‎L'Abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vème au XIIIème siècle). ‎

‎Lausanne, F. Rouge, 1948, gr. in-8vo, 197 p., + une aquarelle orig. en couleur, brochure originale rempliée.‎

‎L'Abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vème au XIII ème Siècle).‎

‎Lausanne, F. Rouge & Cie S. A., 1948, in-8vo, 197 p., brochure originale.‎

‎L'abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vme au XIIIme siècle)‎

‎Lausanne, Impr. Vaudoise 1948 201pp. + 1p. de thèses, signé avec dédicace par l'auteur, 24cm., texte en français, Dissertation de doctorat (Thèse de doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne), cachet au verso de la page de titre, texte frais, R109642‎

‎DROLERIES DU PALAIS - ALBUM HUMORISTIQUE PAR EUGENE COTTIN‎

‎ Paris Plon 1900 -in-8 demi-basane un volume, reliure demi-basane (half binding sheepskin) marron clair in-octavo (20 x 14,5 cm), dos long (spine without raised band)décoré or (gilt decoration), titre et auteur frappés "or" (gilt title), pièce de titre et d'auteur sur fond bordeaux avec double filets "or", double filets "or" en placez des nerfs et en tête et en pied, papier peigné marron clair et marron foncé aux plats, toutes tranches lisses (all smooth edges), couverture illustrée en noir et imprimée en rouge et noir conservée, orné de 200 caricatures hors-texte légendées en noir par Eugène COTTIN, 209 pages, 1900 Paris Librairie Plon Editeur, ‎

‎Recueil de 200 caricatures humoristiques dans le genre de Daumier et de ses "Gens de justice" .........Edition Originale...rare...en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎DROLERIES DU PALAIS. Album humoristique ‎

‎Paris Librairie Plon 1900 in 8 (20x15) 1 volume reliure à la bradel demi percaile rouge, pièce de titre de cuir brun, couverture illustrée conservée, 209 pages [1], de dessins hors texte par Eugène Cottin. Eugène Cottin, 1840-1902. Bon exemplaire ‎

‎Bon Reliure ‎

‎Des moyens de mettre la Charte en harmonie avec la Royauté.‎

‎ P., Gosselin, 1828, petit in 8° demi basane cerise, dos à faux nerfs orné, 348 pages ; ex-libris sur le 1er contreplat ; infimes rousseurs à quelques feuillets. ‎

‎Bel exemplaire. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎De l'Administration de la justice criminelle en Angleterre. et de l'esprit du gouvernement anglais. Seconde édition, revue et corrigée‎

‎Paris, H. Nicolle, 1820 in-8, XII-313 pp., demi-basane verte, dos lisse orné, tranches citron (rel. de l'époque). Dos passé. Ex-libris Michel Marie de Pomereu.‎

‎Édition originale.Il s'agit du rapport donné par le juriste Cottu (1778-1849) de son voyage officiel d'information en Angleterre : secrétaire général de la Société royale des Prisons et du Conseil spécial des prisons de Paris, il avait été envoyé en 1820 par le gouvernement étudier le système carcéral anglais.Dupin (1832), 3135. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Coutumes du duché bailliage et siège présidial de Chartres, pays chartrain, Perche-Goüet, Baronies & Chastellenies d'Alluye, Brou, Monmiral, Auton, & la Bazoche-Goüet, dites les cinq baronies.‎

‎Chartres imp. Estienne Massot 1687, pt in-8 (18,5 X 11,5 cm), 592 pages. Basane brune époque, coiffes et coins usés, mouillure en fin de volume.560 g.‎

‎Coutumes commentées par M.J. Couart conseiller du Roy..., prévost & juge ordinaire de la ville de Chartres. Seconde édition augmentée des notes de M.C. du Molin de la traduction des passages latins, & du procèz verbal de la Coutume de Chartres.‎

‎COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE - PROCEDURE CIVILE‎

‎EDITIONS SIREY. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 286 pages - coiffes et coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ESSAI DE DÉLIMITATION DU DOMAINE DE LA LOI APPLICABLE AU RÉGIME MATRIMONIAL, Préface de Henri BATIFFOL, Bibl. de droit intern. privé, vol.XII‎

‎, Paris, Dalloz 1972, in-8, br., bon état, VII-294p.‎

‎Voies d'exécution - Cours élémentaire droit économie - 4e édition.‎

‎Sirey - Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. X + 240 pages légères traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Voies d'exécution - ""Université"""‎

‎Sirey/LMD. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PRATICIEN DES JUGES ET CONSULS, OU TRAITE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER. A L'USAGE DES MARCHANDS, NEGOCIANS, BANQUIERS, AGENS DE CHANGE, & GENS D'AFFAIRES. CONTENANT LA PRATIQUE SUIVIE DANS LES JURIDICTIONS CONSULAIRES, & DANS LES AUTRES TRIBUNAUX OU LES PROCES POUR LE FAIT DU COMMERCE SONT JUGES. NOUVELLE EDITION, AUGMENTEE DE PLUS DE MOITIE.‎

