‎TRAITÉ DE L’ORDRE ENTRE CRÉANCIERS ET DE LA PURGE PRÉALABLE DES HYPOTHÈQUES‎

‎, Caen- Paris, Alfred Bouchard- Auguste Durand 1859, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 4 nerfs, caissons ornés de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (dos insolé avec légères épidermures, coins et plats légt frottés, très rares et discrètes annotations au crayon), int. frais, , 698p.‎

‎Doit-on légaliser l'euthanasie ? - Collection questions de vie.‎

‎Les éditions de l'atelier. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages - exemplaire de bibliothèque, tampons, étiquettes, couverture plastifiée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection questions de vie. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎An Account of the principal Lazarettos in Europe; with various papers relative to the plague: Together with further Observations on some Foreign Prisons and Hospitals; and Additional Remarks on the Present State of Those in Great Britain and Ireland, 2nd‎

‎London Printed for J. Johnson, C. Dilly, and T. adell 1791 ‎

‎in-4 illustrà de 22 planches hors-texte (plans et vues), certaines repliÃes, et 1 grand tableau repliÃ, 4 f. (faux-titre, titre, Contents, plates), 259p., 6f. (Index); et 1f. plus 32p. (Appendix). :: Second Edition, with Additions (the first in 1789). :: Bon exemplaire sous reliure rÃcente à plats rapportÃs, plein cuir brun. ‎

‎Inventaire analytique de documents relatifs à l'histoire du diocèse de Liège sous le régime des Nonces de Cologne, 1680 - 1687. Analecta Vaticano-Belgica, Deuxième s.rie, Section B - Nonciature de Cologne, 4.‎

‎ Bruxelles - Rome, Institut Historique Belge de Rome 1962, 250x165mm, 70pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIETE BATIE Vol n°1 - lois usages coutumes jurisprudence du batiment et du voisinage‎

‎DUCHET & CIE. 1885. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur acceptable. 480 pages. Quelques dessins en noir et blanc, dans le texte. Ouvrage partielle déboîté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INITIATION AU DROIT PUBLIC - ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES ET ENTREPRISES RELATIONS INFOMATIONS CARRIERES SOCIALES.‎

‎DUNOD. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 372 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de J.Poly - Sommaire : définition de l'Etat - constitution de l'Etat - les formes d'Etat - les régimes politiques - bref aperçu d'histoire constitutionnelle et politique français - les institutions europeennes - notions de droit administratif - notions de fincances publiques etc... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DICTIONNAIRE DES EXPRESSIONS JURIDIQUES‎

‎L'HERMES. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 462 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la Dot suivant le régime dotal établi par le code civil et conférence sur cette matière du nouveau droit avec l'ancien - Tome premier.‎

‎Chez Nève / Chez Henry Faye. 1835. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VIII + 463 pages - plats jaspés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre - annotations au crayon à papier en coins en tête à l'intérieur de l'ouvrage n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRET CADASTRAL DU PROPRIETAIRE FONCIER‎

‎COOPERATION PEDAGOGIQUE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 17 pages + environ 20 page de formulaires vierges. Quelques schémas et plans en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions élémentaires sur le régime hypothécaire, suivies des deux lois rendues le 11 brumaire an VII... par le Cen Hua, homme de loi. Suivi de Traité des Privilèges et Hypothèques par M. Vauvilliers, avocat.‎

‎ Deux textes reliés en volume in-12°, plein cartonnage rouge , dos lisse orné de filets et fleurons dorés, titre doré, étiquette de tomaison vert foncé, tranches jaunes, reliure vert 1810. 1 ) HUA. Notions élémentaires...Se trouve à Paris, ... chez Rondonneau, …An VII de la République; IV, 243, XXVIIpp. 2) VAUVILLIERS. Traité des Privilèges et Hypothèques. paris, Nicolle, 1809; (4),XXV, 326pp.‎

‎ Quelques piqûres, cartonnage légèrement frotté. Ces deux textes, complets, ont été reliés dans un volume titré " Recueil" et tomé "9", au dos.( GrDD) ‎

‎Notice sur M. Bugnet professeur de Code Civil à la faculté de Droit de Paris. 1822-1866. ‎

‎Paris, Larose, 1878. plaquette in-8, 23pp. Brochée.‎

‎Jean-Joseph Bugnier est né à Levier dans le Doubs en 1794. Tiré à part de la Nouvelle Revue de Droit Historique... - Envoi d'auteur.‎

‎TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29septembre1882, [t.II et III seuls]‎

‎, Paris, Imprimeries réunies, D - L.Larose & Forcel 1883/ 1885, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, (couv. et rel. frottées avec qq. manques, pages légt jaunies), 411/452p.‎

‎La torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle. Son application, ses partisans et ses adversaires, son abolition. Etude historique‎

‎Bruxelles, Lebègue 1897 176pp., 30cm., signé avec dédicace par l'auteur: "A Monsieur A. Delmer, bibliothécaire de l'Université de Liège, En témoignage de sincère gratitude pour son inépuisable obligeance", 29cm., br.orig. (dos restauré), qqs. rousseurs, texte en bon état, B69583‎

