‎CONFERENCES SUR L'ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES A L'ECOLE DES PONTS ET CHAUSSES - TOME 2, REGLES GENERALES RELATIVES A L'EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS - 2eme EDITION‎

‎DUNOD. 1879. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 745 pages - mors fendus - plats et contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: organisation et attributions des autorités administratives preposés à la direction des travaux publics.., notions sommaires sur la proprieté, les obligations et la capacité des personnes, regles generales relatives à l'execution des travaux publics.... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à lécole des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,... [2 volumes]. Troisième édition revue et augmentée‎

‎Paris, Vve Ch. Dunod 1886 2 volumes. In-8 23,5 x 15,5 cm. Reliures demi-basane rouge, dos lisses ornés de filets dorés, XXXI-836-866 pp., notes en bas de page, tables. Reliures légèrement frottées, sinon bons exemplaires.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'Institut de France. Lois, Statuts et Règlements concernant les anciennes Académies et l'Institut, de 1635 à 1889. Tableau des Fondations. [ Edition originale ]‎

‎Collection publiée sous la Direction de la Commission Administrative Centrale par M. Léon Aucoc, 1 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, Imprimerie Nationale,Paris, 1889, CCVIII-451 pp.‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale de cet important volume, à ne pas confondre avec la brochure publiée la même année par l'auteur. Le présent ouvrage contient la collection des lois, décret et arrêtés ayant organisé l'Institut depuis l'année 1795 jusqu'à la fin de l'année 1888, ainsi que le tableau des fondations faites en faveur de l'Institut et des diverses Académies. L'ensemble est précédé d'une très longue introduction (208 pages) réunissant les actes relatifs à la création et à l'organisation des anciennes académies fondées au XVIIe siècle sous le patronage de Richelieur, Séguier, Colbert et Pontchartrain, avec lesquelles l'Institut et les Académies ont de nombreux liens. Bon état (dos un peu frotté) pour cet ouvrage de référence.‎

‎JUS ROMANUM JUXTA ORDINEM INSTITUTIONUM IMP. JUSTIANI NOVISSIMO JURIS GALLICO COMPARATUM AD MAJOREM JURIS ALMNORUM FACILITATEM‎

‎2 volumes de 222 et 248 pages, format 140 x 210 mm, brochés, publiés en 1816, Baratier Tipographe-Libraire (Grenoble), bon état, rare‎

‎Ouvrage de droit romain (écrit en Latin)‎

‎Les Circonstances de l'altération du dollar et ses effets sur les contrats‎

‎Librairie technique et économique In-8 Couverture souple Paris 1938 ‎

‎Bon 189 pages. Exemplaire non coupé. Université de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat.‎

‎Les Juges en chef de la Province de Québec 1764-1924‎

‎Québec L'Action sociale 1927 ‎

‎in-8, 178p. et 2f. Couverture imprimée. :: Broché. Bon état. HOMMAGE de l'auteur sur la couverture (nom du dédicataire découpé). ‎

‎LA FONDATION PERPÉTUELLE DANS L’ANTIQUITÉ, Orient– Grèce– Rome‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1896, in-8, br., non coupé, (couv. jaunie et insolée), int. très frais, 201p.+ errata.‎

‎ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t.I [seul paru]: La folie et la prodigalité, Étude sur les deux formes d’aliénation mentale reconnues par le droit romain. Furor et Dementia. Étude sur les deux systèmes d’interdiction qui furent pratiqués en droit romain. L’ancien décret d’interdiction et la curatelle légitime. La comparaison de la prodigalité avec la folie et la curatelle dative.‎

‎, Paris, L.Larose& Forcel 1892, in-8, br., non coupé, (couv. passée, dos légt insolé avec léger mq.), int. frais, 338p.‎

‎ESSAI SUR L’HISTOIRE DE L’INTERDICTION ET DE LA CURATELLE DES PRODIGUES EN DROIT ROMAIN‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, br., (couv. sale avec accrocs, qq. rousseurs), ENVOI DE L’AUTEUR, 67p.‎

‎Droit rural‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages. Ouvrage de travail . Texte surligné au fluo sur certaines pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La Maison de France et l'Assemblée Nationale. Souvenirs, 1871-1873. Préface de Gabriel Hanoteaux‎

‎Paris, Plon, 1938 in-12, IX-301 pp., portrait-frontispice, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Maison de France et l'Assemblée Nationale. Souvenirs, 1871-1873. Préface de Gabriel Hanoteaux‎

