‎L'essentiel du droit administratif général‎

‎Gualino éditeur. 2015. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Ouderlijke macht en kinderbescherming‎

‎Amsterdam, Joh. Jesse 1910 xv + 136pp., 23cm., Doctoraal proefschrift aan de Universiteit van Amsterdam, gebroch. (rug verstevigd), stempeltje op keerzijde titelblad, tekst is helder en in goede staat, J115342‎

‎LE DROIT ET L'ENTREPRISE - 2 VOLUMES - TOMES 1 ET 2 - DROIT CIVIL - DROIT DES SOCIETES - DROIT DU TRAVAIL - DROIT COMMERIAL - EDUCAPOLE GESTION‎

‎VUIBERT. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 + 191 Pages. Nombreuses figures en noir et blanc dans et hors texte. Salissure sur le 1er plats. Quelques taches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Supplice de Phèdre‎

‎Librairie Gallimard Langue : français — Reliure : demi'basane brune de l'époque, dos lisse orné de filets et titre dorés, plats marbrés — Illustrations : sans — Tirage : justificatif de tirage non visible sur les pages fournies‎

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‎DES VICES REDHIBITOIRES OU CACHES DANS LES DIFFERENTS CONTRATS EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE LE LUNDI 25 JUILLET 1887 A 3 HEURES .‎

‎HENRI JOUVE. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 333 pages - pages non coupées - mouillures sur le 1er plat et le dos - petite déchirure en en tête sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Burgerlijke verantwoordelijkheid ontstaan uit misdrijven of oneigenlijke misdrijven (artt.1382 vlg. van het Burgerlijk wetboek)‎

‎Brussel, Bruylant 1944 167pp., br.orig., 26cm., cachet, bon état, J41890‎

‎Overzicht van het burgerlijk recht [België]‎

‎, Turnhout, Van Mierlo 1948, 905pp, 4°ed., kaft wat slijtage‎

‎Thèse sur la Licence.‎

‎IMP. DE PONTIER. 1836. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit d'Aix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Arrets Notables de la Cour du Parlement de Provence, Recueillis par feu Messire Balthasar Debezieux.‎

‎Recueillis par feu Messire Balthasar Debezieux, Seigneur de Valmousse, Conseiller du Roi, et Président en la Chambre des Enquêtes du même Parlement.Sur diverses Matières Ecclésiastiques, Civiles et Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus.Ouvrage divisé en neuf Livres, qui serviront de continuation aux deux Compilations de Boniface.Avec une Table des Livres, Titres, Chapitres et Paragraphes, et une dernière fort ample des table des matières par ordre alphabétique.Le tout par les soins de Maître Sauveur Eirie's, Avocat au même Parlement.A Paris, chez Le P.G. Mercier, Desaint et Saillant et Jean-Thomas Herissant - 1750 - xlj et 671 pages. Imprimé sur 2 colonne. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein veau brun de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. tranches rouges. Titre en rouge et noir. Imprimé sur 2 colonnes. Quelques mouillures angulaires sans gravité. Une charnière fendue avec manques aux 2 extrémités. Rares rousseurs. Bon état. Format in-folio (40x27).‎

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‎Il censo e il voto. Il censo nella legislazione e prassi ticinese del secolo XIX. Funzione politica e rilevanza practica‎

‎Bellinzona, IET 1992 332pp., with some bl/w ills., 24cm., text in Italian, Doctoral Dissertation (Dissertazione inaugurale per il conseguimento del titolo di Doctor Iuris della Facolta di diritto e scienze economiche dell'Universita di Berna), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112303‎

‎FRE-EMBRIGADEE‎

‎DISTRIBOOKS INTL INC 2015 242 pages 14 86x21 41x1 85cm. 2015. Broché. 242 pages.‎

‎Bon état‎

‎Code des sociétés et autres groupements - 2006 10e édition.‎

‎LexisNexis. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Pliures. 2451 pages, signets conservés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation primitive précédée de l'essai analytique sur les lois naturelles de l'ordre social ou du pouvoir, du ministère et du sujet dans la société, suivie de divers traités et discours politiques‎