‎Mentos - droit des assurances‎

‎L'harmattan 2011 152 pages in8. 2011. Broché. 152 pages. Traduit de Sénès Florence - Illustrations de Jankovics györgy‎

‎légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état - Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France‎

‎Traité sur la répression de la licence dans les écrits, les emblèmes et les paroles.‎

‎Paris, Rondonneau, Delaunay, Garnery, 1817. In-8 de 323 pages. Bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures d'attente conservées.‎

‎Traité sur la répression de la licence dans les écrits les emblêmes et les paroles‎

‎ Rondonneau Paris, Rondonneau 1817. In-8 relié demi-basane fauve. Dos lisse à faux nerfs dorés. Fort manque en dos, et mors ouvert. 320 pages. Relié à la suite : GRAVEREND J M LE : Observations sur le jury en France. Paris Bechet 1827 149 pages. Relié à la suite :GRAVEREND JM LE : Un mot sur le projet de loi relatifs aux sacrilèges : Paris, Bechet 1825 28 + 10 pages. Relié à la suite : MONTLOSIER COMTE DE : Consultation sur la dénonciation adressée à la cour Royale : Paris, Ambroise Dupont 1826 111 pages. Relié à la suite : Observations administratives communiquées par le Baron Bacot de Roman Novembre 1822. 72 pages + tableaux. Relié à la suite : SAULNIER M : De la centralisation administrative en France. Paris, Au bureau du Journal 1833 82 + 7 pages .Relié à la suite : SAULNIER M : Nouvelles observations sur les finances des Etats-Unis en réponse à une rochure adressée par le Général Lafayette aux membres de la chambre des Députés. Paris Au bureau du journal 1832. 68 + 8 pages. Relié à la suite : Discours de M M A GOUIN Député d'Indre et Loire sur le budget de 1832. 15 pages. Très légères rousseurs, défauts annoncés à la reliure. ‎

7 Images

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité sur la répression de la licence dans les écrits, les emblèmes et les paroles.‎

‎ A Paris, 1817. In/8 broché, couverture d’attente, 323 pages. les 4 premiers feuillets avec une auréole dans l’angle inférieure. Ouvrage non coupé.‎

‎LE PRINCIPE D’AUTORITÉ DANS L’ORGANISATION DÉMOCRATIQUE, coll. des réformes politiques,éd. de l’Année politique française et étrangère‎

‎, Paris, J. Gamber 1926, in-8, br., (lég. fané); ON Y JOINT UN ARTICLE DE M. DUVERGER PARU DANS LE MONDE EN AVRIL 1969 INTITULÉ “SANS MASQUES”, 221p.‎

‎"Le Tribunal Criminel de la Meurthe sous la Révolution 1792-1799"‎

‎"1937. Nancy Imprimerie Georges Thomas Librairie Hachette 1937 - Broché 17 cm x 25 5 cm XII+ 590 pages gravures hors-texte - Texte de Hubert Thomas préface de Albert Troux importante bibliographie - Non coupé état neuf" ‎

‎ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGESTA JUSTINIANI. ACCEDUNT CHRISTINIANI THOMASII Jcti ADDITIONES Quibus sua Scholia contra auctorem defendit et LÜDERI MENCKENII Jcti REMISSIONES AD JUS SAXONICUM. EDITIO QUARTA In qua paratitla ex novissimo jure saxonico electorali, suo quævis loco indicibus accuratissimis aucta. Cum provilegio sacræ cæsareæ majestatis‎

‎, Francofurti [Francfort] / Lipsiæ [Leipzig], Joh. Frid. Gleditsch 1749, 3 vol. in-4, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane, dos à 5 nerfs soulignés de doubles filets dorés, plats encadrés de doubles filets dorés, roulettes sur les coupes, tr. mouchetées, page de titre en rouge et noir, portrait en frontispice de l’auteur, (ors passés, coiffes affaissées et lég. accidentées, mors marqués, plats frottés, coins émoussés avec de petits mq., une lég. acidification du papier, des galeries de vers dans le texte), [7 ff.]-[9 ff.]-[7 ff.]-1590 p. (pagination continue sur les 3 t.)-[45 ff.].‎

5 Images

‎DROIT COMMERCIAL (Notions Essentielles)‎

‎Sirey. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 284 pages. Couverture légèrement frottée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎'Notions essentielles'. 9e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit usuel. Notions essentielles de droit civil‎

‎SIREY. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. 237 pp. Légère déchirure sur tranche de haut du 1er plat. Coiffe de pied abîmée. Dos plié.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT USUEL : NOTIONS ESSENTIELLES DE DROIT CIVIL‎

‎RECUEIL SIREY. 1955. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 249 pages. 1 tampon en page de faux titre et en 1er plat. 4ème édition.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Leçons de droit romain - 2e année de licence‎

‎Domat-Montchrestien. 1942. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 266 pages. Texte dactylographié. Nombreux passages soulignés et annotés à l'encre dans le texte. Certains cahiers décollés du dos.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎NOTIONS ESSENTIELLES DE DROIT CIVIL - DOIRT USUEL.‎

‎RECUEIL SIREY. 1949. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 213 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