‎AIDE MEMOIRE - DROIT INSTITUTIONS DE L'ANTIQUITE.‎

‎STUDYRAMA. 2007. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule dépliant. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaids de la Sergenterie de Mortemer. 1320-1321.‎

‎ Caen, L. Jouan et R. Bigot, 1924. In-8 broché, couv. ill., XXXII-86 pp., index des matières, des noms, des lieux et des ouvrages cités. Ex. non coupé. ‎

‎Bibliothèque d'Histoire du Droit Normand, Première série : Textes. Tome V. " La publication des « Plaids de la Sergenterie de Mortemer » ouvre un nouveau domaine aux investigations de l'histoire du droit; domaine restreint sans doute, mais dont l'intérêt dépasse cependant les limites de la Normandie." (Persée) Très bonne condition. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Traité de droit civil : introduction à la responsabilité, L.G.D.J., 1995‎

‎14,5 cm X 22,5 cm, 463 pp, couverture souple. Broché. ‎

‎Bords un peu frottés. Plats un peu salis. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais‎

‎LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PRINCIPES DIRECTEURS‎

‎, Paris, S.T.H. 1988, in-8, br., bon état, 406p.‎

‎Codex juris municipalis Germaniae medii aevi. Regesten und Urkunden zur Verfassungs- und Rechtsgeschichte der deutschen Städte im Mittelalter. Gesammelt und herausgegeben. 1. (einziger) Bd.‎

‎Erlangen, Enke, 1863-1867, in-4to, X + 992 S. + 1 Bl., Stempel a.T., original Halb-Lederband.‎

‎Originalausgabe des für die Rechtsgeschichte der deutschen Städte wichtigen Quellenwerkes. Das Hauptwerk von Heinrich Gengler, das leider unvollendet gebleiben ist, behandelt die Städte mit den Anfangsbuchstaben "Aachen - Duisburg". ‎

‎Les actes publics. A-III.2*‎

‎Brepols Turnhout 1972 in8. 1972. Broché.‎

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‎Bon Etat de conservation intérieur propre rousseurs sur la couverture bords légèrement frottés‎

‎Formulaire namurois du XVIe siècle [dans: Coutumes de Namur, tome 3]‎

‎Bruxelles, C.A.D. 1955 xii + 447pp. + 1 planche hors-texte, 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur" tome III, jolie reliure solide avec titre doré au dos, 2 cachets, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 2.5kg., B116567‎

‎Sources du droit rural du quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse [2 volumes] I: Aublain-Malonne, II:‎

‎Bruxelles, Ministère de la Justice 1968-1981 Complet en 2 tomes, xii + 878pp. (pagination continuée), 31cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes du pays de Liège" tomes IV-V, reliures solides uniformes, titre doré au dos, cachet au verso de la page de titre, texte frais, bon état, poids: 3kg., B116565‎

‎LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMMERCE. Étude doctrinale et jurisprudentielle des lois des 29 juin 1935 et 9 janvier 1936‎

‎, Paris, Sirey 1936, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie, coupes et coins frottés), int. très frais, 253p.‎

‎LA MAXIME LOCUS REGIT ACTUM, NATURE ET FONDEMENT, Préface de Jean Vincent, Bibl. de droit privé, t. CXLVI‎

‎, Paris, L.J.D.J. 1976, in-8, br., bon état, XXII-332p.‎

‎L'ami du barreau ,ou traité des manières vicieuses d'y défendre les causes. ouvrage composé et dédié à Benoit XIV,d'heureuse mémoire,par M.Joseph Aurele de Gennaro,conseiller du Roi des Deux Siciles.Précédé d'une préface sur l'origine et les progrès de la profession d'Avocat par M.Jean-Antoine Sergio,traduit de l'italien par M.R.D. avocats‎

‎ 1787 Orléans, de l'Imprimerie de Couret de Villeneuve, 1787, Petit in - huit ,CIV-XXIV-280 pp (2), broché,recouvert d'un papier marbré vert d'époque,pièce de titre manuscrite en papier,dos lègèrement fendu,mais ouvrage de bonne tenue et papier non piqué ‎

‎édité à Orléans et se trouve aussi à Paris chez Nyon l'ainé, Méquignon le jeune et Onfroy. ‎

‎Franc-aleu de Provence.‎

‎Aix Chez J. David 1732 In-4 de 295 pp. basane époque, dos à nerfs, orné, pièce de titre, reliure legèrement frottée. ‎

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‎Ouvrage rare, intéressant pour l'histoire féodale de la Provence et relatif plus particulièrement au franc-alleu, terre appartenant à un cultivateur mais privée de toute forme d’impôt. L'auteur était avocat au Parlement d'Aix, cet ouvrage lui permit une réputation durable au-delà de la région. (Barbier II, 495, Saffroy II, 32596, Achard III, 362). ‎

‎L'extinction de la nationalité‎

‎Genève, Imp. Carey frères 1871 87pp., 24cm., Thèse de licence en Droit présentée à l'Académie de Genève, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., qqs. rousseurs dans le texte, pages toujours non coupées, J112300‎

‎Traité Des Partages D'ascendants‎

‎Paris Auguste Durand 1850 In-8 338 pp, Précédé d'une introduction historique sur la matière correspondante, tant dans le droit romain que dans l'ancien droit français. Rousseurs, brochage passé, multiples coupures au dos avec quelques manques de papier.‎

