‎Plaidoyer prononcé par M. Devignes. homme de loi, le 5 du mois de mai 1791, à l'audience du tribunal du district de Bordeaux. Pour le sieur Etienne-Vincent Giliard, prêtre & curé de la paroisse de Saint-Loubés. Contre M. l'accusateur public‎

‎Bordeaux, Imprimerie de P. Philippot, s.d. (1791) in-8, 31 pp., broché sous couverture de papier cerise du XIXe siècle, première couverture ornée d'une vignette allégorique à motifs révolutionnaires Couvertures se détachant.‎

‎Très rare. Il s'agit de la défense d'un curé refusant le serment constitutionnel (Saint-Loubès étant une petite commune de l'Entre-deux-mers).Un seul exemplaire au CCF (Bordeaux). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ETUDE sur la chasse de la perdrix. 3e édition.‎

‎Moulins Crépin-Leblond 1925. In-8 broché 226pp. Rousseurs sur la couverture, intérieur frais.‎

‎L'auteur, dans sa première partie, décrit la chasse pratiquée en Bourbonnais, principalement celle de la perdrix rouge. Dans une 2e partie, il dénonce les abus du braconnage, les dangers de la disparition du gibier. Enfin, il démontre l'importance du rôle économique et social de la chasse et demande une nouvelle législation en sa faveur.‎

‎DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL ET INDUSTRIEL, 6eéd. dans laquelle a été refondu entièrement (…) le Dictionnaire du Contentieux Commercial de D. et M.(…) et suivi des FORMULES DES ACTES ET CONTRATS expliqués dans le dictionnaire par G. Dutruc‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1875, 2 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs ornés de filets dorés et à froid, (rel. frottées, dos du t.I arraché sur 5 cm, mq. 3 coiffes sur 4, mors marqués, plats papier légt frottés), int. assez frais, V-746/ 759p.‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, 19 VOL. (1831-1849) + JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE, OU TABLE DECENNALE (1 VOL.) & TABLE TRICENNALE (1 VOL.) DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, DE 1831 A 1840‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1831-1849. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Quelques rousseurs. 21 volumes grand format (In-4) d'env. 800-1000 pages chacun. Texte sur 2 colonnes. Papier et étiquettes annotées, collés sur les dos. Plats généralement abîmés, avec manques. Quelques pages abîmées, avec manques, altérant la lecture (Table décennale).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueils généraux, avec notes et commentaires, présentant sur chaque question le résumé de la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Fondé par J.-B. Sirey. Rédigé depuis 1831 par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette. 2e série. Tables décennale et tricénnale présentant sur toutes les matières du droit (non codifiées); des résumés chronologiques de la législation et un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tome IV : R - V‎

‎Présentant sur toutes les matières du droit, des résumés de la législation et un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs, 4 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné, A l'Administration du Recueil, Paris, 1851‎

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‎Rare exemplaire, bien complet, avec les "Tables chronologiques des arrêts, jugements, décisions du Conseil d'Etat, etc." Bon état (dos lég. frottés). Plus qu'une table, il s'agit d'un véritable ouvrage à part entière‎

‎Dictionnaire du Contentieux Commercial, ou Résumé de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière de commerce. Suivi du Texte annoté du Code de Commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la contrainte par corps.‎

‎1 vol. in-4 reliure demi-basane marron, dos lisse orné, M. Pouleur, Du Recueil Général des lois et des arrêts, Paris, 1840, 2ff., 796 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (dos et coupes frottés, qq. rouss.)‎

‎Dictionnaire du Contentieux Commercial, ou Résumé de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière de commerce. Suivi du Texte annoté du Code de Commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la contrainte par corps.‎

‎1 vol. in-8 reliure plein veau bleu nuit, dos lisse orné, M. Pouleur, Du Recueil Général des lois et des arrêts, Paris, 1839, 2ff., 796 pp.‎

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‎Bon état (rel. lég. frottée)‎

‎Dictionnaire du contentieux commercial ou résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce, suivi du texte annoté du nouveau code de commerce, avec suppléments contenant la législation et la jurisprudence jusqu’en 1850. 5e édition.‎

‎ Paris, Cosse 1851, 240x150mm, 4 ff. 812 + 138pages, relié demi-basane de l’époque, titre et ornementations dorés au dos, quelques rousseurs. ‎

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‎Dictionnaire du contentieux commercial et indsutriel - 6e édition - En deux tomes - Tomes 1 + 2 .‎

