‎[Portrait d'Emmanuel de Pastoret].‎

‎Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille. ‎

‎Portrait du marquis Emmanuel de Pastoret (1755-1840), Président du Conseil des Cinq-Cents en 1796, issu des Portraits des personnages célèbres de la Révolution de François Bonneville (1796). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎[Portrait de Nicolas-François de Neufchâteau].‎

‎Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille. ‎

‎Portrait de Nicolas-François de Neufchâteau (1750-1828), député des Vosges à l'Assemblée Législative, issu des Portraits des personnages célèbres de la Révolution de François Bonneville (1796). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎[Portrait de Pierre Philippeaux].‎

‎Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille. ‎

‎Portrait de Pierre Phillipeaux (1756-1794), avocat et député de la Sarthe à la Convention, issu des Portraits des personnages célèbres de la Révolution de François Bonneville (1796). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Clocher de l'église de Saint-Maurice d'Ibie.‎

‎ s.l., s.d. (vers 1920), 1 gravure de 5 x 8 cm, hors cadre: 16 x 12 cm. ‎

‎Portrait lithographié de Charles Auguste PELLAT, né à Grenoble en 1793 -‎

‎ Lithographie format 37,5 x 25,5 cm marges comprises - Paris - imprimerie Lemercier - Vers 1880 -‎

‎Avec une notice biographique et un autographe en fac-similé - ensemble extrait du Panthéon des Illustrations françaises du XIXéme siècle - ‎

‎Portrait lithographié de Louis-François-Michel-Raymond WOLOWSKI, né à Varsovie en 1810 -‎

‎ Lithographie format 37,5 x 25,5 cm marges comprises - Paris - imprimerie Lemercier - Vers 1880 -‎

‎Avec une notice biographique et un autographe en fac-similé - ensemble extrait du Panthéon des Illustrations françaises du XIXéme siècle - droit - écconomie politique - ‎

‎ZODIAC. Une série de meurtres terrorise la Californie. Un seul Homme les revendique.‎

‎Editions Du Rocher Paris 2002 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 518 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

‎An account of the constitution and present state of Great Britain, together with a view of its trade, policy, and interest, respecting other nations, & of the principal curiosities of Great Britain and Ireland.‎

‎London, Newbery, (1759). 12mo. In contemporary full calf with four raised bands. Small paper-label pasted on to top of spine. Light soiling to extremities. Front board with scratch to lower outer corner. Internally with a few ink-stains but otherwise nice and clean. (2), IV, 291, (1) pp. + frontispiece and 7 engraved plates. ‎

4 Images

‎Droit suisse de la sécurité sociale. Avec un aperçu de théorie générale et de droit international de la sécurité sociale. Ouvrage publié à l’initiative de la Fédération suisse des employés d’assurances sociales. Collection “sécurité sociale”.‎

‎Lausanne, réalités sociales, 1982, gr. in-8vo, 571 p., cartonnage original.‎

‎Les principes fondamentaux du droit international et du droit suisse de la sécurité social. Collection Sécurité sociale.‎

‎ Lausanne, Réalités sociales 1984, 240x160mm, 585pages, broché. ‎

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‎Il servizio del vescovo diocesano per i suoi presbiteri secondo il recente magistero della Chiesa (dal Concilio Vaticano II ai nostri giorni)‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2010 333pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, ex-libris stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120343‎

‎Conseguenze giuridiche della distruzione e la riedificazione dell'opera di Santa Galla in Roma‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 1995 409pp., 24cm., text in Italian, softcover, Doctoral Dissertation, stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R109676‎

‎Spiegel dess vberflusses vnd missbruchs. Renward Cysats Convivii Process. Kommentierte Erstausgabe der Tragiccomedi von 1593.‎

‎Chronos, 2001, gr. in-8vo, 502 S., Original-Pappband.‎

‎LA PUBLICITÉ ET LA LOI, 2e éd., Préface de Bernard de Plas‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1970, in-8, br., bon état, 238 p.‎

‎LA PUBLICITÉ ET LA LOI, 5eéd., Préface de Philippe Le Menestrel‎

‎, Paris, Litec 1983, in-8, br., bon état, VIII-560p.‎

‎LA PUBLICITÉ ET LA LOI, Préface de Jean Austin, 7èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, rel. éd., bon étatbr., très bon état, VII- 892p.‎

‎Arrests du Conseil d'État. qui règlent les droits et émolumens des greffes des sénéchaussées de Montauban, Cahors, Ville-Franche, Figeac, Rodez, Pamies, Lisle-Jourdain, Lauzerte, Auch, Gourdon, Lectoure, Martel, & de Tarbe‎