‎Paris, Plon, 1938 in-12, IX-301 pp., portrait-frontispice, demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs, couv. cons. (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DES RESTRICTIONS APPORTEES AUX DROITS PATRIMONIAUX DES SUJETS ENNEMIS DANS LA GUERRE DE 1914-1918.‎

‎PEDONNE A.. 1921. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 69 pages non coupées - Hommage de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la compétence des tribunaux français d'Algérie dans les contestations entre étrangers‎

‎Brochure in-8, Adophe Jourdan, Alger, 1888, 44 pp. Noircie, pliures et déchirures, mouillure sur le haut des premières pages. État moyen, fait son âge. Exemplaire non coupé. Rare. Poids 100 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVE‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVE avec le concours de L. D'Avout éd. Economica Sixième éd. 2010 Coll. CORPUSDROITPRIVE dirigé par N. Molfessis‎

‎État neuf Prix hors frais de port‎

‎LA VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES, CONVENTION DES NATIONS-UNIES DU 11AVRIL 1980, coll. Droit des Affaires‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1990, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, assez bon état, int. très frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], X-224p.‎

‎Réflexe pochette BTS 1re année Droit Sommaire: Le droit et l'activité économique, les pouvoirs publics économiques, l'organisation judiciaire, les sources du droit, les contrats, la notion de responsabilité...‎

‎Nathan. 2005. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Le droit et l'activité économique, les pouvoirs publics économiques, l'organisation judiciaire, les sources du droit, les contrats, la notion de responsabilité... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel pratique de législation civile.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE. 1943. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages. Quelques planches de dessins en noir et blanc,hors-texte. Dos toilé bordeaux. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"A l'usage du 2nd cycle des écoles primaires. Collection "" Enfants de France"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Manuel pratique de législation civile‎

‎Charles Lavauzelle et Cie. 1944. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 187 pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La cour internationale de justice et le règlement des différends au sein des organisations internationales - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public - Oct. déc. 1977 - n°4 - 1re partie : La procédure contentieuse devant la C.I.J. et le‎

‎A. Pedone. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 62 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : 1re partie : La procédure contentieuse devant la C.I.J. et le règlement des différends au sein des organisations internationales - 2e partie : La procédure consultative devant la C.I.J. et le règlement des différends au sein des organisations internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit constitutionnel suisse. 1) Volume 1. L’Etat. 2) Volume 2. Les droits fondamentaux.‎

‎Berne, Staempfli Editions, 2000, gr. in-8vo, XXXIV + 799 p., 2) XXXV + 738 p., cartonnage original.‎

‎Droit constitutionnel suisse. Volume I: L'Etat. VOLUME I: L'Etat + VOLUME II: Les droits fondamentaux / Deuxième édition‎

‎Stämpfli Verlag 2006 762 pages in8. 2006. Cartonné. 2 volume(s). 762 pages.‎

‎Comme neuf encore sous leur plastique d'emballage‎

‎Cours de Notariat, suivi d'un tarif alphabétique et raisonné des Droits d'Enregistrement et d'Hypothèques. TOME 2nd‎

‎VIDECOQ et Fils. 3ème édition. 1843. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 700 pages. Reliure romantique sur demi-basane. Tranches marbrées. Mors usés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelleéd., considérablement augmentée par l’Auteur‎

‎, Paris, Huart /Nyon / Savoye / Durand / Moreau / Robustel / Knapen 1756, 2 vol. in-folio, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. ocre, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés dans les caissons, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (épidermures aux plats avec taches au t. II, déchirure du cuir en haut du dos du t. II, galerie de vers traversant le dos du t. I, coiffes accidentées, coupes et coins émoussés et lég. rongés sans atteinte du texte, tr. sup. rongée sur qq. mm du t. II, très rares piqûres, qq. mouillures très claires sur qq. dizaines de ff. en marge sup. du t. I), bon état malgré les défauts mentionnés, [4ff.]-940-XV/ [3ff.]-980p.‎

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‎ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelleéd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II [mq. le t. I]‎

‎, Paris, Huart /Nyon / Savoye / Durand / Moreau / Robustel / Knapen 1756, in-folio, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, double filet doré sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (lég. rayures sur les plats, coiffes accidentées, mors fendu, coupes et coins lég. frottés, qq. épidermures et mq. sur la coupe de queue, rares rousseurs) int. très frais, 980p.‎