‎Déclaration Universelle des Droits de l'Homme illustrée‎

‎Chêne.. 2015. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'article 115 du code pénal et la répression de la collaboration économique / Les problèmes d'aujourd'hui et de demain‎

‎Ferdinant Larcier 1945 in8. 1945. Broché.‎

6 Images

‎Bon Etat de conservation sous papier de soie intérieur propre‎

‎Université de Montpellier. - Faculté de droit. La Fonction consultative de la Cour permanente de justice internationale. Thèse pour le doctorat sciences politiques et économiques‎

‎Montpellier, Imprimerie Firmin et Montane, 1925 in-8, VIII pp., 152 pp., broché, non coupé. Accroc en coiffe supérieure.‎

‎Unique édition de cette thèse, qui portait alors sur un objet tout neuf : la Cour permanente de justice internationale, ancêtre direct de notre Cour internationale de justice, avait été instituée en 1922 seulement. Bien que créée à l'initiative de la Société des Nations, qui élisait d'ailleurs ses juges, la Cour permanente ne faisait pas partie de cet organisme, et le son statut n'était pas intégré au pacte de la Société des Nations. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les temps apostoliques. 1er siècle.‎

‎ Paris, Sirey, 1970. Fort in-8, XVIII-744 pp., 2 cartes dont une dépl., index. Ancien exemplaire de bibliothèque. ‎

‎ Couv. fanée, étiquette de classement au dos, intérieur frais, bon ex. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎Lettre de l'Immalaya A ceux qui jugent et à ceux qui sont jugés‎

‎ Seuil In-8, broché, superbe exemplaire sous blister et donc à l'état de neuf.‎

‎ Comme neuf Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Lettres de l'Himalaya, à ceux qui jugent et à ceux qui sont jugés.‎

‎Paris, Seuil, 1998. 15 x 22, 232 pp., broché, très bon état.‎

‎Recueil méthodique et raisonné des lois et règlemens sur la voirie les alignemens et la police des constructions contenant un résumé de la jurisprudence du ministère de l'interieur et du conseil d'état.‎

‎A Paris chez Mme Huzard, libraire-L'auteur-Carillian Coeury, libraire. 1824 256p 1 volume In8. Reliure d'époque en demi basane havane. Dos lisse orné de fers romantiques titré. ‎

‎Un impératif de communication : une relecture de la philosophie du droit de Kant à partir de la troisième critique.‎

‎ Cerf 2004 Cerf, 2004, 477 p., broché, bon état.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LA LOI ÉTRANGÈRE DEVANT LE JUGE DU FOND, Préface de HenriBatiffol, Bibl. de droit intern. privé, vol.III‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR LOUSSOUARN, très bon état, XII-338p.‎

‎LA LOI ÉTRANGÈRE DEVANT LE JUGE DU FOND. Étude comparative‎

‎, Paris, Dalloz 1964, in-8, br., non coupé, bon état, 340p.‎

‎L’IMPÔT SUR LE REVENU DES MÉNAGES, Assiette imposable, coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Études et Recherches‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, br., (couv. fanée), 876p.‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, coll. Droit public‎

‎, Paris, Sirey 1988, in-8, br., (rares annotations au crayon), XVIII-653p.‎

‎Beyond Intolerance. The Milan Meeting in AD 313 and the Evolution of Imperial Religious Policy from the Age of the Tetrarchs to Julian the Apostate‎

‎, Brepols, 2019 Paperback, 307 pages, Size:156 x 234 mm, Language(s):English, Italian, . ISBN 9782503574493.‎

