‎Code civil allemand et lois d’introduction suivis de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcées. Traduits et annotés avec introduction par Raoul de La Grasserie.‎

‎A. Pedone, éditeur, 1897. Un volume in-8°, demi-basane.‎

‎Bon exemplaire. [18998]‎

‎Etude critique sur la tutelle des mineurs en droit comparé.‎

‎ P., Librairie Générale de Droit et Jurisprudence, 1912, petit in 8° relié demi chagrin rouge, dos à nerfs orné, 223 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE FORFAIT EN MATIÈRE D’ENTREPRISE PRIVÉE, Étude juridique et pratique‎

‎, Paris, Sirey 1929, petit in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 130p.‎

‎ÉTUDE POUR L'AVANCEMENT DES OFFICIERS de l'Armée de Terre en temps de Paix ‎

‎Carcassonne imprimerie André Gabelle 1901 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée, 149 pages [1]. Thése pour le Doctorat, Année scolaire 1900-1901. Université de Montpellier, Faculté de Droit. Laguens J. Lieutenant au 12ème régiment d'Infanterie. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎L'AVOCAT DANS LES 9 ETATS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - PREFACE DE MAITRE LOUIS-EDMOND PETTITI.‎

‎APIL. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 381 pages. Tampon sur la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ ET QUESTIONS SUR LES ASSURANCES MARITIMES, [mq. t.II]‎

‎, Marseille, Imp.Carnaud 1847, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), 480p.‎

‎Les Rachetées : portraits et récits de bagne‎

‎Paris Durassié 1963 ‎

‎in-16, 199p. et 2 f. Couverture imprimée. :: Broché. Bon état. ENVOI SIGNÉ, 1969, et lettre autographe signée de l'auteure. ‎

‎LE COUPABLE IDEAL - CLEARSTREAM - LE TEMOIN CLE PARLE‎

‎PRIVE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 Pages. 1 Photo en couleur sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COUPABLE IDEAL - CLERSTREAM LE TEMOIN CLE PARLE‎

‎PRIVE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de criminologie : La connaissance de l'homme, La biotypologie, La personnalité criminelle, Criminologie clinique, Les récidivistes, Les anormaux, Les mineurs. Bibliothèque scientifique.‎

‎Paris, Payot, 1950. 14 x 22, 282 pp., 2 figures, reliure dos/coins toilés, couverture conservée, tranches mouchetées, très bon état.‎

‎Préfaces de B. Di Tullio et d'Etienne de Greeff.‎

‎Le conseil de prud'hommes du département de la Seine, 1844-1940 (1762-1971). DIU10 articles 1-1053.‎

‎ Archives de Paris, 2006. In-8 br., 210 pp., 53 ill. en noir et couleurs, bibliographie. ‎

‎ Très bon ex. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Formulaire d'actes sous seing privé annoté d'observations pratiques au point de vue de l'enregistrement‎

‎Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs, libraires de la Cour de cassation, 1892.‎

‎FORMULAIRE D'ACTES USUELS (SOUS SEING PRIVE)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1907. In-8. Broché. A relier, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 598 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos fendu, avec plusieurs manques, les cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition augmentée. Contenant des modèles d'arbitrage, des rapports d'experts, cautionnements, baux et locations verbales, comptes de tutelles, cessions et transports, mitoyenneté, obligations, partages, pouvoirs, procurations, quittances, réméré, rentes viagères, résiliations de toutes sortes, servitudes, testaments, transactions, ventes, etc. Et annoté d'observations pratiques pour économiser les droits d'enregistrement. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVES‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES - 11° EDITION. 1966. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 933 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎FORMULAIRE DES ACTES USUELS - SOUS SEINGS PRIVES - Annoté d'observations pratiques pour économiser les droits d'enregistrement‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1953. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 890 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10e édition complétement refondue et mise au courant par Bernard Lecourt Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVÉS, 10eéd. complètement refondue et mise au courant par Bernard LECOURT avec Additif de mise à jour au 1er novembre 1953‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1953, in-8, rel. éd. demi-toile enduite bordeaux, (dos recollé au ruban adhésif), 11-890p.‎

