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UNE PENITENCE PUBLIQUE EN GEVAUDAN 1378 / SOUMISSION DE LA VILLE DE SAUGUES A HENRI IV 1594
MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 239 à 248. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
UN PRIEUR GRINCHEUX AU SIECLE DERNIER
MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 255 à 258. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
AVEU ET DENOMBREMENT DE LA SEIGNEURIE DE ROCHEBARON, 30 avril 1676 / ENQUETE SUR LA MALADIE DES VEAUX
MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 104 à 128. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
AUGUSTE AYMARD / UN DOCUMENT DU XVIIe SIECLE CONCERNANT LE PUY / LE 29 MAI 1793 AU PUY L'ABBE JACQUES CHABRIER / DE LA VACCINE DANS L'ARRONDISSEMENT DU PUY
MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 201 à 238. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
"Droit constitutionnel de la Vème République - ""Logiques juridiques"""
L'Harmattan. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 303 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
PIERRE BOYER / acte de remission en faveur de francois de joncheres, seigneur de pradelles, mars 1650
MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 106 à 116. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
Action publique et environnement qsj 3968
QUE SAIS JE 2012 128 pages 11 4x1x17 2cm. 2012. pocket_book. 128 pages.
Bon état
EXPERTISE ET ACTION PUBLIQUE
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 117 pages - nombreuses annotations au feutre altérant legerement la lecture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
LASCOUMES (Pierre) - PONCELA (Pierrette) - LENOEL (Pierre).-
Reference : 87141
(1989)
Au nom de l'ordre. Une histoire politique du Code Pénal.
1989 Paris, Hachette, 1989, grand in 8° broché, 404 pages.
Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
"La Liberté - ""Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire contemporaine"" T. X"
Sirey. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. Livre sans plats ni dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de MM. Joseph-Barthélemy et B. Mirkine-Guetzévitch. Trad. française par Arnaud Dandieu et Robert Kiéfé. Classification Dewey : 340-Droit
Le gouvernement parlementaire en Angleterre.
In-8, broché, couverture lég. défraîchie, XX, 300 p. Paris, PUF, 1950.
Préface de B. Mirkine-Guetzévitch et M. Prélot.
Commentaire pratique de la nouvelle Loi de Finances du 13 juillet 1925 (Dispositions fiscales).
P., Juris-Classeurs, sans date, grand in 8° broché, XVIII-185 pages.
Impots cedulaires. Impot général sur le revenu. Enregistrement et timbre. Impots sur les valeurs mobilières. Impots sur les opérations de Bourse. Contributions indirectes. Douanes. Taxe sur le chiffre d'affaires. Bénéfices de guerre. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
La législation rurale manuel guide toute la législation rurale en pratique
Lanore 190 pages in12. Sans date. Agrafé. 190 pages.
Bon Etat aspect couverture assez salie
DELOS (R. P.): La doctrine - PRELOT (M.): L'organisation et l'activité de la
Société des Nations - DANEL (J.): L'organisation internationale du travail ...,Paris, J. de Gigord, éditeur 1928, 169 pp., 1 vol. in 12 br.
Figures parlementaires. L'apport d'un département à la vie politique française. Préface de Mr Gaston Monnerville
S.l., Editions du Globe, 1950 petit in-8, 427 pp., broché. Couverture usée. Cachets grattés.
Etude de l'évolution politique de la Dordogne depuis la Révolution française. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE FRANÇAISE D’OCCUPATION EN ALLEMAGNE, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Avril-Juin1954- n°2
, Paris, L.G.D.J. 1954, in-8, br., non massicoté, (dos insolé, qq. rousseurs), bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], [318p.].
Phone number : 01 43 29 46 77
Das System der erworbenen Rechte. Eine Versöhnung des positiven Rechts und der Rechtsphilosophie. In zwei Theilen. Zweite Auflage herausgegeb von Lothar Buchar. 2 Bde.
Leipzig, Brockhaus, 1880. 2 contemp. hcalf. Gilt backs. Slightly rubbed. Internally fine. XXII,432VII,504 pp.
Théorie systématique des droits acquis, conciliation du droit positif et de la philosophie du droit -En 2 tomes - 1/ Théorie - Application - 2/ Le droit successoral romain et le droit successoral allemand dans leur développement historique & philosophique
V. Giard & E. Brière. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Non coupé. XXXIV + 551 + 684 pages. T1 : 1er plat et 1er cahier désolidarisés. 1er plat légèrement déchiré. Dos cassé, légers manques. Livre désolidarisé en deux parties. T2 : 1er plat légèrement déchiré. Dos plié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Trad. française d'après la deuxième édition allemande par J. Bernard, J. Molitor, G. Mouillet, A. Weill. Revue et accompagée d'une préface par Charles Andler. Classification Dewey : 340-Droit
"Histoire du syndicalisme ouvrier, 1re partie - ""Université de Paris, Institut d'études politiques"" 1949-1950"
Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 151 pages. Texte dactylographié. Non daté. 1er plat désolidarisé et déchiré. 2e plat quasiment désolidarisé. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"Histoire du syndicalisme ouvrier, 2e partie - Fascicule I - ""Université de Paris, Institut d'études politiques"" 1949-1950"
Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 173 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
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DE L IMPUTATION DE LA DETENTION PREVENTIVE- EXAMEN THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 15 NOV 1892
CHEVALIER MARESCQ ET CIE. 1893. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Revue L’Assiette au beurre - Satirique - Le projet Bérenger ( Le droit de poursuite ) / dessins de Radiguet
N° 463 du 12 février 1910 - broché
très bon état
Fundationer paa de Legata, fom ere stistrede PEDER LASSON, Justice-Raad, Assessor, og Referendarius i Höyeste-Ret, IV.L. samt hans Liv og Levnet, Udgiven as Hans Broders Sönne-Söns-Sön, TYCHO DE HOFMAN ...
Trökt i de Berlingske Arvingers Bogtrökkerie ved L.H. Lillie, Ao. 1753, 1 volume in-4 de 250x195 mm environ, 1 feuillet blanc, un portrait en pied avec légende, titre avec grande vignette gravée, 9 feuillets (Rimes adressées à Monsieur de Hofman...), xxiv-102-16 feuillets non chiffrés d'Appendix, 1 feuillet blanc, pleine basane racinée d'époque, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre havane, orné de fleurons aux entrenerfs, gardes marbrées (manque la partie mobile), tranches rouges. Avec une planche dépliante (déchirures), un frontispice, et de larges bandeaux gravés en tête de chapitre, une carte p. 65. Une trace d'ex-libris arraché sur le premier contreplat, quelques rousseurs légères et mouillure discrète dans la marge interne, cuir épidermé et frotté, coiffes arasées. En danois.
Peder Carl Lasson (14 novembre 1798 - 5 juin 1873) était un juriste et un politicien norvégien . Il a été juge en chef de la Cour suprême de Norvège de 1855 à 1877. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Annales de l'Ecole Nationale de la Magistrature
ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE. 1973. In-4. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages de texte dactylographié. Quelques planches dépliantes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Le service civil du Parquet - Sur le Controle judiciaire. Classification Dewey : 340-Droit