‎Marchal Billard et Cie. 1875. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 746 pages + 759 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - auteur,titre, tomaison et filets dorés sur le dos - coins, tranches et plats frottés - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎6e édition dans laquelle a été refondu entièrement d'après un plan nouveau et plus étendu le dictionnaire du contentieux commercial de MM.Devilleneuve et Massé contenant la législation,la jurisprudence et la doctrine sur toutes les matières qui intéressent le commerce terreste ou maritime et l'industrie et suivi des formules des actes et contrats expliqués dans le dictionnaire par Gustave Dutruc. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL ET INDUSTRIEL, TOME I‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1875. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 746 pages. Texte sur 2 colonnes. Auteur, titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎6e édition dans laquelle a été refondu le Dictionnaire du contentieux commercial de MM. Devilleneuve et Massé, et suivi des Formules des actes et contrats expliqués dans le Dictionnaire par Gustave DUTRUC. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les édits d'Auguste découverts à Cyrène‎

‎Louvain, Bureau du Recueil 1940 227pp. + planche hors-texte, 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux d'histoire et de philologie" 3e série fasc.1, br.orig., non coupé, bel état, G74359‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome I, 1954 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1954 539pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98805‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome II, 1955 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1955 440pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98806‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome III, 1956 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1956 548pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98807‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome IV, 1957 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1957 326pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98808‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome V, 1958 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1958 668pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98809‎

‎Archives d'histoire du droit oriental & Revue internationale des droits de l'antiquité. Tome I (1952)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1952 588pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98801‎

‎Archives d'histoire du droit oriental & Revue internationale des droits de l'antiquité. Tome II (1953)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1953 488pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98802‎

‎Hincmar et la loi.‎

‎Dakar, Université de Dakar, section d'Histoire, 1962 in-8, 92 pp., broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎à propos des Allocations Familiales en Belgique‎

‎Louvain, Société d'études morales, sociales et juridiques 1932 164pp., br.orig., 20cm., estampe, bon état‎

‎Adellijke levensstijl, dienstpersoneel, consumptie en materiele leefwereld van Jan van Brouchoven en Livina de Beer, graaf en gravin van Bergeyck (ca.1685-1740).‎

‎, Brussel, Verhandelingen, 16, KVAB, 2006 (eerste druk ), 192p., softcover, 192pp. als nieuw. 13x231x170 mm ISBN 9789065690173.‎

‎Ze waren met zes, allemaal lang en smal, het ene al wat groter dan het andere: de huishoudjournalen van Livina de Beer (1665-1741), gravin van Bergeyck en barones van Laarne. Gedurende bijna een halve eeuw nam zij plichtsbewust de ganzenveer ter hand om alle uitgaven van haar huishouden te noteren. Op basis van deze uitzonderlijke bronnen onderzocht Koen De Vlieger-De Wilde het dienstpersoneel, de consumptie en de materiele leefwereld van een achttiende-eeuwse adellijke familie. Welke betekenis hadden bedienden voor hun meesters? Hoe was hun onderlinge relatie? Hoe toonde een adellijke familie haar afkomst en status? Bekommerden de graaf en gravin zich persoonlijk om hun aankopen? En waarom lieten ze hun spullen eindeloos herstellen, huurden ze koetsen of aten ze groenten van eigen kweek? De levensstijl van de familie de Bergeyck vormde het onderwerp van de thesis waarmee Koen De Vlieger-De Wilde het licentiaatsdiploma geschiedenis behaalde aan de Katholieke Universiteit Leuven‎

‎The Enforcement of Morals.‎

‎Aberdeen, The University Press, 1965. Original cloth with dust jacket. XIV,139 pp.‎

‎Reprint. ‎

‎Controle des banques - législations récentes‎

‎Gembloux, Duculot 1936 xxviii + 526pp., dans la série "Bibliothèque de l'Ecole des Sciences politiques et sociales de l'Université de Louvain", br.orig., 25cm., bon état‎

‎Jus canonicum universum publicum et privatum [3 volumes]‎

‎Romae [Rome], apud Joannem Ferretium 1837 Complet work in 3 volumes: xvi,398 + xx,398 + 360pp., text in Latin, 26cm., uniform 19th cy. hardcover bindings (marbled boards, spines in brown leather with gilt title), marbled endpapers, few stamps, some occasional foxing (text always well readable), good condition, [Content: volume 1: Prolegomena, volume 2: Librum I. Decretalium Gregorii IX, volume 3: Librum II. Decretalium Gregorii IX], R92287‎

‎Institutionum Canonicorum libri IV. juxta editionem quartam romanam ab auctore recognitam et additionibus locupletatam‎

‎Gandae [Gent], Vander Schelden 1846 Complete in 2 parts (in 1 volume): 735 + 464 + xliii pp., "Editio quarta Gandensis", text in Latin, contemporary hardcover binding, spine in red leather with gilt title and decorations, marbled endpapers, 2 stamps, text clean and bright with only few foxing, good condition, R96451‎