fiches, étiquettes. Quelques mouillures. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Mémentos Dalloz"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎TRAITE DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DELOYALE EN TOUS GENRES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 1000 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition mise au courant de la Jurisprudence. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genre notamment en matière de noms,dénominations d'établissements et de produits,formes de flacons ou d'enveloppes,étiquettes annonces,prospectus,enseignes,titres d'ouvrages,louage etc‎

‎Marchal Billard et cie. 1883. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. IX + 868 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - dorures du dos partiellement absentes (titre et auteur).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genre notamment en matière de noms,dénominations d'établissements et de produits,formes de flacons ou d'enveloppes,étiquettes annonces,prospectus,enseignes,titres d'ouvrages,louage,secrets de fabrique - 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres, notamment en matière de noms, dénominations d'établissements et de produits, étiquettes, annonces, prospectus, enseignes, titres d'ouvrages, louage, secrets de fabrique.‎

‎ 1875 Paris, Librairie Générale de Jurisprudence Billard, 1875, in 8° relié demi-veau marron, dos lisse orné à chaud et à froid, VIII-758 pages ; frottis d'usage. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1953, in-8, br., (couv. arrachée), 156p.‎

‎ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1953, in-8, br, non coupé, bon état, 156p.‎

‎Plan général de Régie . Ferme des Domaines et Droits y joints ; et Instructionssur les Droits de Controlle des Exploits , Greffes & droits réservés - Avril 1751‎

‎ Couverture rigide Paris , Lamesle , 1751 , in8 plein veau , 200 -43 - 206 pp Une mouillure claire au bas . Dos frotté . Langue: Français ‎

‎The rule of exhaustion of local remedies and liability for space vehicle accidents‎

‎ ATHENES, Tiré à part de la Revue Hellénique de droit international, 17ème année n°1-2 - 1964 - In-8 - Broché - Texte en anglais - 6 pages - Très propre‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎SAVOIR COMMUNIQUER SES CONTRATS.‎

‎DELMAS. 2007. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1ere edition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT MEDICAL. DEONTOLOGIE, SECURITE SOCIALE ET VIE PROFESSIONNELLE‎

‎MASSON. 1981. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