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‎Formulaires d'actes usuels (sous seings privés) contenant des modèles d'arbitrage, des rapports d'experts, cautionnement, baux et locations verbales, comptes de tutelle, cessions de transport, mitoyenneté nantissements, obligations, partages... et annotés d'observations pratiques pour économiser les droits d'enregistrement. 7e édition complètement refondue et mise au courant.‎

‎ P., Marchal et Billard, Godde, 1926, in 8° relié demi chagrin vert bouteille, dos à faux nerfs, 625 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Adages et maximes du droit‎

‎ 2010 Ed. LexisNexis - 2010 - In-folio, cartonnage illustré en couleurs sous jaquette illustrée en couleurs de l'éditeur - 207 p. - Nombreuses illustrations couleurs de d'André Laingui‎

‎Bon état - Coins de l'ouvrage et de la jaquette légèrements tassés - Très Léger coup sur la tranche supérieure - Menus frottements sur le haut de la jaquette ‎

‎QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR, ET DE HIS QUI IN PRLORUM CREDITORUM LOCUM SUCCEDUNT (Dig.XX.IV. - Code, liv.VIII, tit.XVIII et XIX) en droit romain; DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME en droit français‎

‎, Paris, Imprimerie Moquet 1866, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée présentant qq. taches), int. frais, 173p.‎

‎Des Hautes cours politiques en France et à l'étranger. et de la mise en accusation du Président de la République et des ministres. Étude de droit constitutionnel et d'histoire politique‎

‎Paris, Ernest Thorin, 1889 in-8, [2] ff. n. ch., XXIV pp., 436 pp., quelques surcharges à l'encre, broché. Réparations aux couvertures et au dos.‎

‎Unique édition de cette utile monographie qui donne l'état du droit dans la plupart des pays européens.Adolphe-Émile Lair (1834-1910) fut substitut du Procureur général, puis conseiller à la Cour d’appel d’Angers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DE LA COMPENSATION ET DES DEMANDES RECONVENTIONNELLES DANS LE DROIT ROMAIN ET DANS LE DROIT FRANÇAIS ANCIEN ET MODERNE‎

‎, Paris- Angers, Durand 1862, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané avec mq. de papier au dos, qq. annotations au crayon), int. frais, XXIV-308p.‎

‎Histoire du Parlement de Normandie depuis sa translation à Caen, au mois de juin 1589, jusqu'à son retour à Rouen, en avril 1594.‎

‎ 1861 1 Caen, Académie impériale des sciences, arts et belles-lettres de Caen, chez A. Hardel, 1861, in-8° de VII-225 pages, relié demi-basane verte (moderne), titre or sur dos 5 nerfs orné d'un fleuron or répété et de filets à froid en tête et en pied, première de couverture conservée, gardes de papier "caillouté" ; quelques piqûres. ‎

‎Tirage à 300 exemplaires dont 125 mis dans le commerce. Peu fréquent. ‎

‎MOMMSEN, HOMME POLITIQUE, Extrait des Annales des Sciences politiques, 25ème année, t. V, 15 septembre 1910‎

‎, Paris, Félix Alcan 1910, in-8, br., (couv. abîmée, des accrocs et des mq.), intérieur frais, 30p.‎

‎De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale. "Dans ce siècle de progrès le temps manque pour lire les ouvrages de longue haleine : aussi nos efforts ont-ils tendu à présenter en quelques pages une thèse qui demanderait des volumes pour être exposée complètement". Bon état (marque du Saint-Hubert-Club de France au dos en tête)‎

‎Traité des servitudes réelles à l'usage de tous les parlemens et sièges du royaume, soit pays de droit écrit, soit pays coutumiers ; & aussi à l'usage de la Flandre Impériale & d'une partie de l'Allemagne, dans lequel sont rassemblés les principes de la matière, les dispositions des différentes coutumes & les usages de chaque Province, conformément à la jurisprudence des cours souveraines.Contenant une compilation & une traduction des lois romaines qui ont rapport aux servitudes réelles, au nombre de plus de mille lois ou paragraphes. ‎

‎ Paris, Jean-Thomas Hérissant, 1777 ; in-4. XXXII-667pp.Plein veau brun d'époque, dos à nerfs, orné, pièce de titre rouge, tranches rouges. Coins légèrement frottés, éraflures légères sur les plats, petit travail de ver à une charnière (sans gravité) ; intérieur frais. Bon exemplaire.‎