‎Cours de Code Civil - Tome 3.‎

‎Chez l'auteur - Chez Fournier. 1819. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 797 pages - tranches jaunes - plats jaspés - titre, tomaison et ornements dorés sur le dos - coiffes abîmées - coins frottés - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les explications et interprétations résultantes des codes, lois et réglemens postérieurs - En 3 tomes‎

‎Chez P. Gueffier. 1808. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XI + 393 + 382 + p ages. Plats jaspés. Dos cuir à titre et tomaison dorés. Dos légèrement frottés. Ex libris (?) à l'encre au verso de la page de garde. Crayon de papier sur la page de garde du tome 2. Papier jaspe légèrement frotté sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTIONNAIRES ET REPARTITION DES BENEFICES - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE LUNDI 8 JUIN 1925 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 88 pages - quelques annotations en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - annotation sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sur les délais de la justice divine dans la punition des coupables. TOME II : Lettres à un Gentilhomme Russe.‎

‎PELAGAUD J.B. et Cie.. 1856. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 183 pages. Dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ouvrage de Plutarque, nouvellement traduit, avec des additions et des notes Suivi de la traduction du même traité par Amyot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'interdit momentariae possessionis. Contribution à l'histoire de la protection possessoire en droit romain‎

‎, 173pp., signé avec brève dédicace par l'auteur, 25cm., Thèse pour le doctorat en droit à la faculté de droit de l'Université de Toulouse, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., partiellement non coupé, bon état, J112068‎

‎L'interdit momentariae possessionis - contribution à l'histoire de la protection possessoire en droit romain - Thèse - 27 Mai 1947‎

‎Université de Toulous - faculté de droit 1951 in8. 1951. Broché.‎

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‎Bon état bonne tenue sous papier de soie bords un peu frottés intérieur propre pages non coupées‎

‎LA RÉORGANISATION DE L’ÉCONOMIE MONDIALE, Les tentations infructueuses de la S. D. N. et les efforts actuels de l’O. N. U. ‎

‎, Paris, P.U.F. 1947, in-8, pleine toile beige, pc. de tit. en maroquin ardoise, couv. cons., bon état hormis qq. piqûres en couv. et soulignures, 525p.‎

‎Teoría general del Estado (Seccion De Obras De Politica Y Derecho)‎

‎Fondo de Cultura Economica USA 2001 1327 pages 16 51x7 112x23 622cm. 2001. Cartonné. 1327 pages.‎

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'état Tome premier‎

‎Garnery / Laporte. 1807. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 504 pages. Quelques taches brunes sur les pages de garde de début et de fin. Plats frottés. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cour d'appel de Mons : de la peine justifiée.‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1986. 16 x 24, 36 pp., broché, très bon état.‎

‎discours prononcé par M. G. Demanet, Procureur Général, à l'audience solennelle de rentrée du 1er septembre 1986.‎

‎TRAITE DE DROIT COMMERCIAL - EN 6 VOLUMES : TOMES 1 + 2 + 3 + 5 + 6 - MANQUE LE TOME 4.‎

‎MARESCQ A. AINE. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 518 + 469 + 586 + 696 + 532 pages - Tampon sur les pages de titre - 1 grande etiquette illustrée de Bibliotheque collée en 1ers contre-plats. Plats jaspés - Dos legerement insolés - Auteur, titr, tomaison et filets dorés aux dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COURS ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 2 TOMES‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 880 pages pour le tome I et 848 pages pour le tome II. Pièces de titre rouges sur le dos, avec auteurs, titres, tomaisons et filets dorés. Page de titre du tome I manquante.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎3e édition revue et augmentée. Contenant: 1. Un Abrégé de lhistoire externe du Droit romain. 2. L'Explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3. L'Explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°Un abrégé de l’histoire externe du droit romain; 2°L’explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien; 3°L’explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s’y rapportent‎

‎, Paris, A.Maresq Ainé 1864/ 1866, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs, caissons encadrés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, Ex-libris manuscrit «Martelle», (rel. très lég. frottée, des rousseurs et piqûres à l’int.), int. assez frais, 804/ 706p.‎

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‎DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN, COMMENTAIRE DU TITRE DU DIGESTE DE FUNDO DOTALI, (10 leçons faites au cours de 1860)‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1860, in-8, demi-chagrin vert, tit. doré sur dos à cinq nerfs soulignés de fers estampés à froid, orné de filets dorés encadrants et fleurons centraux dorés, au chiffre de «H.Legrain» gagnant du 2eprix de 3eannée du concours de droit romain organisé en 1866 par la faculté de droit de Douai, tr. mouchetées, (coupes et plats légt frottés, des rousseurs à l’int.), bon état, 408p.‎