‎Toulouse, Jean Boude le Jeune, 1688 in-4, 26 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎- Edit du Roy portant établissement des Greffiers des Insinuations Laïques, avec le Tarif de leur droits, donné à Versailles au mois de decembre 1703, publié le 15 mars 1704.- Déclaration du Roy portant création d'un Office de Conseiller Grefier des Insinuations Laïques dans chacune des Villes & Lieux où il y a un Siège de Jurisdiction Royalle…17 septembre 1704.- Mémoire pour servir d'Instruction sur l'édit du mois de décembre 1703 concernant les Greffiers…- Edit du Roy donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1704 portant supression des Offices de Greffieres des Insinuations Laïques.‎

‎ 1704 en ff. 4 plaq. in-4, 12-8-12-8pp., Grenoble Alexandre Giroud 1704‎

‎Edit du Roy.. Pour la réünion des greffiers alternatifs des hôtels de ville aux anciens & autres bas officiers. Donné à Versailles au mois d'avril 1710. Registré en Parlement le 3 juin 1710‎

‎Rennes, veuve de François Vatar, 1710 in-4, 8 pp., en feuilles. ‎

‎C'est en 1639 qu'avaient été créés ces offices de greffiers alternatifs et triennaux dans toutes les juridictions. Par la suite, diverses réunions d'offices étaient intervenues pour brouiller davantage encore une situation déjà très compliquée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Edit du Roy, qui unit les fonctions de greffiers en chef, civils & criminels. d'office & police, créez par édits des mois d'octobre, novembre & décembre 1699 à celles de greffiers des insinuations, créez par édit du mois de décembre 1703 pour estre à l'avenir faites en vertu d'un même titre, & sous une seule & même provision, par ceux qui en seront pourveus en nôtre Grande Chancellerie. Donné à Versailles au mois d'avril 1704. Registré en Parlement le 20 may 1704‎

‎Rennes, Veuve de François Vatar, 1704 petit in-4, 8 pp., en feuilles. ‎

‎Comme la presque totalité des offices d'Ancien Régime, ceux de greffier étaient vénaux et parfois fort chers. Leur nombre eut tendance à se multiplier au cours des XVIIe et XVIIIe siècles (cf. la longue liste pittoresque relevée par Marion). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Il consiglio evangelico di castita ed il celibato sacerdotale‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2008 xxiii + 237pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, ex-libris stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120336‎

‎Opinion de M. Grégoire curé d'Emberménil, Député de Nanci [sic], sur la sanction royale. A la séance du 4 septembre.‎

‎ In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 11 p. S.l.n.d. [Paris, 1789].‎

‎Edition originale. Grégoire s'oppose au droit de véto royal en livrant sa doctrine sur la question de la souveraineté populaire et des attributions de l'exécutif dans une démocratie. "Le roi ne peut être partie intégrante de la législature que par la concession libre de celui dont émanent tous les droits de la royauté: le peuple" (p.2).(Posener, 'Bibliogr. des oeuvres de Grégoire', n°11. Hermon-Belot, 479. Martin & Walter, 15662).Très bon exemplaire, très frais. ‎

‎LES DROITS SEIGNEURIAUX EN PROVENCE leur origine et leur nature.‎

‎Toulon Typographie de Laurent 1879. In-16 broché VIII 64pp. Manque de papier sur le dos, rousseurs sur la couverture, intérieur en bon état et bien complet.‎

‎1)Etablissement de la féodalité, les Maures et les baux emphytéotiques. 2 et 3)Services personnels, corvées, taille seigneuriale. 4)Droit de juridiction, justice seigneuriale. (4197)‎

‎De la Constitution française de l'an 1814.‎

‎Paris, Egron, Le Normant, Delaunay, 1814. In-8 de (2)-34 pp., cartonnage Bradel, pièce de titre en long (reliure moderne). ‎

‎« La Constitution qu'on vient d'improviser n'étant pas acceptée, ni même présentée au peuple, elle n'est pas encore l'arche sainte à laquelle il soit défendu de toucher. Il est donc permis de dire ce qu'on en pense, de le dire même au public ». Quand il fut convoqué le 1er avril 1814 avec soixante-trois autres sénateurs pour proclamer la déchéance de Napoléon, Grégoire avait préparé avec Lanjuinais, Garat et Lambrechts la création d’un gouvernement provisoire et la réunion d’une assemblée constituante afin de rétablir la monarchie. Non seulement son projet constitutionnel ne fut pas retenu mais Henri Grégoire ne fut pas compris dans la liste des nouveaux pairs. Mention de deuxième édition au titre. ‎

‎Le droit anglo-américain de la responsabilité civile‎

‎Bruxelles, C.I.D.C. 1971 xxvii + 358pp., 24cm., br., J68537‎