‎Bruxelles, Société Nationale 1845 2 tomes (ouvrage complet): 406 + pp., Tomes I-II des "Oeuvres du vicomte de Bonald", br.orig. (abîmés et restaurés), 23cm., 4e édition revue et corrigée, cachet sur page de titre, texte en bon état, J39497‎

‎L’OUVERTURE DU DROIT DES SERVICES PUBLICS AU DROIT DE LA CONSOMMATION, entre enrichissement et désordre, préface de Jean-MariePontier‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2015, in-8, br., très bon état, 314p.‎

‎Histoire des rapports de droit public qui existèrent entre les provinces belges et l'empire d'Allemagne depuis le démembrement de la monarchie carolingienne jusqu'a l'incorporation de la Belgique a la République Française‎

‎, iv + 422pp., Reprint (Bruxelles 2000) de l'édition originale de 1870, bel état‎

‎L'ADMINISTRATION LEGALE DES BIENS DES ENFANTS LEGITIMES - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE LUNDI 26 FEVRIER 1912 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 173 pages - pages non coupées - annotation sur le 1er plat - tâches brunes sur le dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ETUDES DE DIPLOMATIQUE SUR LES ACTES DES NOTAIRES DU CHATELET DE PARIS.‎

‎CHAMPION HONORE. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 189 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES publiées sous les auspices du Ministere de l'instruction publique - SCIENCES HISTORIQUES ET PHILOLOGIQUES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales.‎

‎ Gaude Nismes (Nîmes), Gaude Père & Fils & Compagnie, 1781, [8] (page de titre, avis au lecteur, table des chapitres), 684 p., pleine reliure d'époque, 26x20cm, manque de cuir et fissure sur le bas du dos, des épidermures sur les plats, un tampon sur la page de titre, sinon intérieur propre.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Précis de droit pénal et de procédure pénale. Préface par Jean-François Burgelin.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 2001, gr. in-8vo, XV + 721 p. + 5 p., cartonnage original.‎

‎Juris canonici et juris canonico-civilis Compendium (praelectionibus accomodatum quas in Seminario Brug. habuit) [2 volumes]‎

‎Brugis, Desclée, De Brouwer et soc. 1894 2 vols.: LXX,515 + 824pp., cart.cover (leather spine with title engilded, 5th ed., underlinings in pencil, else VG‎

‎Mort de ce malheureux droit d'aînesse, pot-pourri.-‎

‎Paris. Au Palais Royal. Chez les Marchands de Nouveautés. (1826). In-32 (62 x 93mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, page de titre ornée d'une vignette représentant le renard et les raisins, 28 pages. Titre lgt insolé sinon bon exemplaire. Rare. Inconnu de Quérard.‎

‎Paul-Émile DEBRAUX est né à Ancerville (Meuse) en 1796, mort en 1831. Ses chansons connurent un grand succès auprès du peuple, elles touchent à tous les domaines habituels de la chanson mais elles attaquaient souvent le gouvernement de la Restauration. Voir l'intéressante notice que lui consacre le Larousse XIX°, VI, 197. Le chansonnier d'Ancerville (Meuse).‎

‎Manuel de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Suivi 1° D'un commentaire sur l'expropriation en Algérie; 2° De la législation complète et d'un formulaire des actes en cette matière.‎

‎Couverture souple. Broché. 450 pages. Cachets (Chemin de fer grand central). Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Editions A. Maresq, 1847.‎

‎Manuel de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Suivi 1° : D'un commentaire sur l'expropriation en Algérie; 2° : De la législation complète et d'un formulaire des actes en cette matière.‎

‎Couverture souple. Broché. 450 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Editions A. Maresq, 1847.‎

‎LA JUSTICE AU XIX EME SIECLE : LES MAGISTRATS.‎

‎LIBRAIRIE ACADEMIQUE PERRIN. 1980. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 223 pages. Quelques annotations au crayon à papier sans réelle conséquence sur la lecture. Etiquette collée sur la coiffe en pied. Ouvrage sous film plastique.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice au XIXe siècle. Les Magistrats.‎

‎PERRIN. 1981. In-12. Relié. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Quelques planches illustrées en noir et blanc. Reliure d'éditeur moderne. Jaquette en couleurs et rhodoïd.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