‎ Moyen à Relier Broché à raba‎

‎Praxis Archiepiscopalis Curiae Neapolitanae Locupletata, Nonnullis utilissimis materijs, atque Annotationibus exornata A Marco Antonio Genuense Neapolitano V.I.D. Montis Marani, hodie iserniensi Episcopo, ciusdem Autore. In qua, quidquid in alÿs etiam Curÿs Archiepiscopalibus, & Episcopalibus frequentius occurre solet, continetur. Episcopis, Vicariis, Advocatis, ceteriq. in foro Ecclesiastico versantibus permaxime utilis. ‎

‎ Romae, Ex Typographia Jacobi Mascardi, 1619, 1 volume in-8 de 215wx160 mm environ, (1) f., (4) ff. (titre en rouge et noir, dédicace et index), 317 pages, (14) ff. (index), (1) f., pleine basane granitée cognac, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches mouchetées de rouge et brun. Des rousseurs, des auréoles brunes, nombreuses épidermures sur le cuir, début de fente sur un mors. Texte en Latin.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎La collaboration des particuliers avec l'administration.‎

‎ Librairie Du Recueil SIREY , 1930 - Fort volume broché au format In-8, XXXIV-300 pages, l'ensemble est un peu gauchi et la pagination est fanée - Ensemble par Ailleurs très convenable et de bonne tenue.‎

‎Préface de Georges Renard Proff fac de droit de Nancy. Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Edit de Pacification de 1782. Imprime par ordre du gouvernement. ‎

‎Genève, 1782, in-8vo, 2 ff. (1 f. blanche + f. de titre “Édit de Pacification” + VIII “Lettre de très ill... + Nos Souverains” + VII (de VIII, I/II manque) Table des titres + 220 S., 2 p. (de la part de nos Magn. ...Syndics) + 6 p. + 1 f. blanche + + 4 p. Extrait des registres + 4 p. + 8 p., + 4 p. + 4, + 16 discours ... de Jaucourt + 13 p. discours Deéamarmora. + 1 p. blanche. reliure en vaux d’époque, dos richement orné or. Tranches marbrées. P. de garde en beau papier dominoté marbré.‎

‎Catalog Bern I, 364. - Nicht bei Haller, Waeber und Barth. - Das Edikt sollte die Konflikte zwischen Patriziern und Alt- u. Neubürgern in der Genfer Regierung beilegen. - Tls. etw. fleckig, einige Marginalien. Image disp.‎

‎Mémorial des séances du Grand Conseil. Tome III, contenant les numéros 33 à 44, feuilles 107 à 155 (du 24 septembre au 27 octobre 1888).‎

‎Genève, Imprimerie Centrale Genevoise, 1889. Fort volume in-8 de [2]-740 pages, numérotées de 1594 à 2334, suivies de [10] pages, de table des lois et arrêtés. Demi-vélin blanc avec titre manuscrit au dos. ‎

‎ HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et canton de Genève. Tome V. Année 1819.‎

‎A Genève, de l'Imprimerie des successeurs Bonnant, 1819. Petit in-8 de XI-360 pages, cartonnage marbré, pièce de titre manuscrite au dos, tranches jaunes. Plusieurs pages et tableaux dépliants. ‎

‎ Cartonnage très légèrement frotté. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎Représentations des citoyens et bourgeois de Genève: et le raport des commissaires des Conseils de la République sur ces représentations, en 1734 [suivi de] Additions aux Représentations des citoyens & bourgeois de Genève, en datte du 4me. Mars 1734 [suivi de] Tombeau de l'Edit de l'An 1570.‎

‎[Genève], sans nom, [1734]. In-8 de [2]-18 ; 69; 18 pages, demi-velin blanc à coins, numéro manuscrit au dos. ‎

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‎2 bandeaux et un beau cul-de-lampe. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎Règlement annoté de l'Assemblée législative de Québec, contenant les textes français et anglais du règlement...‎

‎Québec Dussault & Proulx 1915 ‎

‎in-8, en 2 parties : xvi, 229p.; xii, 169p. :: Complet du feuillet rose d'errata. :: Demi-chagrin marron. Cachets et cote en queue. Ex-libris armoriés de Geo Ahern et de Victor Morin. ‎

‎LES GRAND PROCES DE LA GUERRE 1939-1945 : LE PROCES DE LAVAL‎

‎ROGER BONNEFON EDITEUR. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 336 pages. Avec 19 croquis en noir et blanc dans le texte et hors texte, de Jean AUSCHER. Mors fendus, coiffe de pied abîmé.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎LE PROCES MAURRAS‎

‎BONNEFON. 1945. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Intérieur acceptable. 214 pages. Avec des crouqis d'audience de Jean Auscher.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La notion de perplexité à la Renaissance‎

‎Paris, Droz, "Travaux d'Humanisme et Renaissance" n° CDXII, 2006, 17,5 x 25, 484 pages sous percaline éditeur imprimée.‎

‎Très bon état.‎

‎De la notion de souveraineté et de son évolution. ‘Univ de Genève, fac de droit’. Thèse n° 331.‎

‎Lausanne, Imprimeries réunies, 1921, in-8°, 86 p., timbre sur page de titre, demi-toile (bibl.).‎