‎DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN: COMMENTAIRE DU TITRE DE DUOBUS REIS, AU DIGESTE. (Textes expliqués au Cours de Droit romain en 1858.)‎

‎, Paris, A.Marescq Aîné 1858, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 4 nerfs, filets estampés à froid encadrant les caissons, fleurons et roulette dorés, rel. au chiffre «L.F.», Ex-Libris sur étiquette, (qq. épidermures au dos, coiffes frottées, qq. rousseurs sur certaines pages, papier parfois légt acidifié), VII-440p.‎

‎L’EMPIRE BRITANNIQUE. Étude de géographie coloniale, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Armand Colin 1925, br., (couv. détachée, fané, jauni), VIII-282p.‎

‎Programme du cours de droit civil français fait à l’Ecole de Paris. 3e édition revue et corrigée. 2 tomes reliés en 1 volume.‎

‎ Paris, Gustave Thorel 1840, 215x130mm, X- 394 + 409pages, cartonnage. Papier marbré de l’époque, étiquette de titre au dos, quelques rousseurs. ‎

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‎Principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII. Troisième édition dans laquelle a été refondue l’explication des lois récentes. Tome premier.Tome second, fascicule Ier. Rentes, cautionnements, effets négociables, actions et obligations des compagnies, obligations et emprunts des départements, communes, etc., biens de main-morte, taxe sur le revenu, prêts sur dépôt, warrants, chèques, assurances.‎

‎ Paris, Cotillon - Delamotte Fils 1878-1879, 220x140mm, XX- 552 + 128pages, broché. Déchirures sur le dos. ‎

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‎ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIesiècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal‎

‎, Paris, Alphonse Picard & fils 1894, in-8, débr., (ouvrage fané), int. frais, 111p.‎

‎PLAIDOYER POUR LES SIEURS JEAN ET PIERRE GAUDIN CONTRE LESIEUR PIERRE SEURIN ET LA DAME Ve DUHART, HERITIERE DU SIEUR DE GRASSI EN PRSENCE DE CAHERINE BOURNAC - (PRONCONCE LE 25 MAI 1828 DEVANT LA COUR DE BORDEAUX, 1ere CHAMBRE).‎

‎LAVIGNE JEUNE. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 65 pages - TRaces de mouillures (légères) sur les plats et toutes derniers pages, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE MARBOTIN DE CONTENEUIL / EMERIGON / MARTIGNAC / SECONDAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaidoyer par Monsieur de Marchangy Avocat-Général à la Cour Royale de Paris ; prononcé le 29 août 1822 devant la Cour d'Assises de la Seine dans la conspiration de La Rochelle.‎

‎1 vol. in-12 rl. demi-basane brune, dos à 4 nerfs, Chez Anth. Boucher, Imprimeur-Libraire, à Paris, 1822, 241 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (ex libris en garde, bon état par ailleurs). L'Affaire dites des quatre sergents de La Rochelle était une ébauche de conspiration anti-royaliste, par de de jeunes militaires bonapartistes et carbonari. Les quatre sergents finirent guillotinés, en septembre 1822.‎

‎Le Bail à colonage origines romaines et droit français moderne - Thèse pour le doctorat‎

‎Arthur Rousseau. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 277 pages, non coupées. Quelques rousseurs sur les pages. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Art & Law‎

‎Brugge, Die Keure 2008 615pp., with some illustrations, 25cm., publisher's illustrated hardcover (lower corners slightly bumped), very good condition, ISBN 978-90-4860-083-0, ["The essays in this book arise from a large-scale multidisciplinary research project at the University of Leuven run by a group of leading Belgian and Dutch experts, providing a unique resource and perspective on problems old and new confronting those interested in the relationship between art and law"], S79083‎

‎TRAITE DU REGIME FISCAL DES SOCIETES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS‎

‎DURAND A et PEDONE-LAURIEL - PEDONE-LAURIEL G.. 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 452 pages - plats et contre-plats jaspés - 1 tampon sur la page de titre et la page 452 - coins frottés - 1 etiquette collée au dos - quelques epidermures au dos - auteur, filet, titre et roulettes dorés au dos - 1 signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENT JUGER UNE ENTREPRISE‎

‎Dunod. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 112 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection La vie de l'entreprise, 58. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