‎Summary 313 AD is generally considered a "turning point" in religious and political Western history. The meeting of Constantine and Licinius in Milan and the subsequent "edict" not only gave Christians the right to assemble and practice their faith, but opened the way to the Christianisation of Roman imperial structures and, finally, to the declaration of Christianity as the only religion allowed in the Roman Empire. The papers collected in this volume tackle this complex historical phase from a number of perspectives (from Church history and theology to political and juridical history), following a strongly multidisciplinary approach. The chronological schope, stretching from the decades preceding the meeting of 313 to the reign of Julian the Apostate, sheds light on the cultural, political and juridical premises of Constantine and Licinius's decisions as well as the way those premises affected a number of aspects of everyday life within the Empire up to Julian's pagan "restoration" and afterward. TABLE OF CONTENTS Foreword (Viola Gheller) Religious Intolerance in the Fourth-century AD Melting Pot: An Introduction (Ulrico Agnati) The Edict of Serdica and the Meeting in Milan as Reflected in the Legislation Promoted by Maximinus Daza: Notes for a Study on his Religious Policy through the Legislation (Valerio Massimo Minale) Identit e funzioni dello hiereus nel 'religious revival' di Massimino Daia e di Giuliano Imperatore (Daniela Borrelli) Intolerance at the Court of Constantine? The Case of Fausta and Helena (Marco Rocco) Ideological Premises and Legal Strategies in the 'Turning Point' in Constantine's Attitude towards Christian Communities (Michele Giagnorio) Bishops and the Emperor within the Framework of Late Antiquity. The Council of Nicaea in De vita Constantini (Davide Dainese) Considerazioni sulla propriet ecclesiastica: dalle origini del Cristianesimo a Costantino (Dario Annunziata) Constantine and Slavery (Alessia Spina) Constantine's De Iudaeis Statutes. The Jews and the Roman Empire from Diocletian to Constantine (Francesca Zanetti) List of Abbreviations Indexes - Ancient Authors and Texts - Biblical Texts - Juridical Sources - Epigraphic and Papyrological Sources The Authors‎

‎Code de droit international public. Textes au 1er janvier 2008.‎

‎Bruxelles, Bruylant, 2008, in-8vo, XV + 1774, brochure originale.‎

‎ÉLOGE D'ÉMILE BRIVES-CAZES. Discours de réception à l'Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1891 in 8 (22x14) 1 volume broché, 88 pages. Discours de réception à l'Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux, prononcé en séance publique le 19 mars 1891. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr. Labraque Bordenave. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎Markenschutzgesetz, Muster- und Modellgesetz. Hrsg. von Heinrich Honsell u.a. 'Kommentar zum schweizer. Privatrecht'.‎

‎Basel / Frankfurt a.M., H. & L., 1994, in-4to, XIV + 1 Bl. + 535 S., O.-Kunstldr.‎

‎Le Patrimoine foncier de l'église de Lyon de 984 à 1267. (Contribution à l'étude de la féodalité dans le Lyonnais)‎

‎Lyon, Les Impressions E.Vinay, 1942 in-8, 399 pp., broché. ‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Travaux et enquêtes tome 1: La participation des travailleurs à la gestion des entreprises privées‎

‎Dalloz. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 249 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.‎

‎LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 1384, 1, du Code Civil‎

‎, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1934, in-8, br., non coupé, (br. fragile, couv. passée avec accrocs au dos, papier jauni), int. assez frais, 290p.‎

‎BIBLIOGRAPHIE DU DROIT FRANCAIS, 1945-1960‎

‎Mouton & Cie. 1964. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Rare) Maison des Sciences de l'Homme, Publications Série A, Bibliographies, I. Pour le Comité International pour la Documentation des Sciences sociales, sous le patronage de l'AISJ. Avec L'Unesco. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE DROIT SOVIETIQUE - TOME 1 : LES DONNEES FONDAMENTALES DU DROIT SOVIETIQUE PAR RENE DAVID. COLLECTION ""LES SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS"" VII."‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+367 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTITUT DE DROIT COMPARE DE L'UNIVERSITE DE PARIS. SOMMAIRE : LES DONNEES FONDAMENTALES DU DROIT SOVIETIQUE (LA DOCTRINE MARXISTE ET LE DROIT, LES SOURCES DU DROIT SOVIETIQUE) / LE DROIT ET L'EVOLUTION DE LA SOCIETE DANS L'URSS (LE DROIT CRIMINEL, KOLKHOZ ET COOPERATIVES, LE DROIT DE LA FAMILLE) / ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit anglais.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1162), 1969.‎

‎LE DROIT ANGLAIS, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1965, br..‎

‎LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN, coll. Études juridiques comparatives‎

‎, Paris, Économica 1982, in-8, br., neuf, 364p.‎