‎A PARIS. CHEZ SAUGRAIN PERE. 1742. IN-4 (20,5 X 26 X 5,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE LVI + 722 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, DOUBLE FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Le Praticien universel, le droit françois, et la pratique de toutes les jurisdictions du Royaume, suivant les Nouvelles Ordonnances (Tome 4)‎

‎A Paris, chez Mesnier, imprimeur-libraire Relié 1738 In-12 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches rouges, 424 pages, tome 4 seul (sur 6) ; manques de cuir aux coins et coiffes, cuir frotté et un peu craquelé aux plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le praticien universel ou le droit françois et la pratique de toutes les juridictions du royaume, suivant les nouvelles ordonnances.‎

‎Paris Jacques Rolin fils 1797, 6 volumes in-12, page de titre-488+(1)-444+(1)-313-(2)+(1)-420+(1)-540+(1)-592 pages. Basane fauve époque, dos à nefs ornés, tranches rouges.Les pièces de titre manquent et celles de tomaison ne sont pas lisibles, coiffes, coins et coupes usagés, quelques ressauts de cahiers mais bon état. (2,2 kg)-(CIV).intérieur.‎

‎9ème édition revue,corrigée et augmentée d'un traité sur l'exécution provisoire des sentences & ordonnances des premiers juges, en différetes matières, & sur les arrêts de défenses & autres arrets sur requêtes. Peu courant complet.‎

‎Les régimes gouvernementaux de la Grèce de 1821 à nos jours‎

‎Paris, Recueil Sirey 1921 164pp., 25cm., reliure cart. moderne, texte en français, Thèse pour le Doctorat présentée à la faculté de droit de l'Université de Paris, qqs. cachets, texte frais, peu commun, G110483‎

‎Code Ecclésiastique. 2 volumes.‎

‎Ou Questions importantes et Observations sur l'Édit du mois d'Avril 1695, concernant la Juridiction Ecclésiastique; sur l'Arrêt du Parlement du 26 Février 1768, concernant les Bulles et autres Expéditions de Cour de Rome; sur l'Édit de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux; sur l'Édit de Mai 1768, concernant les Portions Congrues; et sur plusieurs articles de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667, concernant les Procédures. Par M.J.B. Coudert de Clozol.A Paris, Chez Grangé - 1769.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré, avec pièces de titre rouge et de tomaison noire. Triple filet doré encadrant les plats. Filet sur les coupes. Tranches marbrées. Petite galerie de ver au premier plat du tome 1. Coins et mors frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎CODE ECCLESIASTIQUE, OU QUESTIONS IMPORTANTES, ET OBSERVATIONS SUR L’EDIT DU MOIS D’AVRIL 1695, CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE; SUR L’ARRET DU PARLEMENT DE PARIS DU 26 FEVRIER 1768, CONCERNANT LES EXPEDITIONS EN COUR DE ROME; SUR L’EDIT DE MARS 1768, CONCERNANT LES ORDRES RELIGIEUX; & SUR L’EDIT DE MAI 1768, CONCERNANT LES PORTIONS-CONGRUES. PAR M. J. B. COUDERT, AVOCAT. ‎

‎A ROUEN (TOME I). A PARIS (TOME II ET III). CHEZ LES LIBRAIRES-IMPRIMEURS, ASSOCIES. 1770. 3 VOLUMES IN-12 (10,5 X 16,5 X 9 CENTIMETRES ENVIRON) DE 366, (4) + 426 ET (4) + 393 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. COUDERT DE CLOZOL, AVOCAT EN PARLEMENT, A ETE MAIRE ROYAL D’AUBUSSON EN 1788-1789. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, EN PARTICULIER SUR LES ETIQUETTES DE TOMAISON, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎DEFENDRE LES DROITS DE L'HOMME - HS N°4‎

‎LES GUIDES DE CROISSANCE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 97 pages - tranche latérale tachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDITÉ ET PENSIONS DE VICTIMES DE GUERRE, Préface de Raymond Odent‎

‎, Paris, Dalloz 1976, in-8, rel. éd., (marques de bibliothèque, rares soulignures au crayon), 344p.‎

‎"Guide pratique de l'investissement locatif (2e édition) - ""Litec Immo"""‎

‎Litec/LexisNexis. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aministrative Justice at the Supreme Tribunal of the Apostolic Signatura and the United States Supreme Court : a comparative Study‎

‎Rome, 1994 vii + 366pp., 24cm., text in English, Doctoral Dissertation (Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R112648‎

‎Les déductions d'impôts en droit fiscal belge, ou l'impôt sur l'impôt.‎

‎Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1984. 16 x 24, 319 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎préface de Pierre Coppens.‎

‎THE E.E.C. MERGER AND PARENT-SUBSIDIARY DIRECTIVES OF 23 JULY 1990 IN PRACTICE; Their implementation in Belgium, France, Germany, the Netherlands and the United Kingdom‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1992, in-8, br., neuf, 260p.‎

‎Le Petit Justiciable. N°5, 2ème année.‎

‎ASSOCIATION OUVRIERE. Janvier 1905. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Pliures. 8 pages. Quelques petites déchirures en marges. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organe mensuel des Ligues et Syndicats du Midi. Vérification des frais de justice ... Classification Dewey : 340-Droit‎